Donnée à Paris le 13 août 1792 l'an quatrième de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées, bandeau du département du Var gravé sur bois.
...les ordres donnés par le ministre de la guerre soit aux militaires pour rejoindre leur poste, soit aux fournisseurs d'armes leur serviront de passeports...
Donnée à Paris le 29 juillet 1792 l'an quatrième de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées, joli bandeau gravé sur bois.
Loi donnée en considérant que la patrie étant en danger tous les citoyens sont en état de réquisition continuelle. Elle détermine qui pourra obtenir des passeports pour l'étranger.
[Lille] Imprimerie de la veuve C.-M. Cramé s.d [1744] in-4 dérelié
4 pp.
Du 26 février 1793 l'an second de la République Française. Toulon. Surre. 1793. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées.
On en revient aux lois des 28 mars, 29 juillet & 7 décembre 1792 afin de mettre les autorités constituées en état de connaître, de faire arrêter & punir les malveillans qui circulent dans différentes parties de la république, & excitent à la violation des lois; & pour empêcher autant qu'il est possible, toute intelligence criminelle avec les ennemis du dehors...
Châteauroux, M.-A. Bayvet, s.d. (1805). In-4° de 7 pp., (1) f. blanc.[C40]
Adresse du préfet de l'Indre aux maires des communes du département, de l'instruction sur les passeports.
Phone number : 02 47 97 01 40
Editions Atlas broché Bristol illustré Paris 1983 74 pages en format 17 - 25 cm - photographies en couleurs - TBE
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