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LES CINQ CODES DU ROYAUME.
In-12. Relié plein cuir. Coins effondrés et dos frottés, Intérieur frais, 750 pages. Fleurons et filets dorés sur dos lisse. Gouttière tricolore. Etat honorable.
Un incontournable des sources du droit, précédés de la charte constitutionnelle et suivis du tarif des frais et dépens. S'y ajoute les deux lois de Mars 1820 sur la Liberté individuelle et la Publication des journaux et écrits périodique, avec l'Ordonnance du Roi.
La femme mariée, ses droits et ses intérêts pécuniaires
Ouvrage couronné par la Faculté de droit de Paris. Paris, A. Pedonne, 1899 Relié demi-basane. Plats marbrés. Dos à cinq nerfs. titres dorés. Faculté de droit de Lille, concours 1903-1904. 2ème prix de Doctorat. Extrait du rapport de soutenance en préambule.
Auteur spécialisés dans les droits de la femme et sa place au sein des classes laborieuses. Prix hors frais de trasport
ALCIAT - ANDRÉ. JURIS CONSULTE. ALCIATI - ANDREAE. IVRIS CONSULTI.
Reference : YRG-197
(1529)
DE Quinque pedum praefcriptione Liber Unus. De Magifstratibus, Ciulibusq & Militaribus offins Liber Vnus.
In-8, demi cuir - brun, dos 0 nerfs, nom de l'auteur doré, tranches jaspées (Reliure moderne). Mouillures claires sur la marge inférieure. Quelques manques et petites restaurations. 120 pages. Lettrine de Griphe, lettre terminée en pyramide inversée, majuscule bâloise et minuscules romaines. Sébastien Gryphius. LYON.
Alciat André. Célèbre jurisconsulte Italien de la renaissance, fils D'Ambroise Alciati qui remplit à Milan l'office de Décurion c.a.d magistrat municipal. La publication de deux traités de droit romain mit le sceau à sa réputation. En 1518 il enseignât le droit civil à Avignon où il reçu le titre honorifique de comte du palais de Latran. En 1560 on remarque ses commentaires sur le digeste. Sébastien. Gryphius ou Gryphe. Célèbre imprimeur né vers 1491 mort à Lyon en 1556 dont le colophon porte la date de 1530. Il est orné de sa belle marque typographique sur le titre, répété au dernier feuillet blanc.
ŒUVRE DE MONSIEUR LE CHANCELIER D'AGUESSEAU.
12 vol. in-8 basane marbrée d’époque, dos à nerfs ornés, tranches marbrées, coiffes et coins usés, épidermures. Yverdun (ch). Malgré ces défauts bel ensemble. En l'état hors frais d'envoi.
Aguesseau - Henri François d'. Il signait Daguesseau, chancelier de France né a Limoges le 27 novembre 1668 mort a Paris le 9 février 1751. Si d'Aguesseau fut moins grand homme d'état que l'Hospital, il ne lui céda en rien comme législateur, et lui est demeuré de beaucoup supérieur comme jurisconsulte et comme magistrat. Nul homme avant lui n'avait réuni à un degré aussi éminent les qualités qui constituent le véritable dispensateur de la justice. Grand écrivain, philosophe habile, savant profond, son immense érudition eut suffi d'ailleurs à sa célébrité. Source Nouvelle Biographie universelle sous la direction de Hoefer. didot frères. Tome I : épidermures, coiffe de tête absente, coins hauts effondrés, petit manque de papier au sommet de la page de titre. 730 pages + tables Tome II : voir photo Tomes XI et XII : tranches rouges
COURS DE DROIT CIVIL FRANCAIS. D'APRES LA METHODE DE ZACHARIAE.
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIAE par MM. C. AUBRY et C. RAU. Complet, VOLUME 1 À 8 Paris, Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Cosse, Marchal et Cie - 1869 à 1878 8 volumes in-8 (13,5 x 22,2 cm) - Reliures demi cuir - dos lisses à filets, titres et tomaisons dorés - 626,543,552, 784,652,745,559,516 pages. Quatrième édition chez Cosse et Maréchal.
