6 books for « ordonnance du roi »Edit

‎Ordonnance du Roi, qui supprime la Commission établie par l'Ordonnance du 4 Août 1772, concernant les Hôpitaux militaires. Du 17 Août 1774. ‎

‎Ordonnance du Roi, qui supprime la Commission établie par l'Ordonnance du 4 Août 1772, concernant les Hôpitaux militaires. Du 17 Août 1774. Versailles, imprimerie du roi, département de la guerre, 1774. In-folio, 2p. Le but de cette ordonnance était que les inspecteurs des hôpitaux militaires ne dépendent plus d'une commission mais des hôpitaux qu'ils devaient inspecter. Ils devaient donc résider dans une ville du département où ils étaient assignés. [90] ‎

‎Ordonnance du roi, pour changer les noms de quelques Régimens d'Infanterie & de Dragons. Du 12 septembre 1776.‎

‎Ordonnance du roi, pour changer les noms de quelques Régimens d'Infanterie & de Dragons. Du 12 septembre 1776. Paris, Imprimerie royale, 1776. In-folio, 4p. Intéressante ordonnance changeant le nom des régiments d'infanterie et de dragons de la Marche en régiments de Conti, du régiment d'infanterie de Condi en régiment de Barrois, de celui de dragons en régiments de Boufflers et donnant des indications sur les uniformes. Belle vignette gravée en tête. Il existe aussi un tirage in-4 de cette ordonnance. Pliée anciennement, très bel état. [90] ‎

‎ordonnance du Roi concernant les crimes et délits militaires ‎

‎ordonnance du Roi concernant les crimes et délits militaires à la quelle les soldats provinciaux sont assujettis, ainsi que les soldats des autres troupes. Du 1er juillet 1725. A Valenciennes de l’imprimerie J.B Henry imprimeur du Roi 1786. Texte sur 3 colonnes format 80x46cm. Traces de pliures Un manque en marge supérieure droite. ‎

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‎Pour régler le service dans les Places et dans les Quartiers. Du 1er Mars 1768.‎

‎Paris, Imprimerie Royale, Paris, Imprimerie Royale1768 ; petit in-12, veau fauve marbré, dos à nerfs couvert d’un décor doré, tranches rouges. (Reliure de l’époque) VI pp., 452 pp., XXXI pp. (table)Ordonnance en 37 titres pour les officiers qui commandent dans les places et les quartiers : arrivée des troupes dans les places, logement, service des troupes, parade des gardes, rondes, détachement de guerre, police des places, discipline, exercices, hôpitaux, prisons militaires, conseils de guerre et exécutions, honneurs militaires, honneurs funèbres, milices bourgeoises, quartiers et villes ouvertes, citadelles, forts et châteaux, émoluments des Étatas-majors, droits et prérogatives des différents corps de troupes... Ordonnance faite à Versailles le 1er mars 1768, signée par le roi et par le duc de Choiseul. Reliure en bel état.‎

‎Concernant la marine, du 25 mars 1765.‎

‎Imprimerie royale 1766 In-12 plein veau moucheté, dos à nerfs, caissons ornés, XVI- 482- LXXIX pp. table. Reliure ternie, dos frotté, coiffe inf. usée, coins émoussés. Manque la pièce de titre.‎

‎Ordonnance de Choiseul, se substituant à celle de 1689. Détail intéressant : cette ordonnance institue qu'en cas de naufrage, le capitaine de vaisseau « ne quittera le vaisseau que le dernier ». Depuis, cette règle de conduite a acquis universellement force de loi morale. Bon état d’occasion ‎

‎ORDONNANCE DU ROI, CONCERNANT LA COURSE & LES ARMEMENS DES CORSAIRES. DU 16 JANVIER 1780‎

‎ paris Imprimerie Royale 1652 -in-4 broché 1 plaquette brochée in-quarto (booklet in-4), Texte imprimé en noir sur papier velin filigrané, sans illustration (no illustration) excepté un bandeau avec ciel "Aux Fleurs de Lys" dans un paysage marin avec bateaux gravée sur bois en noir en haut du Titre + une lettrine à la couronne royale gravée sur bois en noir , 3 pages, 1780 A Paris, Imprimerie Royale Editeur, ‎

‎essai de règlementation pour les Particuliers [CORSAIRES] ayant obtenu des lettres de marque pour courir les ennemis de l'état, & qui voudront armer en course fait par Monsieur Antoine de SARTINE (secrétaire dÉtat à la Marine) POUR LE ROI.......trés rare........en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