Write to the booksellersLibrairie Guimard
NOBILIAIRE DE FRANCHE COMTE - NOUVELLE EDITION - 1894 -
Besançon P. Jacquin 1894 in-8 demi-basane 1 Volume, reliure d'époque demi-chagrin prune in-octavo (binding half shagreen in-8) (25,5 x 17 cm), dos à nerfs (spine with raised band) décoré or et à froid (gilt and blind stamping decoration), titre et auteur frappés or (gilt title) avec un filet à froid, filet large mat et filet fin à froid de part et d'autre des nerfs et en tête et en pied, papier marbré marron, jaune et noir aux plats, tête lisse peignée bleu, rose et rouge, gouttière et tranche de queue non-rognées, sans illustrations (no illustration), 610 Pages, 1894 Besançon : impr. de P. Jacquin Editeur,
2ème Edition ...Recueil de notices sur toutes les familles nobles, d'extraction ou anoblies, d'origine franc-comtoise ou établies en Franche-Comté avant la Révolution. Description du blason, alliances, date de l'anoblissement, concession des titres......la première Edition a été retirée du commerce par lauteur lui-même, sur la pression dun certain nombre de familles franc-comtoises quelle mécontenta......RARE ....en trés bon état (very good condition). trés bon état
L'AFFAIRE FAVRE-BULLE
1931 broché vert in-seize (green paperback sextodecimo), dos et couverture rempliée gris-verts imprimés (spine and cover printed), gouttière en partie non coupée (fore-edge partly uncut), tirage limité - exemplaire sur papier Alfax (limited edition), sans illustration (no illustration), 56 pages, 1931 à Paris Editions Bernard Grasset,
Collection "Les Amis des Cahiers Verts" VI - édition originale (first printing) très bel état (fine condition)
TRAITÉ DES MINORITÉS, TUTELLES ET CURATELLES; DES GARDES, DES GARDIENS, de la Puissance paternelle, de la Garde & Patronages féodaux, de la continuation de communauté à légard des Mineurs, & des Droits quils y ont, des Enfans Mineurs & Majeurs, de létat des Mineurs par rapport aux Fiefs, Bénéfices Ecclésiastiques, mariages, alimens & entretiens des Mineurs, Enfans légitimes ou naturels: Avec Les Règlements & Arrêts intervenus sur ce sujet, conformément aux différentes Coutumes & aux divers Usages du Royaume
Paris Denis Mouchet 1752 -in-4 plein-veau 2 parties reliées en 1 volume, reliure plein veau havane moucheté (binding full calfskin) in-quarto (19,8 x 25,8 cm), RELIURE D'EPOQUE, dos à nerfs (spine with raised bands) décoré or (gilt decoration) à filets "or", filets perlés "or" et roulettes "or"(gilt line and fillets) et filets à froid (blind-stamping line decoration), titre frappé "or", pièce de titre (label of title) sur fond bordeaux avec filet "or" et filet perlé "or" en encadrement, entre nerfs à fleuron "or" dans un encadrement avec filet "or" et filet perlé "or" avec rinceaux fleuron "or" aux angles, roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, manque de cuir aux coiffes, mors fendu en bas à gauche du 1er plat sur 4cm, 1er plat décoré à froid d'un double filet à froid en encadrement, plats trés légèrement épidermés (lights scratches), roulette "or" sur les coupes (fillets on the cuts)avec léger manque de dorure (blurred gilding), toutes tranches lisses rouges (all red edges), sans illustration (no illustration) excepté une petite vignette représentant Thémis (la justice)gravée sur bois en noir + bandeaux front de chapitres + lettrines gravées sur bois en noir, (XXXVI + 888 + 15 p. de Tables) pages, 1752 Paris Denis Mouchet Editeur,
Seconde édition de ce classique parfois attribué à M. Prevost (Dupin, réf. 1485). Texte dans la continuité de la pensée de Domat et de Pothier et qui servira de référence pendant toute la période de 1735 (1re éd.) à 1785.. .........RARE........BEL EXEMPLAIRE........ EN BON ETAT malgré les défauts signalés (good condition in spite of the defects indicated). bon état
CAUSES CELEBRES CURIEUSES ET INTERESSANTES DE TOUTES LES COURS SOUVERAINES DU ROYAUME AVEC LES JUGEMENS (JUGEMENTS) QUI LES ONT DECIDEES
1788 reliure plein veau marbré (binding full calfskin) brun petit in-octavo, dos 5 nerfs (spine with raised bands) décorés or (gilt decoration) - entre-nerfs à fleuron (floweret) avec des petits fers isolés en remplissage et des fleurettes exécutés aux filets courbes aux angles dans un encadrement à double filet - pièce de titre sur fond havane clair (label of title) et pièce de tomaison sur fond havane foncé (label of volume numbering), filet (gilt line) sur les coupes (manque de dorure - lack of gilt), tranches jaspées (marbled edges), marque-page en tissu (bookmark in tissue), illustrations : orné de (illuminated of) bandeaux (headpiece), 192+206+167 pages, 1788 à Paris Imprimerie de N. H. Nyon Imprimeur du Parlement,
