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Inhalts register des amtsblattes des unter elsass pro 1871.
Strasbourg, Des departements nieder rhein, 1871; in-4, demi-cuir bleue. 1ere lois allemande en alsace.
1ere lois allemande en alsace.
Le conseil souverain 1657-1790.
Colmar, Archives départementales, 1964; in-8, 140 pp., cartonnage de l'éditeur. Aspects judiciaires, politiques et sociaux (la première cour française en Alsace) exposition organisé par les archives.
Aspects judiciaires, politiques et sociaux (la première cour française en Alsace) exposition organisé par les archives.
Le conseil souverain 1657-1790.
Colmar, Archives départementales, 1964; in-8, 140 pp., cartonnage de l'éditeur. Aspects judiciaires, politiques et sociaux (la première cour française en Alsace) exposition organisé par les archives - broché bon état - (dédicacé de Robert Mischlich premier président de la cour d'appel).
Aspects judiciaires, politiques et sociaux (la première cour française en Alsace) exposition organisé par les archives - broché bon état - (dédicacé de Robert Mischlich premier président de la cour d'appel).
Le conseil souverain 1657-1790.
Colmar, Archives départementales, 1964; in-8, 140 pp., cartonnage de l'éditeur. Aspects judiciaires, politiques et sociaux (la première cour française en Alsace) exposition organisé par les archives.
Aspects judiciaires, politiques et sociaux (la première cour française en Alsace) exposition organisé par les archives.
LOI concernant le remaniement du cadastre, la péréquation de la contribution foncière et la conservation du cadastre du 31 mars 1884.
Strasbourg, Verlag R. CHUtz und comp., 1884; in-12, 59 pp., cartonnage de l'éditeur. Bon état - edition bilingue all/fran.
Bon état - edition bilingue all/fran.
PROCÉDURE CIVILE code et loix annexes (tome IV).
Paris, Imprimerie nationale, 1922; in-8, 442 pp., cartonnage moderne. De ORGANISATION politique et administrative et législation DE L'ALSACE LORRAINE - Deuxième partie texte législatifs traduits et annotés.
De ORGANISATION politique et administrative et législation DE L'ALSACE LORRAINE - Deuxième partie texte législatifs traduits et annotés.
Verzeichnis des im bezirk Ober =Elsass zur liquidation gelangenden grundbesitzes.
Strasbourg, Strasburger druckerin u. verlag-Anstalt filiale Colmar, 1917; in-8, 53 pp., broché.
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ALBERT SCHWEITZER Un homme de pensée et d'action au service du prochain : - discours de Monsieur Robert Mazarin Conseiller . Allocutions de Mr Le Premier Président Robert Mischlich et de Mr le Procureur Général Pierre Douvre.
Colmar, Alsatia, 1968; in-8, 48 pp., broché. COUR D'APPEL DE COLMAR, audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1966 - broché bon état.
COUR D'APPEL DE COLMAR, audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1966 - broché bon état.
ALBERT SCHWEITZER Un homme de pensée et d'action au service du prochain : - discours de Monsieur Robert Mazarin Conseiller . Allocutions de Mr Le Premier Président Robert Mischlich et de Mr le Procureur Général Pierre Douvre.
Colmar, Alsatia, 1968; in-8, 48 pp., broché. COUR D'APPEL DE COLMAR, audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1966 - très bon état exemplaire dédicacé.
COUR D'APPEL DE COLMAR, audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1966 - très bon état exemplaire dédicacé.
ORDONNANCES D'ALSACE.
A COLMAR, Imprimé chez Jean Henri DECKER, imprimeur du Roi, & du conseil souv. d'Alsace, 1775-1775; grand in-4, 876 pp., cartonnage . Les 2 volumes. Tome premier 1657-1725/ tome second 1726-1770 - reliure plein veau marbré, coiffes manquantes coins tassé sur le tome 1qlq feuillets grignotés, mors un peu fendu, état d'usage - RECUEIL DES EDITS, DÉCLARATIONS, LETTRES PATENTES, ARRETS DU CONSEIL D'ETAT et du CONSEIL SOUVERAIN D'ALSACE, Ordonnnces & Règlemens concernant cette Province, avec des observation par M. DE BOUG, Premier Président du conseil Souverain d'Alsace.
