‎Nouveaux règlemens pour l'administration de la justice :. avec les tarifs des droits dûs aux officiers de justice pour leurs frais & salaires. Et la taxe des dépens de tous les procès‎

‎Paris, Claude Cellier, 1705 in-12, [8] ff. n. ch. (titre, avertissement, table, privilège), 440 pp., typographie en petit corps, des annotations manuscrites éparses en marge, basane brune, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Manque à la pièce de titre, des épidermures.‎

‎Edition originale de ce manuel des procédures et tarifs de justice. La deuxième parut en 1719, la troisième en 1737. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎ Rapport sur la situation morale& politique du ressort de la cour d'appel de Grenoble 9 janvier 1850. 10 septembre 1852‎

‎. Edition du Centre de Recherche d'Histoire Economique Sociale et Institutionnelle. Grenoble. 1979. Format : 21/15. 304 Pages. Bon état. ‎

‎Loi concernant la police de sûreté, la justice criminelle & l'établissement des jurés.. Donnée à Paris, le 29 septembre 1791‎

‎Troyes, Imprimerie de Sainton, s.d. (1791) in-4, 60 pp., broché sous couverture factice de papier bleu imprimée. Des mouillures claires éparses.‎

‎Très importante disposition législative, réellement fondatrice d'un ordre juridique nouveau en matière de procédure criminelle, notamment par l'adoption (adaptée) de l'institution des jurys.Cachet humide de Marcel Bekus (1888-1938), ingénieur d'origine polonaise, proche des milieux anarchistes. Il est devenu célèbre de façon posthume lorsque son petit-fils exhuma sa collection d'affiches et de pièces rares sur la Guerre civile espagnole. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Rapport fait à l'Assemblée Nationale, sur les difficultés qui se sont élevées pour l'exécution du décret des 8 & 9 octobre.‎

‎S.l.n.d. (1789) in-8, 36 pp., dérelié. ‎

‎Charles Tronchet, le père de l'auteur, était déjà procureur au Parlement de Paris sous Louis XV et il avait transmis à son fils son goût pour les matières juridiques. François-Denis Tronchet devint avocat très jeune, reconnu par ses pairs. Il fut élu député de Paris aux Etats-Généraux et s'occupa principalement par la suite des questions relatives au droit. Ce texte évoque précisément la réforme de la procédure criminelle.Absent de Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Décret de l'Assemblée nationale. sur la réformation de quelques points de la jurisprudence criminelle. Des 8 & 9 octobre 1789‎

‎Paris, Baudouin, 1789 in-8, 8 pp., en feuiles. ‎

‎Recueil de dispositions provisoires, en attendant la réforme complète de la procédure pénale, et destinées à assurer les droits de la défense dans les procès intermédiaires. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Manuel pratique de droit commercial à l'usage des commerçants.‎

‎Bruxelles, Bruylant Christophe et Cie, 1890. 12 x 19, 236 pp., reliure souple pleine toile d'édition, très bon état.‎

‎docteur en droit, greffier au Tribunal de Commerce de Bruxelles.‎

‎Der Sühneversuch im Ehescheidungsverfahren‎

‎Saarbrücken, 1969 xxiii + 170pp., 21cm., [Doctoral dissertation, Universität des Saarlandes]‎

‎Recherches sur le régime juridique de l'acte administratif unilatéral - D.E.S. Droit public (2e tirage revu et augmenté) Année universitaire 1974-1975 - Université de Paris I Panthéon-Sorbonne‎

‎Cujas. 1975. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 157 pages. Texte dactylographié.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Profils L'Ecole luministe ( John I. H. Baur ) - L'esthétique industrielle aux Etats-Unis ( James S. Plaut ) - Le créateur et son public ( Saul Bellow, Roger Caillois, Robinson Jeffers, Jacques Audiberti, Robert Motherwell, Jean Paulhan, Roger Sessions, Boris de Schloezer ) - Foi et scepticisme dans l'application du droit constitutionnel américain ( Mark DeWolfe Howe ) - Les métamorphoses de la banlieue ( Frederik Lewis Allen ) - Poésies de Archibald Macleish ) - La danse de l'ombre ( Carl Carmer ) ‎

‎ 1 vol in-8 broché - 1954 - N° 9 - 268 pages‎

‎Bon état ‎

‎Chronologische lijsten van de geëxtendeerde sententiën en procesbundels (dossiers) berustende in het archief van de Grote Raad van Mechelen deel I 1465 - 1504‎

