92 books for « sirey j b »Edit

‎Code Civil annoté des dispositions et décisions de la législation et de la jurisprudence, (...).‎

‎ P., Au Bureau d'Administration du Recueil Général des lois et des arrêts, 1821. Fort in-4, rel. de l'ép. demi-basane marron, dos lisse orné de triples filets dorés, pièce de titre corail, tranches jaune mouchetées de rouge ; 911 pp. ‎

‎(...), Avec renvoi, pour l'indication des matières aux principaux Recueils de Jurisprudence. Coiffes maquantes, petits défauts et frottements à la rel., petits cernes très pâles en marge des premiers feuillets seulement, int. frais par ailleurs. - Frais de port : -France 8,45 € -U.E. 13 € -Monde (z B : 23 €) (z C : 43 €) ‎

‎Recueil général des Lois et des Arrêts. 1ère partie: Jurisprudence de la Cour de Cassation. 2ème partie : Lois et décisions diverses.‎

‎ Paris, 1809. Fort in-4, rel. de l'ép. plein-basane fauve marbré, dos à nerfs orné de caissons dorés fleuris aux fers dorés, pièce de titre fauve, titre doré, tranches rouge, 464-412-12-8-12-64 pp., texte sur 2 colonnes, table chronologique des Lois et des Arrêts, table indicative des Articles des Codes sur lesquels il y a loi ou arrêt, table alphabétique des Noms des Parties entre lesquelles il y a décision, table alphabétique des Matières sur lesquelles il y a loi ou arrêt in fine. Ex-libris. ‎

‎ Manque à la coiffe de tête, mors et coupes frottés, 2 coins un peu émoussés, bon ex. par ailleurs. - Frais de port : -France 8,45 € -U.E. 13 € -Monde (z B : 23 €) (z C : 43 €) ‎

‎Nouveau code de procédure civile : Edition 2007‎

‎Dalloz-Sirey 2006 2470 pages 19x15x5cm. 2006. Relié. 2470 pages.‎

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‎Bon état‎

‎Les Codes annotés de Sirey, contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs : Code civil, Tomes 1 et 2 (2 volumes)‎

‎Marchal et Billard Relié 1889 Deux volumes in-4 (18,3 x 27,5 cm), reliure demi-chagrin, dos à 5 nerfs, gardes couleur, 791 et 941 pages, codes annotés de Sirey, contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs, continués par P. Gilbert, 3e édition complètement refondue et mise au courant par Jean Sirey, ici le tome 1 et 2 du Code Civil ; quelques frottements au cuir, éraflures au quatrième plat du tome 2, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Recueil général des lois et des arrêts. en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public. [Suivi de] Lois annotées ou lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'État, etc., avec notes historiques de concordance et de jurisprudence. [Suivies de] Jurisprudence du XIXe siècle ou Table générale alphabétique et chronologique du Recueil général des lois et arrêts‎

‎Paris, De l'Imprimerie de Lachevardière [puis] Imprimerie de Cosse et Dumaine, Paris, Bachelier [puis] Bur. l'Administration du Recueil [puis] Libr. du Recueil Sirey, 1831-1942 153 vol. in-4, demi-basane bleu-vert, dos lisses, filets et palettes dorés (reliure de l'éditeur). ‎

‎Monumentale collection.Elle comprend :- Les Lois et arrêts (1808-1830). Paris, 1850-1851, 8 volumes (sur 9).Partie revue et complétée par L.-M. Devilleneuve et A.-A. Carette.Il ne manque que le premier vol. (1791-1807).- Les Lois et arrêts (1831-1941). Paris, 1831-1942, 106 volumes (sur 108).Partie rédigée par J.-B. Sirey et L.-M. Devilleneuve, puis sous la direction de Devilleneuve et par la suite par une équipe de collaborateurs.Il ne manque que deux volumes (l'année 1934 et l'année 1938).- Les Lois annotées (1789-1920). Paris, 1843-1921, 16 volumes.Partie commencée par A.-A. Carette.- Les Lois annotées (1921-1940). Paris, 1922-1941, 8 volumes.-Les Tables générales (1791-1935). Paris, 1851-1937, 15 volumes.D'abord par L.-M. Devilleneuve et P. Gilbert, puis par J. Ruben de Couder, Ed. Fuzier-Herman, O. de Gourmont, G. Frèrejouan Du Saint et Louis Audiat.Bon exemplaire, néanmoins des défauts à signaler (un plat détaché, un dos arraché, un bifeuillet dérelié, deux coins cassés, plusieurs coiffes abîmées, parfois arasées et des épidermures, parfois prononcées, sur certains dos).Grandin, I, 140. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎DIVORSE SIMULE, OU FRAUDULEUX EXECUTE. Défense pour le C. Judde-Larrivière; contre la dame Brandy, épouse se disant divorcée du C. Goursau-Dumazé, demanderesse en cassation.‎

