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Tableaux de la composition personnelle de la Cour de cassation, depuis son origine jusqu'à la Constitution de l'an VIII
Paris Auguste Durand 1861 in-8 broché
2 ff.n.ch., 46 pp., un f.n.ch. de table. Rare extrait de la Revue historique de droit français et étranger. Historique du Tribunal de cassation.Fils du libraire Antoine-Augustin Renouard, Augustin-Charles Renouard (1794-1878) fut conseiller à la Cour de cassation de 1837 à 1871, date où il fut nommé procureur général dans le même tribunal
Traité des droits d'auteur, dans la littérature, les sciences et les Beaux-arts
Paris, chez Jules Renouard et Cie, 1838-1839. 2 vol. in-8, 480 pp. + 501 pp., demi-basane havane d'Ottmann, dos à nerfs orné de filets dorés, pièces de titre et de tomaisons noires (quelques minuscules épidermures, petites rousseurs).
Édition originale de ce traité de droit d'auteur. Divisé en deux parties dont la première aborde son histoire, son état en France et à l'étranger ainsi que sa théorie philosophique. La seconde partie examine sa jurisprudence et les questions pratiques qui y sont relatives. Ex-libris héraldique des Harcourt, de la bibliothèque du château de St Eusoge, propriété de la famille. * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.
TRAITES DES FAILLITES ET BANQUEROUTES / EN 2 VOLUMES : TOME PREMIER + TOME SECOND / SECONDE EDITION.
GUILLAUMIN. 1844. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos fané, Intérieur acceptable. 548 + 535 pages - Coins frottés voire rognés- Plats et contre-plats marbrés - Auteur, titre, tomaison et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
