Reference : 13943
Paris, Administration des Forêts, 1821, 1 br. in-4 de 15 pp. ;
Phone number : 06 80 15 77 01
Reference : 17764
A Paris, Chez Mathieu Colombel, 1649. 28 pp. 8vo. Modern boards. Moreau 668; BMSTC, French Books 1601-1700, C-556; not in Welsh. Important piece containing judicial observations on the 'tailles', on criminal justice, the prisons, etc.
Phone number : 31 20 698 13 75
Reference : 18086
Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1792, 1 demi veau, dos orné. in-8, titre, 355 pages, tableaux dont 1 dépliant ;
Phone number : 06 80 15 77 01
Reference : 7288
Paris, imp. Crapelet, 1831, 1 br. in-8, f.t., titre, 446 pp., légères rousseurs ;
Dés son accession au pouvoir, le roi Louis-Philippe révise la charte constitutionnelle. Elle est promulgée et votée le 14 aout 1830, par la Chambre des députés et des pairs. Basée sur la charte de 1814, ce sera la dernière constitution prévoyant un gouvernement monarchique. Article 23: La nomination des Pairs de France appartient au Roi. Leur nombre est illimité, il peut en varier les dignités, les nommer à vie ou les rendre héréditaires, selon sa volonté. Les discussions contenues dans cet ouvrage, portent sur l'hérédité de la Pairie. La Chambre des Pairs était une assemblée législative, dont les membres étaient nommés à vie sous la Monarchie de Juillet (Louis-Philippe), et dont les fonctions étaient héréditaires sous la Restauration. Elle sera remplacée par le Sénat. Table des discours contenus dans cet ouvrage: Opinion de M. Le Comte de Saint-Priest. - Opinion de M. Le duc De Noailles. - Opinion de M. Le marquis de Mortemart. - Opinion de M. De la Roche-Aymon. - Opinion de M. Le marquis de Sain-Simon. - Opinion de M. Le baron Mounier. - Opinion de M. Le comte de Tournon. - Opinions de M. Le Comte de Boissy d'Anglas. - Opinion de M; le comte d'Aramon. Etc...
Phone number : 06 80 15 77 01
Reference : 13681
Paris, Firmin Didot, 1811, 1 br., couverture muette d'attente, petit manque au dos. in-8 de 85-184 pp. + 14 tableaux dépliants, manques au bas des 2 derniers tableaux ;
Phone number : 06 80 15 77 01
Reference : 203317
S.l.n.d. in-8, 4 pp., dérelié.
"La religion est non seulement la chaîne qui lie la Terre au Ciel, elle est aussi une grande Convention Nationale, à laquelle l'ordre civil doit sa force".Martin & Walter, Anonymes, 15650. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Reference : 37633
Paris, PUF 1977, 240x155mm, 881pages, broché.
Paris, Garnier, 1925 ; in-16, broché ; XI, 460 pp. et 36 pp. de catalogue, couverture ocre foncé.
La Notice sur les Védas est de H.T. Colebrooke, traduit de l'anglais par G. Pauthier. La Création ; sacrements, noviciat ; mariage, devoirs du chef de famille ; moyens de subsistance et préceptes ; règles d'abstinence et de purification ; devoirs des femmes ; devoirs de l'anachorète et du dévôt ascétique ; conduite des rois et des classes militaires ; office des juges ; lois civiles et criminelles ; pénitences et expiations ; transmigration des âmes ; béatitude célèste ; Rig-Véda ; Oupanichad Yadjour-véda ; etc. Bon exemplaire.
Phone number : 06 60 22 21 35
Reference : 188846
S.l.n.d. in-8, 15 pp., dérelié.
Projet qui cherche à rationnaliser ces établissements.Manque à M. & W. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Reference : 189630
S.l., (1788) in-8, 24 pp., dérelié.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Reference : 235439
Versailles, Cerf et Fils, 1er mars 1879 in-12, 162 pp., broché.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Reference : 17576
A Paris, Chez la Veuve de Florentin de Laulne, 1726. 18 pp. 4to. Modern boards. Not in Bourgeois & André. These regulations are published here again as the last time they were printed was 1672 and young and new magistrates complained they had no or little knowledge about its contents. In 32 articles these regulations deal with a large number of subjects: the singing of Mass, councils, clothing of magistrates, death and procedures at funerals and commemorative services, elective process, when to convene, and where, etc. etc.
Phone number : 31 20 698 13 75
Presses Universitaires de Nancy 1985 In-8 reliure éditeur pleine toile grise. 162 pages. Cartonnage légèrement poussiéreux. Bon état d’occasion.
Bon état d’occasion
Paris, 1790 in-8, 19 pp., broché.
