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Lois annotées ou lois, décrets, ordonnances, avis du conseil d'état, etc - 3e série
Administration du recueil général des lois et des arrêts. 1853. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 800 pages environs. Texte sur trois colonnes. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, auteur, années et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIe partie: LOIS ANNOTÉES OU RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS, ETC. DE LA RÉPUBLIQUE, AVEC NOTES ET COMMENTAIRES, [Années 1848 à 1852]
, Paris, Recueil Général des Lois et Arrêts 1848-1852, in-4, demi-veau fauve, tit. doré sur pc. de cuir grenat encadrée d’une frise dorée, dos lisse orné d’un fleur doré, (mq. de cuir au dos, qq. trous de vers non traversants), ≈ 1170p.
Phone number : 01 43 29 46 77
RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIème partie: LOIS ANNOTÉES OU RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS, ETC. DE LA RÉPUBLIQUE, années 1848, 1849, 1850
, Paris, Recueil Général des Lois et Arrêts 1848-51, in-4, demi-veau brun, dos lisse orné de fleurons dorés, p. d. t. noire, (qq. éraflures sur les plats et les dos, coiffe sup. légèrement émoussée, rousseurs, piqûres), 500-459-508p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Recueil général des lois et des arrêts en matière criminelle, civile, commerciale et de droit public, tome 37
Imprimerie De Cosse. 1837. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Rousseurs. 1038p+512, texte sur 2 colonnes, dos cuir marron décoré de fleurons et roulettes dorés, titre et tomaison sur pièce, mors fendu sur coiffe en tête et peitit manque sur coiffe en pied, appier marbré vert sur les plats avec petit manque sur la 2ème plat.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
1ère partie : jurisprudence de la Cour de Cassation et 2ème partie : Décisions diverses Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Recueil général des lois et arrêts en matière civile, commerciale, criminelle et de droit public, tome 38
Imprimerie De cosse. 1838. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Rousseurs. 1023+520, certaines pages ont fortes rousseurs, texte sur 2 colonnes, dos cuir marron décoré de fleurons et roulettes dorés, titre et tomaison sur pièce, petit manque sur le dos, coiffes légèrement frottées, papier marbré vert sur les plats, frotté sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
1ère partie : Jurisprudence de la Cou rde Cassation et 2ème partie : lois et décisions diverses. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Recueil général des lois et des arrêts, en matière civile, administrative, criminelle et de droit public, 2ème série
Bureaux de l'administration du recueil. 1857. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 879p+779p, texte sur 2 colonnes, dos cuir marron, décoré de fleuron et roulettes dorés, titre et tomaison sur pièce, papier marbré vert légèrement frotté, mors légèrement fendu sur la coiffe en tête.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
1ère partie : jurisprudence de la Cour de Cassation, 2ème partie : jurisprudence des cours impériales, du Conseil d'Etat et décisions diverse. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
