‎Concurrence et prix n°1443 - Textes généraux - Edition mise à jour au 15 avril 1978‎

‎Journal Officiel de la République Française. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 91 pages. Légères mouillures en page de titre sans incidence sur la lecture. Un nom inscrit à l'encre sur la page de titre. Absence de second plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CONFERENCE DES BATONNIERS BULLETIN AVRIL 1959‎

‎Imprimerie Alençonnaise. 1959. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 39 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conférence de La Haye de Droit international privé: RECUEIL DES CONVENTIONS DE LA HAYE adoptées par les (7e…) Sessions ainsi que par la Session extraordinaire (1966) -‎

‎, La Haye, Martinus Nijhoff 1970, in-8, br., neuf, 170p.‎

‎Conférence des attachés‎

‎ Ensemble de plaquettes reliées en 1 volume In8 relié demi chagrin vert dos à 5 nerfs. certaines plaquettes portent un envoi d auteur‎

‎comprenant :- Madelin (Amedée) le premier consul législatur étude sur la part que prit Napoléon aux travaux préparatoires du code. Paris Auguste Durand libraire 1865. 233 pages.- Picot (Georges) Observations sur le projet de loi réorganisant la mise en liberté provisoire. Paris cotillon éditeur librairie du conseil d état 1865 - 24 pages- Boullaire (J) Examen du projet de loi portant modification de la législation sur les coalitions. Paris maresq ainé 1864 - 43 pages- Proust (Edouard) études sur l organisation judiciaire du Barreau de la cour de cassation - Paris de cosson et compagnie 1864 - 32 pages- Decrais (Albert) Eloge de M. De Vatimesnil prononcé à la conférence des avocats. Paris pagnerre 1864 - 45 pages- Martin (Albert) Etude sur l'organisation de la juridiction civile en france de 1789 à 1810. Paris Pagnerre 1864 - 47 pages- Hanquez (Rodolphe) Etude sur les assurances maritimes de l attribution du fret en cas de délaissement. Paris 1864 - 30 pages ‎

‎Conférence générale des présidents et membres des tribunaux de commerce de France - Compte rendu de l'Assemblée générale du 9 juin 1960.‎

‎Imprimerire A.Rey. 1960. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 62 pages - texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎CONSEIL GENERAL DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - SESSION EXTRAORDINAIRE DU 27 MARS 1951 - 1° SESSION ORDINAIRE DE 1951 - SESSION EXTRAORDINAIRE DES 21, 2 2ET 23 MAI 1951 - RAPPORT GENERAL DU PREFET - PROCES-VERBAUX DES DELIBERATIONS‎

‎IMP. DELMAS. 1951. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 508 pages. Ecritures au stylo sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

39 Images

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conseil général de la Gironde. 2eme Session de 1878. Procès verbaux des délibérations.‎

‎non communiqué. 1878. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Déchirures. Paginé de 638 à 1478.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conseil général de la Gironde. Session de 1850. Procès verbaux des délibérations.‎

‎imprimerie de durand. 1850. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 600 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conseils Pratiques N°42 : Héritage, Donation - La contribution sur les loyers - Le régime de la micro-entreprise - La procédure des abus de droit ...‎

‎CONSEILS PRATIQUES. Août. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Magazine de 100 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Consommation. Recueil de Textes‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1979. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXIII + 489 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal Officiel de la République Française N°1462 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Constitution faite en vertu des pouvoirs délégués par le peuple français à Louis-Napoléon Bonaparte par le vote des 20 et 21 décembre 1851‎

‎au bureau du journal. 1853. In-18. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 798 pages. Page de titre manquante.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Constitution. Lois organiques et ordonnaces relatives aux pouvoirs publics. N°1119‎

‎JOURNAUX OFFICIELS. 1971. In-8. Broché. Bon état, Couv. remarquable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 165pp. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎CONSTITUTION - LOIS ORGANIQUES ET ORDONNANCES RELATIVES AUX POUVOIRS PUBLICS - N°1119‎

‎JOURNAUX OFFICIELS. 1968. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 153 pages;. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CONSTITUTION. LOIS ORGANIQUES ET ORDONNANCES RELATIVES AUX POUVOIRS PUBLICS.‎

‎Journal officiel de la république française.. 1978.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 218 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎N° 1119. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CONSTITUTION. LOIS ORGANIQUES ET ORDONNANCES RELATIVES AUX POUVOIRS PUBLICS ‎

‎ Journal officiel de la Journal officiel de la République Française 1978. In-8 broché de 218 pages; Très bon état‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎CONSTITUTION LOIS ORGANIQUES et ordonnances relatives aux pouvoirs publics‎

‎JOURNAUX OFFICIELS. 1962. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 137 pages. Rousseurs et annotation sur la courverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CONSTRUIRE ETUDES ET CROQUIS - 4ème SERIE / pour un statut nouveau de la Famille francaise de JACQUES DESFORGES - mission biologique de la famille Dr R. DUVAL-ARNOULD - la mission spirituelle de la famille JEAN RIMAUD....‎

‎DUMOULIN J.. 1941. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 256 pages - nombreuses illustrations en noir et blanc dans et hors texte. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎pour un statut nouveau de la Famille francaise de JACQUES DESFORGES - mission biologique de la famille Dr R. DUVAL-ARNOULD - la mission spirituelle de la famille JEAN RIMAUD.... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CONSULTATION SUR LA QUESTION - SI LES INSTITUTIONS A TITRE UNIVERSEL, ANTERIEURES AU LOI DES 5 BRUMAIRE, 17 NIVOSE ET 22 VENTOSE AN 2, DONT L'AUTEUR A SURVECU A LA LOI DU 13 FLOREAL AN II, SONT VALIDE? -‎

‎IMPRIMERIE DE RACLE. 1805. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Mouillures. 40 pages - Traces de mouillures sur les tranches en pied, sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎AVEC LES DEUX ARTICLES DU SUPPLEMENT DU JOURNAL DE JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, SUR LA MEME QUESTION. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CONTACTS AVA - LA PROTECTION SOCIALE, UN MONDE QUI BOUGE N°163‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL. nov. dec. 1989. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 31 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc et en couleurs, dans le texte et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revue bimestrielle de l'institution d'assurances vieillesse des artisans. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CONTENTIEUX DE L’UNION EUROPÉENNE, Questions choisies, sous la direction de Stéphanie Mahieu, Préface de Koen Lenaerts, coll. Europe(s) Dossiers‎

‎, Bruxelles, Larcier 2014, in-8, br., bon état, 595p.‎

‎CONTENTIEUX ET PREUVE DE LA NATIONALITE FRANCAISE - COURS.‎

‎ECOLE NATIONALE DES GREFFES. 1983. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 153 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contrat Collectif de Travail.‎

‎LES ARTS GRAPHIQUES. 1957. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 79 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Pour l'Industrie de l'Imprimerie et des Arts Graphiques conclu le 4 avril 1957 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CONTRAT DE MARIAGE ET REGIMES MATRIMONIAUX‎

‎Préparation Francis Lefebvre. 1941. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. 176 pages. Couverture se détachant. Signature en page de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Les régègles du Contrat de Mariage. Le régime de la communauté légale... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Contrat de mariage et régimes matrimoniaux‎

‎Francis Lefèbvre. 1941. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 176 p.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎CONTRATS SPECIAUX. TOME VIII.‎

‎Cujas.. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 755 pages. Nombreuses marques de marqueurs orange, rose et jaune.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Cours de droit civil. Par Philippe MALAURIE, Laurent AYNES, Pierre-yves GAUTIER. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