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[Opinions et débats sur la loi Gouvion-Saint-Cyr]..
Paris, 1818 - 1824, 9 pièces en un vol. in-8, déreliées. Trois dernières pièces détachées.
Recueil réunissant quelques-unes des nombreuses interventions parlementaires ou extra-parlementaires qui accompagnèrent la discussion de la loi dite Gouvion Saint-Cyr, votée le 10 mars 1818, et relative au recrutement de l'armée. Elle réaffirmait le principe révolutionnaire de conscription qui avait été aboli par la Charte de 1814. Le recrutement militaire se fait désormais par le volontariat et par tirage au sort : il s'agit donc d'une loi égalitaire, bien qu'il soit possible de payer pour racheter un remplaçant. Par ailleurs, les nobles n'entrent plus directement dans les cadres en tant qu'officiers. I. CHAUVELIN (François-Bernard de) : Opinion sur le projet de loi relatif au recrutement de l'armée, prononcée à la séance du 15 janvier 1818. [Paris], Imprimerie de Renaudière, s.d. [1818], 35 pp. Envoi autographe au général Foy. - II. CALVET-MADAILLAN (Joseph-Thibaut de) : Opinion sur la loi de recrutement. [Paris], Hacquart, s.d. [1818], 16 pp. - III. CHEFF (A.-F.) : Projet de loi, faisant suite au mode de recrutement soumis aux deux chambres, le 29 novembre 1817. Paris, Imprimerie d'Éverat, 1818, 34 pp. Ex-libris manuscrit du général Lenoir. - IV. SESMAISONS (Donatien de) : Réflexions sur le recrutement de l'armée. Paris, Imprimerie de Lenormant, 1818, 35 pp. - V. FRANCLIEU (Louis-Henri-Camille de) : Défense du projet de classement par âges de la génération qui s'élève ; véritable armée permanente non soldée. De son éducation successive, civile et militaire ; devant bientôt, entraînant la cessation des armées soldées, offrir au cas de guerre et subitement la réunion, le ralliement instruit de sept millions de Soldats Observations sur les ordonnances dernières, supprimant nos légions départementales. Chambre des Pairs. Revue encyclopédique, octobre 1820, sur la constitution d'Espagne, par M. Lanjuinais. Appel du roi de Naples, à Laybach. Senlis, Imprimerie de Tremblay, Paris, Anselin et Pochard, Treuttel et Würtz, Delaunay, janvier 1821, [2] ff. n. ch., xi pp., 111 pp. Seulement deux exemplaires au CCF (BnF et Tours). L'un des délires logorrhéïques de Louis-Henri-Camille Pasquier de Franclieu (1763-1832), ancien capitaine de dragons, retiré dans ses propriétés de l'Oise, et s'ennuyant apparemment très fort. - VI. FOY (Maximilien-Sébastien) : Opinion sur le projet de loi relatif au recrutement de l'armée. Paris, L'Huillier [Imprimerie de Lachevardière fils], s.d. [1824], 24 pp. - VII. BÉNABEN (Louis) : Quelques observations sur la loi du recrutement. Paris, chez tous les marchands de nouveautés [Imprimerie de Denugon], février 1818, [2] ff. n. ch., 27 pp. - VIII. VOYER D'ARGENSON (Marc-René-Marie de) : Opinion sur le projet de loi de recrutement. [Paris], Imprimerie de Renaudière, s.d. [1818], 16 pp. - IX. BIGNON (Louis-Pierre-Édouard) : Discours sur le recrutement de l'armée. Séance du 17 janvier 1818. Paris, Imprimerie de J. Gratiot, 1818, titre, 49 pp. Envoi autographe au général Foy. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
De la Loi sur le Recrutement de l'Armée.-
(Projet lu à la Chambre des députés le 21 janvier 1841) Par M. REY ex-membre du Corps municipal de Paris et du Conseil général des Manufactures. Paris. L'Auteur. 2 Février 1841. In-8 (132 x 26mm) broché, sans couverture, 22 pages. Rousseurs parfois importantes.
Contestation de la loi. Si, comme le dit l'exposé, le gouvernement a étudié l'influence des conseils de révision sur la composition de l'armée, il a dû retirer de cette étude une connaissance précisèment opposée à celle dont il se prévaut pour tenter une irruption militaire dans les conseils... Contestation également en ce qui concerne les remplacements des tirés au sort.
Examen du Projet de Loi contenant des modifications à la loi du 21 mars 1832 sur le recrutement de l'armée, présenté par le Maréchal SOULT,
Président du Conseil, Ministre de la Guerre, à la Chambre des députés (Séance du 21 janvier 1841) Par J. BOEHLER. Paris. Bourgeois-Maze. 1841. In-8 (134 x 210mm) broché, couverture rose ornée de motifs typographiques sur les 2 plats, 2ff.n.ch., 74, (1) pages. Rousseurs éparses mais bel exemplaire.
LOI du 21 mars 1905 sur le RECRUTEMENT DE L'ARMEE réduisant à deux ans le durée du service dans l'armée active.
Librairie Militaire R. Chapelot & Cie Paris 1906 In-8 ( 225 X 145 mm ) de 79 pages, broché.
