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CODE GENERALE DES LOIS FRANCAISES, CONTINUE ET MIS AU COURANT, CHAQUE ANNEE, PAR UN SUPPLEMENT, 2 TOMES
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Cie. 1869. In-8. Relié. Etat passable, Plats abîmés, Dos frotté, Déchirures. 871 pages pour le tome I et tome II paginé de 874 à 1653 + nombreuses annexes (env. 300 pages). Titre et tomaison dorés sur les dos. Texte sur 2 colonnes. Signature d'un auteur (E. Paultre, authentification) en frontispice. Plats très frottés et tachés. Couverture du tome I détachée. Quelques annotations d'époque en page de garde du tome I. Tranche du tome I légèrement tachée d'encre. Quelques feuillets détachés ou se détachant. Feuillet 223-224 du tome I très abîmé et détaché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Paraissant après le promulgation des lois votées dans la session législative. Contenant les codes ordinaires et toutes les lois usuelles d'un intérêt général classées par ordre de matières et reliées entre elles par des renvois de concordance. Classification Dewey : 340-Droit
Code général des lois françaises continué et mis au courant, chaque année, par un supplément... contenant les codes ordinaires et toutes les lois usuelles d'un intérêt général... [2 volumes]
Paris, Cosse et Marchal 1860 2 volumes. In-4 25 x 16,5 cm. Reliures de l’époque demi-chagrin noir, dos à faux-nerfs, caissons ornés de cadres à froid, XVIII-114-390-225-152-442-25-31-58-22-26-112 pp., texte à 2 colonnes, table chronologique, table alphabétique, ordre des matières à la fin de chaque volume. Ex-libris Marchionis de Monteynard. Exemplaires en bon état, intérieur frais.
Vol. I : Lois politiques et administratives ; Lois civiles (Code Napoléon, etc.) ; Lois commerciales ; Lois criminelles - Vol., II : Lois diverses (Code forestier, Agriculture et prpriété immobilière, pêche fluviale, chasse, contributions indirectes et octrois, etc.) ; Suppléments des années 1856, 1857 et 1858. Bon état d’occasion
Code général des lois françaises (2 volumes)
Cosse et Marchal, imprimeurs-éditeurs, libraires de la Cour de Cassation, Place Dauphine, 27 Relié 1860 Deux volumes in-8 (17,5 x 25,4 cm), reliure demi-peau, dos à quatre nerfs, titre et tomaison dorés, Code général des lois françaises continué et mis au courant, chaque année, par un supplément paraissant après la session législative ; contenant les codes ordinaires et toutes les lois usuelles d'un intérêt général classées par ordre de matières et reliées entre elles par des renvois de concordance ; le tout avec des annotations, suivi d'une table générale alphabétique et d'une table chronologique ; T1 : XVIII-442 pages + suppléments années 1956-1959, table chronologie et table alphabétique ; T2 : 114-390-224-152 pages ; coiffes, coins et bords des plats frottés, quelques marques d'usage sur les plats, intérieur bien conservé, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Code Général des Lois Françaises. TOME 2nd
COSSE, MARCHAL et Cie.. 1870. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 874 à 1653 + environ 200 pages (+ 200 à 300 pages vierges). Titre et tomaison dorés sur le dos cuir noir. Epidermures sur le dos. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Edition de 1870. Crédit foncier - Industrie et Commerce - Minnes, Minières et Carrières, Contributions indirectes et Octrois ... Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
CODE GENERAL DES LOIS FRANCAISES CONTINUE ET MIS AU COURANT, CHAQUE ANNEE PAR UN SUPPLEMENT. - 2 TOMES - 1 + 2
IMP. COSSE ET MARCHAL. 1862?. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 2 TOMES: XVIII + 114 + 390 + 225 + 152 + 442 + 25 + 31 + 58 + 20 + 33 + 30 + 112 + 36 + 32 + 32 + 32 + 28 + 28 + 36 + 40 + 14 pages - texte en 2 colonnes - dos à 4 nerfs - contre-plats jaspés - page de faux-titre desolidarisé dans le tome 2.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
T.1. LOIS POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES + LOIS CIVILES + LOIS COMMERCIALES + LOIS CRIMINELLES - T.2 LOIS DIVERSES + Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Etudes sur le suffrage universel et la loi électorale.
Couverture souple. Brochure 24 pages. Couverture défraîchie. Mouillure.
Livre. Editions Imprimerie Fay, 1872.
Extraits des dernières livraisons de la revue du Notariat et de l'Enregistrement. N°958.
IMP. DE COSSE ET GAULTIER-LAGUIONIE. Non daté. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 20 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Revue du Notariat et de l'Enregistrement.
AUX BUREAUX DE LA REVUE. Novembre 1865. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Paginé de 833 à 912.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Article 1277 à 1298 Classification Dewey : 340-Droit
