‎Histoire des Institutions politiques de l'ancienne France. Les Transformations de la royauté pendant l'époque carolingienne.‎

‎ Hachette, s.d. (1937), in-8°, xiv-715 pp, ouvrage revu et complété sur le manuscrit et d'après les notes de l'auteur par Camille Jullian, reliure demi-chagrin noir, dos à 5 nerfs soulignés à froid, titres dorés (rel. de l'époque), bel exemplaire‎

‎Histoire des Institutions politiques de l'ancienne France. Les Origines du système féodal : le Bénéfice et le Patronat pendant l'époque mérovingienne.‎

‎ Hachette, 1900, in-8°, xv-432 pp, revu et complété sur le manuscrit et d'après les notes de l'auteur par Camille Jullian, deuxième édition, broché, non coupé, bon état‎

‎Sur les origines du système féodal, Fustel de Coulanges introduit une distinction sur laquelle s’appuie toujours la science actuelle ; il faut selon lui distinguer : 1) l'histoire de la grande propriété foncière, du domaine rural, dont la physionomie, la structure remonte au Bas-Empire et qui demeure pratiquement inchangé du IVe au IXe siècle ; ce grand domaine possédé en propriété quiritaire par un grand propriétaire est divisé en deux parts, l’une exploitée directement, la réserve, l’autre distribuée en tenures à des esclaves, des affranchis ou de colons partiaires ; elle n’a pas subi dans sa nature de transformations suite aux invasions germaniques ; 2) l'histoire de la féodalité qui n'a rien à voir avec cette histoire de la propriété rurale : la féodalité se développa à la fin du VIIIe siècle et sortit de trois institutions : le bénéfice, le patronage, l’immunité : le précaire étant dès la fin de la république l’équivalent du bénéfice ; la clientèle personnelle était alors la forme que prenait la recommandation ; enfin, par l’immunité, qui se développe à partir du palais du roi, la royauté soustrait certains grands domaines à l’autorité de ses agents. Mais ces trois coutumes ont en commun un caractère : elles concernent non plus les terres mais les hommes, elles créent des liens réciproques de sujétion entre les hommes sur une même terre. (Claude Nicolet, La Fabrique d'une nation. La France entre Rome et les Germains, 2003) ‎

‎ L'Alleu et le Domaine rural pendant l'époque mérovingienne [in Histoire des institutions politiques de l'ancienne France].‎

‎ Paris, Librairie Hachette et Cie, 1889. Un fort vol. au format in-8 (222 x 142 mm) de 1 f. bl., 2 ff. n.fol., vii - 466 pp. et 1 f. bl. Reliure de l'époque de pleine basane glacée ébène, filet, roulette dentelée et frise dorés encadrant les plats, dos lisse orné de doubles filets à froid, triples filets dorés, titre doré, filet en pointillés dorés en tête et queue, tranches mouchetées.‎

‎ Edition originale ; revêtue d'une très agréable reliure du temps. ''En tout temps et en tout pays, la manière dont le seul était possédé a été l'un des principaux éléments de l'organisme social et politique. La nature de la propriété, les divers modes de tenure, les relations entre cette propriété et ces tenures, voilà ce que nous avons besoin de connaître pour comprendre la vie de ces générations, et pour comprendre même leurs institutions politiques''. Discrètes altérations superficielles affectant la reliure. Du reste, très belle condition. ‎

‎Les Origines du système féodal [in Histoire des institutions politiques de l'ancienne France].‎

‎ Paris, Librairie Hachette et Cie, 1890. Un vol. au format in-8 (222 x 142 mm) de xv - 432 pp. Reliure de l'époque de pleine basane glacée ébène, filet, roulette dentelée et frise dorés encadrant les plats, dos lisse orné de doubles filets à froid, triples filets dorés, titre doré, filet en pointillés dorés en tête et queue, tranches mouchetées.‎

‎ Edition originale ; revêtue d'une très agréable reliure du temps. ''L'un des plus difficiles problèmes de la science historique est de savoir comment les populations de la Gaule sont passées du régime monarchique et administratif de que Rome leur avait donné, à un régime entièrement opposé : le régime féodal. Pour comprendre les choses féodales, nous en chercherons l'origine et nous demanderons si les institutions féodales existaient, fût-ce en germe, avant les invasions germaniques ou si elle n'ont paru qu'après elles ; nous chercherons si la première origine s'en trouve dans quelque institution de l'Empire romain ou dans quelque coutume de la vieille Germanie''. Discrètes altérations superficielles affectant les plats. Du reste, très belle condition. ‎

‎La récente législation française relative à la reconstitution de la petite propriété rurale.‎

‎ 1911 Paris, Rousseau, 1911, grand in 8° broché, 148 pages ; non coupé. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Répertoire du droit français, tome 11‎

