2 cahiers in-8, novembre 1821 et février 1822, 32 ff. ; 36 ff. (dont 20 ms.)
Très intéressantes notes de cours manuscrite d'un étudiant au cours de Droit naturel de Xavier de Portets (1786-1854), professeur à la Faculté de Droit de Paris et titulaire de la chaire de Droit naturel de 1819 à 1822. Le présent manuscrit est daté de novembre 1821 et février 1822, et porte l'indication "rue Mont Martre" au premier cahier, et provient des archives du juriste et futur avoué Léon Lemaigre-Dubreuil (1801-1876) qui soutiendra sa thèse pour la licence à la Faculté de Droit de Paris en janvier 1826 (on joint un exemplaire de sa brochure de thèse). Catholique légitimiste né à Saint-Sever (Landes) Xavier de Portets était membre de la Congrégation.