‎Almanach - BOURGOGNE‎

‎Almanach du Parlement de Bourgogne pour l'Année 1782.Qui contient le département des Chambres,les Noms et Demeures de Messieurs les Officiers du Parlement,de la Chambre des Comptes,du Bureau des Finances,de toutes les Justices de la Ville de Dijon.....A Dijon chez Causse. Avis,Festes Mobiles,éphéméride et 134 pages avec la table des matières. Format in-32.Reliure en veau avec dos fleuri.Triple filet doré sur les plats.Reliure montrant de profondes marques de brûlure.Tranches dorées.Très bon état in-texte. ‎

‎Anciens et Nouveaux Reglemens de la Cour du Parlement de Guienne concernant l'Instruction pour l'Exercice de la justice‎

‎Bordeaux.Jean-Baptiste Lacornee.1743.In-8 relié.446 p.+ Table des matières.Reliure d'époque avec pièce de titre.5 nerfs.Dos orné.Tranches rouges.Reliure en état satisfaisant,hormis 2 coins émoussés.Petites mouillures in-texte.Signature A.Nicolaï,avocat à la Cour.1892.‎

‎Arrest du parlement de Toulouse, qui décharge les curez de donner l'Eau bénite aux seigneurs des lieux par présentation l'aspersoir à main, et qui règle les autres drois honorifiques desdits Seigneurs dans les Eglises de Paroisse. (14 Février 1709)‎

‎Toulouse, impr. Claude-Gilles Lecamus, s.d – petit in-quarto, 4 pp – 1 feuille mobile, ajout manuscrit de la date : "14 février 1709 "‎

‎Très bon ex. ‎

‎Arrests et Reglemens concernant les Fonctions des Procureurs, Tiers referendaires du Parlement de Paris, où l'on void La conduite qu'il faut tenir dans l'infiltration des Procès jusqu'à Jugement diffinitif.‎

‎ A Paris, chez Jacques Le Febvre, 1694, 1 volume in-4 de 260x190 mm environ, (1) f., titre, observations, 272 pages, (1) f., plein veau granité fauve, dos à nerfs portant titres dorés, orné de caisson à motifs dorés, coupes dorées, tranches mouchetées de brun et rouge. Ex-libris gravé sur le premier contreplat. Tache d'encre p. 184-185, nombreuses notes et dates dans les marges et sur les gardes blanches, infimes accrocs sur la page de titre (manquent 2 lettres), mors interne fendu mais structure solide, manque de cuir sur un coin, frottements sur les plats, petits plis sur le dos, sinon bon état.‎

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‎BOLLETTINO PARLAMENTARE.‎

‎ Camera dei Deputati, 1927-1936. In-8, brossura (con mancanze). Quadrimestrale pubblicato dal 1927 al 1938. Offriamo le prime 9 annate complete, dal 1927 (Anno I) al n. 1 del 1936. Testo ben conservato.‎

‎Essai sur la constitution pratique et le parlement d'Angleterre ; précédé d'une dissertation sur le France comparée à la Grande Bretagne, et sur les voyageurs français et anglais. Par Amédée R.***. ‎

‎ Paris, Tournachon-Molin, 1821. In-8, XVI, 428, (1) pp., brochage papier époque.‎

‎La dissertation préliminaire est l'oeuvre de Robert Southey. Une des multiples pièces contre la " perfide Albion ", par un ancien officier de Bonaparte dont nous n'avons pu lever l'anonymat. Il est piquant de constater que dans sa préface, il écrase de son mépris l'anonymat que plusieurs auteurs anglais ont eux aussi conservé. Rousseurs et traces d'empoussiérage. ‎

‎Etat de la magistrature en france.‎

‎Paris, Chez l'auteur, Royer, Méquignon, Desenne, Maradan etBlaizot, 1789. In-8 de VIII-566 pages, cartonnage d'attente gris (léger manque au dos). ‎

‎Orné d'une "Carte du parlement de Toulouse, ou se trouve marquées toutes les juridictions de son ressort". Illustré XIXe‎

‎Inauguration solennelle dans la salle des séances du conseil municipal des plaques consacrées par le Parlement aux artisans de la victoire. 7 juin 1920.‎

‎146. Edition imprimerie nationale 1920, fascicule grand in-4. Il y a 5 portraits. Relure Demi-chagrin vert à coins, dos lisse, décor de palmes doré et mosaïqué en long, pièce de titre rouge, tête or. (Reliure de l'époque). 5 portraits hors-texte (Poincaré, Foch, Oudin, Autrand, Clemenceau), soigneusement tirés en héliogravure. Quelques photographies in-texte. Cérémonie tenue dans la salle des séances du Conseil Municipal. Exemplaire relié. Charnieres et coins légèrement frottés. Photos possibles ‎

