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OEUVRES DE M. LE CHANCELIER D'AGUESSEAU [Publiées par l'abbé André, son bibliothécaire.]
1742 13 volumes, reliure plein veau havane moucheté (binding full calfskin) in-quarto (20,5 x 26,3 cm), RELIURE D'EPOQUE, dos à nerfs (spine with raised bands) décoré or (gilt decoration) à filets "or", filets perlés "or", roulettes "or"(gilt line and fillets) et filets à froid (blind-stamping line decoration), titre et tomaisons frappés "or", pièce de titre (label of title) sur fond bordeaux avec filet "or" et filet perlé "or" en encadrement, pièce de tomaison sur fond marron-clair avec filet "or" et filet perlé "or" en encadrement avec rinceaux et fleuron "or" aux angles, entre nerfs à fleuron "or" dans un encadrement avec filet "or" et filet perlé "or" avec rinceaux "or" aux angles, roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs (manque de dorure par endroit), manque de cuir à la coiffe de tête du Tome VIII et aux coiffes de pied des Tomes VIII, IX, et XII, plats muets, trés légèrement épidermés (lights scratches), double filets "or" sur les coupes (fillets on the cuts) manque de dorure (blurred gilding), toutes tranches lisses rouges (all red edges), Etiquette Ex-libris blanche gravée en noir au dos des premiers plats : "de la Bibliothèque du Baron VOYSINS DE GARTEMPE "(Jean Baptiste François Emmanuel Baron Voysin De Gartempe : Homme Politique Français, conseiller au parlement de Bordeaux lors du déclenchement de la Révolution), sans illustration (no illustration) excepté une petite vignette gravée sur bois (engraving wood) en noir sur la page de titre + des bandeaux historiés - lettrines et culs-de-lampe (and illuminated of headpieces and dropped initials and of tailpieces) gravés sur bois (engraving wood) en noir, (Cxlviii + 622) + (xxxvi + 692) + (xxiv + 822) + (xxx + 738) + ( xxxii + 752) + ( xvi + 773) + ( xlviii + 685) + (xxiv + 711) + (xx + 731) + ( xvi + 460) + xii +[Considerations sur les Monnoies et Mémoires sur la Compagnie des Indes] 316) + ( xvi + 677) + ( xxviii + 648 + xlix) + (lxxxviii + 704) pages, 1759-1789 Paris : les Libraires Associés Editeur,
Autre auteur : André (17..-17.. ; abbé, bibliothécaire du chancelier d'Aguesseau). Éditeur scientifique....Note : Par l'abbé André, d'après Barbier..........Edition collective des travaux du chancelier d'Aguesseau , donnée par son secrétaire, l'abbé André. Les travaux du chancelier sont de première importance pour l'histoire politique et juridique de la fin du XVII°s. et de la première moitié du XVIII°s. D'Aguesseau préconisait l'unification de la jurisprudence dans les matières régies par le droit écrit, devançant les rédacteurs du Code Civil. Sa lutte contre le système de Law, qui lui valut l'exil, est également célèbre........... Chaque vol. a son index............. Henri-François d'AGUESSEAU : La plus belle édition des oeuvres du célèbre jurisconsulte, l'une des grandes figures de la magistrature française (1668-1751). Il fut Avocat général au Parlement de Paris (1690-1715), Chancelier de France (1717-1718, 1720-1722, 1737-1750). La collection comprend : Tome I, contenant les Discours pour l'ouverture des audiences, les Mercuriales, les Réquisitoires & autres discours faits en différentes occasions, les Instructions sur les études propres à former un magistrat, & autres ouvrages sur quelques-uns des objets de ces études, tome II, contenant les plaidoyers prononcés au Parlement en qualité d'avocat général dans les armées 1691, 1692, 1693, tome III, contenant les Plaidoyers prononcés au Parlement en qualité d'avocat général dans les années 1694, 1695; deux plaidoyers, l'un du mois de janvier 1696, l'autre de 1698 dans la cause de M le prince de Conty et de madame la duchesse de Nemours; et un plaidoyer du mois d'avril 1696, dans la cause de M. le duc de Luxembourg et des autres ducs et pairs, tome 4, contenant les Plaidoyers prononcés au Parlement en qualité d'avocat général, depuis le mois d'avril 1696 et dans les années 1697, 1698 et 1699, tome 5, contenant les Plaidoyers, mémoires, dissertations et autres ouvrages, Tome VI contenant plusieurs Requestes sur les matières domaniales, présentées au Parlement en qualité de Procureur général, tome VII contenant plusieurs Requestes et Mémoires sur les matières domaniales, avec différentes pièces sur la Pairie, tomes VIII-IX contenant les Lettres sur les matières criminelles et sur les matières civiles, tome X contenant 1, la Suite des lettres sur les matières civiles et criminelles, 2 , Considérations sur les monnoies, 3, Mémoire sur les actions de la Compagnie des Indes, etc (pagination séparée dans le volume pour les parties 2 et 3), tome XI contenant les Méditations philosophiques sur l'origine de la justice, etc, tome XII contenant les Lettres philosophiques et littéraires, des Mémoires sur plusieurs objets et jurisprudence et divers fragments, etc, tome XIII et dernier volume contenant le discours sur la vie et la mort de M d'Aguesseau, conseiller d'Etat par M d'Aguesseau, chancelier de France, son fils, les Mémoires historiques sur les affaires de l'Eglise de France depuis 1647 jusqu'en 1710 ; et autres Mémoires sur les matières ecclésiastiques et civiles .........RARE........BEAUX EXEMPLAIRES........ EN BON ETAT malgré les trés légers défauts signalés (good condition in spite of the light defects indicated).
LETTRES INEDITES DU CHANCELIER D'AGUESSEAU, publiées sous les auspices de son excellence Mgr le Comte de Peyronnet par D. B. Rives.