Tome premier 1657-1725/ tome second 1726-1770 - reliure plein veau marbré, coiffes manquantes coins tassé sur le tome 1qlq feuillets grignotés, mors un peu fendu, état d'usage - RECUEIL DES EDITS, DÉCLARATIONS, LETTRES PATENTES, ARRETS DU CONSEIL D'ETAT et du CONSEIL SOUVERAIN D'ALSACE, Ordonnnces & Règlemens concernant cette Province, avec des observation par M. DE BOUG, Premier Président du conseil Souverain d'Alsace.
Proces-verbaux de la conférence d'alsace-lorraine.
Paris, Imprimerie nationale , 1917; in-8, 379-424 pp., demi toile a coins. Les 2 volumes.
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Conférence sur l'introduction en alsace et en lorraine de la législation française en matière d'assurences.
Strasbourg, Compagnie d'assurances rhin et moselle, 1925; in-8, 26 pp., broché. Faite par M Joseph Hammel aux compagnie d'assurance Rhin et Moselle et Alsatia à strasbourg le 24 janvier 1925.
Faite par M Joseph Hammel aux compagnie d'assurance Rhin et Moselle et Alsatia à strasbourg le 24 janvier 1925.
Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1972 - BARRÈS - LA LORRAINE ET L'ALSACE.
Colmar, Alsatia- COUR D'APPEL DE COLMAR, 1973; in-8, 47 pp., br.
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BARRÈS - LA LORRAINE ET L'ALSACE - Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1972.
Colmar, Alsatia- COUR D'APPEL DE COLMAR, 1973; in-8, 47 pp., broché. Très bon état - discours.
Très bon état - discours.
BARRÈS - LA LORRAINE ET L'ALSACE - Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1972.
Colmar, Alsatia- COUR D'APPEL DE COLMAR, 1973; in-8, 47 pp., broché. Très bon état - discours.
Très bon état - discours.
Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1971 - Une partition départementale en 1871 LE TERRITOIRE DE BELFORT, ses conditions et ses conséquence.
Colmar, Alsatia- COUR D'APPEL DE COLMAR, 1972; in-8, 31 pp., broché. Très bon état.
Très bon état.
LE PROCÈS DE GALILÉE - Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1961.
Colmar, Alsatia- COUR D'APPEL DE COLMAR, 1973; in-8, 47 pp., broché. Discours de Monsieur Henri Bilger conseiller à la cour d'Appel de colmar -très bon état.
Discours de Monsieur Henri Bilger conseiller à la cour d'Appel de colmar -très bon état.
Les grandes affaires criminelles du Haut-Rhin.
, De Borée editions, 2009; in-8, br. Broché en très bon état.
Broché en très bon état.
Les grandes affaires criminelles du Haut-Rhin.
, De Borée editions, 2009; in-8, br. Broché en bon état.
Broché en bon état.
Installation de M. Robert Mischlich premier président - audeince solennelle du 17 juin 1959.
Colmar, Cour d'appel de colmar, 1959; in-8, 30 pp., broché. Très bon état.
Très bon état.
Le tribunal supérieur d'alsace et de Lorraine 1918-1919.
Colmar, Revue l'alsace francaise- cour d'appel de Colmar, 1933; grand in-12, 19 pp., broché. Très bon état - exemplaire dédicacé - audience de rentrée du 2 octobre 1932.
Très bon état - exemplaire dédicacé - audience de rentrée du 2 octobre 1932.
Audience solonnelle de rentrée du2 octobre 1936 installation.
Colmar, COUR D'APPEL DE COLMAR, 1936; in-8, 40 pp., broché. Discours de rentrée prononcé par M. Henri Boudier avocat général sur VOLTAIRE, CRÉANCIER EN ALSACE - DÉDICACÉ DE L'AUTEUR.
Discours de rentrée prononcé par M. Henri Boudier avocat général sur VOLTAIRE, CRÉANCIER EN ALSACE - DÉDICACÉ DE L'AUTEUR.
Audience solennelle de rentrée du 16 septembre1965 - la graphologie discour de M. Félix Lévy conseiller.
Colmar, COUR D'APPEL DE COLMAR, 1972; in-8, 67 pp., broché.
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La graphologie - discours - audience solennelle du 3 mars 1965.
Colmar, Cour d'appel de colmar, 1966; in-8, 67 pp., broché. Très bon état -.
Très bon état -.
Audience solonnelle de rentrée du 16 septembre 1964 - DE LA PROTECTION DU PATRIMOINE HISTOIRIQUE DE LA FRANCE après la loi du 4 aout 1962.
Colmar, COUR D'APPEL DE COLMAR, 1964; in-8, 44 pp., broché.
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