12 books for « voirie »Edit

‎- Ordonnance du Bureau des Finances de la Généralité de Dauphiné sur le fait de la Voirie du quatorzième Avril 1683.- Ordonnace du Bureau des Finances en interprétation de celle du 14 avril…- Ordonnance du Bureau des Finances concernant les fonctions des Commis établis à la grande & petite Voirie.‎

‎ 1683 br. (détaché d'un recueil ; renforts anciens en marge). in-4, 24, 8 et 16 pp., Grenoble Claude Faure 1683‎

‎Trois textes organisant les ponts et chaussées en Dauphiné. Pour les chemins de montagne, deux litières ou deux mulets chargés doivent pouvoir se croiser… ‎

‎Ordonnance de police, concernant le nettoiement des rues.. Du six novembre mil sept cent soixante-dix-huit‎

‎Paris, P. G. Simon, 1778 in-4, 4 pp., en feuille. ‎

‎Réactive les dispositions des ordonnances passées sur le balayage des rues, l'enlèvement des "boues", immondices, glaces & neiges, et spécialement sur les obligations des riverains à assurer quotidiennement par leurs soins le nettoyage de la surface devant les habitations, spécialement en cas de neige. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Ordonnance du bureau des finances de la Généralité de Paris. pour l'écoulement des eaux qui proviennent des grande & petite rue de Reuilly, de la Planchette & de Rambouillet. Du 21 juillet 1780.‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1780 in-4, 4 pp., en feuille. ‎

‎Toutes ces voies sont actuellement subsistantes et se situent dans le centre du XIIe arrondissement : seule la petite rue de Reuilly a changé de nom, devenant rue Érard en 1864. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Ordonnance du bureau des finances de la Généralité de Paris. concernant l'élargissement de la Ruelle de l'Égout. Du 25 février 1777‎

‎Paris , Imprimerie royale, 1777 in-4, 4 pp. en feuille. ‎

‎La rue de l'Égout-Saint-Germain, dans l'actuel VIe arrondissement, aboutissait à la rue du Four ; elle a été supprimée en 1866-1868 à la suite du prolongement de la rue de Rennes vers le nord. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Arrêt du Conseil d'État du Roi. concernant le recouvrement du rachat des boues & lanternes. Du 25 mars 1781‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1781 in-4, 6 pp., en feuilles. ‎

‎L'impôt des boues et lanternes était dû par les propriétaires parisiens pour le nettoiement des rues et l'entretien des lanternes ; c'est un peu l'équivalent de la moderne taxe sur les ordures ménagères.Il avait été décidé par le Parlement de Paris en 1509, mais ne servit pas à grand chose jusqu'à l'action énergique duLieutenant général de police Gabriel-Nicolas de La Reynie.ON JOINT : Arrest du Conseil d'État du Roi, des 19 août 1771 & 24 octobre 1777. Et lettres patentes sur iceux, concernant le recouvrement du rachat des boues & lanternes. Données à Versailles les 8 avril & 1er juillet 1781. Paris, P. G. Simon, 1782, 8 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Arrêt du Conseil d'État du Roi. concernant l'entretènement du pavé de la ville, faubourgs & banlieue de Paris. Du 5 mai 1785‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1785 in-4, 2 pp., en feuille. ‎

‎Renouvelle pour neuf ans le bail des entrepreneurs Jean-Pierre Penot-Lombard & Sainte-Croix. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Quittance de rachat des taxes pour les bouës et lanternes, signée par Jean de Turmenyer de Nointel, conseiller du Roi en ses Conseils et garde de son Trésor Royal, confesse avoir reçu au « Rôlle du 23 février 1704 », la somme de « Cinq cent quarente livres », le 10 may 1709, au « Chapitre de la ruë Bardubec, quartier de Ste Avoy, pour une maison aporte cochère tenue par le Sr Menager ».‎

‎[La rue Barre-du-Bec était une ancienne voie de Paris qui était située dans l’ancien 7ème arrond. (actuel 4e arrondissement). ‎

‎Règlemens du pays de Provence, sur les chemins et ponts. déclarations du Roy, ordonnances de M. l'intendant, & lettre de Messieurs les procureurs du païs, servant d'avis‎

‎Aix, veuve de Joseph David, & Esprit David, 1740 petit in-4, [2] ff. n. ch., 88 pp., demi-vélin à coins, pièce de titre cerise, tranches mouchetées de rouge (reliure moderne). ‎

‎Deuxième édition, actualisée (la première est de 1724).RELIÉES À LA SUITE deux pièces connexes : I. Nouveau règlement du pays de Provence, sur les chemins et ponts ; transactions passées entre Mrs. les Trésoriers généraux de France et Mrs. les procureurs du pays, & autres titres à ce sujet. Aix, veuve de Joseph David, & Esprit David, 1759, 71 pp., avec deux cartons insérés en leur place et chiffrés 31*-32, 33*, et ayant pour titre : "Dans l'assemblée generale des communautés du pays de Provence, convoquée à Lambesc le 10 février 1760, & dans la séance du 6 mars suivant du matin, entr'autres choses, a été proposé & délibéré ce qui suit." - II. Nouveau règlement du pays de Provence, sur les chemins et ponts, & arrêts du Conseil d'autorisation des 28 juin 1772 & 9 avril 1773. Aix, Esprit David, 1773, 28 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎GUILLAUME Eug. Traité Pratique De La Voirie Vicinale Paul Dupont, Paris 1874 - 296 pp., (.) Exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins vicinaux exemplaire frotté défraichi, coins émoussés, rousseurs éparses mais bon état‎

‎GUILLAUME Eug. et revue par Baur Traité Pratique de La Voirie rurale Paul Dupont, Paris 380 pages, (.) Expose de la législation et de la jurisprudence sur les chemins ruraux exemplaire demi cuir‎

‎GUILLAUME Eug. Traite Pratique De La Voirie Vicinale Paul Dupont, Paris 1874 - 296 pp., (.) Expose de la législation et de la jurisprudence sur les chemins vicinaux exemplaire frotte défraichi mais bon état‎

‎Loi relative à l'estimation des arbres fruitiers, plantés sur les rues ou chemins publics. Donnée à Paris, le 19 novembre 1790 ‎

‎Melun Tarbé 1790 in-4 en feuille ‎

‎2 pp.Fixe les modalités du rachat des arbres fruitiers plantés sur le domaine public ‎