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‎Pas de frais de port pour la France métropolitaine Prévoir une participation de 10 € pour envoi vers l’international ‎

‎I. Remontrances du Parlement au Roi, du 9 Avril 1753. II. Recueil de pièces dans lesquelles sont établies La Distinction, l'Etendue & les Bornes des deux Puissances Ecclésiastique & Temporelle conformément à la Doctrine enseignée dans les IV articles de la Déclaration de l'Assemblée générale du Clergé de France de 1682. III. Lettre d'un Théologien aux Evesques qui ont écrit au Roi pour se plaindre de l'Arrêté du Parlement du 5 Mai 1752. IV. Memoire sur le Refus des Sacremens à la mort qu'on fait à ceux qui n'acceptent par la Constitution et une Addition concernant les Billets de Confession (1750), (4 textes reliés en un volume).‎

‎ 1750, 1752, 1753, 4 textes reliés en 1 volume in-12 de 175x95x30 mm environ, 2ff.blancs, avec une figure allégorique (De Schismate extinguendo) en frontispice-8-164- figure allégorique (Justicia Relegata Flecti Nescia) en frontispice- xvj-127-30-xij- 69 pages, 1f.blanc, reliure pleine basane fauve, dos à 5 nerfs portant titres dorés sur pièce de titre havane, orné de caissons à fleurons et fers dorés, coupes dorées, tranches rouges. Coins dénudés, coiffes arasées avec début de fente sur les mors, petites épidermures et frottements sur le cuir, petite restauration p.1 du dernier texte, intérieur bon état.‎

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‎La Chambre des députés en 1837-1839‎

‎Publications de la Sorbonne 1976 In-8 broché. 239 pages. État correct d’occasion.‎

‎ Etat correct d’occasion ‎

‎La RELIGION considérée comme base de la Constitution, par un député du Bailliage d'Aval.‎

‎S.l.n.d. in-8, 4 pp., dérelié. ‎

‎"La religion est non seulement la chaîne qui lie la Terre au Ciel, elle est aussi une grande Convention Nationale, à laquelle l'ordre civil doit sa force".Martin & Walter, Anonymes, 15650. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Lettre du Parlement de Normandie au Roi, sur l'état actuel du Parlement de Paris. 26 février 177. ‎

‎ 1771 S.l.n.d. [1771]. Une plaquette in-8 de 16 pages, couverture d'attente verte. Bon état. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, pour la Constitution des Assemblées primaires & des Assemblés administratives. Données à Paris, au moins de Janvier 1790; Instruction de l’Assemblée Nationale, Sur la formation des Assemblées représentatives & des Corps administratifs. Du 8Janvier 1790; Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, concernant diverses dispositions relatives aux Assemblées de communautés & aux Assemblées primaires. Données à Paris, le 3Février 1790; Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, du 11Février 1790, concernant La détermination de la valeur locale de la journée de travail, d’après laquelle dois se former la liste des citoyens actifs. Données à Paris le 12Février 1790‎

‎, Nevers, Imprimerie de la Veuve Lefebvre 1790, in-4, feuillets libres non rognés liés par un fil, papier azuré, (première p. très tachée, nb. rousseurs, qq. coins de feuillets pliés), 24 / 32 / 6 / 2p.‎

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‎Livre (Le) rouge, ou liste des pensions secrètes sur le Trésor public, contenant les noms et qualités des pensionnaires, l'état de leurs services et des observations sur les motifs qui leur ont mérité leur traitement.‎