C. AUBRY (1803-1883) : Doyen et professeur de code Napoléon à la faculté de droit de Strasbourg, Officier de la légion d'honneur. C.RAU (1803-1877): Professeur de code Napoléon à la faculté de droit de Strasbourg, chevalier de la légion d'honneur. Le nom de ces deux auteurs son classiquement associés. Ensemble ils publient des ouvrages de référence connu sous le nom de «Aubry et Rau». Leur travail est considéré comme la rencontre de l’esprit latin et germanique. Complémentaires, Aubry cherche à faire fructifier l’esprit par un raisonnement tandis que Rau est partisan de la recherche d’une signification pratique d’un raisonnement théorique. Forts d’esprit et de complicité,les deux juristes ont eu une carrière littéraire soutenue qui contribuera à la reconnaissance leur autorité juridique. On on dit que la seule mention des noms d’Aubry et Rau,dans les tribunaux, suffisait à convaincre le juge! Ils publient pour la première fois en 1838 leur œuvre majeure, rééditée à plusieurs reprises : Cours de droit civil français, traduit de l’allemand, par M.C.S. Zachariae professeur à Heidelberg. Il ne s'agit pas seulement d'une traduction en français du manuel de Zacharia. Au fil des éditions, les deux professeurs strasbourgeois se sont émancipés du texte source pour proposer un traité qui leur est propre. La quatrième édition ici proposée est considérée comme la plus achevée, qui a marqué la doctrine du XIXe siècle par sa méthode.
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS d'après la méthode de Zachariae
5ème éd.1897 par G. RAU et Ch. FALCIMAIGNE, conseillers à la Cour de cassation, avec la collaboration de M. GAULT Tome 1. 984 pages + 54 pages de supplément Intérieur frais.
Édition posthume pour Ch. AUBRY. Revue et augmentée par RAU et FALCIMAIGNE. Un ouvrage qui a marqué la doctrine du XIXème siècle et qui domine encore l'interprétation du droit civil français Outre l'introduction consacrée aux principaux éléments du droit français de l'époque, ont y trouve un cours de droit des personnes.
DROIT INTERNATIONAL PRIVE
DROIT INTERNATIONAL PRIVE avec le concours de L. D'Avout éd. Economica Sixième éd. 2010 Coll. CORPUSDROITPRIVE dirigé par N. Molfessis
État neuf Prix hors frais de port
Mémoires de M. Caron de Beaumarchais contre M. Goezman.
In-8, plein veau havane glacé, dos lisse avec caisson et fleurons dorés. Pièce de titre en maroquin rouge, absente au tome deux, et de tomaison en maroquin vert olive. Plats encadrés d'un triple filet doré et orné de palmettes en écoinçon. Tranches rouges. Frottements d'usage. Sans date, circa 1778, quelques rousseures, coins émoussés. Édition qui réunit cinq mémoires.
En l'état.Hors frais d’envoi.
TRAITÉS DES DÉLITS ET DES PEINES
In-12, plein cuir,dos a nerfs, caissons rehaussés de liserets, pièce de titre, double filets sur les plats.