Collection "Causes Célèbres" Tome CLVII - Cause DLXXI "accusation d'assassinat" - Cause DLXXII "domestique voleur et bigame" - Cause DLXXIII "alimens demandés par un père à ses fils" - Cause "" - Cause DLXXIV "fille naturelle qui demandoit un état" - Cause DLXXV "accusation de vol de marchandises" - Cause DLXXVI "testament attaqué par des collatéraux pour cause de démence et d'imbécilité de la testatrice" - Cause DLXXVII "séparation de corps" - Cause DLXXVIII "un curé peut-il exercer gratuitement la médecine ?" - Cause DLXXIX "les créanciers d'un usufruitier qui a disparu peuvent-ils continuer la jouissance de leur débiteur sans justifier de son existence ?" - Cause DLXXX "alimens demandés par un père réduit à la détresse à son fils riche" - Cause DLXXXI "assassins condamnés au supplice" - bon état général (good condition)
CAUSES CELEBRES CURIEUSES ET INTERESSANTES DE TOUTES LES COURS SOUVERAINES DU ROYAUME AVEC LES JUGEMENS (JUGEMENTS) QUI LES ONT DECIDEES
1789 reliure plein veau marbré (binding full calfskin) brun petit in-octavo, dos 5 nerfs (spine with raised bands) décorés or (gilt decoration) - entre-nerfs à fleuron (floweret) avec des petits fers isolés en remplissage et des feuillages exécutés aux filets courbes aux angles dans un encadrement à filet - pièce de titre sur fond havane clair (label of title) et pièce de tomaison sur fond havane foncé (label of volume numbering) - dorure très estompée (very blurred gilding) craquelures (cracks on the spine), tranches rouges (red edges), illustrations : orné de (illuminated of) bandeaux (headpiece), attaque de vers sur les premières pages (worm's attack), rousseurs (redness marks) et léger jaunissement du papier en fin d'ouvrage - sans conséquence pour la compréhension du texte (lightly yellowing of paper at end of book - no consequence for the understanding of the text), 178+164+96 pages, 1789 à Paris Imprimerie de N. H. Nyon Imprimeur du Parlement,
Collection "Causes Célèbres" Tome CLXXVIII - Cause DCXXXII "question de droit importante sur les dispositions d'un contrat de mariage" - Cause DCXXXIII " question de droit importante sur les dispositions d'un contrat de mariage - seconde partie" - Cause DCXXXIV "testament fait en pays de droit écrit par un père en faveur de son fils attaqué de nullité" - Cause DCXXXV "curé condamné aux galères" - Cause DCXXXVI "questions importantes sur les dangers et les abus des loteries" - Cause DCXXXVII " questions importantes sur les dangers et les abus des loteries " - Cause DCXXXVIII "accusation de parricide" - un peu défraîchi (fair condition)
CAUSES CELEBRES CURIEUSES ET INTERESSANTES DE TOUTES LES COURS SOUVERAINES DU ROYAUME AVEC LES JUGEMENS (JUGEMENTS) QUI LES ONT DECIDEES
1789 reliure plein veau marbré (binding full calfskin) brun petit in-octavo, dos 5 nerfs (spine with raised bands) décorés or (gilt decoration) - entre-nerfs à fleuron (floweret) avec des petits fers isolés en remplissage et des fleurettes exécutés aux filets courbes aux angles dans un encadrement à double filet - pièce de titre sur fond havane clair (label of title) et pièce de tomaison sur fond havane foncé (label of volume numbering), coiffe supérieure abîmée (head of the spine faded), tranches jaspées (marbled edges), marque-page en tissu (bookmark in tissue), illustrations : orné de (illuminated of) bandeaux (headpiece), brunissement du papier sur les dernières pages (tanning of paper on the last pages), 188+214+207 pages, 1789 à Paris Imprimerie de N. H. Nyon Imprimeur du Parlement,
Collection "Causes Célèbres" Tome CLXXII - Cause DCXV "accusation de calomnie" - Cause DCXVI "veuve qui demandoit la punition de ceux qu'elle accusoit d'avoir volé et assassiné son mari" - Cause DCXVII "accusation de spoliation de la succession d'une marquise octogénaire" - Cause CCXVIII "accusé condamné deux fois à être pendu déclaré enfin innocent par un troisième jugement" - Cause CDXIX "question intéressante et importante de domicile" - bon état général (good condition)
CAUSES CELEBRES CURIEUSES ET INTERESSANTES DE TOUTES LES COURS SOUVERAINES DU ROYAUME AVEC LES JUGEMENS (JUGEMENTS) QUI LES ONT DECIDEES
