‎ALMANACH DE LA COUR DE LA VILLE ET DES DEPARTEMENTS 1811.‎

‎A Paris chez Louis Janet 1811. In-32 15ff n ch (explication des planches, calendrier) 228pp 2ff table. cartonnage éditeur papier parme muet, tranches dorées, sous étui de même teinte muet. orné d'une vignette sur le titre et 4 gravures hors texte.‎

‎grand-carteret 1480. Liste des fmille régnantes, du haut clergé, des ambasadeurs, des membres du Conseil d'Etat, de la Légion d'Honneur, de la Maison de l'Empereur...‎

‎Almanach illustré de l'Appel au Peuple. Année 1880-‎

‎Le Petit Caporal.159 et 166 p.In-8 en demi-chagrin rouge.Dessins.Portraits.Publicités.TBE magré qques rousseurs.‎

‎Annuaire militaire de l'empire français pour l année 1857 publié sur les documents communiqués par le ministère de la guerre‎

‎ Veuve Berger-Levrault et fils, libraires éditeurs paris 31 mars 1857fort In12 relié demi veau rouge cerise fleuron central pièce de titre noire couronne et initiales sur le plat catalogue 16 pages, annuaire militaire 78 pages et 1182 pages‎

‎usure sur la pièce de titre mais bonne et solide reliure ‎

‎archives provenants du général comte bertrand 1773-1844‎

‎ 1986 drouot 1986 in 8 broché non paginé 145 numéros décrits ‎

‎troisieme vente seule ‎

‎Brevet de la Médaille d'honneur du ministère de l'Intérieur de Napoléon III‎

‎ 1854 sur velin,donné à Paris juillet 1854, signé du ministre de l'Intérieur (probablement Billault nommé le 23 juin 1854) et du secrétaire général ; taches et mouillures,dans l'etat‎

‎BULLETIN DES LOIS N°384 ‎

‎Paris : Imprimerie impériale, s.d. [1811]. Brochure de 16 pages en feuilles (113-128).‎

‎(N°7145) Lettres de création du Dépôt de mendicité du département de la Moselle. (N°7146) Décret impérial qui distrait la commune de Beuvanges-sous-Saint-Michel, département de la Moselle, du canton de Cattenon, et la réunit à la commune de Volkrange, canton de Thionville. (N°7147) Lettres de création du Dépôt de mendicité du département du Jura. (N°7148) Décret impérial relatif aux travaux d'entretien et de réparation des routes et des chemins vicinaux à la charge des communes, qui traversent les fortifications et les rues qui aboutissent aux remparts, et à l'exécution des routes qui traversent les frontières. (N°7149) Décret impérial qui admet par réciprocité les sujets des principautés de Lucques et de Piombino à jouir, en France et dans le royaume d'Italie, des droits de succession, donation, etc. (N°7150) Extrait des minutes de la Secrétairerie d’État. (N°7151) Décret impérial qui autorise l'acceptation des offres faites par les Sieurs Loncin et Dubois, au nom de personnes inconnues, de découvrir au profit des hospices de Huy, et des pauvres de Forville et de Pellaine (Ourte), divers biens et rentes celé à la régie du domaine. (N°7152) Décret impérial qui autorise l'acceptation de l'offre faite par le Sieur Bauters, au nom d'une personne inconnue, de découvrir au profit des pauvres de Namur (Sambre-et-Meuse) divers biens et rentes celés à la régie du domaine.‎

‎BULLETIN DES LOIS N°397 / Octobre 1811.‎

‎Paris : Imprimerie impériale, 29 octobre 1811. Brochure de 32 pages en feuilles (337-368).‎

‎(N°7338) Décret impérial qui ordonne le dessèchement de marais et terrains marécageux situés sur la rivière de Souche et ses affluents, et dans la vallée des Barentons, département de l'Aisne. (N°7339) Décret impérial qui approuve l'institution et les statuts de la maison du refuge établie à Saint-Brieuc, département des Côtes-du-Nord. (N°7340) Décret impérial relatif à l'établissement des contributions de l'Empire dans les sept départements formés du territoire de la ci-devant Hollande (dispositions générales / fixation de la contribution foncière de 1812 / fixation de la contribution personnelle et mobilière, et de celle des portes et fenêtres, pour 1812 / enregistrement et domaines / droits réunis : boissons, cartes, droit de navigation, droits sur les voitures publiques, tabacs, sels, octrois, loterie hollandaise). (N°7341) Décret impérial contenant Brevet d'institution publique des Soeurs de la Providence de Lisieux, et approbation de leurs statuts...etc...‎

