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Code civil expliqué par ses motifs, par des exemples, et par la jurisprudence, avec les solution, sous chaque articles, des difficultés, ainsi que des principales questions que présente le texte, la définition des termes de droit, et la reproduction des motifs de tous les arrêts-principes suivi d’un formulaire. Ouvrage destiné aux étudiants en droit, aux personnes chargées d’appliquer les lois, et à toutes celles qui, désirant les connaitre, n’ont pu en faire une étude spéciale. Nouvelle édition considérablement augmentée, contenant le texte des lois qui ont modifié la législation en Belgique, la jurisprudence de la cour de casation de Bruxelles, et la comparaison de chaque article du code français avec l’article correspondant du nouveau code civil hollandais.
Bruxelles, Société Belge de Librairie 1840, 246x165mm, XII - 602pages, Reliure demi-veau, titre doré au dos, plats papier marbré. Etiquette de cotation collée sur le bas du dos.
Code civil expliqué par ses motifs, par ses exemples, et par la jurisprudence, avec la solution, sous chaque article, des difficultés, ainsi que des principales questions que présente le texte, la définition des termes de droit, et la reproduction des motifs de tous les arrèts-principes; suivi d’un formulaire. Nouvelle édition.
Bruxelles, Meline, Cans et Comp. 1853, 245x160mm, X - 609pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré. Cuir et plats frottés par endroits. Coiffes usées.
nom de possesseur, Cachet de possesseur.