1788 reliure plein veau marbré (binding full calfskin) brun petit in-octavo, dos 5 nerfs (spine with raised bands) décorés or (gilt decoration) - entre-nerfs à fleuron (floweret) avec des petits fers isolés en remplissage et des fleurettes exécutés aux filets courbes aux angles dans un encadrement à double filet - pièce de titre sur fond havane clair (label of title) et pièce de tomaison sur fond havane foncé (label of volume numbering), tranches jaspées (marbled edges), illustrations : orné de (illuminated of) bandeaux (headpiece), brunissement du papier au début et à la fin de l'ouvrage (tanning of paper at the beginning and the end of book), 132+220+228 pages, 1788 à Paris Imprimerie de N. H. Nyon Imprimeur du Parlement,
Collection "Causes Célèbres" Tome CLXVI - Cause CXCVII "les religieuses jospitalières sont-elles capables de recueillir des successions ?" - Cause CXCVIII "avocat poursuivi pour un prétendu délit de chasse" - Cause CXCVIX "procès entre deux médecins du Cap-François" - Cause DC "exemption de tailles pour les bourgeois des villes tariffées qui sont exploiter leurs vignes par des fermiers ou colons" - Cause DCI "contrat de vente" - Cause DCII"réclamation de liberté" - Cause DCIII "mari assassiné par sa femme et sa belle sur, supplice récent de ces deux coupables" - Cause DCIV "question d'état" - bon état général (good condition)
COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES
1737 un volume, reliure d'époque plein veau brun moucheté (binding full calfskin) in-folio, dos à nerfs (spine with raised bands) décoré or (gilt decoration) filets or (gilt line) et filets à froid (blind-stamping line decoration) - entre-nerfs - compartiments à fleuron au fer plein (floweret with full blocking stamp) - fers spéciaux (specials blocking stamps) - titre frappé or (gilt title) -- pièce de titre sur fond bordeaux (label of title) avec double filet or (label of title with double gilt line), coiffes supérieure légèrement manquantes (head of the spine lightly faded), plats muets, coins émoussés (corners blunt), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) manque de dorure (blurred gilding) - toutes tranches rouges (all edges red) - gouttière rognée (fore-edge smooth), marque-page en tissu (bookmark in tissue), sans illustration (no illustration) excepté une vignette gravée sur bois en noir sur la page de titre + orné de bandeaux historiés et de lettrines (and illuminated of headpieces and dropped initials),4 ff.-396 pp.-384 pp.-47 ff. (tables) pages avec Approbation & Privilège du Roi Roy, 1737 Paris Chez Montalant Editeur,
".... avec les commentaires de Maitre Louis le Grand, Conseiller au Présidial de Troyes. Dans lesquels il a conferé le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s'observe dans toutes les Provinces du Royaume; où il a marqué ce qui est en usage, et a consilié les dispositions particulières des Coutumes, qui paroissent contraires. Quatrième édition. Augmentée du Cahier des Coutumes du Balliage de Troyes, rédigé en 1494 & du Procès Verbal de 1496. Et de plusieurs Pièces des années 1507 & 1509 concernant les droits de Bourgeoisies & de Franc-Aleu en la Province de Champagne, lesquelles n'ont point encore été imprimées.....".... Important coutumier du pays de Troyes, régissant tous les domaines de la vie publique et économique.Ces textes faisaient foi dans les rapports entre l'état et les personnes, les droits des seigneurs féodaux, les droits et prérogatives Nobles, les droits de succession, les droits de mariage, les eaux et forêts, les conditions d'utilisation de la justice etc.Texte à deux colonnes.. Cfr. Camus 1288 (3); Gouron & Terrin 2094; Caswell & Sipkov, Coutumes of France in the Library of Congress, 480......... Bon exemplaire...en trés bon état malgré le petit défaut signalé (accident léger à la coiffe supérieure) (very good condition in spite of the small defect indicated).
LA VIE AUTOMOBILE - PROMENADE supplément au n° 758 : LE JURA FRANCAIS ET SUISSE
1922 revue brochée in-octavo, dos gris-bleu, couverture illustrée en couleur avec en médaillon une photo d'une automobile dans la descente sur Saint Claude, orné de nombreuses photographies illustrant les itinéraires des paysages traversés et tableaux in-texte + une carte en double page, promenade n°20, 16 pages, 1922 Paris "La Vie Automobile" Editeur,
en parfait état.