‎BULLETIN DES LOIS N°408 / Décembre 1811‎

‎Paris : Imprimerie impériale, 17 décembre 1811. Brochure de 28 pages en feuilles (521-552).‎

‎(N° 7506) Décret impérial portant Abolition de la Féodalité dans les départements des Bouches-de-l'Elbe, des Bouches-du-Weser et de l'Ems-Supérieur. (N°7507) Décret impérial qui détermine la forme des Lettres-patentes à délivrer en exécution des Décrets impériaux des 26 et 28 août 1811. (N°7508) Décret impérial qui détermine les limites dans lesquelles il ne peut être élevé aucune construction autour des Places du guerre et Postes militaires. (N°7509) Décret impérial relatif à la première formation du Tableau des Avocats près la Cour impériale de Hambourg.‎

‎BULLETIN DES LOIS N°410 / Décembre 1811. ‎

‎Paris : Imprimerie impériale, 30 décembre 1811. Brochure de 16 pages en feuilles (557-572).‎

‎(N° 7522) Décret impérial portant que les détenus dans les prisons de la Cour Impériale de Hambourg, qui se trouvent sous le poids d'une condamnation aux travaux publics prononcée par les anciens tribunaux, seront envoyés dans des bagnes. (N°7523) Décret impérial relatif aux cuirs venant de l'étranger. (N°7524) Décret impérial contenant règlement de police des polders dans les départements de l'Escaut, des Bouches de l'Escaut, de la Lys, des Deux-Nèthes, des Bouches du Rhin et de la Roer. (N°7525) Décret impérial relatif aux habitants du département du Simplon qui possèdent des vignes sur la rive droite du Rhône, ou des terres sur le territoire de la Confédération suisse. (N°7526) Décret impérial qui autorise François de Sales, Jean-René et Madeleine-Victoire Desrues, domiciliés à Chartres, à changer leur nom de famille...‎

‎BULLETIN DES LOIS N°51 ‎

‎IMPRIMERIE IMPERIALE .AU PALAIS DE GENES LE 15 MESSIDOR AN XIII . 1805 . NAPOLEON EMPEREUR DES FRANCAIS DECRETE ... NON COUPE . PAGINE DE 294 A 372 . CAHIERS COUSUS . BROCHE .‎

‎N°99 , N°214 ET N°252 EGALEMENT DISPONIBLES . ‎

‎bulletin mensuel de l'Académie Delphinale. Octobre 1966. N° 7.‎

‎ Grenoble, Académie Delphinale, 1966, 1 br. in-8 de (2)-155-170-(2) pp., illustrations ; ‎

‎Napoléon et l'Europe. ‎

‎Bulletins des Lois de l'Empire Français - 4e série - Contenant les Lois rendues pendant le premier semestre de l'année 1812 - N° 414 à 439 ‎

‎ PARIS, de l'Imprimerie Impériale, Tome 16 - Août 1812 - 1/2 reliure - dos lisse orné de filets dorés - XXVIII-463 pages, y compris table alphabétique des Matières - bon exemplaire ‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Bulletins des Lois de l'Empire Français - 4e série - T. 17 ème - Contenant les Lois rendues pendant le second semestre de l'année 1812 - N° 440 à 461 ‎

‎ PARIS, de l'Imprimerie Impériale, Tome 17 - Janvier 1813 - 1/2 reliure - dos lisse orné de filets dorés -complet des é grands tableaux dépliants des dépenses fixes pour chaque département - XXIV-384 pages, y compris table alphabétique des Matières - bon exemplaire ‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Bulletins des Lois de l'Empire Français 4e série contenant les Lois rendues pendant le premier semestre de l'année 1809 N°222 à 240 ( vol .10) ; puis deuxième semestre 1809 N° 241 à 258 (vol. 11)‎

‎Paris, de l'Imprimerie Impériale, Tome 10, Septembre 1809, 340pp. ; Tome 11, Février 1810, 322 pp., in-8; rel. bas. d'ép. dos lisse très orné, ‎

