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[SUCRES - NANTES] BORRELLY, NEGOCIANT COMMISSIONNAIRE EN SUCRES INDIGENES NANTES
Reference : 21648
(1827)
BON DE TRANSPORT POUR 15 BARRIQUES DE SUCRES EN PAIN, AU DEPART DE NANTES, LE 11 MAI 1821 (BORRELLY, NEGOCIANT COMMISSIONNAIRE EN SUCRES INDIGENES) POUR ETRE LIVREE A ORLEANS CHEZ MONSIEUR FOUGERAY QUAI DE RECOUVRANCE N°34
bordeaux 1827 1 feuillet, sur papier crème ligné et filigrané "TIMBRE ROYAL", format : 17,6 x 24,7 cm, manuscrit à l'encre brune avec en tête un timbre fiscal en noir "2/5 en sus LOI DE 1816." + en haut à gauche, un timbre fiscal "25c." + un Timbre royal imprimé à froid, signé BORRELLY, Nantes, le 11 Mai 1821
Document Original d'Epoque, .......UNIQUE...............................en trés bon état (very good condition). en trés bon état
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne qu'à l'avenir les sucres raffinés, en pains & en poudre ou candi, provenant du commerce des îles de France & de Bourbon, payeront comme ceux provenant des isles & colonies françoises de l'Amérique, vingt-deux livres dix sous par quintal à toutes les entrées du royaume, tant de la Bretagne & des provinces réputées étrangères, que des cinq grosses fermes. Du 5 avril 1775
Paris Imprimerie royale 1775 in-4 en feuille
2 pp.Wroth & Annan, 1837. Edition originale. Harmonise les droits d'entrée sur les sucres quelle que soit leur provenance (Antilles ou Océan indien)
Loi relative aux Droits qui se perçoivent sur les denrées venant des Colonies, dans les ci-devant Provinces de Bretagne, Lorraine et Franche-Comté.
Albi, Baurens, (1791). Une feuille pliée sur beau vergé, 37 x 45 cm.
Suppression des Droits sur les Sucres, Cafés et autres denrées coloniales.
Loi relative à l'Impôt sur les Sucres indigènes.-
et Ordonnance du Roi portant Règlement pour l'exécution de la Loi du 18 juillet 1837, qui a établi un Impôt sur les Sucres indigènes (4 Juillet 1838). 10pp.in-8 dans le Bulletin des Lois N°583.
Contient aussi l'Ordonnance qui autorise la construction d'un Pont sur l'Aube, à Saron (Marne), (3pp).|Autre exemplaire lgt sali: 30 euros.
Exposé des motifs et projets de loi sur les primes à donner pour l'exportation des sucres.. Séance du 21 décembre 1832
Paris, Henry, 1832 in-8, 51 pp.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Rémy, Henri Paul Marie (secrétaire de la Commission du contrôle des sucres)
Reference : 25828
(1925)
La Question des sucres et le ravitaillement de la France pendant la période 1914 à 1917 : Thèse pour le doctorat (sciences juridique, économique et politique)... par Henry Rémy,... ; Université de Paris. Faculté de droit
Paris L. Tenin 1925 -in-8 broché un volume, broché (paperback) grand in-octavo Editeur (17 x 25 cm), dos et couverture marron-clair imprimés en noir ( spine and cover printed), le dos manque et la couverture est légèrement fanée, toutes tranches non rognées (edges no smooth), sans illustration (no illustration), 172 pages, 1917 à Paris : L. Tenin Editeur,
Note : Thèse de doctorat : Droit : Paris ..... Autre auteur : Université de Paris (1896-1968). Faculté de droit et des sciences économiques. Éditeur scientifique ..... TRÉS RARE ..... en bon état général malgré le petit défaut signalé (good condition in spite of the small defect indicated). bon état
Ordonnance du Roi concernant la perception de l'Impôt sur le Sucre indigène.-
N°10181 du Bulletin des Lois N°938. 16 Août 1842. In-8 (ca 145 x 225mm) sans couverture, non rogné, tel que paru. Pages 141 à 155 du bulletin. Bon exemplaire.
