‎Opuscula Varia: Juridica, Politica, Historica, Critica. Accedit Francisci Caroli Conradi... Praefatio, una cum Indicibus rerum ac Verborum, Legum et Auctorum.‎

‎Helmstad, Pavli Diet. Schnorrii, 1732. 4to. Uncut in orig. blue boards. (20),110,(10),80,36,32,28,44,35,20,(18) pp. Internally fine.‎

‎LA CONVENTION DE BRUXELLES DU 27.9.1968, Compétence judiciaire et effets des jugements dans la CEE, coll. Exporter‎

‎, Paris, Jupiter 1985, in-8, br., (couv. fanée, coin inférieur légt corné), 271p.‎

‎ANTIQUITATUM ROMANARUM IURISPRUDENTIAM ILLUSTRANTIUM SYNTAGMA SECUNDUM ORDINEM INSTITUTIONUM IUSTINIANI, Digestum in quo multa iuris romani atque auctorum veterum loca explicantur atque illustrantur, Editio nova, Prioribus emendatior et locupletatior.‎

‎, Argentorati [Strasbourg], Danielis Dulseckeri 1755, 2 vol. in-8, rel. cartonnée, tit. manuscrits sur pc. de tit., dos lisses, tr. rouges, bandeaux, vignettes et lettrines, texte en latin, frontispice gravé de Weis Arg. fec. datant de 1740, (coins légt émoussés, qq. épidermures et tâches sur les plats, rares rousseurs), bon état malgré les défauts mentionnés, int. frais, 408/ A5-576p.‎

4 Images

‎Du droit aux indications de provenance et spécialement à l’appellation “Gruyère”.‎

‎ Paris, E. de Boccard 1935, 250x165mm, 167pages, broché. Etiquette de cotation au bas du dos. ‎

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‎Dispvtationem inavgvralem de amissione fevdi, ob non petitam investitvram intra annvm et diem‎

‎Basel, Genathius, 1629, in-4to, 8 Bl., Mod. Pappband‎

‎LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET LES ARTICLES 36 ET 90 DU TRAITÉ INSTITUANT LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, extrait de la Revue trimestrielle de Droit Commercial, n°2, 1958‎

‎, Paris, Sirey 1958, in-8, br., bon état, 42p.‎

‎MEMENTO PRATIQUE D'ASSISTANCE‎

‎Imprimerie Noirclerc & Fénétrier, Lyon. 1934. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 352 pages. 1er plat légèrement abîmé.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Avec les modifications résultant des Assurances sociales. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎L’INTÉGRATION FISCALE DES GROUPES DE SOCIÉTÉS, Loi n°87-1060 du 30 décembre 1987, coll. Gestion pratique de l’entreprise‎

‎, Paris, Masson 1989, in-8, rel. éd., (un accroc sur le plat sup. et dos lég. insolé), intérieur frais, VIII-174p.‎

‎TRAITE GENERAL DE L'ARBITRAGE EN MATIERE CIVILE ET COMMERCIALE OU RECUEIL COMPLET DES REGLES A SUIVRE TANT PAR LES PARTIES QUE PAR LES ARBITRES - TOME PREMIER‎

‎RENARD - VILLECOQ. 1827. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. XJ + 616 pages - dos absent - 1 tampon sur la page de titre et sur la page 616 - 1er plat partiellement desolidarisé - epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MANUEL DE DROIT CIVIL DE PIERRE VOIRIN TOME 1‎

‎L.G.D.J.. 1984. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. 672 pages - 2EME PLAT MANQUANT. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎21eme édition Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎MANUEL DROIT CIVIL TOME 1 - PIERRE VOIRIN‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 701 pages - une annotation à l'encre sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code civil 1993-1994‎

‎Dalloz. 1993. In-12. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 1864+17 pages. Quelques rousseurs. Texte sur 1 à 2 colonnes. Couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Codes Dalloz. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Les épreuves écrites de droit civil.‎

‎L.G.D.J. 4ème édition.. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 274 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Dissertation, Consultation, Commentaire d'arrêt. Méthode et modèles. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES ÉPREUVES ÉCRITES DE DROIT CIVIL‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1985, in-8, br., bon état, 274p.‎