Paris Imprimerie Royale 1823 -in-4 plein-veau 1 volume, reliure plein veau havane moucheté (binding full calfskin) in-quarto (20,5 x 26,3 cm), RELIURE D'EPOQUE, dos à nerfs (spine with raised bands) décoré or (gilt decoration) à filets "or" et roulettes "or"(gilt line and fillets) et filets à froid (blind-stamping line decoration), titre frappé "or", pièce de titre (label of title) sur fond bordeaux avec double filets "or" en encadrement, entre nerfs à fleuron "or" dans un encadrement avec double filets "or" et rinceaux "or" aux angles, roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, manque de cuir à la coiffe de pied, plat muet, trés légèrement épidermés (lights scratches), double filets "or" sur les coupes (fillets on the cuts)avec léger manque de dorure (blurred gilding), toutes tranches lisses rouges (all red edges), Etiquette Ex-libris blanche gravée en noir au dos du premier plat : "de la Bibliothèque du Baron VOYSIN DE GARTEMPE "(Jean Baptiste François Emmanuel Baron Voysin De Gartempe : Homme Politique Français, conseiller au parlement de Bordeaux lors du déclenchement de la Révolution). sans illustration (no illustration) excepté une petite vignette marque d'Editeur de l'Imprimerie royale + 3 feuillet de fac-similés de lettres écrites par d'Aguesseau gravées sur bois (engraving wood)à l'encre brune , (Cxvi + 3 ff de fac-similés + 583) pages, 1823 Paris : de l'Imprimerie Royale Editeur,
EDITION ORIGINALE non mise dans le commerce et tirée à peu d'exemplaires par l'imprimerie royale. Cette correspondance, qui ne figure pas dans l'édition des oeuvres complètes du chancelier d'aguesseau, couvre principalement l'histoire du xviiieme siècle. «on y trouve des éclaircissements précieux sur des événements et des faits peu connus.» (Préface). Les originaux de ces lettres étaient, à l'époque de la publication, conservés chez le comte et la comtesse de Ségur et le comte de Chastellux, descendants du Chancelier. .........RARE........BEL EXEMPLAIRE........ EN BON ETAT malgré le trés léger défaut signalé (good condition in spite of the light defect indicated). bon état
TRAITE DU DROIT DE PATRONAGE
1789 reliure plein veau havane marbré in-douze (binding full calfskin duodecimo), dos 5 nerfs (spine with raised bands) - entre-nerfs à fleuron au fer évidé avec des fleurettes aux angles et des petits fers en remplissage (between the raised bands floweret with hollowed out blocking stamp and small floweret with the angles and small blocking stamp in filling) - titre frappé or (gilt title), coiffes supérieure et inférieure légèrement défraîchies (head and tail of the spine lightly faded), plats - légères épidermures et une épidermure jusqu'au carton sur le quatrième plat (front cover with light scratches and strong scratch to the paperboard on the back cover), coins émoussés (corners blunt), filet sur les coupes (gilt line on the cuts) - manque de dorure (blurred gilding), tranches peignées (painting edges), marque-page en tissu vert détaché (green bookmark in tissue detached), pages de garde peignées à motif "coquille sur fond caillouté" (painting flyleaf), illustration : orné d'un bandeau (illuminated of a headpiece), quelques pages sans angle de queue (some pages without lower angle), VIII+348 pages avec Approbation & Privilège du Roi, 1789 à Paris Chez Nyon l'Aîné et Fils Libraires,
bon état général malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the smalls defects indicated)
MEMORIAL ALPHABETIQUE DES CHOSES CONCERNANT LA JUSTICE, LA POLICE ET LES FINANCES DE FRANCE SUR LE FAIT DES TAILLES, contenant les priviléges des ecclésiastiques, nobles, officiers... les devoirs des élus, receveurs, huissiers et sergents des tailles, des habitants et collecteurs... 5e édition... augmentée d'une préface historique sur la cour des aides
1742 un volume, reliure d'époque plein veau havane moucheté (binding full calfskin) in-quarto, dos à nerfs (spine with raised bands) décoré or (gilt decoration) filets or (gilt line) et filets à froid (blind-stamping line decoration) - entre-nerfs - compartiments à fleuron au fer plein (floweret with full blocking stamp) - titre frappé or (gilt title) - pièce de titre sur fond bordeaux (label of title) avec filet or (label of title with gilt line), coiffes supérieure légèrement défraîchies manquantes (head of the spine lightly faded), plats muets, trés légèrement épidermés (lights scratches), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) manque de dorure (blurred gilding), toutes tranches rouges (all edges reds) - gouttière rognée (fore-edge smooth), marque-page en tissu (bookmark in tissue), sans illustration (no illustration) excepté une petite vignette gravée sur bois (engraving wood) en noir sur la page de titre + des bandeaux historiés - lettrines et culs-de-lampe (and illuminated of headpieces and dropped initials and of tailpieces) gravés sur bois (engraving wood) en noir, cicatrices de mouillures marginales (scars of waterstains) sur les 4 premiers feuillets, 152 pages de préface +tables.. + 337 pages 1ère partie du Mémorial + 315 pages 2ème partie du Mémorial + 3 pages d'approbation & Privilège du Roi Roy + 2 pages du catalogue du libraire, 1742 Paris Prault Père Editeur,
CINQUIEME EDITION, revûë, corrigée et augmentée d'une Préface historique sur la Cour des Aydes ; ensemble de la disposition des Reglemens rendus depuis 1723 jusqu'à présent, sur le même fait. Et de deux Tables, l'une des Articles de ce Mémorial, & l'autre Chronologique, des Reglemens qui s'y trouvent en entier, & dans le nouveau Code des Tailles. " TRES BEL EXEMPLAIRE......en bon état malgré le petit défaut signalé (very good condition in spite of the small defect indicated).