‎Larose et Forcel. 1894. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur frais. 800 pages. Cartonnage d'éditeurs.Mors fendus.Dos cuir.Pièce de titre sur cuir rouge. Titre, tomaison et roulette,doré.1/2 plat sur papier marbré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Exposé sur toutes les matières de la science et de la pratique juridique, augmenté de notions de droit étranger comparé et de droit international privé : cheptel et communauté. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire du droit français, tome 27‎

‎Librairie de la société du recueil général des lois et arrêts. 1898. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 926 pages avec quelques rousseurs. Cartonnage d'éditeurs.Dos cuir avec pièce de titre cuir rouge, titre et tomaison et roulette doré.1/2 plat sur papier marbré. Manque 1cm coiffe en tête.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire sur toutes les matières de la science et de la pratique juridiques, exposé de la législation, analyse critique de la doctrine et solutions de la jurisprudence : la machine à vapeur-ministère Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire du droit français, tome 34‎

‎Larose et Forcel. 1904. In-4. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1204 pages. Cartonnage d'éditeurs.Pièce de titre sur cuir rouge. Titre, tomaison, roulette, doré.1/2 plat sur papier marbré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Exposé sur toutes les matières de la science et de la pratique juridique, de la législation, l'analyse critique de la doctrine et des solutions de la jurisprudence : séparation des patrimoines et subvention Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire du droit français, tome 6‎

‎Larose et Forcel. 1890. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 900 pages. Cartonnage d'éditeurs. Dos cuir avec pièce de titre sur cuir rouge, titre, tomaison, roulette, doré, 1/2 plat sur papier marbré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎toutes les matières de la science et de la pratique juridiques, exposé de la législation, analyse critique de la doctrine et les solutions de la jurisprudence et augmenté de notions étendues de droit étranger comparé et de droit international privé : assurance maritime et ayant-droit. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE CIVIL ANNOTE - TOME 7 : ARTICLES 2092 A 2281 / CODES ANNOTES CONTENANT SOUS CHAQUE ARTICLE L'ANALYSE DE LA DOCTRINE ET DE LA JURISPRUDENCE.‎

‎R. BUSSIERE. 1949. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1038 pages. Texte sur 2 colonnes. Dos à 4 nerfs. Tampon sur la page de titre. Quelques épidermures.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎2 PHOTOS DISPONIBLES. NOUVELLE EDITION REFONDUE ET MISE A JOUR PAR LA REDACTION DU RECUEIL SIREY. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Répertoire général alphabétique du Droit Français (37 Tomes - Complet) [ Avec :] Supplément. Répertoire général alphabétique du Droit Français (Tomes 1 à 12)‎

‎Ensemble de 49 volumes à savoir : Répertoire : 37 vol. in-4 reliure éditeur demi-chagrin noir, dos à 4 nerfs, Société du Recueil général des Lois et des Arrêts et du Journal du Palais, L. Larose et Forcel [ puis : ] Librairie de la Société du Recueil général des Lois et des Arrêts, L. Larose & L. Tenin, 1886-1906 (tome 37 : Table chronologique) ; Supplément au Répertoire : 12 vol. in-4 reliure éditeur demi-chagrin noir, dos à 4 nerfs, Librairie de la Société du Recueil général des Lois et des Arrêts, L. Larose & L. Tenin et Librairie du Recueil Sirey, 1912-1934. Titre complet : Titre complet : Répertoire général alphabétique du Droit Français contenant sur toutes les matières de la science et de la pratique juridiques, l'exposé de la législation, l'analyse critique de la doctrine et les solutions de la jurisprudence et augmenté sous les mots les plus importants de notions de droit étranger comparé et de Droit international privé (37 Tomes - Complet) et Répertoire général alphabétique du Droit Français. Supplément (Tomes 1 à 12).‎

10 Images

‎Rare et monumental ensemble réunissant les 37 tomes du "Répertoire général alphabétique du Droit Français" et les 12 premiers tomes (sur 14) du supplément. Bon ensemble (dos et coupes lég. frottés, bon exemplaire par ailleurs). Une somme impressionnante sur le droit français au tournant du XIXe et du XXe siècle.‎

‎CODE CIVIL - CODES ANNOTES - RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS ET JOURNAL DU PALAIS - 2 OUVRAGES - 1 + 2 / PREMIER FASCICULE: (ART. 1 à 710) - DEUXIEME FASCICUEL: ( ART. 711 à 1386).‎

‎LAROSE L.. 1900 - 1906. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 2 OUVRAGES: 800 pages + paginé de 801 à 1761 - texte en 2 colonnes - 1 tampon sur la page de titre - 1 papier marron collée au dos - 1 etiquette collée au dos - quelques manques sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PREMIER FASCICULE: (ART. 1 à 710) - DEUXIEME FASCICUEL: ( ART. 711 à 1386). Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE CIVIL ANNOTÉ, t. I [seul], Art. 1 à 710‎

