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Ordonnance du Roi, qui supprime la Commission établie par l'Ordonnance du 4 Août 1772, concernant les Hôpitaux militaires. Du 17 Août 1774. Ordonnance du Roi, qui supprime la Commission établie par l'Ordonnance du 4 Août 1772, concernant les Hôpitaux militaires. Du 17 Août 1774.
Reference : 015637
Ordonnance du Roi, qui supprime la Commission établie par l'Ordonnance du 4 Août 1772, concernant les Hôpitaux militaires. Du 17 Août 1774.
Ordonnance du Roi, qui supprime la Commission établie par l'Ordonnance du 4 Août 1772, concernant les Hôpitaux militaires. Du 17 Août 1774. Versailles, imprimerie du roi, département de la guerre, 1774. In-folio, 2p. Le but de cette ordonnance était que les inspecteurs des hôpitaux militaires ne dépendent plus d'une commission mais des hôpitaux qu'ils devaient inspecter. Ils devaient donc résider dans une ville du département où ils étaient assignés. [90]