‎Code Civil - Codes Dalloz - 91e édition.‎

‎Dalloz. 1991. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XII + 1799 + 7 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Manuel de droit civil capacité première année - Tome 1 .‎

‎R.Pichon et R.Dureand-Auzias. 1974-1975. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos fané, Papier jauni. 604 pages + supplément de 32 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Esclavage et travail forcé..‎

‎Paris, A. Pedone, 1929 in-8, 96 pp., un f. volant d'errata, broché. ‎

‎Extrait de la Revue générale de droit international public : 1. La lutte internationale contre l'esclavage. - II. La question du travail forcé. - III. Les questions du travail dans les territoires sous mandat.Envoi autographe de l'auteur à Henry Solers. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LE PROCÈS DES TROIS ROIS. Louis XVI de France-Bourbon Charles III. d'Espagne-Bourbon et George III d'Hanovre fabricant de boutons plaidé au tribunal des Puissances-Européénes. Par Appendix L'appel au pape. Traduit de l'anglois ‎

‎Londres Chez George Carenaught 1780 in 8 (20x12,5) 1 volume reliure demi basane fauve de l'époque, dos lisse orné de fleurons dorés, pièce de titre de cuir beige, tranches teintées rouge, planche gravée dépliante en frontispice (tribunal des Puissances), 192 pages. Ange Goudar; Simon Nicolas Henri Linguet, 1736-1794; Bouffonidor. Edition originale. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure Ed. originale ‎

‎LETTRES À M. LE MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS. SUR LES PASSES DE LA GIRONDE. ‎

‎Bordeaux Imprimerie J. Durand 1884 in 8 (21x13,5) 1 fascicule broché, 22 pages, et une grande carte lithographiée dépliante (embouchure de la Gironde). Lettres à M. le Ministre des travaux publics et à M. C***, Conseiller général, par J. Goudineau, conseiller Général de la Gironde, Canton de St-Vivien. Bel exemplaire ‎

‎Très bon ‎

‎Het internationale ongeregelde luchtvervoer en het artikel 5 van het verdrag van Chicago / International non-scheduled air transport and article 5 of the convention of Chicago‎

‎Amsterdam, Scheltema & Holkema 1953 xi + 120pp. + toegevoegd: 2pp. 'stellingen', 25cm., stempeltje, goede staat [doctoraatsthesis, Rijksuniversiteit te Utrecht, promotor: prof. J.H.W. Verzijl;, tekst in het Nederlands, with summary in English], J72811‎

‎Tractatus de Matrimonio‎

‎Mechliniae, H.Dessain 1937 viii + 682pp., 8th ed., 23cm., original softcover, text in Latin, very good condition, R34573‎

‎Recherches sur l'arbitrage en droit international et compré‎

‎LGDJ 1997 24x2 4x15 8cm. 1997. Broché.‎

‎Très bon état‎

‎Dictionnaire de droit commercial - 2e édition - Tome 1 - A - B‎

‎A. Marescq. 1852. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 680 pages. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, tomaison, filets et motifs dorés.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Histoire des inquisitions où l'on rapporte l'origine et le progrès de ces tribunaux, leurs variations, et la forme de leur juridiction‎

‎ Cologne chez pierre Marteau 1759 In 12 plein veau dos orné 2 pièce de titre rouges - 1 frontispice VIII-411 pages 4 belles planches dépliantes - Volume 2 et dernier seul. Rare.‎

‎ouvrage anonyme de l'abbé Claude Pierre Goujet chanoine de St Jacques de l'Hôpital janséniste et disciple du diacre Paris ‎

‎DICTIONNAIRE DE DROIT COMMERCIAL INDUSTRIEL ET MARITIME, TOME I, A-AS‎

‎A. Marescq Aîné, Paris. 1877. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 802 pages. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Dos très frotté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3e édition refondue. Contenant la Législation, la Jurisprudence, l'Opinion des auteurs, les usages du commerce, les droits de timbre et d'enregistrement... Classification Dewey : 340-Droit‎