Write to the booksellers- Home page
- La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
- La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
- Histoire du Droit
La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
E-mail : librairie@memoiredudroit.fr
Phone number : 01 43 29 46 77Fax number : 01 43 25 93 60
-
Syndicate
ILAB (526)
SLAM (526)
LA NOTION DE DONATION. CONVERGENCES: 630-750, Préface de Jean Bart, Thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de Droit et de Sc. Po. de Dijon en 1971, Publication de l’Université de Dijon, t.XLIX
, Paris, Les Belles Lettres 1977, in-8, br., (couv. tachée, coins émoussés), int. très frais, 235p.
Phone number : 01 43 29 46 77
ESSAI SUR LE RÉGIME FINANCIER DES PETITS PAYS D’ÉTATS DU MIDI DE LA FRANCE AU XVIIIeSIÈCLE, Fasc. II: Le Béarn, ext. du Bulletin de la Société des sciences, lettres et arts de Pau
, Paris/Toulouse, Libraire des Archives nationales/Librairie-Éditeur Édouard Privat 1935, in-8, br., non massicoté, bon état, [131-309]p.
Phone number : 01 43 29 46 77
THÈSE POUR LA LICENCE. Jus Romanum. De servitibus (Lib.1.). Droit français. Des servitudes qui dérivent de la situation des lieux et des servitudes établies par la loi (C.Nap., 637-685, L. du 29avril 1845, 11juill. 1847, 10juin 1854, 23juillet 1856.
, Paris, É. Thunot et Cie 1863, in-8, rel. papier, partiellement non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée, rares piqûres), intérieur frais, 62p.
Phone number : 01 43 29 46 77
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
, Paris, Debure père 1757, 2 vol. in-12, pl. veau fauve moucheté, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets encadrants dorés, fer à froid encadrant les plats, tr. rouges, roulette dorée sur coupes, plusieurs Ex-Libris manuscrits en p. de tit., (3 coiffes lég. accidentées, mors fendus sur 2 et 6,5 cm), intérieur frais, XXXIX-791p.
![NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile. [JOUSSE (Daniel)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/35530_1_thumb.jpg)
![NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile. [JOUSSE (Daniel)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/35530_2_thumb.jpg)
Phone number : 01 43 29 46 77
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
, Paris, Debure père 1767, 2 vol. in-12, pl. veau fauve raciné, tit. & tom. sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et lettrines, (coiffes accidentées, dos marqué au t. I, coins lég. émoussés avec ptt. mq.), intérieur très frais, XLI-114-454/ à 850p. (pagination continue).
![NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile. [JOUSSE (Daniel)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/39886_1_thumb.jpg)
![NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile. [JOUSSE (Daniel)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/39886_2_thumb.jpg)
![NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile. [JOUSSE (Daniel)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/39886_3_thumb.jpg)
Phone number : 01 43 29 46 77
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
, Paris, Debure père 1767, 2 vol. in-12, pl. veau brun raciné, tit. & tom. dorés sur pc. brune et bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées, coins et tranches frottés avec des épidermures, plats frottés, qq. rousseurs, qq. trous de vers traversant sans atteintes au texte), VIII-XXXVII-414 / 568 p.
Phone number : 01 43 29 46 77
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
, Paris, Debure père 1767, 2 vol. in-12, pl. veau brun raciné, tit. & tom. dorés sur pc.bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, nerfs ornés de roulettes dorées à froid, chants de plat ornés d’un filet doré, tr. rouges, (coiffes accidentées, or passé, pc. de tit. du t.II manquante, nerfs et couv. frottés avec manques de cuir, coins et bords émoussés), int. assez frais, XXXVIII-302/ [2ff.]-[345-788]p. [pagination continue].
Phone number : 01 43 29 46 77
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE des mois d’Août 1669 & Mars 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT du mois de Mars 1673, touchant les épices. Nouvelle éd. corrigée & augmentée, suivi du COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE du mois de Mars 1673
, Paris, Debure l’aîné 1761, 2 t. en 1 vol. in-8, plein veau brun raciné, tit. doré sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulette sur les nerfs, tr. jaspées, (coiffes accidentées, coins et coupes émoussés avec de petits mq.), intérieur frais, XII-230 p. / 324p.
