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Les codes français collationnés sur les textes officiels
A.cotillon et cie - l.larose 1880 2100 pages in8. 1880. Relié. 2100 pages.
Etat Correct arêtes dos abimés tranche jaunie texte propre
Constitutions qui ont régi la France depuis 1789 jusqu'à l'élection de M. Grévy comme Président de la République
Conférées entre elles et annotées par Louis Tripier, Deuxième édition augmentée d'un supplément, 1 vol. in-12 reliure demi-chagrin marron, L. Larose, Paris, 1879, 681 pp.
Etat très satisfaisant (dos un peu frotté, belle fraîcheur intérieure)
Les Codes Français collationnés sur les textes officiels. 44ème édition.
1894 Paris, F. Pichon, 1894. Un fort volume de format in 16 de IV, 292, 222, 110, 132, 96, 64, 714, 32 pp.soit un total de 1670 pages. Reliure de l'époque en demi chagrin vert Empire, titres dorés.
Bon état. L'ensemble des codes sont rassemblés ici. Texte sur deux colonnes.
Code des Constructions et de la Contiguité (1846) suivi du Code des Propriétaires, des Locataires, des Usufruitiers et des Constructeurs de maisons.
Code des Constructions et de la Contiguité par M. L. Perrin (1846), suivi du Code des Propriétaires, des Locataires, des Usufruitiers et des Constructeurs de maisons par M. L. Tripier.Paris, Menard et David, 1872 - 938 et 80 pages. Reliure demi basane rouge de l'époque. Dos lisse orné de filets et de fleurons dorés. Reliure frottée. Pas de rousseur. Intérieur sain. Format in-8°(22x15).
LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE contenant 1° les TABLEAUX DE CHAQUE PROCÉDURE, suivant l’ordre du code, avec l’indication des déboursés et émoluments de tous les actes pour Paris et pour les départements; 2° les LOIS, DÉCRETS, ET ORDONNANCES sur les frais et dépens, les droits de greffe, les droits d’hypothèque etc., SUIVIS DE NOTES ET OBSERVATIONS; avec un SUPPL. Contenant 1° Les tableaux des ventes judiciaires d’immeubles, etc. - 2° Les lois, ordonnances, rapports et circulaires, etc. DEPUIS 1839 JUSQU’À CE JOUR suivis de notes et d’observations par M.Tripier
, Paris, Jules Renouard 1851, in-8, demi-veau noisette, tit. sur dos lisse avec filets dorés, tr. mouchetées, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], VI-708-[1ff.]-84-200p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Code de justice militaire pour l'armée de mer. expliqué par l'exposé des motifs, le rapport, la discussion au corps législatif et les instructions de S. Exc. M. le ministre de la Marine. Suivi 1° des sénatus-consulte et décrets impériaux d'application et d'exécution ; 2° de la loi du 10 avril 1825 et du décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande du 24 mars 1852, etc
Paris, Ledoyen, Mme Mayer-Odin, 1858 in-8, 626 pp., demi-vélin ivoire, dos lisse (reliure de l'époque). Reliure noirice, trace d'étiquette de bibliothèque au dos. Coupes et coins usés. Marges brunies, quelques rousseurs. Cachets (annulés).
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Les codes français, collationnés sur les texte officiels - Code de commerce et sociétés
F. Pichon. 1898. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 110 + XLVI pages. Texte sur deux colonnes. Pages de titre et de faux titre légèrement déchirées. Dos passé, légèrement frotté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Code de procédure civile- Les codes français collationnés sur les textes officiels
Cotillon/L.Larose. Non daté.. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Papier jauni. Paginé de 340 à 1417. Filets, titre en doré au dos. Plats jaspés. Accrocs en plats. Coins frottés.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile
Classification Dewey : 347-Procédure civile
COMMENTAIRE DE LA LOI DU 24 JUILLET 1867 SUR LES SOCIÉTÉS
, Paris, Muzard 1867, 2 vol. in-8, demi-chagrin rouge, tit. et filets encadrants dorés sur dos à 4 nerfs, filets à froid soulignants les nerfs, (rel. légt frottée avec qq. rares épidermures, coins et coupes légt émoussés, qq. rousseurs en intérieur), 656/684p.
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Les Codes français collationnés sur les textes officiels. 34e édition
F. Pichon. 1884. In-18. Relié demi-cuir. Etat passable, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 328 + 287 + 152 + 175 + 121 + 47 + 813 pages. Rousseurs. Texte sur plusieurs colonnes. Un ex-dono à l'encre sur la page de faux titre. Une coupure de journal collée sur la page de garde. Un manque sur la dernière page de l'ouvrage sans incidence sur la lecture. Quelques pliures dans le texte. Titre, auteur et fleurons dorés au dos. Dos à 4 nerfs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Contenant la conférence des articles entre eux - Les textes tant anciens que nouveaux qui les expliquent, les complètent ou les modifient - Un supplément par ordre alphabétique et chronologique, renfermant, outre les lois les plus usuelles, les textes anciens qui sont encore en vigueur - Une table alphabétique renvoyant aux lois et aux pages où elles sont reproduites. Classification Dewey : 340-Droit
Les codes français collationés sur les textes officiels - 22e édition
Cotillon Librairie du conseil d'état. 1871. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Coins frottés, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 5+1788+98 pages - auteur, titre et fleurons dorés sur le dos - dos à 4 nerfs - papier jauni - corps de l'ouvrage partiellement désolidarisé des plats - coiffes, tranches, plats frottés - quelques pages désolidarisées. . . . Classification Dewey : 340-Droit
les seuls où sont rapportés les textes du droit ancien et intermédiaire nécessaire à l'intellignce des articles, et les seuls qui sont suivis d'un bulletin de la legislation française donnant immédiatement après leur promulgation les lois et décrets d'intérêt général Classification Dewey : 340-Droit
Codes français. Code de procédure civile
F. Pichon. 1889. In-16. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos frotté, Intérieur bon état. 287 pp. Inscriptions manuscrites et tâche sur page de garde. Coins légèement frottés. Titre doré sur dos. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Les Codes Français, collationés sur les textes officiels.