Député de Rouen à la Constituante, ardent défenseur de l'Ancien Régime, Frondeville émigra puis fut nommé préfet de l'Allier après le 18 brumaire. Il prend ici la défense de l'abbé Barmond arrêté à Châlons-sur-Marne sur le chemin de l'émigration. Décrété d'accusation, il fut acquitté.Martin & Walter, II, 14010. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
[ACADÉMIE DES SCIENCES] CONDORCET (Jean-Antoine-Nicolas Caritat de)
Reference : 225979
Paris, Chez Baudouin., (1790) in-8, 4 pp., dérelié.
Rare et important.Par sa Constitution, l'Assemblée a assuré le bonheur des générations futures en "rétablissant l'esprit humain dans son indépendance naturelle". L'Académie n'a jamais cessé de combattre les préjugé "et d'oeuvrer par la liberté critique et pour la "félicité générale". Eloge de Huyghens.Martin & Walter, I, 8081. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Vve Hérissant, 1790 in-4, 18 pp., dérelié. Page de faux titre détachée.
Martin & Walter, IV, 29051. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Impr. Nationale, 1790 in-8, 16 pp., broché.
Le député de Loire inférieure, qui sera maire de Nantes, en 1792, affiche des positions modérées, en conformité avec la Déclarations des droits de l'Homme : "j'ai versé des pleurs sur les destins des Calas et autres victimes du mensonge et de l'erreur; mais j'ai aussi versé des larmes de sang ... à la vue des assassinats commis sur des pères de famille et sur des enfants". L'auteur, dans son projet de réorganisation de la justice tient à ce que les témoins et les experts signent leurs dépositions. Le juré d'accusation n'est pas nécessaire car seuls les témoins sont des accusateurs réels. Enfin, l'instauration d'un tribunal criminel par département est nécessaire car les preuves vont bien au-delà du tribunal de district.Martin & Walter, I, 985. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, s.d. in-4, 7 pp., dérelié.
Mémoire adressé par les administrateurs des domaines : Delaloge, Baudon, Sanlot et Charbonnel. Ces administrateurs protestent contre la nomination des Directeurs des droits de Contrôle, incapables d'établir et de régir le nouveau droit d'enregistrement.Martin & Walter, II, 9749. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
S.l.n.d. (1788) in-8, 8 pp., en feuilles. Papier froissé.
L'auteur se prononce en faveur d'un Conseil permanent de la guerre, en relation directe avec le ministère. Tous les Maréchaux de France seraient membres de ce Conseil, composé en outre de dix lieutenants-généraux, huit brigadiers, sept colonels, etc. Cette nouvelle institution permettrait de réorganiser l'armée et d'éviter l'émigration et les désertions, très nombreuses entre 1763 et 1777. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
S.l.n.d. in-8, 4 pp., en feuilles.
Il convient avant tout d'organiser l'administration provinciale. La noblesse doit y sièger en tant que corps car il est indestructible et a davantage de consistance que les députés. Toutefois, la Noblesse sera réduite de moité par rapport au Tiers Etat. Enfin, dans la mesure où l'administration provinciale agit au nom de tous, les députés de chaque ordre seront nommés par les deux autres.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Imprimerie Royale, 1791 44 x 35,
Belle affiche bien imprimée, avec une vignette aux armes royales et une ligne de fleurs de lys. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
1978 Grasset" Humeurs", 1978, 178 pages, in 8 broché, état correct, coins cornés, quelques usures et frottements, papier légèrement jauni.
Paris, Imprimerie de Thomassin, An 5 in-8, 22 pp., en feuilles.
Au sujet de la résolution votée le 19 brumaire an 5. Lecointre s'oppose à l'amnistie car ce serait "un attentat à l'autorité du peuple". Il propose l'établissement de tribunaux chargés d'entendre les futurs amnistiés et de les juger.Martin & Walter, III, 20320. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Bordeaux, Impr. du club du café national, s.d. in-8, 4 pp., dérelié.
La loi concernant les armoiries est éludée par la "vanité féodale".On joint à la suite :Pétition patriotique, adressée à l'Assemblée nationale, et soumise à l'examen des cinquante-neuf autres districts, Paris, Impr. de Hérault et se vend à Bordeaux, chez Paul Pallandre jeune, (s.d.), 8 pp.,Les citoyens affichent leur mécontentement et leur désillusion ("nous sommes libres, mais sommes-nous heureux?") face à la tournure prise par les événements : des administrateurs corrompus, les créancier de l'Etat inquiets, les capitalistes cachent leur monnaie, le numérarire a disparu, le rentier attend son paiement, la misère du peuple et le chômage rongent le pays. L'Assemblée est priée de remettre de l'ordre dans l'Etat.Martin & Walter, Anonymes, 13852 - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT