Write to the booksellers2 books for « tarif douanier »Edit
-
Topics
Ethnology (1)
Finances (1)
-
Syndicate
ILAB (2)
SLAM (2)
Loi pour l'exécution du nouveau tarif des droits d'entrée & de sortie dans les relations du Royaume avec l'étranger.. Donnée à Paris, le 22 août 1791
Lille, Imprimerie de Léonard Danel, s.d. (1791) in-4, 47 pp., broché sous couverture factice de papier peigne du XIXe siècle.
C'est le 23 avril 1791 que fut créée la Régie nationale des douanes en remplacement de la Ferme Générale ; et cette loi établit le premier tarif unifié pour les marchandises entrant et sortant du Royaume. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Loi contenant le tarif général des droits qui seront perçus à toutes les entrées & sorties du royaume. Donnée à Paris, le 15 mars 1791
Paris Imprimerie royale 1791 in-4 en feuilles, cousu
44 pp.Édition originale (il y eut de nombreuses impressions départementales). Imposante liste alphabétique de plus de 1200 produits ou marchandises avec, en regard, le montant de la taxe appliquée à l'entrée et à la sortie, en fonction du nombre ou du poids.En fin de volume sont donnés le Tarif des droits sur les marchandises provenant du commerce François au-delà du Cap de Bonne-Espérance, et un État des marchandises prohibées à l'entrée [et à la sortie] du Royaume.Passionnant panorama des marchandises en circulation à l'aube de de la Révolution