Né en 1738, mort en 1794, les écrits du marquis Cesare Beccaria relèvent des incontournables du réformisme pénal des Lumières. Éduqué chez les Jésuites de Parme, docteur en droit, il fut scandalisé par le supplice de Jean Calas, dont le fils a été retrouvé mort en 1761. Il s’agissait sans doute d’un suicide, mais le parlement de la ville a aussitôt accusé Jean Calas, protestant, d’avoir tué son fils qui songeait, d’après certaines rumeurs, à devenir catholique. Après un procès empreint de fanatisme catholique, Jean Calas a été condamné à mort et assassiné sur la place publique. Par la suite, grâce à l’indignation de certains (dont Beccaria et Voltaire) face à une condamnation sans véritable preuve, le procès a été révisé et Jean Calas innocenté et réhabilité. Marqué par le libéralisme et la modération de Montesquieu (Esprit des lois, 1748) et le contractualisme de Rousseau, Beccaria critique la pratique de l’excès pénal enraciné dans l’héritage inquisitorial. Beccaria, compagnon de route des philosophes, élargit le problème de la modération pénale en prônant au nom des Lumières la suprématie de la raison, l'éducation populaire et la sécularisation des normes morales pour les droits de l'homme. Homme d'un seul livre d'importance publié pour la première fois en langue italienne à Livourne, chez Coltellini, en 1764, alors qu’il n’a que vingt-six ans, il propose un nouveau paradigme du droit de punir. Il récuse la tradition pénale romaine et prône l'abolition du gibet, réclame la décriminalisation du suicide et de l'homosexualité et propose de remplacer l'arbitraire des délits et des peines par leur légalité. Le crime est pour lui moins un péché qu'une infraction sociale, aussi la peine ne doit-elle pas être la rétribution expiatoire du péché. Déjà en 1764, il réclame sine die l'abrogation de la peine capitale qui n'a jamais « rendu les hommes meilleurs » et dont la « cruauté » est socialement nuisible dans un livre qui n’est alors pas signé, par crainte de représailles. “Si je prouve que cette peine n’est ni utile ni nécessaire, écrit Beccaria, j’aurai fait triompher la cause de l’humanité.” Le succès de l’ouvrage de Beccaria conduira des souverains éclairés, tel le grand-duc Pierre-Léopold de Toscane, à s'en inspirer lorsqu’en 1786 il supprime la peine capitale. Aux États-Unis, l'ouvrage inspire les pères fondateurs de la démocratie américaine. En France, les rédacteurs du Code pénal (1791) le suivent partiellement en abolissant les supplices, en généralisant le système carcéral comme institution démocratique de la pénalité en République, tout en maintenant la peine capitale. Adulé ou combattu, Beccaria est à l’origine du régime pénal de l'État de droit né de la Révolution qui trouve son prolongement dans l’abolition de peine capitale au sein de tous les pays de l'Union européenne et la consécration d’un droit criminel respectueux des droits de l'homme, loin des dérives sécuritaires. Dès 1766 Voltaire adhère au réformisme beccarien. Le commentaire sur le livre Des délits et des peines qu’il réalise est publié à Genève en 1767. Ce commentaire est joint à l’ouvrage de Beccaria traduit à Trois éditions de l’ouvrage de Beccaria furent épuisées en six mois. La troisième édition, parue au début de 1765 – avec l’indication du lieu d’édition fictif de Lausanne – fut traduite en français par l’abbé Morellet, sur les instances de d’Alembert, qui la lui avait remise. D’Alembert avait écrit, le 9 juillet 1765 : « Ce livre, bien que de format petit, suffit à assurer un nom immortel à son auteur. Quelle philosophie ! Quelle vérité ! Quelle logique ! Quelle précision et en même temps quelle humanité dans son œuvre ! » (cité par Paul-Emile Schazmann, « Le Traité des délits et des peines en Suisse », Revue Pénale Suisse, 1943, p. 67). « Un livre où l’on plaide la cause de l’humanité, une fois devenu public, appartient au monde et à toutes les nations », avait justement proclamé l’abbé Morellet dans sa Préface. Avant la traduction française de Morellet, une traduction polonaise (anonyme) avait paru, en 1762, et une traduction allemande, en 1765 (cf. Stefan Glaser, « Beccaria et son influence sur la réforme du droit pénal », Revue internationale de droit pénal, vol. 5, 1, 1928, p. 429). Brissot de Warville et Diderot l’annotaient, et Voltaire en donnait un Commentaire presque aussi célèbre que l’original. Le Commentaire de Voltaire est publié à la suite même du traité de Beccaria, dont il semble inséparable. C’est en se dissimulant – sous le nom de « M. Cassen, avocat au Conseil du Roi » – que Voltaire, la même année, adresse à M. le marquis de Beccaria sa Relation de la mort du chevalier de La Barre, et qu’il publia, sans nom d’auteur ni de lieu et sans date, son Commentaire sur le livre des Délits et des peines, par un Avocat de province, imprimé clandestinement par Cramer, à Genève.
LE CONTRAT
Édition PUG coll. le droit en + 2020, 2ème éd. livre broché état neuf, ex libris de l'auteure. 1ère éd. 2017. Format 135x210 226 pages.
