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Notes et études documentaires n°4453 20 janvier 1978, édition 1979 - L'organisation judiciaire en France - édition complétée et mise à jour.
La documentation française. 1979. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 143 pages - tampon sur le 1er plat - tampons et annotation sur la page de titre et sur la dernière page de la revue - tampon sur la page sommaire.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Sommaire : Les organismes juridictionnels : juridictions et ministère public - les juridictions de droit commun, civiles et pénales - les tribunaux d'instance et de police - le tribunal de grande instance, civil et correctionnel - les cours d'appel (et les cours d'assises) - la cour de cassation - les juridictions d'exception, civiles et pénales - les juridictions d'exception de nature civile - les juridictions d'exception de nature pénale - le ministère public -caractères généraux et organisation du ministère public etc. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
L’ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE, Éd. complétée et mise à jour, Coll. Notes et Études Documentaires, n°4453, 20 janvier 1978
, Paris, La Documentation Française 1978, in-8, br., bon état, 143p.
Phone number : 01 43 29 46 77
L’ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE, Éd. complétée et mise à jour, coll. Notes et Études Documentaires, n°4453, 20 janvier 1978
, Paris, La Documentation Française 1979, in-8, br., (couv. fanée), 144p.
Phone number : 01 43 29 46 77
L’ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE, nouvelle éd. entièrement remaniée et mise à jour, coll. Notes et Études Documentaires, n°4777
, Paris, La Documentation Française 1985, in-8, br., (couv. légt insolée), int. frais, 140p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Histoire de la construction, de l'administration et de l'exploitation du canal d'Orléans de 1676 à 1954 -
Paris : Clavreuil et Masselot, 1963 - un volume 16,2x24,2cm broché de 252 pages non coupées - léger frottement sur 3 cm à la bordure de première de couverture sinon bon état -
NOTES ET ETUDES DOCUMENTAIRES, N° 4453, JAN. 1978, L'ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE
La Documentation Française. 1979. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 143 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Edition mise à jour. Classification Dewey : 340-Droit
UN ASPECT DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA FRANCE - HISTOIRE DE LA CONSTRUCTION DE L'ADMINISTRATION ET DE L'EXPLOITATION DU CANAL D'ORLEANS DE 1676 A 1954.
JEAN MASSELOT. 1963. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 252 pages. Ex-dono sur la page de garde. Quelques planches en noir et blanc. Quelques figures en noir et blanc dans le texte. Tampon sur le premier plat et la page de titre. Une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 330-Economie
OUVRAGE HONORE D'UNE SUBVENTION DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE. Classification Dewey : 330-Economie
