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Reference : 16161
50 ANS DE SURVEILLANCE FÉDÉRALE DES BANQUES ÉDITÉ PAR LA COMMISSION DES BANQUES SUISSE
, Zürich, Schulthess Polygraphischer Verlag 1985, rel..
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 46284
ACADÉMIE ROYALE DE BELGIQUE, ANNUAIRES POUR 1993 à 1999
, Bruxelles, Palais des Académies/ Académie royale de Belgique 1999, 7 vol. petits in-8, br., (couv. très lég. fanée), intérieur frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)].
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 40606
ALLEMAGNE (RFA), Guide fiscal des entreprises et personnes étrangères, 2ème éd., coll. Dossiers internationaux Francis Lefebvre
, Paris, Francis Lefebvre 1985, in-8, br., (tampon sur la couv., lég. fanée), intérieur frais, 318p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 40769
ALLEMAGNE (RFA), Juridique - Fiscal - Social - Comptable, 3ème éd., coll. Dossiers internationaux Francis Lefebvre
, Paris, Francis Lefebvre 1989, in-8, br., (tampon sur la couv., lég. fanée), intérieur frais, 454p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 37975
ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT DE LIÈGE, Élections législatives 1974, Rencontre des Politistes francophones, 19ème année, n°hors-série
, Liège, Faculté de droit de Liège 1974, in-8, br., (couv. lég. jaunie au dos), bon état, 354p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 25296
Annales de la Faculté de droit et des sciences économiques de Lyon, 1969 - I
, Paris, Dalloz 1969, in-8, br., bon état, 200p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 25304
Annales de la Faculté de droit et des sciences économiques, Université de Clermont, fasc. 3, année 1966
, Paris, Dalloz 1966, in-8, br., non coupé, bon état, 222-Vp.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 25305
Annales de la Faculté de droit et des sciences économiques, Université de Clermont, fasc. 5, année 1968
, Paris, Dalloz 1968, in-8, br., non coupé, bon état, 244p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 25306
Annales de la Faculté de droit et des sciences économiques, Université de Clermont, fasc. 6, année 1969
, Paris, Dalloz 1969, in-8, br., non coupé, bon état, 260p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 27440
ANNALES DU DROIT ET DES SCIENCES SOCIALES, 1reannée 1933, numéro 1: BILAN DE CRISE
, Paris, Sirey 1933, in-8, br., non coupé, (défraîchi), 288p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 27444
ANNALES DU DROIT ET DES SCIENCES SOCIALES, 3e année, 1935, n°45: LES TRANSPORTS
, Paris, Sirey 1935, in-8, br., non coupé, (défraîchi), 318p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 17942
ANNUAIRE 1935-36 DU SYNDICAT PROFESSIONNEL DES ENTREPRENEURS DE TRAVAUX PUBLICS DE FRANCE, D’ALGÉRIE ET DES COLONIES
, Paris, Syndicat … 1936, in-8, rel..
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 7103
ANNUAIRE DE LÉGISLATION FRANÇAISE ET ÉTRANGÈRE contenant des notices sur L’ÉVOLUTION DU DROIT DANS LES DIFFÉRENTS PAYS, nouvelle série t. XX, année 1971 et XXV, année 1976
, Paris, CNRS 1971/1976, 2 vol., rel. éd., bon état, 838 / 669p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 36305
ANNUAIRE PRATIQUE VIE 1963, Grande Branche
, Paris, L’Assurance française 1963, in-8, br., (couv. jaunie), 384p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 36123
AQUITAINE, Plan régional de développement et d’aménagement
, Paris, Journaux Officiels 1965, in-8, br., (couv. fanée, dos tachée), 486p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 3707
ARRÊTÉ DES CONSULS DE LA RÉPUBLIQUE, RELATIF AUX PRÊTRES ASSERMENTÉS, MARIÉS, OU N’EXERÇANT PLUS LEURS CULTES, DONT LA DÉPORTATION AURAIT ÉTÉ ORDONNÉ EN APPLICATION DE LA LOI DU 19 FRUCTIDOR AN V, Bulletin des Lois de la République, Au nom de la République française, bull. n°337, lois n°3469 à 3474
, Paris, Imprimerie de la République 1799, in-8, feuillets libres non rogné, (un accroc sur la première p., mouillures claires aux coins), 16 p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 39961
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES ACTIONNAIRES DE LA BANQUE DE FRANCE DU 25 JANVIER 1923, sous la présidence de M. Georges Robineau, COMPTE RENDU AU NOM DU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA BANQUE ET RAPPORT DE MM. LES CENSEURS
, Paris, Imp. Paul Dupont 1923, in-4, br., (couv. fanée, des piqûres marginales), 74p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 40345
ASSOCIATION HENRI CAPITANT DES AMIS DE LA CULTURE JURIDIQUE FRANÇAISE: Statuts - Publications - Liste des membres
, Association Henry Capitant 1995, in-8, br., très bon état, XVII-120p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 16002
Associations des Juristes Européens et Bulletins n°40 (1992), n°42 (1993), n°43 (1995), n°44 (1997)
, Paris, Ass. des Jur. européens 1992-1997, 5 vol., br..
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 40357
AVANT-PROJET DE CODE CIVIL présenté à Monsieur Le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, par la Commission de réforme du Code civil, PREMIÈRE PARTIE: LIVRE PRÉLIMINAIRE, LIVRE PREMIER: Des personnes physiques et de la famille, Rapport préliminaire par Léon Julliot de la Morandière, (t. 1 seul)
, Paris, Sirey 1955, in-8, br., (couv. fanée), intérieur frais, 389p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 35290
BULLETIN DE L’OFFICE GÉNÉRAL DES ASSURANCES SOCIALES D’ALSACE ET LORRAINE, 20ème année, n°1 (janvier 1938) à n°12 (décembre 1938)
, [Strasbourg], ss nom 1938, in-8, demi-toile enduite verte, tit. doré sur dos lisse, impression en double colonne, bilingue français-allemand, très bon état, 340p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 34886
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, n°134, année 1929, Coll. n°7
, Paris, Imprimerie Nationale 1930, in-8, demi-veau bleu nuit, tit. sur dos lisse avec triples filets soulignant dorés, (plats lég. frottés, très lég. épidermure sur le dos, papier jauni), bon état malgré les défauts mineurs cités ci-avant, 674p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 37690
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, n°52, année 1847
, Paris, Imprimerie Nationale 1848, in-8, demi-veau havane, tit. doré sur pc. noire, dos à 4 nerfs ornés de filets dorés et à froid et roulettes dorées, tr. marbrée, (dos frotté avec des épidermures et mq. à la pc. de tit., mors marqués, qq. rousseurs), 536p.
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Reference : 15726
BULLETIN DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, SUPPLÉMENT 3/88: STATUT DE LA SOCIÉTÉ EUROPÉENNE, Mémorandum de la Commission au Parlement européen, au Conseil et aux partenaires sociaux, MARCHÉ INTÉRIEUR ET COOPÉRATION INDUSTRIELLE
, Luxembourg, Office des publ. officielles… 1988, br..
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Reference : 40836
BULLETIN DES LOIS, 5ème série, t. III contenant les Lois et Ordonnances rendues pendant le premier trimestre de l’année 1815, n°70 à 97 (du 3o décembre 1814 au 19 mars 1815)
, Paris, Imprimerie Impériale 1815, in-8, demi-veau fauve, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux et noir, dos lisse orné de doubles filets dorés, tr. mouchetées, (mors marqués, coins lég. émoussés avec de petits mq., dos lég. frotté), intérieur frais, XX-280p.
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