Le contrat est une institution essentielle de la vie économique. Il est né avec les premiers rapports humains et se pratique depuis toujours, par toutes les cultures. Pour bien le comprendre, il convient de l’étudier dans le système juridique où il s’est construit. Le présent ouvrage est destiné à en exposer les principes fondamentaux à tous ceux qui, étudiants, professionnels ou consommateurs, souhaitent obtenir rapidement une information à la fois simple et précise. Cette nouvelle édition est à jour de la loi de ratification du 20 avril 2018 explicitant et modifiant les nouvelles dispositions régissant la matière, introduites dans le Code civil par l’ordonnance du 10 février 2016.
Les cinq code du royaume précédés de la charte constitutionnelle et suivis du tarif des frais et dépens. Collationné sur les éditions officielles de l'imprimerie royale. Nouvelle édition à laquelle sont jointes les deux lois rendues en mars 1820. L'une sur la liberté individuelle l'autre sur la publication des journaux et écrits périodiques avec l'ordonnance du roi.
Plein cuir marbré. Dos lisse. Pièce de titre rouge, titre doré, caissons richement ornés. Dorures sur les tranches fines. Manque en bas de la coiffe de queue et du plat de derrière. Rousseurs éparses de la page de titre et les 6 premières pages. Craquement en coiffe de tête. Coins supérieur du plat arrière effondré. Rousseurs sur la page de garde et plage du plat arrière. François Savy. Lyon. Bon état général. Hors frais d'envoi
Un incontournable pour ceux qui souhaitent connaître l'état du droit privé de l'époque napoléonienne, historiens, historiens du droit, chercheurs, doctorants ...
PROCÈS - VERBAL DES SÉANCES DE LA PREMIÈRE ASSEMBLÉE PROVINCIALE DE LA GENERALITE DE LYON, TENUE A LYON DANS LES MOIS DE SEPTEMBRE, NOVEMBRE & DÉCEMBRE 1787.
In-4, sur vergé filigrané, dans sa couverture d'attente de l'époque, 123 pages, bandeaux. Gravure sur bois signée Gritner (actif dans la seconde moitié du 18e siècle Benizit). Chez AIME DE LA ROCHE. Lyon.
Quelques piqures, sinon bel état de conservation. En L'état hors frais d'envoi.
TRAITE DU CONTRAT DE LOUAGE.
Tome second articles 1752 à 1831 du code civil, et loi du 18 juillet 1889. Dos à cinq nerfs frotté avec petit manques, titre et tomaison doré, pages légèrement jaunies Livre III, Titre VIII Du Code Civil Tome deux Éditeurs A. Durand et Pédone - Lauriel. 3ème édition 483 pages + Appendice 5 pages + table par ordre des matières 71 pages. Bon État Format 14.5 x 22
L.GUILLOUARD : Professeur de Code Civil à la faculté de droit de Caen, Ancien bâtonnier de l'ordre des avocats à la cour d'appel.
PRINCIPES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS.
In-8, demi cuir rouge, dos plats titre et tomaison dorés, filets dorés, plat en papier marbré, quelques rousseurs éparses.Des mors fendus. Bon état générale. Complet 33 volumes. Bruylant-Christophe éd. Bruxelles ; Librairie A.MARESCQ AINÉ, Paris
Une interprétation magistrale de l'ensemble des articles du Code Napoléon par François Laurent, Professeur à l'Université de Gand.3ème édition 1878. La première édition, parue en 1869. La présente édition est une reproduction textuelle de la première. Des volumes supplémentaires ont été édité postérieurement à la modification du code civil français. Hors frais d'envoi.
ANALYSE RAISONNEE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D'ETAT. CONTENANT Le texte des Lois; Le précis des observations faites sur chaque article, et les Motifs de la décision du conseil; L'Indication de la Conformité et de l'Opposition de ces Articles aux Lois Anciennes; Les Arrêts rendus par la Cour de Cassation, pour en fixer le sens; Et les Observations particulières de l'Auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces Articles, et faciliter l'intelligence des autres.
