Paris, Imprimerie Nationale, 2 septembre 1791 in-8, 17 pp., en feuilles.
C'est la ville de Dôle, désireuse de faciliter ses échanges commerciaux avec Lyon, qui fut à l'origine, au milieu du XVIIIe siècle, des projets de canal du Rhône au Rhin, et c'est logiquement à un des députés du Jura, Regnauld d'Epercy (1746-1805), que fut confié le soin de rapporter les améliorations aux travaux du "Canal de Monsieur le Prince", qui avaient commencé en 1784. En fait, malgré la volonté de la Constituante, il faudra attendre 1804 pour que les travaux se poursuivent en direction du Rhin.Martin & Walter, 28 887. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Imprimerie nationale, 1791 in-8, 18 pp., dérelié.
Important projet sur les demandes de concessions minières : limites des concessions accordées par le département, durée d'exploitation, etc. Le titre II du projet de décret est consacré aux mines de fer.Martin & Walter, IV, 28885. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
1791 Imprimerie Nationale, Paris, 1791. In-8, en feuilles, non coupé. 16 pages
Ce sera le Canal du Rhône au Rhin