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Essai historique sur l'origine des Dixmes. Pour parvenir à l'examen de la question, si les Décimateurs ont leur intention fondée en droit pour exiger la Dixme des fruits nouveaux. [Suivi, du même :] Défense de l'Essai Historique sur l'Origine des Dixmes, à M. L'abbé Ghesquière.
S.l., Liège,, 1780-1785. in-8, titre-114pp.-8pp. - 79 pages pour le second titre. Ensemble de deux fascicules brochés, couvertures muettes (postérieure pour le second), entièrement non rognés.
"Histoire du droit, se rapportant au Moyen Âge et au XVI° siècle ; la dîme est-elle un droit général s'appliquant aux "fruits nouveaux" ou un droit fondé seulement sur l'usage ou les titre particuliers ?" Charles d'Outrepont (1746-1809) fut un éminent juriste belge. Il fut favorable à l'entrée des armées de la République française en 1792 et 1794. Tous ses ouvrages furent condamnés. Les 8 pages in-fine contiennent une "Lettre de l'auteur de l'Essai historique sur l'origine des Dixmes". (Ined 3434 - Conlon 80-1473 - Barbier II, col. 218 - Quérard VI, p. 518). Dans sa Défense de l'Essai historique..., l'auteur réplique aux Lettres historiques et critiques pour servir de réponse à l'Essai historique sur l'origine des dîmes du jésuite Joseph Ghesquière (opuscule décrit par Sommervogel III, col. 1371). - (INED : 3432 - Quérard VI, p. 518). - Brochages fragiles, cahiers ou feuillets détachés.
Opinion sur la répression des délits de presse.. Séance du 24 prairial an 7
Paris, Imprimerie nationale, An VII in-8, 10 pp., dérelié.
Député de la Dyle au Conseil des Cinq-Cents, d'Outrepont est favorable à la distinction entre les délits de presse spécifiés par la loi et la licence de la presse formée par des "écarts dangereux et nuisibles à la chose publique". S'il y a "abus de presse" l'auteur demande que le Directoire fasse apposer les scellés "sur les presses, caractères et outils de l'imprimeur".Martin & Walter, III, 26184. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
