‎1789. M. de Gorsas, Citoyen de Paris. Le Courrier de Paris dans les Provinces‎

‎Le Courrier de Paris dans les Provinces et des Provinces à Paris Mercredi 18 novembre 1789. M. de Gorsas, Citoyen de Paris. Lettre de Monsieur de Lanjuinais, Député de Rennes à l'auteur de ce courrier " à l'occasion du Décret de l'Assemblée Nationale, portant : qu'il y aura une Municipalité dans chaque ville, Bourg, Paroisse ou Communauté de campagne, vous dites, M. que j'ai été l'Avocat de la conjonction, et...." Fait et délibéré à la Salle ordinaire des États de Cambray & du Cambrésis, le 9 novembre 1789 Format 21x13, bon état, page 57-72, complet ref/c3‎

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‎1911. Annuaire suisse de la Magistrature du Bareau, du Notariat et des Agents d’affaires. Schweizerisches Adressbuch für Gerischtsbehörden, Rechtsanwälte und Notare.‎

‎ Lausanne - Paris, Librairie internationale et universitaire Th. Sack-Reymond - Arthur Rousseau 1911, 230x160mm, 320pages, reliure d'éditeur. Bon état. ‎

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‎ABREGE DU CAYER DES DELIBERATIONS DE L' ASSEMBLEE GENERALE DES COMMUNAUTES DU PAYS DE PROVENCE CONVOQUEE A LAMBESC LE 10 DECEMBRE 1786‎

‎AVID CHEZ ANTOINE DAVID 1786 Un volume in-4 broché de 167 pages , couverture muette papier gris d' époque , ficelle pour tenir les cahiers , mouillures sur la page de titre et les tranches , autrement bon exemplaire ; Assez bon Couverture souple ‎

‎ABREGE DU CAYER DES DELIBERATIONS DE L' ASSEMBLEE GENERALE DES COMMUNAUTES DU PAYS DE PROVENCE , CONVOQUEE A LAMBESC AU 5 DECEMBRE 1784‎

‎AIX CHEZ ANTOINE DAVID 1784 Un volume in-4 broché de 172 pages , dans une couverture muette papier gris d' époque , ficelle pour tenir les cahiers , mouillures sur la page de titre , les 8 premières pages et la queue de l' ouvrage , autrement bon exemplaire . Assez bon Couverture souple ‎

‎Abus qui se sont déjà glissés et qui ne peuvent que se multiplier dans la Perception des Droits pour l'enregistrement des Actes. ‎

‎(P.), Lottin, 1791. 8 pp. in 4° (trace d'humidité).‎

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‎Acte de cession manuscrit entre Marie Lafitte de Couziot par Lanne et Raymond Lafitte, deArnantous par Lanne....‎

‎ Mézin 1855. 4 pp., manuscrites, sur papier vergé filigrané; timbre impérial imprimé et timbre à sec. ‎

‎Parfait état. ‎

‎Acte de donation entre vifs, manuscrit, entre Marie Baleton de Lanne par Mézin et son neveu Joseph Laffitte...‎

‎ Mézin, 1783. 4 pp., de format in 4° sur parchemin, double timbre de la généralité de Bordeaux. ‎

‎Parfait état. ‎

‎Acte de vente de terre manuscrit; par Jean Dupin aîné de Casteran par Mézin à Joseph Dupin quatrième...‎

‎ Mézin, 1840. 4 pp., de format in 4°, manuscrites; sur papier vergé filigrané, timbre royal et cachet à froid. ‎

‎Bon état. ‎

‎Acte de vente manuscrit d'une propriété entre Mathieu Parante et Joseph Lafitte; de Lanne par Mézin.‎

‎ Mézin, 1813. 2 pages manuscrites sur vélin filigrané; cachet impérial imprimé et timbre à sec. ‎

‎Parfait état. ‎

‎Acte de vente manuscrit d'une propriété entre Pierre Ducasse tonnelier à Moissac et Joseph Lesparre cultivateur à Galin par Mézin...‎

‎ Mézin, 1856. 4 pp. Manuscrites sur papier vergé filigrané; cachet impérial et timbre à sec. ‎

‎Parfait état. ‎

‎Acte de vente manuscrit d'une propriété située à Mézin (Lot-et Garonne; entre les familles Dupin-Lacoste et Lesparre; 1854.‎

‎ Nérac, Mézin, 1854. Liasse de 12 pp., manuscrites, sur beau vergé filigrané. Cachets imprimés, timbres à secs. ‎

‎Parfait état. ‎

‎Acte de vente manuscrit entre Joseph Lestrade de Moncrabeau et Joseph Maurice Gourragne ...‎

‎ Moncrabeau, 1903. 6 pp., manuscrites, sur vergé filigrané, timbres et cachets. ‎