‎ 1966 vereniging tot uitgaaf der bronnen van het oud-vaderlandsche recht Soft cover Good 1st Edition ‎

‎Chronologische lijsten van de geëxtendeerde sententiën en procesbundels (dossiers) berustende in het archief van de Grote Raad van Mechelen deel I 1465 - 1504, soft cover, 24 x 15 cm, 647 pp, goede staat ‎

‎Coutumes du Haut et Bas Pays d'Auvergne, avec les notes de Charles Du Moulin ; les observations de Me Claude-Ignace Prohet, & des explications & interprétations suivant les nouveaux édits, déclarations & arrêts. Par Me *** [P.-P. ARTHAUD], Avocat en Parlement. Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée des notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, Jean-Marie Ricard, et autres célèbres jurisconsultes, d'un sommaire et d'une liste alphabétique des lieux dont il est parlé dans les coutumes. ‎

‎ Clermont-Ferrand, Pierre Viallanes, 1770 ; in-4. VI-635pp.-6ff. Basane brune marbrée, dos à nerfs orné, pièce de titre fauve. Coiffes arasées, coins et coupes légèrement frottées. quelques traces de manipulation intérieures, mais exemplaire solide et sans rousseurs. ‎

‎La première coutume d'Auvergne a été imprimée en 1511 sur le manuscrit étblit en 1510 par le chancelier Antoine Duprat. La première édition clermontoise a été réalisée en 1538 dans l'atelier de Nicolas Petit (sans doute le premier livre imprimé à Clermont). La coutume sera révisée en 1550 et une nouvelle édition clermontoise est donnée en 1552 par jean Durand. par la suite les Coutumes seront régulièrement rééditées avec des augmentations, révisions et commentaires par divers auteurs : Aymon en 1548, Basmaison-Pougnet en 1596, puis Prohet en 1695. Son ouvrage sera corrigé et augmenté dans une nouvelle édition en 1745 puis une dernière fois avec l'édition de Viallanes en 1770. Guillaume Michel Chabrol, dans son édition des Coutumes en 4 volumes parue en 1784-1786, reprendra une grande part du travail de Prohet. (Anne Zink, « Les éditions des coutumes d'auvergne », Les Cahiers du Centre de Recherches Historiques, 26 | 2001, mis en ligne le 30 novembre 2008). ‎

‎Coutumes du Haut et Bas Pays d'Auvergne, avec les notes de Charles Du Moulin; & les observations de Me Claude-Ignace Prohet. Nouvelle édition. revue, corrigée et augmentée de nouvelles notes [...] Par Me *** [P.-P. ARTHAUD], Avocat en Parlement. Dédiées à Monseigneur le Maréchal de Noailles. ‎

‎ Clermont-Ferrand, Pierre Viallanes, 1745 ; 2 vol. in-8 (22,5 x 15 cm). 1 f. bl.-Titre-516 pp.-2ff. / 424 pp.-10 ff. Basane brune marbrée, dos à nerfs orné, pièces de titre et de tomaison fauves. Coiffes arasées, coins frottées. manque de cuir en pied du tome 1, tâches d'encre marginales et perforations sans pertes atteignant les 100 premières pages au même tome. Ex-libris manuscrit sur les titres : "Desalles de Champneuf".‎

5 Images

‎Exemplaire modeste présentant les défauts décrits, mais bien complet et solide. A la fin du tome II se trouvent les Arrêts des Grands Jours d'Auvergne tenus en 1665-1666. La première coutume d'Auvergne a été imprimée en 1511 sur le manuscrit établit en 1510 par le chancelier Antoine Duprat. La première édition clermontoise a été réalisée en 1538 dans l'atelier de Nicolas Petit (sans doute le premier livre imprimé à Clermont). La coutume sera révisée en 1550 et une nouvelle édition clermontoise est donnée en 1552 par Jean Durand. par la suite les Coutumes seront régulièrement rééditées avec des augmentations, révisions et commentaires par divers auteurs : Aymon en 1548, Basmaison-Pougnet en 1596, puis Prohet en 1695. Son ouvrage sera corrigé et augmenté dans cette nouvelle édition de 1745, puis une dernière fois avec l'édition de Viallanes en 1770. Guillaume Michel Chabrol, dans son édition des Coutumes en 4 volumes parue en 1784-1786, reprendra une grande part du travail de Prohet. (Gouron & Terrin, 352) - (Anne Zink, « Les éditions des coutumes d'auvergne », Les Cahiers du Centre de Recherches Historiques, 26 | 2001, mis en ligne le 30 novembre 2008). ‎

‎LES COUTUMES DU HAUT ET BAS (PAYS) PAIS D'AUVERGNE‎

‎ 1695 reliure plein veau brun in-quarto (binding full calfskin in-quarto), dos 5 nerfs (spine with 5 raised bands) - titre frappé or (gilt title) - plus d'or sur les fers (without gold on the blocking stamps), dos avec légères craquelures (spine with light cracks), coins de queue émoussés (corners of the bottom blunt), toutes tranches rouges (all red edges), pages de garde grises (grey endpapers), texte à manchette (marginal note), illustrations : page de ornée d'une petite illustration en cul-de-lampe et orné de bandeaux - lettrines et de culs-de-lampe (illustrations : title page with a small illustration in tailpiece and illuminated of headpieces and dropped initials and of tailpieces), quelques annotations manuscrites anciennes à l'encre (some old handwritten annotations with ink), quelques petites taches d'encre (some small ink stains), de mouillures claires à mouillures brunes (of light waterstains in dark waterstains), papier légèrement jauni sur certaines pages - sans conséquence pour la compréhension du texte (lightly yellowing of paper on some pages - no consequence for the understanding of the text), 3 feuillets de pièces liminaires (3 leaves of introductory pieces) + 340 - 101 - 31 pages et XIII pages de Table des Matières (XIII pages Table of contents) avec Privilège de Sa Majesté, 1695 à Paris Chez Jean Baptiste Coignard Imprimeur et Libraire Ordinaire du Roy - ruë Saint Jacques au Livre d'Or,‎

‎(sic) Conferées avec le Droit Civil, et avec les Coutumes de Paris, de Bourbonnois, de la Marche, de Berri, et de Nivernois avec les notes de Charles Du Moulin, des Observations sur les Coutumes générales et locales de la même Province d'Auvergne : l'Histoire de ce qu'il y a de plus considérable dans chaque lieu, par les Fondations des Eglises, par les Personnes illustres originaires de cette Province, par les Familles qui ont possédé les plus grandes terres : et en quelles Senéchaussées et Bailliages les lieux particuliers ressortissent - bon état général malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the small defects indicated) ‎

‎Coutumes du Haut et Bas Pays d'Auvergne, avec les notes de Charles Du Moulin, les observations de Claude-Ignace Prohet, et des explications et interprétations suivant les nouveaux édits, déclarations et arrêts. Par Me ***, Avocat en Parlement. Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée des notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, Jean Marie Ricard, et autres célèbres jurisconsultes, d'un sommaire et d'une liste des lieux.‎

‎ Clermont-Ferrand, Pierre Viallanes, 1770, in-4°, vi-635-(13) pp, reliure plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné de caissons dorés, pièce de titre maroquin orange, tranches rouges (rel. de l'époque), coiffe sup manquante sinon bon exemplaire, très frais, en très bon état‎

‎La Nation à ses représentants.‎

‎S.l.n.d. (1789) in-8, 8 pp., dérelié. ‎

‎Le vote par ordre est légitime sous réserve que les ordres privilégiés possèdent un droit de veto. Toute délibération sera le voeu des trois ordres séparés. Un veto dicté par la réflexion sera "un préservatif contre l'erreur et la précipitation".Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastique (3 volumes)‎

‎Petit-Montrouge, chez l'éditeur (Migne) 1849 Complet en 3 volumes: 1268 + 1088 + 1540 colonnes, texte imprimé en 2 colonnes, reliures cart. (plats marbrés, dos en cuir avec titre doré), 27cm., qqs.rousseurs dans le texte‎

‎Législation du fermage et du métrage (à jour au 1er mai 1953).‎

‎Supplément au Journal “La terre”, N°448, 1953. In-8°, broché.‎

‎Envoi [de l’auteur ?] au premier feuillet. [14654]‎

‎Loi portant règlement sur la propriété des auteurs d'inventions & découvertes en tout genre d'industrie.. Donnée à Paris, le 25 mai 1791‎

‎[Douai], Imprimerie de Wagrez, s.d. (1791) in-4, 16 pp., mention manuscrite d'époque "Publiée à Tereghem dimanche le 11 xBre 1791 après la grande messe", en feuilles. ‎

‎Très importante disposition, à l'origine du droit de la propriété intellectuelle sur les inventions, en France. Inspirée par le rapport du chevalier de Boufflers comme la loi du 7 janvier 1791 qui en prépare le terrain, elle dispose qu' "il sera délivré sur une simple requête au Roi, & sans examen préalable, des patentes nationales, sous la dénomination de brevets d'invention à toutes personnes qui voudront exécuter ou faire exécuter dans le Royaume des objets d'industrie jusqu'alors inconnus".Pour ce faire, un dépôt général fut créé sous le nom de Directoire des brevets d'invention, lesquels sont délivrés sous la surveillance et l'autorité du ministre de l'intérieur. Le demandeur d'un brevet doit en faire la demande auprès du secrétariat de son département, y annexant la mention de l'emploi précis et des illustrations explicatives. La réception des dépêches au directoire fait ensuite l'objet d'un procès-verbal. Ledit brevet est enfin scellé puis renvoyé au département du demandeur. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Laromiguière et son école (étude biographique).‎

‎ 1929 Les Belles Lettres, publication de la Faculté de Lettres de Stasbourg (fascicule N°5), 1929, 324 pages + 4 portaits, in 8 broché, état d'usage, papier jauni, coins cornés, rousseurs, pliures sur les bords des plats.‎

‎Traité de la quotité disponible‎

‎Marescq et Dujardin, Paris, 1855. Titre complet : Traité de la quotité disponible ou traité des diverses restrictions apportées dans l'intérêt de la famille du disposant au principe de la livbre disposition des biens, suivant le droit romain, le droit coutumier, le droit intermédiaire et le code Napoléon. In-8 relié demi-cuir, dos lisse, décors et titre dorés, 560 pp.‎

‎Bon état général, quelques rousseurs‎

‎LE DROIT ADMINISTRATIF‎

‎Un ouvrage de 128 pages, format 115 x 175 mm, broché, publié en 1983, P.U.F., collection "Que Sais-je ?", bon état‎

‎LA JUSTICE PRIVEE ET L'IMMUNITE‎

‎Paris 1887 In-8 Broché Très bon ‎

‎Couverture légèrement épidermée, trace d'insolation sur le plat, papier gris chiné imprimé, dos muet ; entièrement non coupé ; 224pp ; Extrait des mémoires de la société des antiquaires de France - série V, tome VII, 1886 ; tiré à part imprimé sur beau papier vergé - bel état de fraicheur. L'auteur traite successivement des matières suivante "L'immunité - le diplôme d'immunité - les Freda - les plaids - la mundeburde royale - la justice privée - l'origine de la justice - les juristes du XIIIème siècle et les différentes théories avec les idées qu'elles contiennent" ; Bon ouvrage historique, l'auteur était membre de l'Académie de Metz ; Auguste Prost fut un chercheur-historien infatigable, auteur d'un grand nombre d'étude sur la Lorraine, Celle-ci N° 31 de sa bibliographie parue à son décès (1896) ‎

‎Les Jugements a Metz Au Commencement Du Treizième Siècle‎

‎Paris Thorin 1876 In8 35 pages - broché - bon etat‎

‎Bon ‎

‎L'ORDONNANCE DES MAIOURS - ETUDE SUR LES INSTITUTIONS JUDICIAIRES A METZ DU XIIIe SIECLE AU XVIIIe‎

‎Paris L. Larose 1878 In-8 Broché Bon ‎

‎Couverture légèrement frottée, de papier vert imprimé, titre muet ; entièrement non coupé ; 122pp ; Extrait de la Nouvelle revue historique de droit français et étranger - 2e année 1878 ; tiré à part - bel état de fraicheur intérieure ; Bon ouvrage historique d'après des documents du XIIIe au XVIIe, l'auteur était membre de l'Académie de Metz ; Auguste Prost écrit un grand nombre d'étude sur la Lorraine, Celle-ci N° 16 de sa bibliographie parue à son décès (1896) ‎

‎L'ordonnance des maiours. Etude sur les institutions judiciaires à Metz du XIIIe siècle au XVIIe.‎

‎ Paris, L. Larose, 1878. In-8, rel. fin XIXe, demi-perc. brune, dos lisse, titre doré, couv. cons., 122 pp., il a été relié à la suite un second ouvrage du même auteur : Etude sur le régime ancien de la propriété..., édité à Paris chez Larose en 1881, 253 pp. Envois manuscrits de l'auteur à Rodolphe Dareste, historien du Droit et magistrat français (1826-1911). ‎

‎"L'ordonnance des maiours est un vieux règlement où se trouve exposé dans ses traits principaux le rôle dévolu aux organes du régime échevinal, aux maires et aux échevins, dans le mécanisme des institutions messines." Petit accroc sur le plat inf., bon ex. par ailleurs. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