‎Les droits seigneuriaux dans le Pays de vaud d’après les reconnaissances reçues par Jean Balay de 1403 à 1409. Bibliothèque historique vaudoise, XXXVI.‎

‎ Vevey, Klausfelder 1963, 235x160mm, 159pages, broché. Bel exemplaire. ‎

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‎La Justice prévôtale aux armées..‎

‎Paris, Léautey, 1895 petit in-8, 174 pp., broché. Couverture remontée.‎

‎Unique édition. Sur les fonctions et les procédures de la gendarmerie prévôtale en temps de guerre.Alphonse-Joseph Champoudry, officier d'administration de la justice militaire, est l'auteur de plusieurs manuels concernant la justice aux armées.Au CCF, exemplaires seulement à la BnF et à la Bibliothèque de l'Assemblée. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Coustumes du bailliage de Meaux, et anciens ressorts d'iceluy. Avec les notes de M. C. Du Moulin.‎

‎Paris N. Pépingué 1682 In-12° (161 x 96 mm) de [8] ff. - 469 pp. - [1] p. bl., veau brun, dos à 5 nerfs orné, roulette sur les coupes, tranches à mouchetures rouges (reliure de l'époque). ‎

‎La rare coutume de Meaux. Seconde édition, tout aussi rare que la première publiée en 1668 (Paris, René Guignard) de cette coutume. Elle est "augmentée de plusieurs décisions, & arrests notables de la cour, utiles pour l'intelligence de nostre droict coustumier" et "Avec un abrégé des substitutions, & des formalités nécessaires pour leur validité." Également commentateur de la coutume de Melun (Seine-et-Marne), Champy est un des seuls, avec Pierre Martin de Senoyé, Charles Dumoulin et Jean Bobé, à appréhender cette coutume de manière autonome. Un seul exemplaire à l'étranger (British library). Frottements notamment aux coins, petits manques sur le plat supérieur, première garde blanche absente, griffonnages sur les dernières gardes, mouillure marginale claire sur les tout premiers et tout derniers feuillets, quelques rousseurs ; Dupin, 1248-2 ‎

‎ÉLOGE DE M. RAVEZ. ‎

‎Bordeaux Imprimerie générale de Mme Crugy 1858 in 8 (23,5x15,5) 1 fascicule broché, 78 pages. Eloge prononcé à l'ouverture des conférences des avocats stagiaires de Bordeaux le 22 décembre 1857, par Ernest de Chancel Fils. Envoi autographe signé de l'auteur à M Labraque Bordenave. Bon exemplaire ‎

‎Bon Signé par l'auteur ‎

‎Félonie politique et usuraire. Mémoire à mes concitoyens contre M. St-Romme, ex-représentant de l'Isère, avec une dédicace et un appendice sur un de ses collèges par Napoléon Chancel, transporté politique à Lambessa..‎

‎Aubenas, Imprimerie Cheynet, s.d. (1858) in-8, 30 pp., broché sous couverture d'attente de papier bleu. Seconde couverture salie.‎

‎Unique édition, peu commune.Agitateur politique professionnel et brièvement préfet de la Drôme à la faveur des événements de février 1848, le Valentinois Auguste-Napoléon-Cyprien Chancel (1808-1883) était parvenu à se brouiller avec tous les députés républicains de son département, spécialement avec l'avocat François-Henri Saint-Romme (1796-1862), auquel l'opposait aussi un conflit d'ordre privé : en effet, ce dernier avait accepté de se charger de la défense de son pays dans un procès pour outrage et de déposer une caution de 2000 francs, qu'il dut acquitter lorsque son client se fut soustrait à la justice.Comme Saint-Romme avait fait mettre un séquestre sur la succession des parents de Chancel afin de récupérer les 2 000 francs dus depuis 1834, le vibrion, interné à Lambèse depuis juillet 1855, obtint du gouvernement impérial le droit de revenir dans le Dauphiné pour y défendre ses intérêts. Son avocat fut d'ailleurs un légitimiste, Casimir de Ventavon. Après plusieurs années de procédures et d'attaques pamphlétaires contre son créancier, Chancel perdit finalement tous ses procès.Seulement trois exemplaires au CCF (BnF, Grenoble et Valence). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Lettre signée à M.La Caille juge d'instruction.-‎