‎ Paris, imp. Brasseur, 1801, 1 br., sans couverture. in-4 de 20 pp., légères mouillures ; ‎

‎Jean-Baptiste Sirey, né à Sarlat, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation. ‎

‎Recueil général des Lois et Arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et droit public. Tome VIII (An 1808).1e et 2e partie:jurisprudence de la Cour de Cassation,lois et decisions diverses‎

‎ 1808 A Paris, An 1808.un volume in-4 demi-basane havane, dos lisse et orné, pages 560+344. A la fin,tables multiples 56p (Coins usés, petit manque bas dos,texte convenable)‎

‎Recueil général des Lois et Arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et droit public. Tome IX (An 1809).1e et 2e partie:jurisprudence de la Cour de Cassation,lois et decisions diverses‎

‎ 1809 A Paris, An 1809.un volume in-4 demi-basane havane, dos lisse et orné, pages 464+412. A la fin,tables multiples 93p (Coins usés, petit manque bas dos,texte convenable)‎

‎Recueil général des Lois et Arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et droit public. Tome XV (An 1815).1e et 2e partie:jurisprudence de la Cour de Cassation,lois et decisions diverses‎

‎ 1813 A Paris, An 1813.un volume in-4 demi-basane havane, dos lisse et orné, pages 432+280p. A la fin,tables multiples 62p (Coins usés, texte convenable,dos bon etat)‎

‎Recueil général des Lois et Arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et droit public. Tome XIX (An 1819).1e et 2e partie:jurisprudence de la Cour de Cassation,lois et decisions diverses‎

‎ 1819 A Paris, An 1819.un volume in-4 demi-basane havane, dos lisse et orné, pages 496+336p. A la fin,tables multiples 59p (Coins usés, texte convenable,dos bon etat)‎

‎LES CODES ANNOTES DE SIREY, CODE CIVIL, 2 TOMES‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Cie. 1889. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 791 pages pour le tome I et 941 pages pour le tome II. Texte sur 2 colonnes. Titres et tomaisons dorés sur les dos. Etiquettes de code sur les couvertures. Quelques tampons de bibliothèque. Bords des plats légèrement frottés. Annotations en pages de garde et de titre (ex-libris).. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Contenant toute la Jurisprudence des Arrêts et la doctrine des auteurs. 3e édition. Continué par P. Gilbert. Refondu par Jean Sirey. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Les Codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence et la doctrine des auteurs.Avec le concours, pour la partie criminelle de M. Faustin Hélie et M. Cuzon. 2 Volumes.I: Code civil.II: Supplément. Résumant la jurisprudence, la doctrine et la législation depuis la publication des Codes annotés jusqu’à ce jour. Par Jean Sirey sous la direction de M. P. Gilbert. Code Napoléon.‎

‎ Paris, Cosse - Marchal 1851-1866, 245x165mm, 1083 + 530pages, demi-basane rouge, dos à faux-nerfs, titre et ornementations dorés, dorure passée et ornementations en noir, cuir du tome 1 terni. ‎

‎Recueil général des Lois et Arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et droit public. Tome VII (An 1807).2e partie‎

‎ A Paris, An 1807.un volume in-4 demi-basane havane, dos lisse et orné, pages 561 à 1260. A la fin,tables multiples 118p (Coins usés, petit manque bas dos,texte convenable)‎

‎Recueil général des Lois et Arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et droit public. Tome X (An 1810).1e et 2e partie:jurisprudence de la Cour de Cassation,lois et decisions diverses‎

‎ A Paris, An 1810.un volume in-4 demi-basane havane, dos lisse et orné, pages 384+568p. A la fin,tables multiples 54p (Coins usés, petit manque bas dos,texte convenable)‎

‎Recueil général des Lois et Arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et droit public. Tome XIII (An 1813).1e et 2e partie:jurisprudence de la Cour de Cassation,lois et decisions diverses‎

‎ A Paris, An 1813.un volume in-4 demi-basane havane, dos lisse et orné, pages 468+380p. A la fin,tables multiples 72p (Coins usés, petit manque bas dos,texte convenable)‎

‎Collection complète des lois, décrets d'intérêt général, traités internationaux, arrêtés, circulaires, instructions, etc. tome 39e.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-toile. 1671 pages. Papier bruni. Passages soulignés. Couverture légèrement défraîchie.‎

‎Livre. Contient les textes officiels parus après la déclaration de guerre. Libairie du Recueil Sirey, 1939.‎

‎Les Derniers voeux d'un opprimé (15 vendémiaire An III).‎

‎Paris, Imprimerie des Trois Amis, (An III) in-8, 16 pp., broché. Page de titre salie.‎