EN VOYAGE DU RHIN A LA BIDASSOA
1914 broché in-octavo, dos jaune légèrement défraîchi, non rogné, illustrations : 26 gravures in-texte et 15 planches hors-texte, 264 pages, 1914 à Paris Alfred Leclerc Editeur,
Extrait du sommaire : Alsace, Jura, Cerdagne, Aveyron et Tarn, Gascogne, Béarn, Biscaye - bon état général
BEGAT Jean (commentateur - Commentator), DEPRINCES Jean (commentateur - Commentator)
Reference : 15192
(1665)
COUSTUMES (COUTUMES) GENERALES DU PAYS ET DUCHE DE BOVRGONGNE (BOURGOGNE)
1665 reliure plein veau brun in-octavo Double Tellière (binding full calfskin in-octavo), dos 5 nerfs (spine with 5 raised bands) - entre-nerfs à double filets or à fleuron au fer évidé et rinceaux aux angles (between the raised bands double gilt lines - floweret with hollowed out blocking stamp - with foliages executed in the curved lines in angles) - titre frappé or (gilt title) - or estompé sur les fers (gold shaded off on the stamps), dos frotté au niveau des nerfs (spine rubbed on the raised bands), coiffes supérieure et inférieure manquantes (are missing the head and tail of the spine), petites fentes sur les charnières (small cracks on the joints of the front and back cover), coins écornés (corners dog-eared), toutes tranches jaspées rouges (all red marbled edges) - décolorées (colourless edges), anciennes annotations manuscrites à l'encre sur les pages de garde grises (ancient handwritten notes in the ink on the grey endpapers), annotations manuscrites anciennes à l'encre sur les marges de quelques pages (old handwritten annotations with ink on the margins of the some pages), illustrations : page de titre ornée d'une petite illustration en cul-de-lampe et orné de bandeaux - lettrines et de culs-de-lampe (title page with a small illustration in tailpiece and illuminated of headpieces and dropped initials and of tailpieces), rousseurs (redness marks), cicatrices de mouillures (scars of waterstains), papier légèrement jauni - sans conséquence pour la compréhension du texte (lightly yellowing of paper - no consequence for the understanding of the text), XLIV+538 pages et VI pages de Table alphabétique des Matières (Alphabetical Table of contents) avec Privilège du Roy, 1665 Imprimé à Lyon et se vend à Chalon sur Saône Chez la Veuve de P. Cusset Libraire - demeurant proche le Châtelet,
(sic) avec les annotations de Monsieur (With sir Begat's notes) Begat Président au Parlement de Dijon (President to the Parliament of Dijon), et du Sieur (And of the Sir) Deprinces Advocat audit Parlement (Lawyer to the Parliament of Dijon), reveuës corrigées et augmentées de plusieurs Arrests (revised corrected and enlarged with some rulings) ; ausquelles on a adjoûté les Notes de Monsieur (to which we added sir Charles Du Moulin's Notes) Charles Du Moulin - bon état général malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the small defects indicated)
(CORPUS JURIS CANONICI - CORPUS DE DROIT CANONIQUE) : LIBER SEXTUS DECRE + CLEMENTINAE + ESTRAVAGANTES - [Sexte de Boniface VIII + Clémentines + Extravagantes de Jean XXII]
1553 3 tomes reliés en un volume, reliure janséniste en vélin blanc parcheminé in-quarto (jansenist's binding full vellum in-4) (17,5 x 24,7 cm), reliure d'époque, titre manuscrit à l'encre brune sur le dos (handwritten title on the spine), plats muets (cover without text), dos long (spine without raised band), tranches lisses (edges smoothes), titre en rouge et noir, Texte en Latin, Impression rouge et noire sur 2 colonnes encadrée de gloses (Johannes Andreae). (Baudrier VII-338)., orné d'un superbe bois (engraving-wood) (full page engraving) en noir en frontispice face à la page 1 intitulé "Bonifacius Octavius" + deux planches hors-texte (full page engraving) gravée sur bois (engraving-wood) en noir insérée entre la page 330 et 331 intitulées : "Arbor Afinitatis" et "Arbor Consanguinitatis" pour le SEXTUS. Liber decretalium, une planche dépliante gravée sur bois (engraving-wood) hors-texte (full page engraving) en noir intitulée : "Arbor Feu Figura Declarativa Titul. De jure Patro" pour le CLÉMENT V. Constitutiones , pas d'hors-texte pour le JEAN XXII. Extravagantes, les trois tomes sont ornés de superbes lettrines (dropped initial) gravées sur bois (engraving-wood), [(36)-463 pp] + [(16)-191 pp] + [(14) pp, (1) f. bl., 262 pp.] pages, 1553 Lyon, Hugues de La Porte & Antoine Vincent Editeurs,
La première version du Corpus est le résultat d'une codification privée, due à Gratien, un moine vivant dans le Nord de l'Italie, à Bologne. Le choix même du nom traduit la tradition suivie, celle du Corpus juris civilis. Pie IV et surtout Pie V ont eu l'idée de corriger et de compléter cette entreprise en lui donnant un caractère officiel. Le second nomme donc en 1566 une commission de cardinaux, aidés par des correctores romani.En 1580, le Corpus est publié par le bref Quum pro munere et rendu obligatoire par le bref du 2 juin 1582 Emendationem decretorum, Après sa promulgation officielle, le Corpus ne sera jamais modifié et constituera la base du droit officiel de l'Église catholique romaine jusqu'au Code de droit canonique de 1917......... LIBER SEXTUS DECRE + CLEMENTINAE + ESTRAVAGANTES - [Sexte de Boniface VIII + Clémentines + Extravagantes de Jean XXII] antérieures editions ont donc servi pour l'edition définitive du CORPUS JURIS CANONICI de 1582....... Deuxième, troizième et quatrième volume du CORPUS JURIS CANONICI..........TITRES COMPLETS DES TROIS TOMES : - TOME - 1 - LIBER SEXTUS DECRE.Sextus liber decretalium cum epitomis, divisionibus, & glossa ordinaria Do. Jo. Andre , unà cum utilibus additionibus novissime recognitus, & infinitis propè mendis purgatus studio & industria clarissimi jureconsulti parisiensis VV. doctoris celeberrimi, & in supremo Galliae senatu patroni consultissimi superfluis & inutilibus expunctis. Quibus praeter haec praeclarae & decisivae annotationes omnibus tam in schola quàm in foro, in theorea & praxi accesserunt, - TOME - 2 - CLEMENTINAE. Clementinae. Clementis Quinti constitutiones, quas Clementinas vocant ,ab Aegidio Perrino, officiali de Josayo, diligenter recognitae, cum summariis, casibus notabilibus, juris patronatus arbore ac additionibus, tam ex Joannis Immolae quam Petri Ancharani, Zabarellae, Barbatiae, Panormitani, doctoris Vankel, aliorumque doctorum commentariis collectis. Quibus additae fuere decisivae nonnullae additiones, cuiusdam jureconsulti parisiensis, & in supremo parisiorum senatu causarum patroni experientissimi, quae anteà in his Clementinis maxime requirebantur., ( Poéme dédié à l'imprimeur Hugues de La Porte, en tête de l'ouvrage) - TOME - 3 -.EXTRAVAGANTES. Extravagantes, tum viginti Joannis vicesimi secundi, tum communes cum glossis & epitomis assuetis, & recognitae, & emendatae. . Quibus ( praeter ea, quae prior editio continebat ) cuiusdam Iureconsulti parisiensis viri sanè quam docti, & in supremo parisiorum senatu causarum patroni experientissimi nonnullae decisivae Additiones, quae anteà requirebantur, accesserunt.............(.Réf. bibl. : Baudrier, VII, 333 + VIII, 332) ........................rarissime réédition de l'incunable : "Catholic Church. Pope, 1294-1303 (Bonifacius VIII)","Liber sextus decretalium. Mainz, Johann Fust and Peter Schoeffer, 17 Dec. 1465. 2 colonnes encadrée de gloses de Johannes Andreae ( With the gloss of Johannes Andreae),..................RARISSIMES.........................................en trés bon état (very good condition).
CONFERENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roi de France et de Navarre, Avec les Anciennes Ordonnances du Royaume, le Droit Ecrit & les Arrêts ; Enrichies d'Annotations et de Décisions Importantes. Nouvelle Edition, Corrigée & Augmentée des Edits, Déclarations, & Arrêts Donnez en Interprétation des Ordonnances ; De plusieurs Réglements du Conseil, et d'un grand nombre de notes qui ne sont pas dans l'édition précédente.
1737 2 volumes, reliure plein veau brun in-quarto (binding full calfskin in-4) (25,2 x 20cm), reliure d'époque, dos 5 nerfs (spine with raised band), décoré or (gilt decoration), pièce de titre et pièce de tomaison sur fond rouge avec filet et roulette or (label of title and label volume numbering with gilt line and fillet), entre-nerfs à compartiments à fleurons au fer plein (between the raised bands compartment with floweret) with full blocking stamp), roulettes or en place des nerfs (fillets on the place of raised bands), coiffes supérieure et inférieure manquantes (are missing the head and tail of the spine), plats avec de légères épidermures (light scratches on the covers), coins écornés (corners dog-eared), toutes tranches rouges (all red edges), pages de garde blanches, titre en rouge et noir, sans illustrations exceptés des bandeaux - lettrines et de culs-de-lampe (illuminated of headpieces and dropped initials and of tailpieces) gravés sur bois en noir (engraving wood), (XVI + 530 + CCLII + 92 pages de tables) + (VI + 938 pages), 1737 A Paris, Chez les Associez Choisis Editeurs,
Edition qui renferme les commentaires sur l'ordonnance de 1667 pour les matières civiles, sur l'ordonnance d'août 1669 ; un important châpitre intitulé : "Arrêts du conseil d'estat du roy donnez en interprétation des nouvelles ordonnances de sa majesté, et en cassation des arrêts rendus contre la disposition d'icelles" ; les commentaires sur l'ordonnance de 1670 pour les matières criminelles ; un châpitre concernant les édits et déclarations sur les duels ; les réglements concernant la procédure du conseil et : le COMMENTAIRE SUR L'EDIT DE 1673 SUR LE COMMERCE, qui sera imprimé à part à Paris, en 1749, format in-12. Camus et Dupin, 1128 et 2142 ; ne figure pas au Catalogue BN-OPALE PLUS.............RARE....en bon état malgré les petits défauts signalés (very good condition in spite of the small defects indicated).
PRINCIPES D'ADMINISTRATION COMMUNALE
1861 deux tomes reliés en un volume, reliure demi-velin (binding half calfskin) vert-sombre petit in-octavo, dos long (spine without raised band) décoré or (gilt decoration) filets or (gilt line) - titre frappé or (gilt title) - papier marbré aux plats (cover with marbled paper)- gouttière rognée (fore-edge smooth), trés légère marque de mouillure, sans illustration (no illustration), pagination commune (paginated together) pour les 2 volumes, 838 pages, 1861 Paris Durand Libraire Editeur,
"...ou receuil par ordre alphabétique de solutions tirées des arrêts de la cour de cassation des décisions du conseil d'état et de la jurisprudence mimistérielle en ce qui concerne l'Administration des Communes.."en bon état malgré le petit défaut signalé (very good condition in spite of the small defect indicated).
NOUVEAU TRAITE DES CRIEES
1685 reliure plein veau brun in-quarto (binding full calfskin in-quarto), dos 5 nerfs (spine with 5 raised bands) - entre-nerfs à filets or à fleuron au fer évidé et rinceaux aux angles avec des petits fers en remplissage (between the raised bands gilt lines - floweret with hollowed out blocking stamp - with foliages executed in the curved lines in angles - with small blocking stamp in filling) - pièce de titre comportant le titre abrégé de l'ouvrage sur fond havane foncé avec filet or (label of the title with the title abbreviated by the work with gilt line) - roulettes en tête et en pied (fillets on top and at the foot of spine), manque de cuir en haut du dos (lack of leather at the top on the spine), coiffe supérieure manquante (is missing head of the spine), petits accidents aux échancrures de tête (small accidents in the top indentations), coins de tête du premier et du quatrième plat écornés (top corners of the front and of the back cover dog-eared), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) - manque de dorure (blurred gilding), toutes tranches jaspées rouges (all red marbled edges), pages de garde grises (grey endpapers), texte à manchette (marginal note), illustrations : 1 portrait en frontispice (frontispiece portrait) et orné de bandeaux - lettrines et de culs-de-lampe (illuminated of headpieces and dropped initials and of tailpieces), légères mouillures (light waterstains), 3 feuillets de pièces liminaires (3 leaves of introductory pieces) + XII pages + 467 pages et XIII pages de Table des Matières (Table of contents) avec Privilège du Roy, 1685 à Paris Chez Jean Guignard - à l'entrée de la Grand' Salle du Palais à l'Image Saint Jean,
(sic) contenant les procédures pour faire toutes sortes de Décrets suivant les Coustumes, Ordonnances, Arrests et Réglemens, sur ce intervenus jusques à présent. Ouvrage necessaire à tous Juges, Avocats, Procureurs, Huissiers, et praticiens, pour connoitre les Nullitez qui se rencontrent dans des Criées - le tout conforme à l'usage du Palais, et des autres Juridictions du Royaume - nouvelle édition augmentée de plus de moitié (Containing the procedures to make any sorts of Decrees following the Customs, Prescriptions, Rulings and Regulations, on it intervened until now. Work necessaire to every Judges, Lawyers, Prosecutors, Bailiffs, and practitioners, to know the Nullities which meet in Auctions - the whole in compliance with the custom of the Palace, and the other Jurisdictions of the Realm - new edition enlarged by more half) - bon état général malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the small defects indicated)
CADIERE Marie-Caterine - GIRARD Père Jean-Baptiste - RAZERY THORAME - LEVANS (Procureur).