‎Paris 18 juillet 1850. Après sa brillante carrière en Algérie, il est à ce moment, Général en chef des Gardes Nationales de la Seine: à la suite des recherches qu'il a ordonnées, il a de sérieuses présomptions contre deux militaires (qu'il nomme) qu'il soupçonne d'avoir coopéré à l'assassinat de la rue de la Ferme des Mathurins, avec un complice terrassier. 1page (21x27) en-tête du Commandement des Gardes Nationales de la Seine.‎

‎MULTINATIONAL STRATEGIC PLANNING (Manchester Business School)‎

‎, London, The Macmillan Press Ltd. 1979, in-8, rel. éd. pl. toile noire sous jaquette, bon état, XXI-344p.‎

‎Théologie - Formulaire Matrimonial - Guide pratique du curé pour tout ce qui concerne le Sacrement du Mariage‎

‎ 1898 PARIS, P. Lethielleux - Sans date (189?) - In-8 - Broché - 306 pages - bon exemplaire‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎L'encyclique rerum novarum sur la condition des ouvriers - 6me édition mise à jour avec divisions, notes marginales et commentaires à l'usage des cercles d'études.‎

‎Spes. 1938. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 78 pages - rousseurs sur les plats - étiquette collée sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dossiers de droit - notions essentielles et travaux- classe de Première G - economie et gestion sirey - 3eme edition‎

‎SIREY. 1988. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 200 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎(Lot de 2 livres) La loi pour vous - plaidoyer pour les victimes‎

‎Editions du Rocher 1989 827 pages 22x14x6cm. 1989. Broché. 827 pages.‎

‎Bon Etat taches rousseurs tranche de tête‎

‎Droit constitutionnel - 18e édition à jour aout 2001.‎

‎Armand Colin. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 563 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL, 19eéd. à jour août 2002, coll. U‎

‎, Paris, Armand Colin 2002, in-8, br., bon état, 576p.‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET SCIENCE POLITIQUE‎

‎Armand Colin. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 622 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎10e édition. Collection U Colin, Droit. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit constitutionnel et science politique‎

‎Armand Colin. 1996. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Pliures. 662 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit constitutionnel et Science politique‎

‎Armand Colin. 1996. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos frotté, Intérieur frais. 662 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET SCIENCE POLITIQUE‎

‎, Paris, Économica 1978, in-8, br., état neuf, VI-655p.‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET SCIENCE POLITIQUE, 10èmeéd. 1991, coll. U‎

‎, Paris, Armand Colin 1991, in-8, br., très bon état, 622p.‎

‎Droit constitutionnel et science politique (Collection V)‎

‎A. Colin 1986 715 pages 1986. Broché. 715 pages.‎

‎MERCI DE LIRE L'ANNONCE JUSQU'A LA FIN !! Le livre présente des traces de stockage et d'usure mais reste en bon état d'ensemble. Expedié soigneusement depuis la France‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET SCIENCE POLITIQUE, secondeéd.‎

‎, Paris, Économica 1979, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, IX-662p.‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET SCIENCE POLITIQUE,éd. 1982, coll. U ‎

‎, Paris, Armand Colin 1983, in-8, br., neuf, IX-690p.‎

‎Formules modernes de la rémunération du travail- Vers la suppression du prolétariat- Thèse pour le Doctorat en Droit soutenue le 17 Décembre 1943‎

‎Imp. de Sceaux. 1945. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Papier jauni. 124 pages. Coins frottés. Dos frotté.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Le Saint Concile de Trente Oecuménique et Général, célébré sous Paul III Jules III et Pie IV Souverains Pontifes (2 Tomes - Complet)‎

‎Nouvellement traduit par l'Abbé Chanut, avec le latin ajouté à côté, 2 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane brune, dos à 5 nerfs dorés orné, Chez Pierre Thened, Lyon, 1705, 12 ff., 468 pp., 18 ff. n. ch. ; 6 ff., 471 pp., 16 ff. n. ch.‎

9 Images

‎Exemplaire bien complet de ce classique, souvent réédité. Etat très satisfaisant (reliures un peu frottées avec coiffes arasées, mq. garde volantes du premier volume, bon état par ailleurs, ex-libris ancien Belleperche)‎

‎La cour d'assises - 3e édition - Manuel Dalloz de droit usuel‎

‎Dalloz. 1980. In-8. Relié. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 262 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA PARENTE FRATERNELLE ET LA PRIMA STEMMA D'ISIDORE - LA CONDITION DES NOBLES ET LE PROBLEME DE LA FEODALITE EN POLOGNE AU MOYEN AGE (SUITE ET FIN)‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1937. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 76 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 16° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