‎Coiffes sup. absentes, quelques trous de vers au vol. 10, mais bel aspect d'ensemble.Chaque vol. : 55 euros. Les deux vol. : 90 euros‎

‎Bulletins des Lois de l'Empire Français - 6 ème Série - Tome unique du 1 er Mars au 30 juin 1815 - N° 1 à 42 ‎

‎ PARIS, de l'Imprimerie Impériale - Août 1815 - 1/2 reliure - dos lisse orné de filets dorés - manque page de titre -XXIV-319 pages, y compris table alphabétique des Matières - bon exemplaire ‎

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‎Bulletins des Lois de l'Empire Français - 7 ème série - T. 8 ème Contenant les Lois rendues pendant le second semestre de l'année 1816 - N° 97 à 127 (déclaration de naturalité - legs - dons - regionalisme) ‎

‎ PARIS, de l'Imprimerie Impériale - Août 1816 - 1/2 reliure - dos lisse orné de filets dorés - XXXII-416 pages, y compris table alphabétique des Matières - bon exemplaire ‎

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‎Campagne de la Grande Armée en Saxe, en Prusse et en Pologne en l'an 1806 et l'An 1807 ou Recueil des bulletins et de toutes les Pièces Officielles relatives à cette Guerre avec la Saxe, la Prusse et la russie, jusques et y compris les derniers traités de Paix avec ces différentes Puissances; enrichi de notes Géographiques sur toutes les villes, Pays, etc que cette Armée a parcourus, et où elle a livré des Combats et Batailles; suivi des Pièces Officielles de la dernière Négociation avec l'Angleterre; et précédé d'une Carte du Théatre de la Guerre‎

‎ 1807 PARIS, chez Pougin & à la Lib. Economique - 1807 - Edition Originale - In-8 - Reliure veau marbré de l'époque frottée, avec manque à la coiffe de tête, épidermures - Dos lisse orné - Pièce de titre en maroquin, Titre doré - Gardes marbrées - Bien complet de la grande Carte dépliante en couleurs, en Frontispice - (2), 477, Pièces Officielles & Table 81 pages + (1) errata - Propre intérieurement - Très Rare ‎

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‎CARNET DE LA SABRETACHE. REVUE MILITAIRE RETROSPECTIVE PUBLIEE PAR LA SOCIETE «LA SABRETACHE». ‎

