5 books for « routier charles »Edit

‎Principes généraux du droit civil et coutumier de la province de Normandie, contenant les Règles générales et particulières, tirées du Texte de cette Coutume & des Réglemens de la Cour, donnez en interprétation d'icelle, suivant leur ordre naturel. Rédigées sur trois Objets. Des Personnes, des Choses, & des Actions.Il y est aussi traité de la Juridiction & de la Compétence des Juges ordinaires, tant Ecclésiastiques que Séculiers ; de la manière de procéder à l'instruction des Procès Criminels des Ecclésiastiques, dans le cas du Délit Privilégié ; de l'ordre Judiciare, & de la manière de conduire une Procédure pour parvenir à un Jugement définitif. ‎

‎ 1757 1 Rouen, Pierre Le Boucher, 1742, in-4° de 4 ff.n.ch. (titre, dédicace, préface) - XV - 632 pp. - 5 ff.n.ch. (table) - 1 f. de catalogue ; relié plein veau d'époque, dos 5 nerfs orné, titre or sur pièce peau, tranches rouges jaspées, gardes blanches, tampon répété de l'Ordre des avocats de Rouen ; coiffes arasées avec manques, un coins émoussé ‎

‎Vignette au titre; au feuillet de dédicace le bandeau figure les armes du dédicataire, le premier Président Camus de Pontcarré. Avocat au Parlement de Rouen, Routier est mort en 1749. Outre les présents "Principes généraux du droit civil et Coutumier de la province de Normandie", on lui doit également les "Pratiques bénéficiales, suivant l'usage général et celui de la province de Normandie" et plusieurs Mémoires sur procès. Frère - Manuel du bibliographe normand, II, 488. ‎

‎PRINCIPES GENERAUX DU DROIT CIVIL ET COUTUMIER DE LA PROVINCE DE NORMANDIE‎

‎Rouen Pierre Le Boucher 1742 In-4 cuir Bon Édition Originale ‎

‎Reliure d'époque veau marron, dos à nerfs orné, pièce de titre rouge ; tranches rouges ; coiffe de tête arrachée ; coins émoussés ; frottements d'usage ; XV+632+6ffnch ; Contient les règles générales & particulières, tirées du texte de cette coutume & des réglements de la cour, donnez en interprétation d'icelle, suivant leur ordre naturel. Rédigées sur trois objets. Des personnes, des choses et des actions ; intérieur bien frais, une mouillure affecte la marge supérieur de quelques pages en début d'exemplaire. ‎

‎Pratiques bénéficiales suivant l'usage général et celui de la Province de Normandie. Arrests du Parlement de Rouen. Seconde Edition revue, corrigée & augmentée. Suivi par: Arrests du Parlement du Rouen sur des questions décimales et bénéficiales avec les plaidoyers.‎

‎A Rouen, Chez Richard Lallemant, M. DCC. LVII., 1757, XXIV + 496 p. + 145 p. + 2 p., reliure en plein veau, dos à cinq nerfs orné or, coiffe tirée, coins denudés, tranches rouges‎

‎XXIV, 496, 145 pages. Pratiques bénéficiales suivant l'Usage général et celui de la Province de Normandie, autorisées par les Constitutions Canoniques, Ordonnances, Arrêts, & particulièrement par ceux du Parlement de Roüen, & le Sentiment des Auteurs les plus célèbres sur La Matière des Dixmes & Bénéficiers. La Sépulture des Fidèles. L'Année des Fruits acquis aux Héritiers des Curés. Les Réparations des Eglises & Presbitères. Les Portions Congruës. Les Déports, & autres Droits. Les Pensions sur les Bénéfices. La Réclamation des Voeux. Les Résignations & Permutations.Titre préface.Arrests du Parlement de Rouen sur des questions décimales et bénéficiales avec les Plaidoyers. Approbations. Privilège général. Normandie. Image disp.‎

‎Pratiques Bénéficiales, suivant l'usage général et celui de la Province de Normandie. ‎

‎Autorisées par les Constitutions Canoniques, Ordonnances, Arrêts & particulièrement par ceux du Parlement de Rouen, & le sentiment des Auteurs les plus célèbres sur : La matière des Dixmes - Les charges des bénéfices & des bénéficiers - La Sépulture des fidèles - l'Année des fruits acquis aux héritiers des curés - Les réparations des Églises & des Presbytères - Les portions congrues - Les déports & autres droits - Les pensions sur les bénéfices - La réclamation des vœux - Les résignations & les permutations. volume in4, 260x200, reliure en pleine basane époque, accrocs et manque de cuir, belle condition intérieur, 496 +134pp ( arrêts sur les questions) + table. Rare. Rouen, chez Pierre le Boucher, MDCCLVII Charles Routier, décédé à Rouen en 1749, avocat au Parlement, est l'auteur des Principes généraux du droit civil et coutumier de la province de Normandie ‎

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‎Lettre signée. Paris, 5 mars 1763. 1 p. in-4‎

‎Il adresse à son correspondant la réponse reçue de Mr de Beaumont, concernant « l’affaire qui intéresse la faculté de droit. Je pense que vous ferés bien de le voir afin de convenir avec lui des moyens de terminer notre arrangement. A mon retour de la campagne je le verrai, et j’espère que nous viendrons à bout de résoudre toutes les difficultés… ». ‎