‎Liste des Membres. 1960-1961‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 1961. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 11 pages.. . . A l'italienne. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codification des usages locaux à caractère agricole du département de la manche‎

‎Maison de l'agriculture 1956 in8. 1956. Broché.‎

‎Etat Correct‎

‎Bulletin de la Chambre nationale des Avoués près les tribunaux de première instance. XIIe Congrès des Avoués de France. Toulouse, 18-19-20 Mai 1956 - Numéro Spécial, Janvier 1957‎

‎1 vol. in-4 br., Numéro Spécial, Janvier 1957, 81 pp.‎

5 Images

‎Bon état‎

‎CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL‎

‎BANQUE POPULAIRE. 1979. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 111 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎20 aout 1952, mise à jour du 1er février 1976 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Discours prononcé par M. de Chambrier, conseiller d'Etat, dans l'Assemblée du corps legislatif du 6 décembre 1831, et dont l'impression a été votée par le corps. ‎

‎ 1831. 7 pages non coupées (donc grand feuillet). ‎

‎Le Pouvoir exécutif aux Etats-Unis. Etude de droit constitutionnel. Deuxième édition, revue, corrigée et augmentée. Avec préface de M. Pierre de Chambrun.‎

‎ P., Librairie Thorin et fils, A. Fontemoing, éditeur, 1896, in-8°, xvi-336 pp, broché, couv. lég. salie, bon état (Coll. Bibliothèque de l’histoire du droit et des institutions)‎

‎THE EXECUTIVE POWER IN THE UNITED STATES a study of constitutional law. By Adolphe de Chambrun. Translated from the original French by Mrs. Madeleine Vinton Dahlgren ‎

‎Lancaster Inquirer printing and publishing company 1874 in 8 (19x13) 1 volume reliure pleine percaline brique de l'éditeur, dos lisse orné de caissons dorés, plats orné d'un important décor estampé à froid encadré d'un filet doré, 287 pages, et 15 pages (opinions on the press), avec un petit feuillet d'errata. Adolphe de Pineton, marquis de Chambrun, Marvejols (Lozère) 1831 - New-York 1891, historien et juriste français. Madeleine Vinton Dahlgren, 1825-1898. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎La liquidation des droits féodaux dans le canton de Vaud. 1798-1821. ‘Bibliothèque historique vaudoise’, 6.‎

‎Lausanne, F. Roth, 1944, in-8vo, 174 p., non coupé, brochure originale rempliée. (Pièce de papier collée: Libr. de l’université F. Rouge & Cie).‎

‎DROIT DES BIENS. / 1er CYCLE.‎

‎BREAL. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 222 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LEXI FAC - DROIT - Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les fruits et revenus en droit patrimonial de la famille.‎

‎Pulim. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 863 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'ESSENTIEL DU DROIT CONSTITUTIONNEL / 2: LES INSTITUTIONS DE LA VE REPUBLIQUE‎

‎GUALINO EDITEUR. 2002. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 147 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mes trente ans de pénitencier [titre de la couverture]‎

‎sans lieu [L'Imprimerie national Joliette Limitée] l'auteur 1975 ‎

‎in-8 illustré, 143p. Couverture rouge illustrée. :: 30 ans au Pénitencier Saint-Vincent-de-Paul. Tous les secrets révélés ! :: Broché. Bon état. ENVOI SIGNÉ de l'auteur. ‎

‎Le droit des affaires. Collection : Que sais-je ? N° 1978.‎

‎Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1984. 11 x 17, 127 pp., broché, très bon état.‎

‎QUE SAIS-JE? - LE DROIT DES AFFAIRES‎

‎PUF. 1991. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 127 pages - annotations à l'encre sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Que sais-je? N° 1978 Le droit des affaires‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 4ème trimestre 1981. 1981. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎L'entreprise et le droit commercial‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Librairie Armand Colin (Collection : Dossiers U2), 1970.‎

‎LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Centre d’étude et de recherche en Sociologie juridique, Université Paris2‎

‎, Paris, Laboratoire de sociologie juridique de l’Université Éditions Panthéon-Assas [1979-1980], A4, rapport dactylographié et thermorelié, ENVOI DE M.-P.CHAMPENOIS-MARMIER avec lettre d’ENVOI, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], III-[1ff.]-201- [1ff.]-Xp.‎

‎Guide pratique des expropriations.‎

‎Couverture rigide. Reliure à spirale. 259 pages.‎

‎Livre en français . Editions Europa, 1967.‎

‎"L'expropriation et la rénovation urbaine; les personnes et les biens expropriés, reconstitution des biens."‎

‎Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, R. Pichon et R. Durand-Auzias, 1968. 16 x 25, 655 pp., broché, bon état (cachet d'ex-propriétaire).‎

‎L’EXPROPRIATION ET LA RÉNOVATION URBAINE, Les personnes et les biens expropriés, Reconstitution des biens‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1968, in-8, br., non coupé, (couv. fanée), intérieur très frais, 656p.‎

‎Précis pour MM. Paul et François Richer, Demeurant ensemble à Gouvix ; contre Mme la Comtesse Héracle de Polignac, Demeurant aussi à Gouvix. Réponse pour Madame la Comtesse de Polignac au mémoire Publié en appel en faveur de MM. Richer, ses anciens mandataires. ‎

‎2 brochures de format in-4, 1844, 60 pp. ; 1846, 40 pp. Rousseurs et pliures, signature du maire de Gouvix et inscriptions manuscrites sur la première page de la première brochure, usure d'usage, état général correct. Brochures rédigées par des avoués sur des affaires de ventes de bétail et de bois. Rares... Poids 180 g. Frais d'envoi 3,05 euros sur la France, 4,50 euros UE et Suisse, 6,50 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). Possibilité de remise en mains propres sur Paris, n'hésitez pas à me contacter avant de passer commande.‎

‎TOUS LES RÉGIMES MATRIMONIAUX ET LES CONTRATS DE MARIAGE, coll. Ce qu’il vous faut savoir‎

‎, Paris, Éd.Delmas 1957, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux avec filets dorés encadrants, (plat inf. frotté et légt sali), int. frais, [non paginé].‎

‎TRAITE DES DROITS D'ENREGISTREMENT DE TIMBRE ET D'HYPOTHEQUES, ET DES CONTRAVENTIONS A LA LOI DU 25 VENTOSE AN XI, TOME I‎

‎Charles Hingray, Paris. 1839. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos frotté, Déchirures. 615 pages. Auteur, titre, tomaison, motif et filets dorés sur le dos. Tranche brune. Manques sur les bords supérieurs des plats. Fichette de prix annotée encollée au dos du 1er plat (Faculté de Droit de Toulouse, 1849). Pages de garde, de titre et 30 premières pages très abîmées avec des manques altérant leur lecture (trous de vers).. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎(Rare) 2e édition. Par les Rédacteurs du Contrôleur de l'Enregistrement. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎MANUEL DU CHASSEUR. Loi sur la chasse expliquée par la discussion aux chambres, les instructions ministérielles et la jurisprudence, précédée de l'histoire du droit de chasse, depuis l'origine de la monarchie et de l'exposé des principes de ce droit.‎

‎Paris VIDECOQ, père et fils 1844 un volume in-16°, CI 182 pp. Reliure ancienne en demi-toile, dos lisse titré or. (coiffes un peu marquées, reliure légèrement tâchée, coupes frottées, il manque une garde, quelques rousseurs, petit accroc en bordure de 3 feuillets).‎

‎EXPLOITATION OSTALE - LEGISLATION - REGLEMENTATION‎

‎BUREAUX DU COURRIER DES EXAMENS. 1930. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 333 pages -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎5 E EDITION - BIBLIOTHEQUE DU BUREAUX DU COURRIER DES EXAMENS Classification Dewey : 340-Droit‎