JUL. PACII A BERIGA I. C. ENANTIOPHANON, SEU LEGUM CONCILIATARUM CENTURIAE VII
Spirae B. Albini 1596 in-16 plein-VELIN 2 parties en un volume, reliure janséniste en vélin vieil ivoire parcheminé in-seize (jansenist's binding full vellum in-16), dos long (spine without raised band) (15,5 x 9,7 cm), titre et date manuscrits à l'encre brune sur le dos (handwritten title on the spine), plats muets (cover without text), tête lisse (top edge smooth), toutes tranches lisses (all smooth edges), sans illustration (no illustration) excepté une vignette gravée sur Bois (engraving-wood) marque de l'Editeur B. Albini en noir sur les pages de titre (engraved title pages) et orné de bandeaux - lettrines et de culs-de-lampe historiés (illuminated of headpieces and dropped initials and of tailpieces) gravés sur bois en noir, le relieur a placé par erreur le titre et les deux feuillets de préface de la 2ème partie entre la page 280 et la page 281 de la seconde partie (25 pages de pièces liminaires +336) + ( 4 pages de préface + 381 +3 pages d'index) Pages, 1596 Spirae : typis B. Albini Editeur,
3ème Edition.......... Jules Pacius (1550-1635) : Jurisconsulte. - Philosophe, on retrouve Julius Pacius professeur de Droit à l'Académie de Sedan en 1595, enseigna à Valence de 1617 jusqu'en 1635, date de sa mort. Julius pacius a laissé un grand nombre d'ouvrages de droit et divers traités de philosophie ainsi que des traductions de "LULLE" car il était féru d'Alchimie.......RARE EDITION.....en bon état (good condition). bon état
CORPUS JURIS FRANCICI, SEV, ABSOLUTISSIMA COLLECTIO ARRESTORUM, SIVE RERUM IN SUPREMIS FRANCIAE TRIBUNALIBUS ET PARLAMENTIS JUDICARUM (Recueil d'Arrestz Notables des cours souveraines de France)
1624 reliure janséniste d'époque en vélin ivoire (jansenist's binding full vellum) à rabat (with reduction) in-folio, titre manuscrit sur le dos à l'encre brune (handwritten title on the spine), plats muets (cover without text), tranches lisses (smooth edges), gouttière rognée (smooth fore-edge), ex-libris (book-plate), sans illustration (no illustration) excepté une grande gravure sur bois (engraving-wood) en noir représentant une couronne en partie basse de la page de titre (engraved title page) et des superbes bandeaux et lettrines ornées (and illuminated of headpieces and dropped initials) en noir, 766 pages + l'Index, 1624 Coloniae Allobrogum Sumptibus samuelis Crispini Editeur,
Texte en latin . Célèbre jurisconsulte forézien : Jehan Papon (1500-1590), Jean Papon conseiller du Roy & lieutenant general au bailliage de Forez.... et maître des requêtes de la reine CATHERINE DE MEDICIS............superbe édition en très bel état (fine condition).
EN FRANCHE-COMTE SOUTERRAINE la Haute-Saone et les plateaux du Doubs
1947 broché grand in-octavo carré (paperback in-octavo), dos blanc (white spine), première de couverture ornée d'une illustration photographique en noir (front cover illustrated with black photographic illustration), tranches non rognées (edges no smooth), pages de garde grises (grey endpapers), nombreuses illustrations photographiques en noir (many photographic illustrations in black), 164 pages, 1947 à Paris - Strasbourg Editions F.-X. Le Roux,
préface de Monsieur l'Abbé (foreword of Sir Abbot) André Glory - bon état général (good condition)
LE BARREAU
1843 reliure demi-chagrin vert foncé (binding half shagreen) in-octavo, dos long (spine without raised band) décoré or (gilt decoration) et à froid (blind-stamping decoration) - titre frappé or (gilt title), coiffe supérieure légèrement défraîchie (head of the spine lightly faded), papier imitation chagrin aux plats (paper imitation shagreen on the cover), toutes tranches jaspées (marbled edges), sans illustration (no illustration), légères rousseurs (lights redness marks), 478 pages, 1843 à Paris Pagnerre Editeur,
introduction de l'auteur (author's introductory words) - bon état général malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the smalls defects indicated)
POULLIN de VIEVILLE Nicolas-Juste (sans nom d'auteur imprimé - nameless of printed author)
Reference : 15184
(1785)
CODE DE L'ORFEVRERIE
1785 reliure plein veau brun in-quarto carré (binding full calfskin in-quarto), dos 5 nerfs (spine with 5 raised bands) - entre-nerfs à encadrement à filets pleins et filets perlés - fleuron - rinceaux aux angles et petits fers en remplissage (between the raised bands with framing and with gilt full lines and beaded lines - floweret and with foliages carried out with the curved line in angles and small blocking stamp in filling) - pièce de titre comportant le titre abrégé de l'ouvrage sur fond grenat avec filet or (garnet label of the title with the title abbreviated by the work with gilt line), petits manques de cuir sur le dos - en haut et en bas (missing pieces of leather on the spine - at the top and below), coiffes supérieure et inférieure manquantes (are missing the head and tail of the spine), petit accident à l'échancrure de tête du premier plat (small accident in the top indentation of the front cover), charnières fendues (cracked joint), coins émoussés (corners blunt), coupes légèrement frottées par endroits jusqu'au carton (rubbed cuts in places up to the cardboard), toutes tranches rouges (all red edges) - décolorées (colourless edges), pages de garde en papier peignées à motif "coquille sur fond caillouté" (painting endpapers - model shell on paved bottom), texte à manchette (marginal note), sans illustration (no illustration), de naissances de rousseurs à papier jauni sans conséquence pour la compréhension du texte (of beginning of the redness marks in lightly yellowing of paper - no consequence for the understanding of the text), cicatrices de mouillures (scars of waterstains), 604 et 46 pages, 1785 à Paris Chez Knapen et Fils Libraires-Imprimeurs de la Cour des Aides au bas du Pont Saint Michel,
