Lons-le-Saunier, Joseph Gay, an 11 (1803) placard in-folio de 50 x 41 cm, texte sur deux colonnes, en feuille.
Les Belges au service de l'Empereur eurent le choix, après la fin des hostilités, de demeurer Français ou non, mais devaient faire connaître leur décision au préfet du lieu de résidence.Le général Poncet de La Cour de Maupas (1750-1825) fut le premier préfet du Jura, du 3 mars 1800 au 9 mars 1809. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT