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CODES ET LOIS USUELLES.
1911 Garnier 1911 A Roger / A Sorel. CODES ET LOIS USUELLES. Suivi d'une "Table chronologique des lois"...et d'un "Supplément 1901 -1911." Garnier, 1911, 2 vols in16 1/2 chagrin rouge, XXXIX-1524 -132-864pp. Texte sur 2 colonnes. Très bon état. France et pays limitrophes :Les envois de moins de 0,500 kg sont expédiés par voie postale. Les autres par Mondial relay ou équivalent. Si vous désirez néanmoins la Poste, merci de nous contacter . Reste du monde : par envoi postal "livres" sans suivi( sous votre responsabilité) . Pour un envoi suivi, merci de nous contacter.
Codes et lois usuelles (précédés des lois constitutionnelles) contenant la législation jusqu' à 1886.
1887 Garnier Frères libraires-éditeurs, 1887, 800 pages, in 12 reliure éditeur cartonnée percaline rouge, décors et titre or, bon état général, légèrement tachée, coins frottés.
Codes et lois usuelles (précédées des lois constitutionnelles).
Garnier frères libraires-éditeurs, 1882, 500 pages, petit in 12 reliure éditeur cartonnée percaline, dos à 4 nerfs et mors de cuir, état d'usage, tranches jaunies, usures et frottements, coins cornés et frottés.
Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique. Précédés des lois constitutionnelles.
Couverture rigide. Reliure demi-chagrin. 9 x 13 cm.Plus de 1000 pages.
Livre. Contenant la législation jusqu'à 1882. Editions Garnier frères, 1882.
Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique. Précédés des lois constitutionnelles.
Couverture rigide. Reliure demi-chagrin. 9 x 13 cm.Plus de 1000 pages.
Livre. Contenant la législation jusqu'à 1880. Editions Garnier frères, 1880.
Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique. Précédés des lois constitutionnelles.
Couverture rigide. Reliure toile de l'éditeur. 9 x 13 cm. Couverture légèrement défraîchie. 1398 pages.
Livre. Contenant la législation jusqu'à 1883. Editions Garnier frères, 1883.
Codes et Lois usuelles, classés par ordre alphabétique, collationnés sur les Textes officiels.
Paris, Garnier Frères, Libraires-Éditeurs, 1908 ; in-16 (97 x 138 mm), VIII-4-324-164-106-106-96-84-56 pp., relié demi-cuir, coloris rouge, dos à 4 nerfs. 40ème édition, revue et complétée par G. Courtois, avocat à la Cour d'Appel de Paris. Ouvrage présentant en note sous chaque article des codes, ses différentes modifications, la corrélations des articles entre eux, la concordance avec le Droit romain, l'ancienne Législation française et les Lois nouvelles précédés des Lois constitutionnelles, accompagnés d'une Table alphabétique et d'une Table chronologique. Bon état.
Codes et Lois usuelles
1885, Garnier Frères, in-12 reliure éditeur percaline rouge, codes et lois usuelles, code d'instruction criminelle, code pénal suivis des tarifs criminels et code forestier | Etat : bon état, couverture défraîchie (Ref.: ref96681)
Garnier frères
Codes et Lois usuelles classés par ordre alphabétique, Collationnés sur les Textes officiels, Présentant en Note sous chaque article des Codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concrodance avec le droit romain....
Garnier Frères. 1892. In-16. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. Env. 1000 pages (plusieurs paginations, recueil). Texte sur 2 colonnes. Titre et auteurs dorés sur le dos. Mors frottés. Tampons en pge de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
l'ancienne legislation française et les lois nouvelles precedes des lois contitutionnelles accompagnes d'une table alphabetique et d'une table chronologique- 24eme edition. Classification Dewey : 340-Droit
Codes et lois usuelles. Code de procédure civile
Garnier Frères. 1883. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 248 pages de texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
CODES ET LOIS USUELLES
GARNIER. 1877. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Ce livre représente les lois a cette époque.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
CODES ET LOIS USUELLES CLASSES PAR ORDRE ALPHABETIQUE, CODE DE COMMERCE
Garnier Frères. Non daté. In-18. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 105 pages. Texte sur 2 colonnes. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotation de bibliothèque en pages de garde et de titre.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Collationnés sur les Textes officiels, prés. en note sous chaque article ses différentes modifications, etc. Nouvelle édition refondue. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
CODES ET LOIS USUELLES, CLASSES PAR ORDRE ALPHABETIQUE, CODE CIVIL
Garnier Frères. Non daté. In-18. Relié. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 323 pages. Texte sur 2 colonnes. Etiquette de code sur le dos. Tampon et annotation de bibliothèque en page de titre. Signature en page de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Collationnés sur les Textes officiels. Présentant en note sous chaque article des Codes ses différentes modifications, etc. Nouvelle édition refondue. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODES ET LOIS USUELLES classés par ordre alphabétique, contenant la législation jusqu'a ce jour collationné sur les textes officiels présentant en note sous chaques articles de codes précédée des lois constitutionnelles
GARNIER FRERES LIBRAIRES EDITEURS. 1885. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 803 pages. Texte en deux colonnes. Dos a 4 nerfs noir avec titre, auteur, caissons, fleurons et filets doré. Tranches et plats de couverture très frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
CODES ET LOIS USUELLES, LOIS CONSTITUTIONNELLES, CODES DIVERS