ou Recueil et abrégé chronologique des principaux règlements concernant les droits de marque et de contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent, auquel on a joint les statuts des orfévres, tireurs, batteurs, et autres qui employent l'or et l'argent, avec une table raisonnée des Matières, dans laquelle se trouvent quelques (sic) reglements omis au Recueil, ou rendus nouvellement, suivi d'un commentaire sur l'ordonnance de juin 1680 au titre des Droits de Marque sur les Fer, Acier et Mines de Fer, par l'auteur du "Nouveau code des tailles" - bon état général malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the small defects indicated)
LES COUTUMES DU HAUT ET BAS (PAYS) PAIS D'AUVERGNE
1695 reliure plein veau brun in-quarto (binding full calfskin in-quarto), dos 5 nerfs (spine with 5 raised bands) - titre frappé or (gilt title) - plus d'or sur les fers (without gold on the blocking stamps), dos avec légères craquelures (spine with light cracks), coins de queue émoussés (corners of the bottom blunt), toutes tranches rouges (all red edges), pages de garde grises (grey endpapers), texte à manchette (marginal note), illustrations : page de ornée d'une petite illustration en cul-de-lampe et orné de bandeaux - lettrines et de culs-de-lampe (illustrations : title page with a small illustration in tailpiece and illuminated of headpieces and dropped initials and of tailpieces), quelques annotations manuscrites anciennes à l'encre (some old handwritten annotations with ink), quelques petites taches d'encre (some small ink stains), de mouillures claires à mouillures brunes (of light waterstains in dark waterstains), papier légèrement jauni sur certaines pages - sans conséquence pour la compréhension du texte (lightly yellowing of paper on some pages - no consequence for the understanding of the text), 3 feuillets de pièces liminaires (3 leaves of introductory pieces) + 340 - 101 - 31 pages et XIII pages de Table des Matières (XIII pages Table of contents) avec Privilège de Sa Majesté, 1695 à Paris Chez Jean Baptiste Coignard Imprimeur et Libraire Ordinaire du Roy - ruë Saint Jacques au Livre d'Or,
(sic) Conferées avec le Droit Civil, et avec les Coutumes de Paris, de Bourbonnois, de la Marche, de Berri, et de Nivernois avec les notes de Charles Du Moulin, des Observations sur les Coutumes générales et locales de la même Province d'Auvergne : l'Histoire de ce qu'il y a de plus considérable dans chaque lieu, par les Fondations des Eglises, par les Personnes illustres originaires de cette Province, par les Familles qui ont possédé les plus grandes terres : et en quelles Senéchaussées et Bailliages les lieux particuliers ressortissent - bon état général malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the small defects indicated)
DICTIONNAIRE MUNICIPAL ou nouveau manuel des maires
1865 demi-reliure vert foncé (half binding) grand in-octavo, dos long (spine without raised band) nerfs (spine with raised bands) filets or (gilt line) et titre frappé or (gilt title), papier marbré aux plats (cover with marbled paper), 1002 pages, 1865 à Paris Imprimerie et Librairie Administratives de Paul Dupont,
bon état (very good condition)
REBUFFI Pierre ( autre nom : Petrus Rebuffus - Petrus Rebuffus Montispessulanus - Petrus Rebuffus de Montepessulano - pietro rebuffo - Pietrus Rebuffus de Montepessulano )
Reference : 1765
(1554)
COMMENTARII IN CONSTITUTIONES SEU ORDINATIONES REGIAS NON SOLUM JURIS STUDIOSIS, VERUM ETIAM PRAGMATICIS UTILISSIMI, IN QUIBUS FACILIS AD PRAXIM CURIARUM FRANCIAE VIA, ET JURIUM INTELLECTUS EXPLICATUR, QUI IN TRACTATUS IN SAQUENTIPAGINA ENUMERATOS DISTRIBUUNTUR, AUTHORE Do. Petro REBUFFO DE MONTEPESSULANO [COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES ROYALES]
1554 3 tomes en un volume, reliure d'époque plein veau brun moucheté (binding full calfskin) in-folio, dos à nerfs (spine with raised bands) décoré de filets à froid (blind-stamping line decoration) - titre frappé or (gilt title) - pièce de titre sur fond tête de nègre (label of title) avec filet or (label of title with gilt line), présence de galeries de vers (worm's gallery) en surface sur le premier plat (de 1 centimètre de long) et plus important sur le deuxième plat (2 à 3 centimètres de long) - tête lisse (top edge smooth), tranches jaspées (marbled edges) rouges (red edges), sans illustration (no illustration) excepté la marque de l'imprimeur "à la Salamandre" gravé sur Bois (engraving-wood) sur les 3 pages de titre (engraved title page) et orné de bandeaux - lettrines et de culs-de-lampe (illuminated of headpieces and dropped initials and of tailpieces), cicatrices de mouillures marginales (scars of waterstains), galeries de vers en marge de queue sans conséquence sur le texte (worm's gallery in top margin no consequence for the understanding of the text), 2 feuillets de privilège + 20 feuillets d'Index + 220 pages, pagination commune (paginated together) pour les 3 volumes avec Approbation & Privilège du Roi Roy, 1554 Lugduni (Lyon) ad Salamandrae apud Sennetonios Fratres,
Edition Originale, texte en Français et latin. REBUFFI Pierre : jurisconsulte français né au Baillargues (Montpellier) en 1487 et mort à Paris en 1557. Il enseigna à Montpellier, à l'université de Cahors de 1532 à 1537,Toulouse et Paris. À Rome, à la demande du Pape Paolo III, il fut auditeur du Rota romain, de toute rareté, en bon état malgré les petits défauts signalés (very good condition in spite of the smalls defects indicated).
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 6ème éd. corrigée et augmentée, t. I : A - D, t. II : D - O et t. III : P - Y (1768)
Paris Desaint 1768 -in-4 plein-veau 3 volumes, reliure d'époque, plein veau havane moucheté (binding full calfskin in-4) in-quarto, dos long (spine without raised bands), décoré or (gilt decoration), titre et tomaison frappés or (gilt title), pièce de titre et de tomaison sur fond havane (label of title and volume numbering) avec triple filets "or" de part et d'autre + deux roulettes "or" pour la pièce de tomaison, décoration "or" au dessus du titre et en dessous de la pièce de tomaison, d'un semis de fleurons "or" dans un encadrement d'un double filet "or", coiffes inférieures du tome 1 et 3 légèrement accidentée + coiffe supérieure du tome 3 accidentée, plats décorés "or" aux Armes dorées de Mgr Messire Charles LECLERC DE LESSEVILLE, BARON D'AUTHON (et en cette qualité seigneur de cette paroisse , conseiller du Roi en ses conseils , président honoraire en sa Cour de Parlement à Paris) : " d'azur à trois croissants d'or, posés 2 et 1, surmontés d'un lambel de trois pièces de même", dans un encadrement de deux filets "or", coins émoussés, double filets "or" sur les coupes (gilt line on the cuts) et roulette intérieure "or", toutes tranches lisses dorées, sans illustrations (no illustration) excepté une vignette différente à chaque fois en bas du titre, gravée sur bois en noir + vignettes front de chapitre et culs de lampes gravés sur bois en noir, (VIII + 557) + (408) + (410) pages, 1768 Paris Desaint Editeur,
Ouvrage principal de Denisart "qui ouvrit la voie qu'ont si largement suivie les jurisconsultes modernes... Ce livre, véritable uvre de bénédictin eut un succès qui affirme sa valeur..." (Larousse du XIXème s.). Nous avons ici l'avant-dernière édition qui est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes. La dernière paraîtra en 1771. Il est à noter que cet ouvrage se présente non pas sous la forme d'un répertoire d'arrêts comme on pourrait le croire mais d'un recueil alphabétique. TRES BEAUX EXEMPLAIRES RELIES AUX ARMES......en bon état malgré les petits défauts signalés (very good condition in spite of the small defects indicated). bon état
DE L'USAGE DES FIEFS ET AUTRES DROITS SEIGNEURIAUX
1668 1 volume comprenant 2 parties reliées ensemble (1 volume composed of 2 parts linked together), reliure plein veau havane à écailles in-folio (binding full calfskin in folio), dos 6 nerfs - roulettes sur les nerfs - manque de dorure (spine with 6 raised bands with fillets - miss gilding) - entre-nerfs à double filets or à fleuron au fer évidé et rinceaux aux angles avec des petits fers en remplissage (between the raised bands double gilt lines - floweret with hollowed out blocking stamp - with foliages executed in the curved lines in angles - with small blocking stamp in filling) - pièce de titre comportant le nom de l'auteur sur fond rouge avec filet or (label of title with author's name with gilt line) - pièce de titre comportant le titre abrégé de l'ouvrage sur fond vert foncé avec filet or (label of the title with the title abbreviated by the work with gilt line) - rinceaux en tête et en pied (top and at the foot of spine with foliages carried out with the curved line), petites épidermures sur le premier plat (small scratches on the front cover), attaques de vers sur le quatrième plat jusqu'au carton (worm's attack on the back cover up to the cardboard), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) - manque de dorure (blurred gilding), toutes tranches rouges (all red edges), pages de garde peignées à motif "coquille sur fond caillouté" (painting endpapers - model shell on paved bottom), texte à manchette (marginal note), illustrations : orné de bandeaux et de lettrines (illustrations : illuminated of headpieces and dropped initials), de naissances de rousseurs à papier légèrement jauni sans conséquence pour la compréhension du texte (of beginning of the redness marks in lightly yellowing of paper - no consequence for the understanding of the text), sans mouillure (without scar of waterstain), 6 feuillets de pièces liminaires (6 leaves of introductory pieces) + 494 pages + 23 pages de Tale des Matières (23 pages of Table of contents) + 75 pages, 1668 à Grenoble Chez Robert Philippes - proche le Collège des R.R. PP. Jésuites à la belle Sciance,
