‎1) Palestine et arabité. Tome V. Pentalogie Islamo-Chrétienne. 2) Colloque de juristes arabes sur la Palestine. La question palestinienne. Alger 22-27 juillet 1967. 2 vols ens.‎

‎Beyrouth, Editions du Cénacle Libanais, 1973, in-8vo, brochure originale.‎

‎ISLAM-DROIT ET RELATIONS ÉCONOMIQUES INTERNATIONALES, Préface de Jean-PaulCharnay‎

‎, Paris, L’Harmattan 1996, in-8, br., (couv. très lég. passée), bon état malgré le défaut souligné, 406p.‎

‎LE PROCES CIVIL AU TGI ET EN APPEL.‎

‎ECOLE NATIONALE DES GREFFES. 1976. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 99 pages dactylogrpahiées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit usuel : Traité élémentaire rédigé au point de vue pratique‎

‎A. E Broquet. 1909. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 1071p. Dos percaline plats papier marbré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'église & l'état ou les deux puissances. Leur origine, leurs relations, leurs droits et leurs limites‎

‎Louvain, Peeters 1879 x + 608pp., reliure cart. (plats marbrés, dos en vellum), 2e éd., qqs.rousseurs, bon état‎

‎L'église & l'état ou les deux puissances. Leur origine, leurs relations, leurs droits et leurs limites‎

‎Louvain, Peeters 1878 viii + 578pp., relié en couverture cart. (plats marbrés, dos en toile, br.orig.conservée -le coin supérieur droit manque), 1e éd., qqs.rousseurs et cachets, bon état, R74286‎

‎L'église & l'état ou les deux puissances. Leur origine, leurs relations, leurs droits et leurs limites‎

‎L'église & l'état ou les deux puissances. Leur origine, leurs relations, leurs droits et leurs limites, L'église & l'état ou les deux puissances. Leur origine, leurs relations, leurs droits et leurs limites 1878 viii + 578pp., reliure cart. d'époque (plats marbrés, dos en cuir rouge avec titre et faux-nerfs dorés), feuilles de garde marbrées, 1e édition, qqs. rousseurs, bon état, R74286‎

‎De sepultura et coemeteriis‎

‎Lovanii, Vanlinthout et socii 1862 [dissertatio historico-juridica, quam pro gradu doctoris ss. canonum in Universita Catholica, in oppido Lovaniensi publice propugnabit], [8] + 422pp., 22cm., br.orig. (dos restauré), non-coupé, peu de rousseurs, texte en latin, R68688‎

‎La Loterie. Son histoire, sa législation. Discours prononcé par M. le Conseiller Moulenq.‎

‎ Toulouse, Imp. Régionale, 1934, in-8°, 35 pp, imprimé sur beau papier, broché, bon état (Cour d'Appel de Toulouse, Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1934)‎

‎Rapport sur le projet de loi relatif au régime des prisons, fait à la Cour royale de Riom, en assemblée générale, le 9 décembre 1844, au nom de MM. le Premier Président, le Procureur Général, membres de Droit ; et de MM. Dumolin, Lapoix de Fréminville, Valentin-Smith, Valleton, Conseillers, et Moulin, Avocat-Général, membres nommés en assemblée générale du 23 juillet 1844.Relié à la suite : Vicomte de Bastard d'Estang - Notice historique sur François de Bastard, comte d'Estang, Pair de France.Relié à la suite : P. Béraud - Recueil de Fables. [numéro de la fable dans des encadrements variés ; culs-de-lampe en noir].‎

‎ Ensemble composite de trois oeuvres distinctes : Riom, Imprimerie de E. Leboyer, sans date [1844 ou début 1845], 85 pp. - Suivi de : Paris, Impr. de Schneider et Langrand, mai 1844, 101 pp. - Suivi de : Moulins, Martial Place, 1842, 2 ff.n.ch.-III-223 pp.-2 ff.n.ch.(Table).In-8° [413 pages] relié demi-maroquin cerise à grains longs, titres or sur dos lisse à décor romantique, gardes marbrées. ‎

‎À l'époque de ce peu commun "Rapport", l'opportunité de réformes pénitentiaires faisait l'objet d'un grand débat pénal en France, inspirées notamment par les systèmes américains tels que rapportés par Tocqueville et Beaumont : adoption d'un système "d'isolement cellulaire" total, de jour et de nuit ; ou isolement la nuit et travail en commun le jour. Sont également évoquées les peines réservées aux femmes et celles infligées aux mineurs (question des colonies pénitentiaires envisagées comme un progrès), etc. Dominique-François-Marie de Bastard, comte d'Estang, dit le Comte de Bastard, (1783-1844). Haut magistrat, il a instruit le procès de Louvel, assassin du Duc de Berry et dressé le rapport sur le procès des ministres de Charles X. Edition originale des Fables de Pierre Beraud des Rondards, né et mort à Moulins (1783-1850), ancien député qui a également laissé des "Souvenirs parlementaires" (1841) et une "Histoire des sires et ducs de Bourbon" (1843). ‎

‎Portraits judiciaires. Claude Gaultier, avocat au parlement, 1590-1666.‎

‎ P., Charavay frères, 1884, in-8°, 14 pp, notes bibliographiques, broché, bon état‎

‎Portraits judiciaires. Jacques et Raoul Spifame, 1495-1566.‎

‎ P., Charavay frères, 1884, in-8°, 15 pp, notes bibliographiques, broché, bon état, envoi a.s.‎

‎ESSAI SUR L' HISTOIRE DU PRÊT À INTERET À ROME ET EN FRANCE JUSQU' À NOS JOURS. ‎

‎Bordeaux G. Gounouilhou 1863 in 8 (24,5x16) 1 fascicule broché, 36 pages. Discours de rentrée prononcé à l'ouverture des conférences de l'Ordre des avocats de Bordeaux le 19 décembre 1862, par Me Moulinier, Avocat à la Cour impériale. Envoi autographe signé de l'auteur à M. Bordenave avocat. Bon exemplaire ‎

‎Bon Signé par l'auteur ‎

‎DROIT DES SOCIETES ET DES AUTRES GROUPEMENTS.‎

‎GUALINO. 2004. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 318 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MEMENTOS LMD Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Droit des sociétés et des groupes - ""Mémentos LMD, fac universités"" - 7e édition, 2013-2014"‎

‎Gualino/Lextenso éditions. 2013. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 231 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Consommateurs : comment défendre vos droits.‎

‎DU PUITS FLEURI. 2005. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 185 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Lire et comprendre les contrats. Les garanties. Les recours possibles. ""Le Conseiller Juridique pour Tous"" N°196. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Manuel des étudians en droit et des jeunes avocats, par M. Dupin. (in: Revue de Législation et de Jurisprudence. Seconde année. Première livraison du troisième volume).‎

‎(à la fin:) Paris, imprimerie de Cosson, s.d. (1835). 16 pages. (20x13 Cm). Dérelié. Rare tiré-à-part contenant la notice critique sur l'ouvrage de Dupin. Rousseurs claires. ‎

4 Images

‎Le statut juridique des agents d'assurances.‎

‎ P., Sagne et Cardinaux, 1930, in 8° relié demi chagrin, dos à faux nerfs, 157 pages. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎LA LIBERTÉ DU MARIAGE EN FRANCE, Extrait des mémoires de l’Académie d’Amiens‎

‎, Amiens, Imp. Yvert&Tellier 1896, in-8, br., non coupé, (couv. fanée avec nb. manques), int. frais, 202p.‎

‎Le Droit Usuel.‎

‎BROQUET. 1908. In-8. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur bon état. 1071 pages. Dos en toile noire. Titre, roulettes et fleurons argentés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité Elémentaire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT USUEL. TRAITE ELEMENTAIRE. REDIGE AU POINT DE VUE PRATIQUE.‎

‎BROQUET ELIE.. 1910. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 1071 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit usuel, traite elementaire redige au point de vue pratique‎

‎A. E. Broquet, Wargnies-le-Grand. 1909. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Quelques rousseurs. 1071 pages. Couverture se détachant. Mors vant fendu aux coiffes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La société française et sa constitution. Eléments de tout procès. De la preuve. Des personnes et de leur capacité. Des droits de famille. De la propriété. Du crédit... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT USUEL - TRAITE ELEMENTAIRE - TOME 1‎

‎AD. ELIE BROQUET. 1894. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Coins frottés, Mors fendus, Intérieur frais. 804 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT USUEL - TRAITE USUEL - TRAITE ELEMENTAIRE / REDIGE AU POINT DE VUE PRATIQUE.‎

‎BROQUET A.E.. 1908. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1071 pages - Plats jaspés - . . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Droit Usuel. Traité élémentaire, rédigé au point de vue pratique.‎

‎BROQUET. 1908. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Intérieur bon état. 1071 pages. Titre, roulettes et fleurons argentés sur les dos toilé gris.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Société Française et sa constitution. Preuve. Eléments de tout procès. Personne et capacité. Droits de famille. Propriété. Principaux contrats... Classification Dewey : 340-Droit‎