Phone number : 01 43 29 46 77
CONFÉRENCE DES ORDONNANCES, ÉDITS, DÉCLARATIONS, LETTRES-PATENTES, & ARRÊTS DE RÉGLEMENT SUR LES MATIÈRES ECCLÉSIASTIQUES
, Paris, Durand / Pissot 1753, in-4, pl. veau fauve raciné, tit. doré sur pc. fauve, dos à 5 nerfs ornés de dentelles, fleurons et filets dorés encadrant, tr. rouges, roulettes dorées sur les coupes, bandeaux, (épidermures au 2ème plat, lég. accrocs aux mors et au dos, pt. mq à la pc. de tit., coiffes manquantes, coupes et coins émoussés avec ptt mq., reliure intérieure fragile), texte très propre, VI-711p.
Phone number : 01 43 29 46 77
D.IUSTINIANI IMPERATORIS INSTITUTIONUM LIBRI IIII. Francisci Accursii Glossis Illustrati., Quæ adiecimus sequenti pagina declarabuntur.
, Lugduni [Lyon], Bibliopolio Vincentii 1617, in-16, pl. veau fauve, tr. mouchetées de rouge, lettrines ornées et vignettes, texte en noir et rouge, Ex-libris étiqueté, manuscrit et tamponné, (couv. muette, dos usé avec cuir partielt décollé au niveau des coiffes sup. et inf., trous de vers traversants sans incidence sur la lecture, rares piqûres et taches d’encre à l’int., marques de bibl.), int. frais et bien conservé, 738-[30]p.
Phone number : 01 43 29 46 77
RÔLE DES TAXES DE L’ARRIÈRE-BAN DU BAILLIAGE D’ÉVREUX EN1562, avec une introduction sur l’histoire et l’organisation du ban et de l’arrière-ban
, Paris/Évreux/Rouen, Dumoulin/Huet/Lebrument 1861, in-8, br., non massicoté, ENVOI DE L’AUTEUR, Ex-Libris manuscrit, (dos cassé, couv. passée avec mq., rousseurs), 167p.
Phone number : 01 43 29 46 77
COMMENTAIRES SUR LA COUTUME DE BRETAGNE ou Institutions au droit français par rapport à la même coutume. Secondeéd. revue et augmentée par l’auteur
, Rennes, Veuve Pierre Garnier 1702, in-4, plein veau brun d’époque lég. restauré aux gardes, dos à 5 nerfs, tit. doré sur pc. maroquin bordeaux, double filets dorés soulignant les nerfs, tr. mouchetée, Ex-Libris manuscrit d’époque et Ex-Libris moderne imprimé en contre plat int., (rares rousseurs et piqûres, 1 mouillure en marge sur les 30 derniers ff.), très bel exemplaire, 10ff.-816p.-13 ff.
Phone number : 01 43 29 46 77
ÉTUDE HISTORIQUE SUR L’IDÉE DE SENTENCES INDÉTERMINÉES
, Paris, Arthur Rousseau 1909, in-8, br., non coupé, (dos insolé), bon état, XVI-106p.
Phone number : 01 43 29 46 77
HISTOIRE DU DROIT CIVIL DE ROME ET DU DROIT FRANÇAIS : t. II: L’époque celtique (1846); t. V: Coutumes de France dans les diverses provinces (1858)
, Paris, Joubert 1846-1858, 2 vol. in-8, br., (t. V débroché, exemplaires fanés et usagés), intérieurs frais.
Phone number : 01 43 29 46 77
HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS précédée d’une INTRODUCTION SUR LE DROIT CIVIL DE ROME, t. VI: Coutumes de France dans les diverses provinces
, Paris, Cotillon 1858, in-8, débr., non coupé, (couv. salie avec ptt mq au coin sup. droit, mouillures et piqures), 488p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DE L’ORIGINE & DU DOMICILE (Droit romain); DU DOMICILE (Droit français), Faculté de droit de Bordeaux
, Paris, Émile Crugy 1880, in-8, demi-chagrin noir, dos à nerfs, tit. doré, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. frottée), bon état, 280p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LES DÉPUTÉS DU COMMERCE ET L’ORDONNANCE DE MARS 1673, Les juridictions consulaires: Principe et compétence, Préface de Jean Imbert
, Paris, Cujas 1979, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. légt insolée), bon état, 153p.
Phone number : 01 43 29 46 77
QUI POTIORES IN PIGNORE VEL HYPOTHECA HABEATUR, ET DE HIS QUI IN PRLORUM CREDITORUM LOCUM SUCCEDUNT (Dig.XX.IV. - Code, liv.VIII, tit.XVIII et XIX) en droit romain; DE LA SUBROGATION À L’HYPOTHÈQUE LÉGALE DE LA FEMME en droit français
, Paris, Imprimerie Moquet 1866, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée présentant qq. taches), int. frais, 173p.
Phone number : 01 43 29 46 77
MOMMSEN, HOMME POLITIQUE, Extrait des Annales des Sciences politiques, 25ème année, t. V, 15 septembre 1910
, Paris, Félix Alcan 1910, in-8, br., (couv. abîmée, des accrocs et des mq.), intérieur frais, 30p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LA RÈGLE CATONIENNE
, Paris, Marcel Giard 1925, in-8, br., (broch. fragile, couv. et tr. salies), 220p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE PROBLÈME DE L’ORIGINE DES XII TABLES, Quelques contributions empruntées à l’histoire comparative et à la psychologie des peuples
, Paris, Albert Fontemoing 1902, in-8, br., non coupé, hommage de l’auteur, (couv. détachée), int. frais, 60p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DE LA LÉGISLATION MINÉRALE SOUS L’ANCIENNE MONARCHIE, Ou recueil méthodique et chronologique des lettres patentes, édits, ordonnances, déclarations, arrêts du Conseil d’État du Roi, du Parlement et de la Cour des monnaies de Paris, etc., concernant la législation minérale
, Paris, Auguste Durand 1857, in-8, demi-chagrin grenat, tit. doré sur dos à cinq nerfs orné de filets estampés à froid, non massicoté, (mors légt usés, qq. légères épidermures), bon état, XII-224p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BENEFICIALE, OU LE NOUVEAU PRATICIEN FRANÇOIS, réformé suivant les nouvelles Ordonnances, par feu M.LANGE. Avec un traité du DROIT D’INDULT, & un traité de la JURISDICTION ECCLÉSIASTIQUE, trouvez dans les manuscrits de l’auteur. Et un nouveau Stile des Lettres de la Chancellerie, suivant l’usage qui se pratique à présent: par M.PIMONT, Conseiller Rapporteur Référendaire en la même Chancellerie. Augmentée depuis la mort de l’Auteur en différents endroits. On a inséré à la fin differents Modèles de Requêtes & Écritures d’Avocats. Dédiée à M.TALON, Président en la cour de Parlement, 11èmeéd.
, Paris, Jean & Michel Guignard 1717, 2 t. en 1 vol. in-4, basane brune, dos à nerfs orné, tr. jaspées, vignettes et lettrines, Ex-Libris en p. de tit., (plats frottés, épissures sur 2ème plat, mors sup. fendus, ors passés, mq. la coiffe de tête et de queue, coins fortement émoussés avec mq. sur 6 cm2, qq. piqures), exemplaire fatigué, (5 f.)- 464/ 396p.
Phone number : 01 43 29 46 77
PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA COUTUME DE PARIS, Où les articles du texte & les ordonnances qui y ont rapport sont rangés dans un ordre méthodique pour en faciliter l’usage, 3èmeéd. revue, corrigée & augmentée
, Paris, Prault père 1746, ptt in-8 [12,2 x 6,6 cm], pl. veau raciné fauve, tit., fleurons et filets encadrant dorés, dos à 4 nerfs, tr. jaspées, bandeaux et lettrines, Ex-Libris manuscrit, (1 mors entièrement fendu, coiffe de tête absente, coiffe de queue lég. accidentée, coins fortement émoussés avec mq., tableau p. 127 partiellement manquant), intérieur frais, XVI-378p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, MISES PAR LETTRE ALPHABÉTIQUE, ILLUSTRÉES DE NOTES autorisées par l’Usage et la Jurisprudence des Arrêts
, Bordeaux, Simon Boudé/ Charles Labottière / Raymond Labottière (?) 1725 (?), in-folio, rel. pl. veau brun, dos à nerfs orné, lettrines, vignettes et culs-de-lampe, (reliure en très mauvais état avec manques et épidermures, p. de tit. et début de la première Table alphabétique manquants jusqu’à la lettre “P”, gardes tachées et abîmées, mouillures et taches d’encre), 6 f.-539p. + table alphabétique.
Phone number : 01 43 29 46 77
