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Sanction Royale. Opinion de M. le Duc de La Rochefoucauld. Du 2 Septembre 1789.
Versailles, Baudouin, s.d. (1789). In-8° dérelié de 8 pp.[C30]
Le duc de La Rochefoucauld suggère que la sanction royale (c'est-à-dire l'approbation du roi) n'est pas nécessaire pour adopter la nouvelle constitution mais qu'il serait judicieux qu'elle soit inscrite dans la constitution de manière à ce que le roi puisse suspendre l'application d'une loi.
Librairie Ancienne J.-Marc Dechaud - Crissay-sur-Manse
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Extrait du Procès-Verbal de l'Assemblée Nationale. Du Jeudi 23 Juillet 1789.
Beauvais, veuve Desjardins, 1789. In-4° dérelié de 4 pp.[C30]
Sous la houlette du duc de Liancourt, président de l'Assemblée Nationale depuis le 18 Juillet, l'Assemblée Nationale exhorte le peuple au calme.
Librairie Ancienne J.-Marc Dechaud - Crissay-sur-Manse
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