COTILLON A. & Cie / LAROSE L. 26ème édition. 1876. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1933 + CVIII pages. Titre et fleurons dorés sur le dos cuir rouge.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Textes du droit ancien et intermédiaire. Classification Dewey : 340-Droit
Les Codes Français. Code de commerce et société.
PICHON F.. 1894. In-16. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 110 + 46 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Les Codes Français, collationnées sur les textes officiels. Code de Commerce et Sociétés.
PICHON F.. 1902. In-12. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 110 + XLVIII pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Les Codes Français, collationnés sur les éditions officielles. TOME 1er
"LIBRAIRIE DE JURISPRUDENCE DE COTILLON. Non daté. In-18. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 700 pages. Titre et tomaison doré sur demi-chagrin vert. Reliure signée sur la coiffe en pied ""Delage Dumoulin"".. . . . Classification Dewey : 340-Droit"
Classification Dewey : 340-Droit
LES CODES FRANCAIS COLLATIONNES SUR LES TEXTES OFFICIELS
LGDJ. 1905. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Pliures. 110 pages plus 52 pages d'annexes. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Code de commerce et sociétés. Contenant la conférence des articles entre eux et sous chaque article les textes tant anciens que nouveaux qui les expliquent, les complètent ou les modifient... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Les Codes Français collationnés sur les textes officiels
Cotillon, Libraire du Conseil d'Etat. 1871. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Quelques rousseurs. 1833 pages. - Manques sur les coins des plats - Epidermurs sur les mors, les coiffes et les nerfs. - Titre doré.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Contenant : 1° La Conférence des articles entre eux - 2° Sous chaque article, les textes tant anciesn que nouveaux qui les expliquent, les complètent ou les modifient - 3° Un supplément par ordre alphabétique et chronologique renfermant, outre les lois les plus usuelles, celles exigées pour les thèses et les textes anciens qui sont encore en vigueur - 4° Une table chronologique et une table alphabétique renvoyant chacune aux lois et aux pages où ces lois sont reproduites. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Les Codes Français.
PICHON F. 49ème édition. 1899. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. SAns pagination continue, environ 2000 pages. Nombreux pages abîmées par insectes, empéchant la bonne lecture du texte. Titre et caisson doré sur le dos en cuir marron, à 4 nerfs. Coins frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Collationnés sur les textes officiels contenant la conférence des articles entre eux et sous chaque article les textes tant anciens que nouveaux qui les expliquent, les complètent ou les modifient; précédés des lois constitutionnelles; suivis d'un supplément par ordre chronologique renfermant, outre les lois les plus usuelles avec nombreuses références, les textes enciens encore en vigueur; d'une table alphabétique. Classification Dewey : 340-Droit
LES CONSTITUTIONS FRANCAISES DEPUIS 1789 Y COMPRIS LES DECRETS DU GOUVERNEMENT PROVISOIRE ET LA CONSTITUTION REPUBLICAINE DU 4 NOVEMBRE 1848
Librairie de Jurisprudence de Cotillon, Paris. 1849. In-12. Broché. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos frotté, Non coupé. 379 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampon et annotation de bibliothèque en page de titre. Couverture jaunie. Fortes rousseurs.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
(Rare) 2e édition augmentée. Suivi de la Constitution des Etats-Unis d'Amérique. Avec La déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, etc. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
LES CODES FRANCAIS. COLLATIONNES SUR LES TEXTES OFFICIELS. CODE DE PROCEDURE CIVILE ET TARIFS.
PICHON ET DURAND.. 1906. In-18. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 236 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES
Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES
CODE FRANCAIS / Constitution (14 janvier 1852 - promulguée le 22).
IMP. DE CRETE. NON DATE. In-24. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1358 VIII pages. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
LES CODES FRANCAIS - LOIS USUELLES.
PICHON F. / DURAND-AUZIAS. 1911. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 1413 + 40 pages Plats jaspés - Auteur, titre, fleurons et filets dorés au dos - Dos à 4 nerfs.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
LES CODES FRANCAIS - CODES
PICHON F. / DURAND-AUZIAS. 1911. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 236 + 110 + 138 + 90 + 63 pages - Plats jaspés - titre, fleurons et roulettes dorés au dos - Dos à 4 nerfs.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
COMMENTAIRE DE LA LOI DU 17-23 JUILLET 1836 SUR LES SOCIETES EN COMMANDITE PAR ACTIONS SUIVI DE LA LEGISLATION SUR LES SOCIETES CIVILES ET COMMERCIALES.
MAYER-ODIN MADAME. 1856. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 116 pages - 1 annotation au l'encre noir sur le 1er plat - 1 tampon sur la page de titre - dos partiellement manquant, - plats partiellements desolidarisés - quelques traces de mouillures en coin et au niveau de la reliure dans le texte sans consequence pour la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