Reference : 11792
(1731)
MEMOIRE INSTRUCTIF POUR LE P. JEAN-BAPTISTE GIRARD,... CONTRE MARIE-CATHERINE CADIERE ET... M. LE PROCUREUR GENERAL DU ROI [ FACTUM (AFFAIRE) CADIERE MARIE-CATHERINE - 1731 ]
1731 21 parties reliées en un volume contituant l'affaire "Cadière-Girard", reliure plein veau brun raciné (binding full calfskin) in-folio, dos à nerfs (spine with raised bands) décoré or (gilt decoration) filets or (gilt line) et filets à froid (blind-stamping line decoration) - entre-nerfs à fleuron au fer plein (between the raised bands floweret with full blocking stamp) - double pièce de titre manquante (lake label of title), coiffes supérieure et inférieure manquantes (head and tail of the spine faded), manque de dorure sur le dos (blurred gilding), plats épidermés (lights scratches), charnières fendues (cracked joints), manque de cuir au mors inférieur (lake of leather) et coins écornés (corners dog-eared), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) manque de dorure (blurred gilding), toutes tranches rouges (all red edges), sans illustration (no illustration) exceptés des bandeaux (illuminated of headpieces) gravés sur bois en noir (engraving wood), page de titre découpée en marge (manque une bande de papier de 2,5 centimètres de large en hauty et sur le coté sans atteindre le texte lui même), Factum divisé en 21 parties de 56 + 58 + 44 + 84 + 18 + 60 + 14 + 4 + 52 + 45 + 4 + 10 + 12 + 5 + 19 + 12 + 2 + 4 + 4 + 4 + 7 pages, 1731 Paris et Aix Gissey Bordelet + Joseph David Editeur,
Célèbre affaire de moeurs, qui défraya la chronique au XVIIIème siècle. Marie-Catherine Cadière sous l'influence d'un jésuite, fut prise de visions et marquée de stigmates. Au cours de ses heures d'extase, le père jésuite abusa d'elle et elle tomba enceinte; aprés avoir avortée, elle déposa plainte pour sorcellerie, commerce charnel et inceste. Ce procés divisa le parlement et ce révéla être une lutte d'influence entre jésuites et jansénistes. L'affaire monta jusqu'à Paris, divisa le royaume et passionna l'Europe. Voltaire qui s'était intéressé de près au procés, écrivit ces vers aprés la sentence: "Le père Girard rempli de flamme D'une fille a fait une femme. Mais le parlement plus habile, D'une femme à fait une fille". Le philosophe, Boyer d'Argens, disciple de Voltaire, écrivit un ouvrage libertin sur cette affaire: "Thérèse philosophe" et la relata dans ses Mémoires. Au XIXème siècle le père Girard est cité comme l'archétype de la corruption du clergé et les polémiques antijésuites, voir notamment "La sorcière" de Jules Michelet. réf. biblio.: A. Jacques Parès "le procés Girard-Cadière", Marseille, 1928......Edition Originale trés complète.....Trés rare.....en bon état intérieur (inside - very good condition).
FACTUM D'UN PROCES : BELLIOTTE DE LA VILALAIN (GUERANDE) CONTRE JACQUES DE LOPRIAC MARQUIS DE COETMADEUC (DONGES - ASSERAC)
1677 document imprimé sur papier vélin ligné (quelques lignes manuscrites à l'encre brune en marge), format 18 centimètres de large par 22 centimètres de haut, par ce procès, le fils de Pierre Belliotte de la Villalain Procureur Fiscal de Donges réclame le poste de son père que le marquis de Coëtmadeuc (seigneur de donges et d'assérac) doit lui céder Héréditairement (suivant les clauses du contrat d'Aout 1677), il est noté en fin que celui-ci a gagné contre le Marquis,
Pierre Belliote, sieur de La Ville-Allain, (25 janvier 1651, baptisé le 25 avril 17 septembre 1708, inhumé dans le coeur de l'église de Saint-Nazaire), Conseiller du Roi, avocat à la Cour, procureur fiscal de la vicomté de Donges en 1678 suite au procès qu'il intenta contre Jacques de Lopriac, marquis de Coëtmadeuc, seigneur de Donges et d'Assérac, qui refusait de lui céder la charge héréditaire de son père, malgré les clauses d'un contrat signé en d'aout 1677, marguillier en 1693, commissaire vérificateur des rôle des levées de deniers qui se font par ordre du Roi en 1696, commissaire vérificateur des fouages au département de Guérande et à Saint-Nazaire, membre de la confrérie Saint-Nicolas de Guérande en 1693........................RARE............en bon état (good condition).
LES SIX CODES EN MINIATURE, PUBLIÉS PAR CONSTANT CHANTPIE
1827 reliure plein veau havane in-32 (binding full calfskin in-32) (11 x 7 cm), dos long (spine without raised bands), décoration or (gilt decoration) à filets or et fers spéciaux or et à froid (special blocking stamps gilt and blind-stamping decoration), titre frappé or (gilt title), plats à plaques spéciales monochromesà froid (blind stamping décoration dans un encadrement d'un filet noir avec un petit rond doré à chaque angle, plats trés légèremn épidermés (light scratches), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) , toutes tranches lisses (all smooth edges), tête et tranche de queue peignées, gouttière en six couleurs afin de délimiter les codes, sans illustrations344 + 162 + 102 + 112 + 96 + 56 + 90 + 46 + 134 pages, 1827 à Paris Librairie ancienne et Moderne et chez Decourchant et Gallay Editeur,
LES SIX CODES EN MINIATURE, PUBLIÉS PAR CONSTANT CHANTPIE contenant : La charte Constitutionnelle, la corrélation des articles des codes entre eux et une table alphabetique à la suite de chaque code; et UN APPENDICE, Contenant les lois sur le sacrilège; sur les substitutions; sur la liberté de la presse, et leur rapport avec les codes d'Instruction Criminelle et Pénal; sur les chemins vicinaux; sur l'Abolition du divorce; sur le Droit d'Aubaine; ; sur les intérêts; sur le Notariat; celle du 25 Juin sur les modifications du code Pénal; les Ordonnances sur la profession d'Avocat;et la Plaidoirie; le Tarif des frais et dépens en matière Coivile; le Tarif des frais en matière Criminelle; la Loi sur le Jury; et une Table Analytique des Six Codes....................... en bon état malgré le léger défaut signalé (good condition in spite of the small defect indicated).