seconde édition augmentée de la seconde partie, (sic) et du traitté du Plait Seigneurial : avec plusieurs Remarques servants à l'Histoire - bon état malgré les petits défauts signalés (very good condition in spite of the small defects indicated)
OBSERVATIONS ET NOTES DES ANCIENS JURISCONSULTES SUR LE TITRE PREMIER DE LA COUTUME DE LA CHATELLENIE DE LILLE de la Jurisdiction des Droits et Autorités des Hauts-Justiciers Seigneurs Vicomtiers et Fonciers
1774 reliure plein veau blond marbré grand in-octavo carré (binding full calfskin in-octavo), dos 5 nerfs (spine with 5 raised bands) - entre-nerfs à fleuron au fer évidé (between the raised bands floweret with hollowed out blocking stamp) - pièce de titre - manque important du cuir (label of title - lack of leather), dos légèrement défraîchi (spine lightly faded), coiffes supérieure et inférieure accidentées (head and tail of the spine lightly damaged), toutes tranches jaspées rouges (all red marbled edges), pages de garde blanches (white endpapers), illustrations : orné d'un bandeau et de culs-de-lampe (illuminated of one headpiece and tailpieces), sans rousseur - ni piqûre - ni mouillure (without redness mark - without small point of redness mark - without scar of waterstain), 194 pages, 1774 à Lille Chez J. B. Henry Imprimeur-Libraire - rue d'Amiens,
bon état intérieur (inside - very good condition)
SITES ET MONUMENTS - JURA, Doubs, Jura, Haute-Saône
1905 broché in-quarto, dos blanc légèrement défraîchi, couverture illustrée sur le recto et ornée d'un médaillon photographique en noir sur le verso, illustrations photographiques en noir in et hors-texte + 3 cartes repliées en couleurs in-fine (avec retour de papier), 100 pages, 1905 Paris Touring-Club de France,
Collection "Sites et Monuments" - bon état général -
LES CINQ CODES, AVEC NOTES ET TRAITÉS, pour servir à un cours complet de droit français; à l'usage des étudiantys en droit et de de toutes les classes de citoyens cultivés.
Paris Bureau d'administration du Recueil Général des Lois et Arrêts 1818 -in-8 plein-veau un fort volume, reliure plein veau marbré havane in-octavo (binding full calfskin in-8), RELIURE DE L'ÉPOQUE, dos long (spine without raised band), décoré "or" et à froid (gilt and blind stamping decoration), Auteur et titre frappés "or", pièce d'Auteur sur fond rouge avec un filet "or" en encadrement, pièce de titre sur fond vert foncé avec filet "or" en encadrement, roulette feuillage "or" en place des nerfs avec un filet "or" de part et d'autre et en tête et en pied, entre-nerfs à décoration "semis de vaguelettes" "or" ou "fleuron candélabre" "or" dans un encadrement d'un filet "or", léger manque de cuir à la coiffe de tête, plats décorés à froid d'un filet à froid en encadrement, coins écornés (corners dog-eared), toutes tranches lisses, tranche rouge uniquement surt la partie "code Pénal", ex-libris manuscrit à l'encre brune, en haut de la page de garde : "Marquis de Fraisans - Maire de Fraisans 1820", texte à 2 colonnes, sans illustration (no illustration), (694 + XL p. de tables) pages, 1818 à Paris Bureau d'administration du Recueil Général des Lois et Arrêts Editeur,
bel Exemplaire ....... en belle reliure d'époque ....... en bon état (good condition). bon état
DICTIONNAIRE DU TIMBRE ET DE L'ENREGISTREMENT
1862 demi-reliure en cuir vert foncé (half binding in leather) grand in-octavo, dos long (spine without raised band) - titre frappé or (gilt title) et filets (gilt line), papier marbré aux plats (cover with marbled paper), sans illustration (no illustration), 4+IV+337 pages, 1862 à Paris Aug. Durand Libraire - à Amiens T. Jeunet Imprimeur,
en ce qui concerne les actes administratifs et la comptabilité des communes et des établissements publics - bon état général (good condition)
COUTUMES DE LA VILLE, GARDIAGE ET VIGUERIE DE TOULOUSE, en latin et en français, avec des observations sur les changements et interprétations que ces coutumes ont reçus, tant par les nouvelles Ordonnances, que par la Jurisprudence du Parlement de Toulouse et le Droit commun du Royaume pour toutes des Matières qui y sont traitées.Les édits et déclarations du Roi, qui ont confirmé les Privilèges et exemptions dont jouissent les habitants de cette ville, et les Ordonnances et autres Règlements qui concernent la Police et la Voirie, qui s'exercent dans la dite Ville.