‎Parfait état. ‎

‎Actes administratifs (motivation - acces aux documents)‎

‎Les journaux officiels 1980 260 pages in8. 1980. Broché. 260 pages.‎

‎Bon Etat tranche assez jaunie‎

‎Administration des Forêts. Circulaires N°47 à 81, année 1867.‎

‎ Sans mention d'Ed., 1867. In-12, rel. de l'ép. demi basane blonde, dos lisse, pièces de titre rouges, papier granité noir et vert sur les plats ; pagination multiple. ‎

‎Cachet. Dos frotté, pièces de titre lacunaires, titres dorés passés, 4 coins émoussés. Bon état intérieur. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Affaires du Jura Bernois.‎

‎ Genève, Imprimerie Ramboz et Schuchardt 1875, 210x135mm, 68pages, broché. Couvertures manquantes. ‎

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‎Affiche (530 x 400 mm) annonçant la soutenance d'une thèse de droit dans le but d'obtenir un doctorat de l'académie de Besançon.‎

‎Besançon, Nicolas Couché, 1744. Cette thèse présidée par M. Nicolas Marquis, fut soutenue par Etienne Plantenet de Vereux, de Gray, le 14 août 1744 au matin, avec pour sujet : "De donationibus". ‎

‎Traces de plis et quatre petits renforts au dos, sinon bel état pour ce document très rare, imprimé à quelques exemplaires seulement. ‎

‎Agenda-code avec formules et renseignements pratiques 1964‎

‎Librairie du journal des notaires et des avocats 1964 520 pages in12. 1964. Cartonné. 520 pages.‎

‎Etat Correct pages jaunies‎

‎Aktenmässsiger Bericht zur Sönderungs-Convention der Stadt Solothurn. Memorial der Stadtgemeinde Solothurn bezüglich der Sönderung der Staats- und Gemeinde-Güter Anno 1800.‎

‎o.O., Damian Tschan, 1862, kl. in-8vo, VI + 25 S., leicht stockfleckig, Original-Broschüre.‎

‎ALBERT MAUNOIR 3 octobre 1863 - 3 mars 1929.‎

‎ Genève , Impr. du Journal de Genève 1929, 235x145mm, 116pages, broché. Très bel exemplaire.‎

‎ 1 portrait phot., Couverture rempliée. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎ALLEMAGNE (RFA), Guide fiscal des entreprises et personnes étrangères, 2ème éd., coll. Dossiers internationaux Francis Lefebvre‎

‎, Paris, Francis Lefebvre 1985, in-8, br., (tampon sur la couv., lég. fanée), intérieur frais, 318p.‎

‎ALLEMAGNE (RFA), Juridique - Fiscal - Social - Comptable, 3ème éd., coll. Dossiers internationaux Francis Lefebvre‎

‎, Paris, Francis Lefebvre 1989, in-8, br., (tampon sur la couv., lég. fanée), intérieur frais, 454p.‎

‎ALLOCUTION DE N.T.S PERE LE PAPE PIE VII prononcée dans le Consistoire Secret du 28 juillet 1817. Convention passée entre Sa Sainteté et le Roi Très-Chrétien; lettres apostoliques qui confirment cette même Convention; et autres Actes concernant les Affaires Ecclésiastiques de France (sur l'imprimé de Rome).‎

‎Avignon chez Seguin Aîné 1817. In-8 dérelié 53pp + 1 feuillet (liste des Archevêques et des Evêques du royaume. Quelques pâles rousseurs.‎

‎Le texte en latin est accompagné de sa traduction en langue française.‎

‎Almanach. - Almanach de poche à l’usage du canton de Fribourg pour l’année bissextile 1856.‎

‎Fribourg, . J. Schmid, Imprimeur.-Libraire-relieur, Rue de la Préfecture N°198, 1856, pt. in-8°, 79 p.,+ 16 p., brochure originale. couverture en papier dominoté.‎

‎ Image disp.‎

‎Almanach. - Petit Annuaire ou Almanach de poche du canton de Fribourg pour l’année bissextile 1848.‎

‎Fribourg, L. Schmid-Roth & Comp. Imprimm.-Libr. Grand-Rue N° 3., , 1848, pt. in-8°, 48 p., avec ff. de notices ms., ‘à Louis schmoutz’, cartonnage original.‎

‎ Image disp.‎

‎Almanach. - Petit Annuaire ou Almanach de poche du canton de Fribourg pour 1850.‎

‎Fribourg, L. Schmid-Roth & Comp. Imprimm.-Libr. Grand-Rue N° 3., , 1850, pt. in-8°, 75 p., avec ff. de notices ms., ‘à Louis schmoutz’, cartonnage original.‎

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