CORNILLOT Lucie, PIQUARD Maurice, DUHEM Gustave, GAZIER Georges
Reference : 15316
(1950)
VISAGES DE LA FRANCHE-COMTE
1950 pleine reliure citron grand in-cotavo carré (full binding yellow in-octavo), titre en bleu sur le dos (blue title on the spine), armoierie de la province historique sur le premier plat (Armoierie of the historic province on the front cover), marque-page en tissu (bookmark in tissue), première de couverture conservée illustrée en couleurs par (front cover of the preserved paperback edition illustrated in colors by) J. Ovens, page de faux-titre avec des références bibliographiques sur son verso (bibliographical references on the back of half title page), illustrations de (of) Victor Lhuer : importante documentation + 1 carte repliée (well-documented and folding map), 198 pages + 1 feuillet pour la Table des Matières et le Colophon (1 leaf for Table of contents and the Colophon), 1950 à Paris Editions des Horizons de France - 39 rue du Général-Foy,
septième volume de la Collection "Provinciales" - bon état (very good condition)
ENCHIRIDIUM SEU INSTITUTIONES IMPERIALES INFERTIS LATIORIBUS MATERIIS THEORICE ET PRACTICE DIGESTAE ET EXPLICATAE PER EROTEMATA
1644 reliure plein veau brun marbré (binding full calfskin) petit in-douze (duodecimo), dos 4 nerfs (spine with raised bands) - pièce de titre (label of title) - la dorure n'apparait plus (gilding does not appear any more), coins émoussés (corners blunt), tranches rouges décolorées (red edges faded), illustrations : sur la page de faux-titre et sur la page de titre - marque de l'Editeur Elzévir (engraved half title page and title page), XXII+714 pages, 1644 Amstelrodami Apud Ludovicum Elzevirium,
editio altera, emendatior, et uberioribus additionibus auctior - texte en Latin (in Latin language), défraîchie (fair condition)
ENCHIRIDIUM SEU INSTITUTIONES IMPERIALES INFERTIS LATIORIBUS MATERIIS THEORICE ET PRACTICE DIGESTAE ET EXPLICATAE PER EROTEMATA
1644 un volume, reliure janséniste d'époque en vélin ivoire parcheminé à rabat (jansenist's binding full vellum with reduction) in-douze (duodecimo), dos long (spine without raised band), titre manuscrit sur le dos (handwritten title on the spine), plats muets (cover without text), tranches lisses (smooth edges), gouttière rognée (smooth fore-edge), illustrations : sur la page de faux-titre et sur la page de titre gravés sur bois (engraving wood) en noir- marque de l'Editeur Elzévir (engraved half title page and title page) + lettrines (dropped initials) en noir, XXII+714 pages, 1644 Amstelrodami Apud Ludovicum Elzevirium,
"..editio altera, emendatior, et uberioribus additionibus auctior.." - texte en Latin (in Latin language), en trés bon état (good condition).
L'ADMINISTRATION REGIONALE ET LOCALE DE LA FRANCE
1953 broché in-octavo tellière (paperback), dos et couverture blancs (white spine and cover), 128 pages, 1953 Paris Presse Universitaires de France,
Collection "Que Sais-Je ?" numéro 598, première édition (first printing), bon état (good condition)
ACTIONUM IURIS, QUAE EX OMNIBUS INTERVIVOS
1541 un volume, reliure époque allemande plein veau brun in-octavo (Small quarto (8 3/8 x 5 1/4 inches; 211 x 134 mm.), dos à nerfs (spine with raised bands) décoré à froid (blind-stamping decoration) coiffes manquantes, plats décorés à froid (cover blind-stamping) avec deux portraits centraux en médaillon dans un encadrement lui même aux médaillons, même chose pour le deuxième plat excepté toute la partie centrale ou il n'y a pas de médaillons mais un décor de 8 animaux mythiques "Dragons etc...", 2 fermoirs en bronze finement travaillés, la partie venant du 2ème plat servant à fermer le livre est manquante (coupée au ras), coins légèrement écornés, toutes tranches lisses (edges smoothes), illustré seulement de lettrines (dropped initial) gravées sur Bois (engraving-wood), petite tache brune en marge sur un centimètre carré sur les 90 premières pages, n'atteignant à aucun moment le texte, 669 pages+ l'index, 1541 sans lieu (cologne) Marpurgi Excusum in officina Christiani Egenolphi,
livre de droit allemand, trés rare.... état : "dans son jus" (satisfactory condition with however the defects related to the use and on seniority of the book).
