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[Vendôme] Edit du Roy portant rétablissement de six places d'archers en la maréchaussée de Vendôme.
Reference : 014589
[Vendôme] Edit du Roy portant rétablissement de six places d'archers en la maréchaussée de Vendôme.
[Vendôme] Edit du Roy portant rétablissement de six places d'archers en la maréchaussée de Vendôme. Paris, veuve Muguet, Muguet & de la Tour, 1716. In-4, 4p. Décision prise suite au décès sans postérité de son cousin le duc de Vendôme et la réunion du duché au domaine royal. [352]
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[revenus des abbayes, XVIIe], Brevet pour retenir le revenu des six premiers mois de tous les abbaies, prieurés, et autres bénéfices estans à la collation du Roy ou de trois de ceux dont sa majesté admettera la sérignation du 17 may 1618.
Reference : 009766
[revenus des abbayes, XVIIe], Brevet pour retenir le revenu des six premiers mois de tous les abbaies, prieurés, et autres bénéfices estans à la collation du Roy ou de trois de ceux dont sa majesté admettera la sérignation du 17 may 1618.
[revenus des abbayes, XVIIe], Brevet pour retenir le revenu des six premiers mois de tous les abbaies, prieurés, et autres bénéfices estans à la collation du Roy ou de trois de ceux dont sa majesté admettera la sérignation du 17 may 1618. 1p in-folio. Manuscrit, vraisemblablement d'époque, reproduisant ledit brevet. [317]
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