Garnier Frères, Paris. 1881. In-24. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. remarquable, Dos fané, Intérieur acceptable. Env. 1000 pages (plusieurs paginations, recueil). Texte sur 2 colonnes. Titre doré sur le dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
13e édition. Codes et Lois usuelles classés par ordre alphabétique, Collationnés sur les Textes officiels, Présentant en Note sous chaque article des Codes ses différentes modifications, etc. Précédés des Lois constitutionnelles, Accompagnés de Tables. Suivis du Code de Procédure civile, du Code de Commerce, Du Code forestier, etc. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODES ET LOIS USUELLES, PRECEDES DES LOIS CONSTITUTIONNELLES
Garnier Frères, Paris. 1881. In-24. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1312 pages. Texte sur 2 colonnes. Titre doré sur le dos. Coins des plats légèrement frottés. Tranche légèrement passée. Annotation en page de garde (ex-libris).. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Nouvelle édition refondue et augmentée. Codes et Lois usuelles classés par ordre alphabétique, Collationnés sur les Textes officiels, Présentant en Note sous chaque article des Codes ses différentes modifications, etc. Précédés des Lois constitutionnelles, Accompagnés de Tables. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODES ET LOIS USUELLES PRESENTANT EN NOTE SOUS CHAQUE ARTICLE DES CODES SES DIFFERENTES MODIFICATIONS LA CORRELATION DES ARTICLES ENTRE EUX LA CONCORDANCE AVEC LE DROIT ROMAIN ANCIENNE LEGISLATION FRANCAIS ET LES LOIS NOUVELLES - CODE CIVIL.
GARNIER FRERES. 1886. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. XXVIII + 312 + 20 pages - coins légèrement frottés - rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - textes sur deux colonnes - annotations sur la page de faux titre - titre + auteur dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sommaire : des personnes - des biens et des différentes modification de la propriété - des différentes manières dont on acquiert la propriété . Classification Dewey : 340-Droit
CODES ET LOIS USUELLES CLASSEES PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Garnier Frères, Paris. 1875. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. Env. 1300 pages (plusieurs paginations). Texte sur 2 colonnes. Auteurs, titre, fleurons et filets dorés sur le dos (passés). Dos frotté et taché. Plats très frottés. Nombreux feuillets se détachant. Tranche tachée. Texte bien lisible.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
9e édition contenant la Législation jusqu'à 1875, collationnée sur les textes officiels, présentant en Note sous chaque Article des Codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, etc. Accompagné d'une Table générale des matières. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Codes et lois usuelles classÃes par ordre alphabÃtique ; nouvelle Ãdition entiÚrement refondue et considÃrablement augmentÃe contenant la lÃgislation jusqu'à 1881.
Couverture cuir rouge entretenu à la cire 213 de la BnF ; couverture frottÃe, coins ÃlimÃs mais ensemble en bon Ãtat ; PM-DX2-C280. Garnier-FrÚres, Libraires-Editeurs, Paris 1881
Satisfaisant
Codes et Lois Usuelles classées par ordre alphabétique. Collationnés sur les Textes officiels présentant en note sous chaque article des Codes, ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le Droit romain, l’ancienne Législation française et les Lois nouvelles, précédés de la Constitution de l’Empire Français et accompagnés d’une Table alphabétique et d’une Table chronologique. Quatrième édition contenant la législation jusqu’à 1869. Lois Usuelles.
Paris, Garnier Frères 1869, 140x90mm, 948pages, reliure demi-chagrin. Titre doré au dos. Plats papier marbré. Nom de possesseur. Quelques rousseurs. Reliure un peu distendue. Bon état.
Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique. Collationnés sur les textes officiels présentant en note sous chaque article des codes, ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le droit romain, l’ancienne législation française et les lois nouvelles. Accompagnés d’une table alphabétique et d’une table chronologique. Huitième édition contenant la législation jusqu’à 1874.
Paris, Garnier Frères 1874, 135x90mm, IV - 900pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.
Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique. Collationnés sur les textes officiels présentant en note sous chaque article des codes, ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le droit romain, l’ancienne législation française et les lois nouvelles. Accompagnés d’une table alphabétique et d’une table chronologique. Dixième édition contenant la législation jusqu’à 1876.
Paris, Garnier Frères 1876, 135x95mm, 1180pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.
Nom de possesseur.
Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique. Collationnés sur les textes officiels présentant en note sous chaque article des codes, ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le droit romain, l’ancienne législation française et les lois nouvelles. Accompagnés d’une table alphabétique et d’une table chronologique. Huitième édition contenant la législation jusqu’à 1874.
Paris, Garnier Frères 1874, 135x95mm, 1073pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.
Codes et Lois usuelles classées par ordre alphabétique collationnés sur les Textes officiels présentant en note sous chaque article des codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le Droit romain, l’ancienne législation française et les Lois nouvelles précédés de la Constitution de l’Empire français et accompagnés d’une Table alphabétique et d’une Table chronologique. Quatrième édition contenant la Législation jusqu’ä 1870. Codes.
Paris, Garnier 1870, XXXVII- 292 + 158 + 96pages, demi-chagrin noir, dos à faux-nerfs, titre doré, quelques rousseurs.
+ 100 + 90 + 42 + 31 pages,