LES ALPES FRANCAISES
1950 plaquette grand in-octavo à l'italienne, dos muet gris, couverture illustrée sur le recto et imprimée sur le verso, illustrations : figures des profils des pentes à l'échelle du 1/200.000 - avec les textes correspondants intercalés + 1 carte en couleurs repliée in fine Dauphiné-Savoie - dépliée 57 centimètres de hauteur sur 45 de largeur, 139 pages imprimées et 5 vierges pour la prise de notes, sans date (début vingtième Siècle) à Chambéry Edité par le Syndicat d'Initiative de la Savoie,
première partie - profils des pentes, des routes, et cols du Jura à la Méditerranée à l'usage des cyclistes, voituristes et alpinistes - bon état
TEXTE DE LA COUTUME GENERALE DE NORMANDIE, des placités et du règlement des tutelles mis en ordre par Ducastel
Rouen Louis OURSEL 1783 -in-12 plein-veau 1 volume, reliure plein veau havane moucheté in-douze (binding full calfskin in-12) (16,8 x 10,2 cm), (Reliure de l'Epoque), dos à nerfs (spine with raised bands), décoration "or" et à froid (gilt and blind-stamping line decoration), titre frappé "or", pièce de titre sur fond marron-clair avec un filet "or" en encadrement, entre-nerfs à fleuron "or" dans un encadrement d'un filet "or" avec rinceaux "or" aux angles, roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, roulette "or" en tête et en pied, léger accident (leger manque de cuir) à la coiffe supérieure, coins écornés, roulette "or" sur les coupes avec manques de dorure, toutes tranches lisses rouges, texte en français, sans illustrations, XXXII + 411 pages, 1783 à Rouen chez Louis OURSEL imprimeur ordinaire du Roi Editeur,
Avocat au barreau de Rouen, Ducastel se fit un nom en plaidant au baillage de Bayeux, qui avait remplacé le parlement de Normandie, puis en plaidant au procès en réhabilitation de Lally-Tollendal, en faveur de ce dernier. A. Gouron & O. Terrin, Bibliographie des coutumes de France, Genève, 1975.............La Coutume de Normandie est un système légal apparu en Normandie au début du Xe siècle et qui est resté en vigueur dans les îles Anglo-Normandes après la Révolution française. Comme les autres coutumes provinciales en France, elle a légalement cessé d'exister en 1804 avec la promulgation du Code civil, mais restait encore applicable par les tribunaux français pour des actes passés avant cette promulgation. Aujourdhui encore, la coutume de Normandie inspire la législation des parties de la Normandie dépendant de la couronne britannique, notamment la clameur de haro qui reste en vigueur à Sercq, Jersey et Guernesey, ainsi que la plupart des dispositions sur la succession et les fiefs. Les juristes se destinant à la profession davocat ou davocat-conseil à Guernesey (ou, jusquà récemment, à Jersey) doivent compléter un cycle détude de six mois en droit normand à luniversité de Caen et obtenir un Certificat détudes juridiques françaises et normandes avant de pouvoir sinscrire au barreau de Guernesey, dont dépendent les îles d'Aurigny, Sercq et Guernesey (il est devenu facultatif pour l'inscription au barreau de Jersey, depuis 1991)..............Notes : "On trouvera au commencement le tableau général de la distribution, & sous divers articles une indication des loix, des réglements, & de plusieurs arrêts relatifs. A la fin sont les usages locaux, quelques fragments du procès-verbal de réformation, & des tables utiles."........ Edition Originale..............RARE............en bon état malgré le léger défaut signalé(good condition in spite of the light defect indicated). bon état
DUMONT André, LECARPENTIER, LAIGNELOT et LEQUINIO, POULTIER, MAIGNET, COLLOT-d'HERBOIS - LASOURCE et GOUPILLEAU, BEAUCHAMP, GREGOIRE - SIMOND et JAGOT, ALBITE d', BUORDON Léonard, LEJEUNE, BAUDOT et LACOSTE, REWBELL, LEBON, BERNARD,
Reference : 7705
(1828)
LETTRES EDIFIANTES DES MISSIONNAIRES DE 93
1828 demi-reliure vert foncé in-douze (half binding duodecimo), dos long (spine without raised band) nerfs (spine with raised bands) - fers spéciaux (between the raised bands specials blocking stamps) - titre frappé or (gilt title) - et triples filets or (gilt lines), plats frottés (rubbed) - papier marbré aux plats (cover with marbled paper), tranches jaspées (marbled edges), sans illustration (no illustration), VII+225 pages, 1828 à Paris à la Société Catholique des Bons Livres,
concernant : la Somme, Pas-de-Calais, Oise, Calvados, IIle-et-Vilaine, Côtes-du-Nord, Charente-Inférieure, Vendée, Finistère, Toulouse, Gard, Vaucluse, Bouches-du-Rhône, Aples-Maritimes, Drôme, Var, Ain, Jura, Orléans, Doubs, Bas-Rhin, Mayenne, Paris, Seine-et-Oise, Marne, Seine-et-Marne, Côte-d'Or, Lyon (Lyonnais), Vienne Deux-Sêvres, Bords Loire, Manche, Corrèze - préfaceet avis à Messieurs les souscripteurs - bon état général (good condition)
TRAITÉ DES PRESCRIPTIONS DE L'ALIÉNATION DES BIENS D'EGLISE ET DES DIXMES, suivant les droits civils et canon, la Jurisprudence du Royaume, & les Usages du Comté de Bourgogne
1774 un volume, reliure plein veau havane raciné in-quarto (binding full calfskin in-4) (26 x 20 cm), dos à nerfs (spine with raised bands) décoré or (gilt decoration) filets or (gilt line) et filets à froid (blind-stamping line decoration) - entre-nerfs - compartiments à fleuron au fer plein dans un encadrement à avec double filets or(floweret with full blocking stamp) - titre frappé or (gilt title), pièce de titre sur fond bordeaux avec double filets or (label of title with double gilt line) , coiffe supérieure manquante (head of the spine lightly faded), charnière fendue (cracked joints) sur 10 centimètres et coins écornés (corners dog-eared), plats avec de légères épidermures (light scratches on the covers), toutes tranches lisses rouges (all reds edges) , marque-page en tissu (bookmark in tissue), sans illustrations (no illustration),( XII + 408 + p de tables + 51 + V p de tables + 52 + IV p de Tables) pages, 1774 Paris Briasson Editeur,
Troisième édition. Dunod de Charnage M.F.I. Ecuyer, ancien Avocat au Parlement, & Professeur Royal en l'Université de Besançon...... Né en 1679 à Saint-Claude, François-Ignace Dunod de Charnage est entré au barreau de Besançon en 1697. Il obtient une chaire d'enseignement de droit civil et canonique en 1720 à l'Université de Besançon. Dunod se lance dans l'écriture d'un commentaire de la coutume de Franche-Comté. Particulièrement sollicité, il décline l'offre du roi de Sardaigne de participer à la rédaction du recueil des loi et constitutions des Etats de la Maison de Savoie. Dunod de Charnage s'est également particulièrement illustré par ses recherches historiques ayant publié beaucoup d'ouvrages qui ont trait à l'histoire de la Bourgogne et de la Franche-Comté. Le "Traité des prescriptions" a été publié pour la première fois à Dijon en 1730. Il s'agit de la réunion de trois traités : "Traité des prescriptions, Traité de l'aliénation et de la prescription des biens d'église, Traité de la dîme et comment elle se prescrit". Il s'agit d'une oeuvre fondamentale en matière de droit civil. Les écrits de Dunod de Charnage auraient inspiré à l'élaboration du Code civil. En effet, Dunod, dans la droite ligne de ce qu'avait inspiré d'Argentré, et avec le président Bouhier, contribue à asseoir la distinction entre nullités absolues et nullités alors dites "respectives" (v. par ex. p. 48 et 49). En plus de se révéler un exemplaire agréable à utiliser, cette édition est donc d'un très grand intérêt scientifique. ...en bon état bon état malgré le petit défaut signalé (very good condition in spite of the small defect indicated).
