‎Atlas National de France. No. 64, Département de la Haute-Garonne : décrété le 23 Janvier 1790 par l'Assemblée Nationale : Divisé en 4 Arrondissements et 38 Cantons‎

‎S.d. (ca 1820), chez Basset, rue de Seine à Paris. 67x51cm format paysage. Colorisation des limites à la main datant de l'époque. Une pliure verticale au milieu de la feuille. Quelques rousseurs dans les marges. Bon exemplaire‎

‎Collection des décrets de l’Assemblée nationale constituante,. rédigée, suivant l’ordre des matières, par M. Arnoult, membre de cette Assemblée [7 volumes]‎

‎Dijon - Paris, De l’Imprimerie de P.Causse, Imprimerie de Prault 1792 7 volumes. In-4. Reliures de l’époque plein veau havane marbrée, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièces de titre cuir fauve et vert, environ 560 pp. par volume, tableaux repliés. Reliures légèrement frottées, qulques légères rousseurs, petite mouillure en tête d’un volume. - Edité par Charles-André-Rémy ARNOULT‎

‎Les six premiers volumes concernent l’Assemblée nationale constituante, le septième l’Assemblée nationale législatives. Avocat à Dijon, Charles Arnoult (1754-1796) fut élu député du Tiers aux États-Généraux pour le bailliage de Dijon. Il est à l'origine du choix du nom du département de la Côte-d'Or. Bon état d’occasion ‎

‎Des états généraux, et autres assemblées nationales : t.3, t.4, t.5, t.8, t.9, t.11, t. 13, t.14, t. 15, t.16, t.17, t.18‎

‎Buisson libr., La Haye et Paris, 1788 pour t.3, t. 4, t.5 et 1789 pour les autres – in-8 ; 480 pp, 482 pp, 558 pp, 422 pp, 490 pp, 532 pp, 496 pp, 552 pp, 632 pp, 516 pp ,578 pp, 378 pp – broché‎

‎12 vol. sur 18 en tout. Collection de mémoires historiques des principaux actes des états généraux et des assemblées nationales pendant l'histoire de la monarchie française ( le roi Jean, Charles VII, Charles VIII, Charles IX, Henri III, Henri IV, Louis XIII, Louis XIV) publiée à l'époque de la révolution française . Quelques mouillures claires sur certaines pages, bon ex. pour l'ens. ‎

‎Journal des décrets de l'Assemblée Nationale, pour les habitants des campagnes.‎

‎Paris chez Clousier imprimeur du Roi 1790, in-8 (20 X 12,5 cm). Basane époque, dos orné, tranches couleurs. Usure des coiffes, coins et coupes. 650 g.‎

‎Quatrième volume de l'année 1790, pour les mois d'octobre, novembre & décembre.‎

‎La Constitution Française présentée au Roi par l'Assemblée Nationale le 3 Septembre 1791.‎

‎Carcassonne.1791.In-32 relié de 125 p.Reliure d'époque en veau marbré.Trois filets dorés sur les plats avec fleuron aux angles.Dos avec pièce de titre.Tranches dorées.Grande fraicheur intérieure.Petit manque de cuir en coiffe supérieure.Coins légèrement émoussés.‎

‎La Constitution Françoise Présentée au Roi par l'Assemblée Nationale, le 3 Septembre 1791.‎

‎Nismes en 1791.In-12 broché.105 p.Etat moyen.‎

‎Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée Nationale,concernant la Municipalité de Paris du 27 Juin 1790‎

‎In-12 br.81 p.Des rousseurs.‎

‎Loi Relative aux Gratifications et Récompenses dues aux Personnes qui ont donné des preuves de bravoure dans l'affaire de Nancy, et au siège de la Bastille. Donnée à Paris le 17 juin 1791.‎

‎Aix, Impr. de Gibelin-David et Emeric-David, Imprimeurs du Département, 1791, – grand in-quarto, 6 pp. – rel. bradel moderne, ‎

