Du 16e jour de Ventôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 7 pages imprimées. Signé Charles.
Devant l'insuffisance de la fabrication des sabres de cavalerie, il est provisoirement défendu à tout citoyen & même à tout militaire d'avoir des sabres de 30 pouces de lame & au-dessus, à peine de confiscation des sabres & de trois cents livres d'amende par sabre contre les contrevenans. 10 articles le 9e indiquant en quels lieux, pour chaque armée, seront envoyés les sabres saisis ou achetés. On donne par la même occasion les départements concernés par chaque armée. Armée du Nord, Armée des Ardennes, de la Moselle, du Rhin, des Alpes, d'Italie, des Pyrénées orientales, des Pyrénées occidentales, de l'Ouest, de Brest et de Cherbourg. On désarme Paul pour armer Pierre.