In-8, plein cuir fauve ,dos lisse richement orné, pièce de titre rouge et titre doré, de tomaison noir et numérotation dorée, tranchefile, chasse dorée, page de garde marbrées, signet. DEUXIEME EDITION.GARNERY, LAPORTE,PARIS. TOME PREMIER : 504 pages, quelques rousseurs de la page 497 a 504 tache de rousseurs intérieur page de garde du 4éme de couverture, légèrement jaunie, coins du bas effondrés, léger frottement aux mors. TOME DEUXIEME : 550 pages, Petit manque en haut du coin quatrième de couverture, traces de rousseur page de faux titre et a la page 550 et intérieur page de garde 4émé de couverture. légèrement jaunie. TOME TROISIEME : 500 pages, rousseurs éparses de la page 185 a la fin du tome, petite épidermure sur le 4émé de couverture. petit manque au coin bas 4émé de couverture.
Jacques de MALVILLE est un des rédacteurs du code civil, ex-président de la section civile de la cour de cassation, membre du sénat-conservateur.
Le notaire parfait ou la science des notaires.
3 tomes. Paris L. Tenré, in-4 5ème édition, 1821 Reliés, dos cuit, frottements.
L'ouvrage passe en revue les actes rédigés par les notaires, en explicite les principes et les règles. bon état
DES LETTRES PERSANES
Justification du Tirage cinq cent trente exemplaires sur chiffon de lana filigrané au titre de l'ouvrage numéroté de 51 à 580 celui-ci est le numéro 561.(Les papiers chiffons Lana seront choisis par le roi lui même pour imprimer le premier livre connu à nos jours en 1664). Les eaux fortes sont de Pierre PRUD'HON. Dessins et gravures R. Blanchet Sous emboîtage
Charles de secondat, baron de la Bréde et de Montesquieu, naquit au château de la Bréde, prés de Bordeaux, au début de l'année 1689. Issu d'une famille de la noblesse de robe, il fut destiné dès son enfance à suivre la même carrière que les siens.
MONTESQUIEU Charles louis de Secondat, baron de.
Reference : Montesquieu-espritdeslois-1
(1750)
DE L'ESPRIT DES LOIX OU DU RAPPORT QUE LES LOIX DOIVENT AVOIR AVEC LA CONSTITUTION DE CHAQUE GOUVERNEMENT
Nouvelle édition, corrigée par l'auteur, augmentée d'une table des matières, d'une carte géographique Genève, Barillot et Fils, 1750 (Paris : Huart et Moreau) 3 volumes in-1 Titre partiellement déchiré sans perte et auréoles éparses aux tomes I et II Carte géographique du monde dépliante au tome II Reliure d'époque veau brun marbré, épidermures superficielles aux plats, 4 coins légèrement usés Dos à nerfs 3 coiffes arasés, 1 coiffe accidentée. Pièces de titre maroquin bordeaux, pièces de tomaison beige Ex -libris manuscrits biffés aux titres - bon exemplaire.
Philosophe, politique et historien Français, il fut le premier à expliquer les différences de gouvernement par les données naturelles et sociales. Il critiqua l'arbitraire de la royauté absolue et les abus de la noblesse. source : Histoire mondiale synchrotronique.
DROIT CONSTITUTIONNEL et INSTITUTIONS POLITIQUES
Ed. Le seuil 2009 925 p.
État neuf. Prix hors frais de port.
Traité des servitudes ou services fonciers
Traité des servitudes ou services fonciers, suivant les principes des nouveaux codes par M. Pardessus l'ainé, Avocat à Blois, Député de Loir-et-Cher au corps législatif. Paris, Garnery, librairie rue de Seine. Imprimerie de MAME Frères. 583 pages. Reliure pleine basane racinée. dos lisse orné, bon état général.Titre doré.Tranches rouges.
Seconde édition considérablement augmentée. Bel ouvrage, pas de rousseur. Prix hors frais d'expédition
LES RECHERCHES DE LA FRANCE.