‎Très bel ex. de ce décret du 17 juin 1791sur les gratifications et récompenses dues aux personnes qui ont donné des preuves de bravoure dans l'affaire de Nancy, et au siège de la Bastille. Beau document. Ex. à grandes marges. En très bon état.‎

‎Loi Relative aux moyens de pouvoir aux besoins de subsistances des différentes Places fortes qui pourraient être menacées de siège. Donnée à Paris, le 3 Août 1792, l'An 4e de la Liberté. ‎

‎Bordeaux, Impr. Simon Lacourt, 1792, – grand in-quarto, 4 pp. – rel. bradel moderne ‎

‎Décret de l'Assemblée nationale du 31 juillet 1792, rédigé en vieux français, sur l'aide financière accordée en urgence à des villes (Metz, Strasbourg, Thionville...), Places fortes, en cas de siège Ex. à grandes marges. Beau document. Très bon ex.‎

‎Loi Relative à l'élection d'une nouvelle Municipalité dans la ville de Mauriac. Donnée à Paris, le 20 Mars 1791. ‎

‎Evreux , Impr. du Département, 1791 , – grand in-quarto, 4 pp. – rel. bradel moderne,‎

‎Décret de l'Assemblée nationale du 3 mars 1791, rédigé en vieux français, sur le différend survenu dans la ville de Mauriac au sujet de l'élection d'une nouvelle Municipalité. Ex. à grandes marges. Beau document. Très bon ex.‎

‎Ouvrez les yeux, et ne les fermez jamais, Sur le danger de la pluralité des Cultes publics dans le Royaume, réflexions adressées à l'Assemblée Nationale, par un de ses membres.‎

‎Paris, chez Beaudouin – in-8, 32 pp – 2 cahiers brochés.‎

‎Plaidoyer contre la liberté de culte. Excellent ex.‎

‎Procédure criminelle, instruite au Chatelet de Paris, Sur le Dénonciation des faits arrivés à Versailles dans le journée du 6 Octobre 1789. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale‎

‎Paris, Chez Baudoin, Imprimeur de l'Assemblée Nationale, 1790. In-8 broché, 270 p. Extrait du Procès-verbal de l'Assemblée Nationale, Du 31 Août 1790. Bon état : mouillure in-t. - couverture muette.‎

‎Suite du Procès-verbal de l'Assemblé Nationale. 1789-1790. ‎

‎ un ensemble de plaquettes in-8, de 8 à 26 pages, datées de 1789 à 1790. Il s'agit des N°: 33, 39, 66, 71, 121, 123, 124, 132, 193, 210 et 237. Mouillure au n° 33, rousseurs éparses. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Journal de l'Assemblée Nationale ou journal logographique - tome cinquième‎

‎Journal de l'Assemblée Nationale ou journal logographique. Première législature. Ouvrage où se trouvent toutes les motions, délibérations, discours & opérations de l'Assemblée, séance par séance. Rédigé par M. Le Hodey. Tome cinquième. Paris, Baudouin, 1791. 1 vol. in-8, 498 pp, basane fauve d'époque, filet d'encadrement à froid sur les plats, dos lisse, filets dorés, pièce de titre noire. Epidermures, coins légèrement frottés. Rousseurs éparses, quelques déchirures sans atteinte au texte.‎

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‎Cinquième tome de ce compte rendu qui se voulait fidèle et impartial des séances de l'Assemblée Nationale, paru d'octobre 1791 (première séance) à la mi-août 1792, où la présence du ou des preneurs de note en tribune voisine de celle du président, dans la salle des Manèges, a cessé. Le volume couvre les séances du 2 au 13 décembre 1791. ‎

‎Annuaire de l'Assemblée Nationale. IIe Législature (17 juin 1951). Préface de M. Edouard Herriot. Lettre-Préface de M. Pierre Schneiter. Septième édition : Juillet 1955.‎

‎ P., Société Générale de Presse et d'Editions, 1955, in 8° broché, 480 pages ; couverture fanée. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Tome douzième. Mois de janvier 1791.‎

‎Couverture souple. Broché. 339 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, manque au dos.‎