1770 un fort volume, reliure plein veau havane raciné in-quarto (binding full calfskin in-quarto) (20,5 x 25,6 cm), dos 5 nerfs (spine with 5 raised bands) - entre-nerfs à encadrements à double filets or avec fleuron au fer plein or et rinceaux aux angles avec des petits fers en remplissage (between the raised bands double gilt lines - floweret with hollowed out blocking stamp - with foliages executed in the curved lines in angles - with small blocking stamp in filling) - pièce de titre comportant le titre abrégé de l'ouvrage sur fond beige avec double filets or (garnet label of the title with the title abbreviated by the work with gilt line), rinceaux en tête et en pied (top and at the foot of spine with foliages carried out with the curved line), double filets sur les coupes (double gilt line on the cuts), toutes tranches jaspées bleues (all blue marbled edges), sans illustrations excepté des fronts de chapitre gravés sur bois en noir, des lettrines et culs-de-lampes gravées sur bois en noir et une vignette aux armes royales gravée sur bois en noir au bas de la page de titre, légers trous de ver sur 1/4 de cm dans la marge sans conséquence pour la compréhension du texte des trois dernières pages de table, XXII (2 ff) 403 et 268 pp et( 1 ff.) avec Approbation & Privilège du Roi, 1770 A Toulouse, chez Dupleix et Laporte, libraires Editeurs,
Trés Bel Exemplaire....en Bon Etat (good condition).
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE DE LA MARINE DU MOIS D'AOUT 1681 (TOME 1 SEUL),
1766 un volume (one book)(TOME 1 SEUL sur 2), reliure plein veau brun marbré in-quarto (binding full calfskin in-quarto), dos 5 nerfs - roulettes sur les nerfs (spine with 5 raised bands with fillets) presque plus d'or sur les fers (almost more gold on the stamps) - entre-nerfs à encadrement à filets pleins et filets perlés - fleuron - rinceaux aux angles et petits fers en remplissage (between the raised bands with framing and with gilt full lines and beaded lines - floweret and with foliages carried out with the curved line in angles and small blocking stamp in filling) - pièce de titre comportant le titre abrégé de l'ouvrage sur fond grenat avec filet or (garnet label of the title with the title abbreviated by the work with gilt line) - rinceaux en tête et en pied (top and at the foot of spine with foliages carried out with the curved line), coiffe supérieure légèrement défraîchie (head of the spine lightly faded), double filet sur les coupes (gilt line on the cuts) - manque de dorure (blurred gilding), coupes légèrement frottées par endroits jusqu'au carton (rubbed cuts in places up to the cardboard), marque-page en tissu (bookmark in tissue), toutes tranches rouges (all red edges), pages de garde peignées à motif 'coquille sur fond caillouté' (painting endpapers - model shell on paved bottom), page de faux-titre (half title page), petite restauration sur la page de titre et sur la page 751-752 (title page and page 751-752 with a ancient small repair), illustrations : orné de bandeaux - lettrines et de culs-de-lampe (illuminated of headpieces and dropped initials and of tailpieces), petites cicatrices de mouillures en marge de tête (small scars of waterstains on the top margin), 2 feuillets non chiffrés + XLIII pages et 1 page de privilège du Roi + 804 pages, 1766 à La Rochelle Chez Jérôme Legier Imprimeur du Roi
Edition Originale ........".......Où se trouve la Conférence des anciennes Ordonnances, des Us et Cutumes de la Mer, tant du Royaume que des Pays étrangers, et des nouveaux Réglemens concernans la Navigation et le Commerce maritime. Avec des Explications prises de l'Esprit du Texte, de l'Usage, des Décisions des Tribunaux et des meilleurs Auteurs qui ont écrit sur la Jurisprudence nautique, et des Notes et critiques, tirées de la plupart des divers Recueils de Manuscrits conservés dans les dépôts publics. Dédié à Son Altesse Sérénissime Monseigneur le Duc de Penthièvre Amiral de France" (Where is the Conference of the ancient Prescriptions, Manners and Cutumes of the sea, so much Realm as Foreign countries, and new concernants Regulations the Navigation and the maritime Business. With taken Explanations of the Spirit of the Text, the Usage, Decisions of the Courts and the best Authors who wrote on the nautical Case law, and Notes and critics, pulled by most of the diverse Collections of Manuscripts preserved in the public deposits. Dedicated to His Altes Monseigneur Duke de Penthièvre Amiral of France) - extrait du sommaire (contents) : livre premier : des Officiers de l'Amirauté et de leur Juridiction, livre second : des gens et des bâtimens de mer, livre troisième : des Contrats Maritimes (First book: Officers of the Admiralty and their Jurisdiction, the second book: people and bâtimens of sea, the third book: Maritime Contracts) .......TOME 1 SEUL...........RARE................en bon état malgré les petits défauts signalés (very good condition in spite of the small defects indicated)