‎Imprimerie Royale, 1790 ; in-8, broché, imprimé en rouge.‎

‎Exceptionnel et rare ensemble auquel il ne manque que le dernier fascicule qui porte un autre sous-titre.Première classe. Première livraison : 28 pp.Première classe. Seconde livraison : 24 pp.Seconde classe. Troisième et quatrième livraisons : 20 pp.Seconde classe. Quatrième et cinquième livraisons : 24 pp.Seconde classe. Sixième et septième livraisons : 24 pp.Seconde classe. Huitième et neuvième livraisons : 24 pp. ; soit au total 144 pp.La collection complète comporte : Première classe, 3 livraisons ; Seconde classe, 4e à 9e livraisons ; Troisième classe, 10e et 11e livraisons ; soit en tout 172 pp.Notre exemplaire est distribué un peu différemment : la première livraison est de 28 pp. au lieu de 27 pour ceux de la B.N.F. et la troisième livraison est en Seconde classe. Il ne manque à cette collection que les livraisons 10 et 11 qui doit comprendre 28 pages.Par Armand Gaston Camus (1740-1804), jurisconsulte réputé, élu député du Tiers-État aux Etats Généraux. La Constituante le choisit comme archiviste le 14 août 1789. Il commença à constituer le premier fonds des Archives Nationales qui furent créées sur son instigation en septembre 1790. Il se procura et diffusa le Livre Rouge où étaient consignées les dépenses de la Cour et surtout les pensions secrètes.Publication révolutionnaire de toute première importance ; on y trouve les noms d'Etienne-François Aligre, premier président honoraire du Parlement de Paris ; d'Antoine-Jean Amelot, secrétaire d'État ; de Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais ; du Maréchal duc de Broglie ; du marquis de Montesquiou-Fezensac ; du comte de Mirabeau ; du marquis de Caulaincourt ; de Nicolas de Champfort ; de François de La Harpe ; de Mesmer ; etc, ainsi que d'un grand nombre d'ecclésiastiques, de dames et demoiselles... ‎

‎Ordonnances du Roy Henry III de ce nom, Roy de France et de Pologne, fur les plaintes & doleances faites par les deputez des Eftats de Fon Royaume conuquez & affemblez en la ville de Bloys. Avec l ' Arreft de la Court de Parlement de Rouen, donné les Cham‎

‎ Rouen , Martin le Mefgifsier , 1586 , in12 plein parchemin muet, 138pp. 353 ordonnances . Reliure grossière .Petit manque de papier et mouillure claire sur les marges des premières pages, travail de ver sur la dernière page. ‎

‎Procédure sur laquelle le Pere Jean-Baptiste GIRARD Jésuite, Catherine CADIERE, Le Pere Estienne-Thomas CADIERE Dominicain, Mre. François CADIERE Prêtre et le Pere Nicolas de S. JOSEPH Carme Dechaussé, ont été Jugez par Arrêt du Parlement de Provence, du 10 Ocotobre 1731. Divisée par des nombres pour la Facilité des Citations ; Avec les Pieces, Lettres & Memoires joints à cette Procedure. Le tout exactement collationné sur les Originaux. On a joint à la fin un Précis, où tous les faits sont raportez, pour tenir lieu de Table des Matieres, par ordre alphabétique.‎

‎ A Aix, chez Joseph David, Imprimeur du Roy, 1733, 1 volume in-folio de 350x215 mm environ, 422 pages, 15 ff. (Précis), pleine basane fauve marbrée, dos à 6 nerfs portant titres dorés sur pièce de titre cognac, orné de caissons à fleurons et motifs dorés, coupes dorées (filets dorés effacés par endroits), gardes marbrées, tranches rouges. Des épidermures, frottements et mouillures sur le cuir, une coiffe abimée, rousseurs légères, mors internes fragiles, dernière page restaurée. Il manque Motifs des juges du Parlement de Provence et Lettres écrites d'Aix sur l'Affaire du père Girard et de la Cadière. Néanmoins ouvrage peu courant dans ce format in-folio., ‎

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‎Recueil d'aucuns notables arrests, donnez en la Cour de Parlement de Paris, pris des Mémoires de feu Monsieur Me Georges LOVET , Conseiller du Roy en icelle, sixième édition, revue , corrigée & augmentée de plusieurs arrests intervenus depuis les précédentes éditions & d'autres notables décisions par Julien BRODEAU, advocat en Parlement, avec deux tables très amples des chapitres et des matières.‎

‎Boutique de l’Angelier, chez Claude CRAMOISY, Paris 1621.‎

‎...Un gros volume in 4 (25 x19 cm), reliure cuir velouté couleur beige avec un sceau estampé à froid sur le 1er plat, repris sur le 4 ème plat , avec 4 nerfs très apparents, le cuir du dos ayant été troué (volontairement?) pour leur laisser passage, et un motif linéaire de couleur noire encadrant grossièrement à la fois les plats et le dos, avec de inscriptions manuscrites sur la page de garde, avec une “Table des Titres et Matières principales décidées par Arrests contenus en ce livre de recueil” (18 pages), puis 1262 pages de “notables arrets”, et 62 pages de “Tables Alphabétiques des Matières principales contenues en ce recueil de notables arrets, notes & additions”.Volume compact et complet, d’apparence grossière, mais bon outil de travail.‎

‎Réglement fait par Messieurs Les Prévost des Marchands & Echevins de la Ville de Paris,sur la Police du Bois et Charbon le 23 Octobre 1648.Ordonnance de Police du 7 février 1784. Ordonnance de police du 16 février 1784.Déclaration du Roi.Arrét de la Cour de Parlement.‎

‎Paris.Rocolet.1648.Plusieurs textes dans une reliure in-8 peignée.TBE.Reliure peigne avec étiquette sur le plat supérieur.‎

‎Session de 1879. LISTE par ordre alphabétique et par départements de Messieurs les Sénateurs et de Messieurs les Députés avec l'indication de leurs adresses. suivie du tableau des jours d'audience de MM. les Ministres et chefs de service des ministères et de l'état des franchises postales‎

‎Versailles, Cerf et Fils, 1er mars 1879 in-12, 162 pp., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎BULLETIN de l'ACADEMIE DELPHINALE n° 2 - Février 1997‎

‎Un bulletin de 22 pages, format 210 x 135 mm, Académie Delphinale (Grenoble) fondée en 1772‎

‎Numéro spéicial : La justice à Grenoble sous l'Ancien Régime. Au sommaire, entre autres : Du Conseil delphinal au Parlement de Dauphiné ; La Chambre des comptes de Grenoble ; Le Parlement de Grenoble et le barreau ; La façade du Palais du Parlement, essai de chronologie‎

‎Discours prononcé à l'Assemblée Nationale, au nom de l'Académie des Sciences, séance du 12 juin 1790.‎

‎Paris, Chez Baudouin., (1790) in-8, 4 pp., dérelié. ‎

‎Rare et important.Par sa Constitution, l'Assemblée a assuré le bonheur des générations futures en "rétablissant l'esprit humain dans son indépendance naturelle". L'Académie n'a jamais cessé de combattre les préjugé "et d'oeuvrer par la liberté critique et pour la "félicité générale". Eloge de Huyghens.Martin & Walter, I, 8081. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Actes de notoriété donnés par MM. les avocats et procureurs généraux, au parlement de Provence. Avec des observations.‎

‎Girard Avignon 1764 In-8 ( 205 X 125 mm )de III 302 et XVII pages, plein veau tabac marbré, dos lisse orné de caissons et fleurons dorés, tranches rouges ( reliure de l'époque ). Bel exemplaire.‎

‎SOUVENIR OF THE RECEPTION OF ADMIRAL CAILLARD AND THE OFFICERS OF THE FRENCH FLEET BY THE HOUSES OF PARLIAMENT 12/8/1905. IN WESTMINSTER HAL‎

‎ London,10 Ph of Palace of Westminster with sl.cr. tissue guards. French captions. 24x31c. white emb. cvr BUT gutta-percha perfect binding completely failed and all pages detached. else good‎

‎debroché comme tous les exemplaires,colle ? ‎

‎- Représentations du Parlement, arrêtées & présentées au Roi, le 3 décembre 1771. 26pp.- Très-humbles et très-respectueuses Remontrances qu'adressent au Roi, notre très-honoré et souverain seigneur, les gens tenant sa Cour de Parlement à Bordeaux. 1771, 56pp.- Remontrances du Parlement de Provence au Roi du dix-huitième février 1771.- Très-humbles et très-respectueuses Remontrances des Parlemens d'Aix et Grenoble, les 18 février et 4 mars 1771, sur l'état actuel du Parlement de Paris. 48pp.- Très humbles et très-respectueuses Remontrances qu'adressent au Roi,…, les gens tenant la Cour de Parlement à Toulouse, à l'occasion de l'édit publié à Versailles, en Lit de Justice, le 7 décembre dernier. 1771, 50pp.- Très-humbles et très-respectueuses Remontrances de la Cour des Aides de Paris au Roi, 31 aout 1770. 14pp.- Remontrances de la Cour des Aides de Paris au Roi du mois de février 1771, 38pp.- Journal des Affaires du Parlement depuis le 20 janvier 1771. 47pp.‎

‎ 1771 velin ivoire, dos à nerfs, muet. in-12, 26, 56, 28, 48, 50, 14, 38, 47pp., s.l., s.n. (ca. 1771)‎

‎Recueil de 8 textes relatifs à la Réforme Maupeou. Différents parlements de province montent au créneau...Prudente inscription à l'encre au dos :" 1771 25 février". ‎

‎Biographie parlementaire des Représentants du Peuple à l'Assemblée Nationale Constituante de 1848.‎

‎In 8 demi-toile postérieure muette.Faux-titre, titre, XXV,510 pages,non rogné, non coupé, couverture conservée.Veuve Louis Janet éditeur.‎

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‎Une pâle mouillure en tête sans gravité en début de volume.sinon Bon exemplaire, recherché.‎