‎PARIS. SANS DATE. RECUEIL FACTICE IN-8 (17 X 24,5 X 3,5 CENTIMETRES ENVIRON), RELIURE D'EPOQUE 1/2 PERCALINE ROUGE, DOS LISSE, TITRE DORE . BON EXEMPLAIRE. CONTIENT PLUSIEURS ARTICLES ET BIOGRAPHIES TIRES DE LA REVUE ET ILLUSTRE DE PLANCHES HORS TEXTE EN NOIR ET EN COULEURS. CONTIENT: - UN PORTRAIT DU COMTE DE PROVENCE, ACCOMPAGNE D'UNE PLANCHE EN NOIR. - MARESSAL DE LA HOUSSAYE , AVEC PLANCHE EN COULEURS. - GRIBEAUVAL, AVEC PLANCHE EN NOIR. - LA FAMILLE VALAISANNE DE COURTEN, AVEC PLANCHE EN NOIR. - UN REGISTRE D'UNIFORMES EN 1771, AVEC PLANCHE EN COULEURS. - LOUIS-BONAVENTURE GRESSIER DE LA GRAVE, AVEC PLANCHE EN COULEURS. - CHEF DE BRIGADE D'INFANTERIE LEGERE (CONSULAT), AVEC PLANCHE EN COULEURS. - DEFENSE DE WOLLIN (6 JANVIER 1807), AVEC PLANCHE EN NOIR. - LE GENERAL BARON DE TOUSARD (1752-1813), AVEC PLANCHE EN NOIR. - TAMBOUR DE LA GENDARMERIE D'ELITE A PIED (CONSULAT, 1802), AVEC PLANCHE EN COULEURS. - UN PORTRAIT D'OFFICIER DE VELITES NAPOLITAINS (1809), AVEC PLANCHE EN COULEURS. - OFFICER DU 3° REGIMENT SUISSE AU SERVICE DE LA FRANCE TENUE DE ROUTE (PREMIER EMPIRE), AVEC PLANCHE EN COULEURS. - SOUVENIRS DU CAVALIER CHARLES-HENRI LEJEUNE DU 11° REGIMENT DE CHASSEURS A CHEVAL (1805-1810). - LE COMTE DORSENNE, AVEC PLANCHE EN COULEURS. - BREVET DE PENSION DU SERGENT DEVAULX DU REGIMENT DE CHARTRES-INFANTERIE, AVEC PLANCHE REPLIEE EN NOIR. - LE REGIMENT DE MARIE-THERESE INFANTERIE (AOUT-DECEMBRE 1815), AVEC PLANCHE EN COULEURS. - UN VIEUX SOLDAT DU 64° DE LIGNE, AVEC PLANCHE EN COULEURS. - LE 7° CHEVAU-LEGERS LANCIERS POLONAIS (1° EMPIRE), AVEC PLANCHE EN COULEURS. - CAPITAINE DU 20° DRAGONS (1° EMPIRE), AVEC PLANCHE EN COULEURS. - CUIRASSIER DU 1° REGIMENT (1812-1814), AVEC UNE PLANCHE EN COULEURS DE CARLE VERNET. - CANONNIER DE L'ARTILLERIE LEGERE DE LA GARDE DES CONSULS, AVEC PLANCHE EN COULEURS D'APRES HOFFMANN. - LE COLONEL GROUVEL COMMANDANT LE 4° REGIMENT PROVISOIRE DE DRAGONS EN 1809, AVEC PLANCHE EN NOIR. - LE BARON DE MESGRIGNY (1778-1849), AVEC PLANCHE EN COULEURS. - LE BARON DE CAMBEFORT COLONEL DU REGIMENT DU CAP (1786-1792), AVEC PLANCHE EN NOIR. - BANDOULIERE DE GENDARME ECOSSAIS, AVEC PLANCHE EN NOIR. - OFFICIER DE LA LEGION CORSE (1769-1775), AVEC PLANCHE EN COULEURS. - LES LIEUTENANTS DE NOSSEIGNEURS LES MARECHAUX DE FRANCE JUGES AU POINT D'HONNEUR, AVEC PLANCHE EN NOIR. - LE CAPITAINE DE GRENADIER FRANCOIS (LOUIS) DU 120° DE LIGNE (1786-1870), AVEC PLANCHE EN NOIR. - HUSSARD VOLONTAIRE DE LA RESRVE (1800-1801), AVEC PLANCHE EN COULEURS. - L'ORDRE DE CINCINNATUS, AVEC 2 PLANCHES EN NOIR. - CHEF D'ESCADRON DES GRENADIERS A CHEVAL DE LA GARDE DES CONSULS, AVEC PLANCHE EN COULEURS. - LE MARECHAL DE GROUCHY (1766-1847), AVEC PLANCHE EN NOIR. - CHEF D'ESCADRON DU 1° CHASSEURS (1800), AVEC PLANCHE EN COULEURS. - PORTRAITS DE DEUX OFFICIERS SUPERIEURS DU 1° CARABINIERS (REGNE DE LOUIS-PHILIPPE), AVEC PLANCHE EN NOIR. - CHEF D'ESCADRON DU 1° REGIMENT DE CAVALERIE EN 1800, AVEC PLANCHE EN COULEURS. - TENUES DU REGIMENT DES DROMADAIRES, AVEC PLANCHE EN COULEUR ET PLANCHE EN NOIR. - CHASSEUR DU 1° REGIMENT D'INFANTERIE LEGERE PENDANT LES CENT JOURS (1815), AVEC PLANCHE EN COULEURS. - OFFICIER DU 2° REGIMENT DE HUSSARDS, ANCIEN CHAMBORANT (REVOLUTION FRANCAISE), AVEC PLANCHE EN COULEURS. - OFFICIER DE GRENADIERS DE LA GARDE NATIONALE PARISIENNE (1° RESTAURATION 1814-1815), AVEC PLANCHE EN COULEURS. - CONTRIBUTION A L'HISTOIRE DU REGIMENT COLONEL-GENERAL INFANTERIE (1780-1791), AVEC PLANCHE EN COULEURS. - LES ALLEMANDS SOUS LES AIGLES FRANCAISES, NOS ALLIES LES BAVAROIS, AVEC PLANCHE EN COULEURS. - TROMPETTE DU TRAIN D'ARTILLERIE (1816), AVEC PLANCHE EN COULEURS. - TAMBOUR-MAJOR DU CORPS DE NASSAU-SIEGEN, AVEC PLANCHE EN COULEURS. - LA DERNIERE CAMPAGNE DU CAPITAINE SOALHAT, AVEC PLANCHE EN NOIR. -UNE ESQUISSE DE RAFFET, LE COLONEL BOUAT DU 33° D'INFANTERIE, AVEC PLANCHE EN COULEURS. - TROMPETTE-MAJOR DU REGIMENT DE CHASSEURS A CHEVAL DE L'ORNE (16°) EN 1824, AVEC PLANCHE EN COULEURS. - PLANCHES EN COULEURS AJOUTEES: BELSUNCE DRAGONS 1779, ESTERHAZY-HUSSARDS 1779, HUSSARD DE BERCHENY 1779, UNIFORME DE L'INFANTERIE PORTUGAISE (1809-1814), SIGISMOND DU POUGET MARQUIS DE NADAILLAC (1787-1837) 2 PLANCHES. - PLANCHE EN NOIR: STANISLAS-CHARLES MARQUIS DE GIRARDIN (1828-1910) EN TENUE DE SOUS-LIEUTENANT AU PREMIER REGIMENT DE ZOUAVES EN 1852. PETIT MANQUE DE PAPIER ANGULAIRE SUR UNE PAGE ET UNE PLANCHE, CACHETS ANCIENS DE LA BIBLIOTHEQUE DE GARNISON DE LYON, ETIQUETTE PAPIER DE LA LIBRAIRIE RAYMOND CLAVREUIL, BON EXEMPLAIRE.‎

