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Développement du Projet du Comité de la Marine sur l'Organisation de la Marine Françoise.
A Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1791. 19 pages. (19x12 Cm). Dérelié. Discours de Charles-Alexis Brulard de Sillery sur l'organisation de la Marine. Général et homme politique, il avait pris une part active aux travaux de la commission de la Marine. Dans ce texte, il discute du projet de réorganisation de la Marine établi par le comité de la Marine, et propose plusieurs modifications. Document très bien conservé.
Opinion relative au projet de décret proposé par le Comité de Révision, sur le droit politique des Princes de la Famille Royale.
(à la fin:) A Paris, de l'Imprimerie Royale, s.d. (1791). in-8. 8pp. Broché, traces de reliure au dos. Bon exemplaire Pamphlet contre les députés qui souhaitent priver les princes de la famille royale des droits de citoyens actifs. Révolution.
Opinion sur la permanence de l'Assemblée Nationale; sur l'Organisation del'Assemblée en une ou deux Chambres, et sur la sanction royale.
S.l.n.d. (1789). in-8. 23pp. Broché. Feuillets en partie déreliés. Non broché. Petites rousseurs. Sur l'organisation du pouvoir législatif et les avantages de la sanction royale. Révolution.