‎, Paris, Société du Recueil gén. des Lois et arrêts 1885, in-4, demi-chagrin brun, dos à nerfs, tit. dorés, (épidermures, coupes lég. frottées), VI-1064p.‎

‎Régime ou traité des rivières et cours d'eau de toute espèce. Salines et manufactures insalubres ; Des obligations, droits et actions qui en résultent pour l'Etat et pour les particuliers, et de la compétence des autorités administratives et judiciaires, même des juges-de-paix, en matière possessoire, suivant la jurisprudence du Conseil d'État et de la Cour de Cassation. Seconde édition. Première partie‎

‎1825, chez l'Éditeur, Paris. In-12, relié, demi-basane blonde, dos lisse orné à pièces, (4)-III-293pp. Quelques rousseurs sur les premières pages s'estompant par la suite. Intérieur plaisant. Frottements d'usage. Bon exemplaire‎

‎LES HOMMES DE LOI LYONNAIS A LA FIN DU MOYEN-AGE. Etude sur les origines de la classe de robe ‎

‎Paris Société d'Edition Les Belles Lettres 1964 in 8 (24x16) 1 fort volume broché, XXIV [1] 526 pages [1], illustré de 8 planches hors texte, 24 tableaux et 5 cartes. Index et bibliographie in-fine. Collection '' Annales de l'université de Lyon ''. Très bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché 1ère Édition ‎

‎Lois sur les sociétés commerciales.‎

‎Bruxelles, Fédération des Entreprises de Belgique, 1985. "16 x 24, 259 pp., broché, état moyen (couverture légèrement défraîchie; annotations et soulignages)."‎

‎nouvelle édition entièrement revue et corrigée.‎

‎LE CONSOMMATEUR D’ÉLECTRICITÉ FACE À LA LIBÉRALISATION, coll. Service public et pouvoir local‎

‎, Paris, Fédération nationale des collectivités concédantes et régies 2002, in-8, br., impression sur papier glacé, très bon état, 136p.‎

‎LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’ÉNERGIE, Économie et politique d’un nouveau service public, coll. Service public et pouvoir local‎

‎, Paris, Fédération nationale des collectivités concédantes et régies/ Impr. nationale 2001, in-8, br., bon état, 184p.‎

‎LES COMMUNES ET L’ÉLECTRICITÉ EN FRANCE ET EN EUROPE, coll. Service public et pouvoir local‎

‎, Paris, Fédération nationale des collectivités concédantes et régies/ Impr. nationale 1997, in-8, br., (couv. très lég. passée), bon état malgré le défaut souligné, 124p.‎

‎LES MESURES D’ENCOURAGEMENT À LA CONSTRUCTION, quinzième mille, décembre 1950‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1950, in-8, br., bon état, 181p.‎

‎LE LOCAL DE L’ENTREPRISE, Achat, Location, Comptabilité, Fiscalité‎

‎, Paris, Litec 1988, in-8, br., (couv. lég. fanée), intérieur frais, [6ff.]-241p.‎

‎Les magistrats du Parlement de Paris (1771-1790). Dictionnaire biographique et généalogique.‎

‎ P., Sédopols, 1990, in-8°, 240 pp, sources et biblio, index, broché, qqs rares annotations crayon et stylo, bon état‎

‎Dictionnaire biographique et généalogique des magistrats du parlement de Paris entrés en charge entre 1771 et 1789. Les notices sont précédées par deux études du parlement de Paris à des moments très critiques de son histoire. La première est consacrée aux magistrats du parlement Maupéou. La seconde concerne les destins des magistrats du parlement de Paris à partir de 1789. ‎

‎L’HISTOIRE DU CONFLIT D’ATTRIBUTION (Étude historique du contentieux administratif), [Thèse, Université de Paris]‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1899, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée avec légers manques sur 4ede couv., dos insolé), int. frais, XII-326p.‎

‎LES FONDATIONS ET LES ÉTABLISSEMENTS ECCLÉSIASTIQUES, HISTORIQUE- PRINCIPES- APPLICATION‎

‎, Paris, L.Boyer 1902, in-8, br., partielt non coupé, (couv. fanée et insolée), int. frais malgré qq. rares mouillures en début d’ouvrage, III-440p.‎

‎Décret de l'Assemblée nationale concernant les droits féodaux.. Du 15 mars 1790‎

‎Paris, Baudouin, s.d. (1790) in-8, 20 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé. ‎

‎Importante disposition qui monnaye de façon concrète les principes d'abolition décidés dans les décrets d'août 1789. Elle se distribue en trois titres : 1. Des effets généraux de la destruction du régime féodal. - 2. Des droits seigneuriaux qui sont supprimés sans indemnités (ceux dépendant de la mainmorte ou de la servitude, personnelles ou réelles). - 3. Des droits seigneuriaux rachetables. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