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Tableaux de la composition personnelle de la Cour de cassation, depuis son origine jusqu'à la Constitution de l'an VIII
Paris Auguste Durand 1861 in-8 broché
2 ff.n.ch., 46 pp., un f.n.ch. de table. Rare extrait de la Revue historique de droit français et étranger. Historique du Tribunal de cassation.Fils du libraire Antoine-Augustin Renouard, Augustin-Charles Renouard (1794-1878) fut conseiller à la Cour de cassation de 1837 à 1871, date où il fut nommé procureur général dans le même tribunal
TRAITES DES FAILLITES ET BANQUEROUTES / EN 2 VOLUMES : TOME PREMIER + TOME SECOND / SECONDE EDITION.
GUILLAUMIN. 1844. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos fané, Intérieur acceptable. 548 + 535 pages - Coins frottés voire rognés- Plats et contre-plats marbrés - Auteur, titre, tomaison et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