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‎Carte de l’Empire François avec ses établissements politiques, militaires, civils et religieux. Dressée au Dépôt général de la Guerre par ordre de son Excellence le Ministre de la Guerre et Maréchal de l’Empire Alex. Berthier An XII (1804). Avec des augmentations (1807).‎

‎ Paris, Ch. Picquet 1807, 225x150mm, Carte gravée montée sur toile, étiquette gravée de l’éditeur collée sur la toile. ‎

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‎ carte dépliée 105x67cm., ‎

‎- CARTE DES PAYS COMPRIS ENTRE LA VISTULE, LA DWINA ET LE BORYSTHENE, POUR SERVIR A L'INTELLIGENCE DES QUATORZE PREMIERS BULLETINS. N° I. - CARTE DES PAYS COMPRIS ENTRE LE BORYSTHENE, LE VOLGA ET LA MOSKWA, POUR SERVIR A L'INTELLIGENCE DES QUATORZE PREMIERS BULLETINS (ET POUR SERVIR A L'INTELLIGENCE DES BULLETINS DEPUIS LE 8 AOUT JUSQU'AU 15 OCTOBRE). N° II.‎

‎PARIS. LENORMANT, IMPRIMEUR-LIBRAIRE. 1812. IN-4 (19,5 X 24,5 X 1 CENTIMETRES ENVIRON), RELIURE A LA BRADEL 1/2 VELIN MARBRE, TITRE MANUSCRIT A L'ENCRE NOIRE SUR DOS LISSE. LES 2 CARTES REPLIEES, COLORIEES A LA MAIN, SONT ACCOMPAGNEES CHACUNE DE 2 FEUILLETS DE TITRE ET DE 4 PAGES DE TEXTE. ENSEMBLE RARE TIRE A SEULEMENT 500 EXEMPLAIRES. RELIE AVEC UNE CARTE SUPPLEMENTAIRE REPLIEE, REHAUSSEE EN COULEURS, LEGENDEE EN ALLEMAND, DE LA BATAILLE DE LUTZEN LIVREE LE 2 MAI 1813, LORS DU RETOUR DE L'ARMEE NAPOLEONIENNE APRES LE DESASTRE DE LA CAMPAGNE DE RUSSIE. TRES BEL EXEMPLAIRE. ‎