37 x 26 cm - Relié plein cuir, dos à nerfs, pièce de titre sur marocain rouge, titre doré, fleurons dorés dans les caissons, liseré doré sur les plats. État d'usage - Trace de mouillure claire, petite galerie de bête dans la marge supérieure de la page 884 à la fin de l'ouvrage. Table des chapitres, 910 pages, table des matières, bandeaux, lettrines et culs de lampe en noir et blanc, gravure en frontispice de Jaspar Isac Fecit. Petite galerie de vers de la page 711 à la page 910, en marge haute( voir photo). Trace sur la tranche de pieds (photo). CHEZ CHARLES DE SERCY à PARIS, 1665 Jaspar Isac : Graveur français d'origine flamande. Une copie de ce frontispice est au British Muséum (Museum number 1895,0617.347) Description : "Portrait of French jurist Etienne Pasquier, bust-length, slightly turned to the right, wearing dark overgown and skullcap ; in lettered oval, with lettered cartouche below Engraving". British Muséum.
Bel exemplaire. Rare dans cette version.Complète de son frontispice et de l'Ode sur les recherches de E. Pasquier par R. Belleau. CONSEILLER ET AVOCAT GÉNÉRAL du Roy en la Chambre des Comptes de Paris. Revues, corrigées, mises en meilleur ordre et augmentées en cette dernière édition de trois livres entiers, outre plusieurs chapitres entrelacés en chacun des autres livres, tirés de la bibliothèque de l'auteur. En l'état................... prix hors frais d'envoi..............
LES LETTRES D'ESTIENNE PASQUIER, Conseiller et Avocat général du Roy à Paris.
Étienne Pasquier (1529_1615) - Jurisconsulte et historien français. TABLE DES EPISTRES et Matières contenues en ce volume les 3 tomes contiennent toutes les œuvres poétiques de PASQUIER- 3 vol. fort in-8 vélin ivoire de l'époque, titre manuscrit au dos- Edition la plus complète contenant vingt deux livres, elle a été partagée entre Laurent Sonnius et Jean Petit-Pas 1619 - A paris avec privilège du Roy.
Le tome III est intitulé Œuvres meslées, il se compose de la réimpression du Monophonie et de divers autres pièces, La jeunesse, etc. de 1610 - Les lettres d'Estienne Pasquier, soit 284 missives adressées à plus de cent trente destinataires.
OEUVRES POSTHUMES.
In-12, 8 volumes en 6 tomes reliés plein veau, dos à nerfs, ornés de fleurons, pièces de titre et de tomaison, usures d'usage. -Traités des fiefs, censives, relevoisons et champarts : deux volumes,Tomes premier et second, 1776. -Traités de la garde-noble et bourgeoise, du préciput, légal des nobles, des hypothèques et des substitutions : un volume, Tome troisième, 1777. -Traité des successions : un volume, Tome quatrième, 1784. -Traité des propres et des donations testamentaires : un volume, Tome cinquième, 1777. -Traité des donations entre vifs, des personnes et des choses : un volume, Tome sixième, 1777. -Traité de la procédure civile, suivie de traité de la procédure civile et criminelle :2 volumes, Tomes 7 et 8 , 1786. Cuir basane, dos à 5 nerfs,tranches rouges De Bure. Paris. État : bon.
Homme des Lumières, Mr POTHIER est un précurseur du code civil napoléonien dont les auteurs ont utilisé les écrits pour la rédaction de 1000 des 2231 articles qui le composent. Par sa lutte contre l'arbitraire, il prépare ainsi l’œuvre de la Révolution française et l'avènement d'un État fondé sur le droit. HORS FRAIS DE PORT.
Traité de la communauté
Traité de la communauté auquel a été ajouté une observation sur le contrat de nantissement Tome II Paris- Orléans 1770 Ex libris Reliures plein cuir d'époque - dos à nerfs ornéS et dorés avec pièces de titre et de tomaison. Tranches rouges. Pas de rousseur. Bon état intérieur. Format in-12° (17x10)
Tome II uniquement Bon état
Traité de la possession et de la prescription.
Tom 2 In-12, relié plein veau, dos a nerfs ornés de fleurons avec pièce de titre, 448 pages. De Bure . Paris. Etat : bon.
Homme des Lumières, il Mr POTHIER est un précurseur du code civil napoléonien dont les auteurs ont utilisé ses écrits pour la rédaction de 1000 des 2231 articles. Par sa lutte contre l'arbitraire, il prépare ainsi l’œuvre de la Révolution française et l'avènement d'un État fondé sur le droit. Hors frais de port.