‎Marié avec une nièce de Mirabeau, Sirey fut incarcéré durant treize mois comme suspect de royalisme et acquitté. En 1795, il attaque le Tribunal révolutionnaire et dénonce la Terreur. Les "Amis de la liberté" n'étaient que des tyrans. "Que l'amour succède au brigandage et à la terreur".Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Les Cinq codes, annotés de toutes les décisions et dispositions interprétatives, modificatives et applicatives, jusqu'à l'année courante.‎

‎Paris, Bureau d'administration du Recueil général des lois et des arrêts, 1824 1 volume In-4° (21,5 x 28,3cm) Reliure d'époque pleine basane blonde; dos entièrement orné en 5 caissons à motifs dorés, pièce de titre noire; plats encadrés d'une frise dorée; tranches jaspées; gardes marbrées. 1 feuillet, 1 faux-titre, 1 titre, 903p., 1 feuillet. Coiffes émoussées avec très petite fente ou très petit manque aux extrémités des charnières, coins et charnières frottés; bandes légèrement fumées en marges du recto du 1er plat et de la 1ère garde; bon état intérieur sauf petite déchirure marginale à une feuille avec très léger manque de texte (de 2 mm à 1 cm sur 6 lignes) sur les 2 pages.‎

‎Ouvrage publié par l'avocat et juriste Jean-Baptiste SIREY (1762-1845), fondateur des collections des "Codes annotés", et le jurisconsulte et avocat Jean Esprit Marie Pierre Lemoine de VILLENEUVE (1790-1859), spécialiste de législation commerciale: 1/ Code civil; 2/ Code de procédure civile; 3/ Code de commerce; 4/ Code pénal; 5/ Code d'instruction criminelle; sommaire général des 5 codes. Exemplaire au format in-4°; texte sur 3 colonnes. ‎

‎RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC, 2e SERIE, AN 1862‎

‎Bureaux de l'Administration du Recueil Sirey. 1862. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 575 + 61 pages. Texte sur 2 colonnes, avec une pagination par colonne. Auteur, titre, année, fleurons et filets dorés sur le dos. Coin supérieur du 1er plat abîmé. 2 feuillets détachés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Rédigé depuis 1831 par L.-M. Devilleneuve (jusqu'en 1859), A.A. Carette et P. Gilbert. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les codes annotés de Sirey et Gilbert. Code civil. TOME IV : Art. 1582 à 2281.‎

‎MARCHAL & GODDE. 5ème édition. 1914-1920. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 856 pages. Texte sur 2 colonnes. Titre, tomaison et caissons dorés sur le dos en cuir noir; à 5 nerfs. Nerfs légèrement frottés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎CODE PENAL ANNOTE DES DISPOSITIONS ET DECISIONS DE LA LEGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE .‎

‎AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION DU RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS. 1819. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 376 pages - contre plats et tranches jaspées - quelques annotations au stylo en marges à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - quelques épidermures sur les plats - titre et ornements dorés sur le dos - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.08-XIX ème siècle‎

‎J.-B. SIREY avocat aux conseils du Roi et a la cour de cassation - Avec renvoi pour l'indication des matières, au recueil de Jurisprudence, qui rapporte les espèces. Classification Dewey : 840.08-XIX ème siècle‎

‎CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE ANNOTE DES DISPOSITIONS ET DECISIONS DE LA LEGISLATION DE LA JURISPRUDENCE AVEC RENVOI POUR L'INDICATION DES MATIERES AU RECUEIL DE JURISPRUDENCE QUI RAPPORTE LES ESPECES.‎

‎AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION DU RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS. 1817. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 519 pages - contre plats et tranches jaspés - quelques épidermures sur les plats - titre et ornements dorés sur le dos - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.08-XIX ème siècle‎

‎J.-B. SIREY avocat aux conseils du Roi et a la cour de cassation. Classification Dewey : 840.08-XIX ème siècle‎

‎Les codes annotés de Sirey-Jurisprudence des arrêts et doctrine des auteurs- Code de Procédure civile+ Code civil Tome II (2 volumes)‎

‎Marchal et Billard. 1889-1892. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 936+VII+941+XIII pages. Rares rousseurs dans le texte, nombreuses sur les tranches. Titre, auteur en doré au dos. Dos à 5 nerfs. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile‎

‎ Classification Dewey : 347-Procédure civile‎

‎Les codes annotés de sirey et gilbert. Code de procédure civile 4e édition . Tome I (art 1 à 442)‎

‎marchal et billard. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 595 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Les Codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs. Supplément au Code Napoléon résumant la jurisprudence, la doctrine et la législation depuis la publication des Codes annotés jusqu’à ce jour.‎

‎ Paris, Cosse - Marchal 1866-1867, 245x160mm, 530pages, reliure demi-basane. Dos à faux-nerfs, titre et ornementations dorés, plats papier marbré. Bon état. ‎