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‎Changements faits à 109 articles du Code Napoléon. Deuxième édition.‎

‎P., Collin, 1807. In 8 de 32 pp., couverture factice.‎

‎****‎

‎Code Civil des Français. CODE NAPOLEON. Bulletin des Lois N° 154 bis. Code Napoléon du 3 septembre 1807.‎

‎ [Imprimerie imperiale, Paris], Nouvelle Edition officielle du Code Civil, 1807 appelé Code Napoléon à partir de cette date. 1 volume in-12 de 190x120x30 mm environ, 1f.blanc portant le titre manuscrit, 383 pages, 24 ff.(table manuscrite ajoutée),1f.blanc, pleine basane marbrée fauve, dos à nerfs portant titres dorés sur pièce de titre corail, orné de caissons à fleurons dorés, tranches rouges. Il manque les pages de faux-titre et titre, des rousseurs, galeries de ver dans la marge sans atteinte au texte, des passages cochés dans la marge au crayon à papier et à l'encre, frottements trous de ver et épidermures sur le cuir. Complet de 2281 articles. ‎

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‎Promulgué le 21 mars 1804 (30 ventôse an XII), par Napoléon Bonaparte, il reprend une partie des articles de la coutume de Paris et du droit écrit du Sud de la France. Il a été modifié et augmenté à de nombreuses reprises à partir de la IIIe République, mais beaucoup des articles primitifs des titres II et III subsistent (plus de 1 120 au début des années 2000 sur les 2 281 articles d'origine. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Code civil des Français, imprimé sur l’édition originale de l’Imprimerie de la République et des Lois.‎

‎Besançon, Girard, 1804; 2 parties reliées en un tome in-18 (145 mm), demi-veau brun, dos lisse, pièce de titre rouge (renouvelée), plats cartonnés avec papier à l’éponge bronze marbré, tranches rouges (reliure de l’époque) ; [4], 329, [1 bl.] pp., [1] f. blanc ; [4], 268 pp. (sign : ( )2, 1-9-18, 10-4, la dernière blanche ; ( ) 2, 1-7-18, 8-8). ‎

‎Edition originale de Besançon du Code civil des Français imprimée dans la foulée de celle de l’Imprimerie de la République, et la même année, 1804 ; il n’y a eu que quelques départements qui ont eu leur propre édition, en 1804, du Code Civil qui a été imprimé en trois formats, tous considérés comme édition originale, l’in-4°, l’in-8 et l’in-16. Bel exemplaire, bien conservé, il a seulement fallu renouveler la pièce de titre qui était absente. ‎

‎CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE. Edition originale et seule officielle. DECRET IMPERIAL qui modifie quelques dispositions de celui du 18 juin 1811 contenant règlement sur les frais de justice criminelle, correctionnelle et de simple police.‎

‎A paris de l'Imprimerie Impériale 1810 et sans lieu ni date (1813). 2 ouvrages en 1 volume in-8 2 feuillets non chiffrés 226pp et 55pp. Basane havane flammée, dos lisse orné de filets, résilles et soleils dorés, plats encadrés de filets et d'une chaînette dorés, tranches anthracite, reliure de l'époque. Avec les Armes Impériales sur la page de titre du Code. Petit manque de cuir sur la coiffe supérieure et manque sur la coiffe inférieure entraînant une perte de cuir sur le dos (environ 1cm). Intérieur en bon état et complet. Exemplaire décoratif malgré les défauts signalés. Le code contient une importante table alphabétique des matières de la page 152 à la page 226. (4890)‎

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‎CODE NAPOLEON mis en vers français par B.-M. Decomberousse député à la Convention Nationale, président du Conseil des Anciens, Conseiller à la Cour de Paris. Préface de Maurice Garçon avocat à la Cour de Paris.Texte intégral de l'édition de 1811.Tome 1 seul.‎

‎ Paris, aux Editions d'Art de l'Intermédiaire du Bibliophile, 1811-1932, 1 br., couverture rempliée, sous emboitage recouvert de feutrine verte (passée). 1 volume in-8 de XXVII-175 pages non coupées, orné de plus de 60 bois originaux de Pierre Noël, exemplaire numéroté sur Nippon teinté, cuvée spéciale ; ‎