‎Livre. A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791.‎

‎Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale et sanctionnés ou acceptés par le roi. Tome cinquième.‎

‎Couverture souple. Broché. 206 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, manque au dos, mouillure.‎

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‎Livre. A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1790.‎

‎Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Tome neuvième. Mois d'octobre 1790.‎

‎Couverture souple. Broché. 234 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, rousseurs.‎

‎Livre. A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791.‎

‎Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Tome dixième. Mois de novembre 1790.‎

‎Couverture souple. Broché. 329 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, manque au dos, rousseurs.‎

‎Livre. A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791.‎

‎Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Tome dixième. Mois de novembre 1790.‎

‎Couverture souple. Broché. 329 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, manque au dos, rousseurs, mouillure.‎

‎Livre. A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791.‎

‎Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale et sanctionnés ou acceptés par le roi. Tome second.‎

‎Couverture souple. Broché. 212 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, manque au dos, rousseurs.‎

‎Livre. A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1790.‎

‎Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale et sanctionnés ou acceptés par le roi. Tome troisième.‎

‎Couverture souple. Broché. 144 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, manque au dos, rousseurs.‎

‎Livre. A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1790.‎

‎Collection générale des Décrets rendus par l'Assemblée Nationale et sanctionnés ou acceptés par le Roi jusqu'au 12 Février 1790 inclusivement.- Introduction. Avignon F. Seguin.- Table générale des matières pour la collection complète des Décrets de l'Assemblée Nationale : précédée d'une Table Chronologique de ces mêmes Décrets. P. Baudouin, 1791.- Table générale des Matieres… Avignon F. Seguin (1791).‎

‎ 1791 20 vol. in-8 demi-basane, dos à nerfs, plats papier moucheté, tr. rouges. P. Baudouin imprimeur de l'Assemblée Nationale et se trouve à Avignon chez François Seguin. (1791).‎

‎L'Introduction comprend les Decrets du 6 mai 1789 au 22 mai 1790. La table publiée par Seguin ne comprend pas la Table chronologique fournie par Baudouin. Manque le tome 9 correspondant aux decrets d'avril 1791. ‎

‎COLLECTION of 141 pieces, almost all relating to the Assemblée Nationale, the legislative body during the first period of the Revolution. Almost half of the 578 deputies representing the Third Estate were lawyers ! After a short struggle with the other two Estates and the King, the National Constituent Assembly was established and became the powerful legislative and constitution-making body of France. This body passed the Declaration of the Rights of Man and of the Citizen, passed provisions announcing equality before the law, freedom from arrest without due process, freedom of speech and press. It was this body that decided to confiscate and nationalize the properties of the Catholic church, it replaced the chaotic structure of the Ancien regime with a rational administrative system that consisted of 83 departments, it set important judicial reform in motion by establishing a new, graduated system of tribunals in both civil and criminal cases, abolished the sale of legal offices, and introduced the elective principle for judges, the most striking aspect of these judicial reorganization was its almost total separation from the crown, and it was this body that drafted the 1791 Constitution for France, the Assemblys major contribution to the French Revolution. Many of these topics are represented here in this collection, as well as a good number of other topics the Constituent had to deal with.‎

‎Bound in 7 volumes. 8vo. Contemporary speckled calf, richly gilt spines with red morocco labels with gilt lettering. Detailed list of all 141 items in this collection available on request. Contains texts by among others: Bancal des Issarts, Barnave, Brissot, Cerutti, Chamfort, Condorcet, Desmoulins, Dubois de Crancé, Fauchet, Herault de Sechelles, Lafayette, Merlin de Douai, Mirabeau, Montesquiou-Fezenac, Petion, Rabaut Saint-Etienne, Roland, Servan, Sieyes, Talleyrand-Perigord, Vergniaud, etc. ‎

‎Contre la petite Europe cléricale et réactionnaire par des membres de l'assemblée nationale.‎

‎Couverture souple. Broché. 24 pages.‎

‎Livre. Editions SFIO, 1953.‎