RECEUIL DE JURISPRUDENCE CIVILE DU PAYS DE DROIT ECRIT ET COUTUMIER PAR ORDRE ALPHABETIQUE
1746 reliure plein veau havane in-quarto carré (binding full calfskin in-quarto), dos à nerfs (spine with raised bands) - décoré or (gilt decoration) - entre-nerfs à fleuron fleurette (floweret) - pièce de titre (label of title), coiffes supérieure et inférieure légèrement défraîchies (head and tail of the spine lightly faded), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) - manque de dorure (lack of gilt), toutes tranches rouges (red edges), 1 feuillet (a leaf) + 808 pages avec Approbation & Privilège du Roy, 1746 à Paris Chez Cavelier Père - rue Saint Jacques au Lys d'Or,
Texte à colonnes. Bon exemplaire. Ce recueil d'arrêts de parlements appliquant le droit écrit et de parlements appliquant le droit coutumier est un texte de base pour les juristes du 18e siècle. Sa rédaction, sous forme alphabétique, lui confère une grande lisibilité. De plus, du Rousseaud de la Combe renvoie, pour de nombreux arrêts, aux auteurs traitant du sujet. Il a connu de nombreuses éditions. Dupin le recommande (1328*). nouvelle édition corrigée et considérablement augmentée (new corrected and considerably enlarged edition) - bon état malgré le petit défaut signalé (very good condition in spite of the small defect indicated).
RECEUIL DE JURISPRUDENCE DU PAYS DE DROIT ECRIT ET COUTUMIER PAR ORDRE ALPHABETIQUE
1736 reliure plein veau havane in-quarto carré (binding full calfskin in-quarto), dos à nerfs (spine with raised bands) - décoré or (gilt decoration) - entre-nerfs à fleuron fleurette (floweret) - pièce de titre manquante (missing label of title), coiffe supérieure manquante (head of the spine lightly faded), plats avec de légères épidermures (lights scratches on the covers), coins émoussés (corners blunt), toutes tranches rouges (red edges), 478 pages avec Approbation & Privilège, 1736 Paris Mesnier et Jean de Nully Libraires Editeurs,
Texte à colonnes. Bon exemplaire. Ce recueil d'arrêts de parlements appliquant le droit écrit et de parlements appliquant le droit coutumier est un texte de base pour les juristes du 18e siècle. Sa rédaction, sous forme alphabétique, lui confère une grande lisibilité. De plus, du Rousseaud de la Combe renvoie, pour de nombreux arrêts, aux auteurs traitant du sujet. Il a connu de nombreuses éditions. Dupin le recommande (1328*). bon état malgré les petits défauts signalés (very good condition in spite of the smalls defects indicated).
FAURE Jean, de Roussines (Johannes Faber, Runcinus) - Bartolo, of Sassoferrato
Reference : 22244
(1545)
IOANNIS FABRI IURECONSULTI GALLI, IN IUSTINIANI IMPERATORIS CODICEM, BREVIARUM, quanta maxima potuit fieri diligentia à mendis repurgatum : Cum indice appositissimo iuxta ordinem alphabeticum. Accessit tractatus Do. Bartholi de insignibus & armis & repetitio in materia torturarum seu quaestionum.(1545)
Paris Galeotum du pre 1545 -in-8 plein-veau un volume, reliure plein veau moucheté (binding full calfskin flecked) brun in-octavo (19 x 12,5 cm), dos 5 nerfs (spine with raised bands), décorations "or" et à froid, titre frappé "or" dans un encadrement d'un filet "or", entre-nerfs à fleuron (floweret) "or" au centre et des feuillages exécutés aux filets courbes "or" aux angles dans un encadrement à filet "or", roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, léger manque de cuir à l'entre-nerfs de tête et de pied (moins d' 1/4 de cm2), manque de cuir à la coiffe de pied, roulette "or" sur les coupes avec manque de dorure, coins écornés, tête lisse, toutes tranches lisses jaspées rouge, texte en latin, sans illustrations excepté des lettrines (dropped initial) historiées gravées sur bois en noir + une grande marque de l'Editeur gravée sur bois en noir en fin de volume, léger manque de papier en bas de la page de titre en marge (moins de 1 cm2) ainsi qu'en marge des 3 derniers feuillets seul le feuillet CCCXCIIII a un manque important gènant la lecture du texte, pagination au feuillet : ([36 ff de tables alphabétiques] + cccxcv + [1]) feuillets, 1545 [Paris] : Vaeneunt apud Galeotum du pré Bibliopolam Parisiensem ,
Joannes Fabri - Jean Faure, Jurisconsulte Angoumoisin (XIV) est né à Roussines (1300?), fut avocat à Angoulême (grande notoriété).......Notes : Colophon (Ddd4r): Absolutum est à Paschasio le Tellier impensis Galeoti Pratensis, anno à partu virgineo milesimo quingentesimo quadragesimoquinto, mense Iulii. Device of Galliot du Pre on Ddd4v. Woodcut initials. "Sequitur tractatus Do. Bartholi de Saxoferrato. De insignis & armis" leaves cccxci-cccxcv. Includes index...........COMMENTAIRES SUR LE CODE DE L'EMPEREUR JUSTINIEN (codex Iustinianus ou codex legum).......Connu sous son nom latin, le corpus iuris (ou juris) civilis (littéralement, « corpus de droit civil ») est la plus grande compilation du droit romain antique. Le premier volet du corpus date de 528.... c'est sous cette forme reçue de Justinien que l'Occident médiéval, à partir du XIIe siècle, adopte le droit romain, ancêtre du Droit Civil Français........ trés recherché ...RARETE.......en bon état (good condition). bon état
