65 books for « ordonnance »Edit

‎Ordonnance du Roi, qui supprime la Commission établie par l'Ordonnance du 4 Août 1772, concernant les Hôpitaux militaires. Du 17 Août 1774. ‎

‎Ordonnance du Roi, qui supprime la Commission établie par l'Ordonnance du 4 Août 1772, concernant les Hôpitaux militaires. Du 17 Août 1774. Versailles, imprimerie du roi, département de la guerre, 1774. In-folio, 2p. Le but de cette ordonnance était que les inspecteurs des hôpitaux militaires ne dépendent plus d'une commission mais des hôpitaux qu'ils devaient inspecter. Ils devaient donc résider dans une ville du département où ils étaient assignés. [90] ‎

‎Ordonnance du roi, pour changer les noms de quelques Régimens d'Infanterie & de Dragons. Du 12 septembre 1776.‎

‎Ordonnance du roi, pour changer les noms de quelques Régimens d'Infanterie & de Dragons. Du 12 septembre 1776. Paris, Imprimerie royale, 1776. In-folio, 4p. Intéressante ordonnance changeant le nom des régiments d'infanterie et de dragons de la Marche en régiments de Conti, du régiment d'infanterie de Condi en régiment de Barrois, de celui de dragons en régiments de Boufflers et donnant des indications sur les uniformes. Belle vignette gravée en tête. Il existe aussi un tirage in-4 de cette ordonnance. Pliée anciennement, très bel état. [90] ‎

‎Ordonnance du roi, concernant les Consulats, la Résidence, le Commerce & la Navigation des Sujets du Roi, dans les Échelles du Levant & de Barbarie‎

‎Paris, Imprimerie royale, 3 mars 1781, in-8, [4]-83 pp, broché, Édition originale ornée d'une jolie vignette gravée au titre, d'un bandeau et d'une lettrine. Ordonnance faite à Versailles le 3 mars 1781. "Signé Louis. Et plus bas, La Croix Castries. Le Duc de Penthièvre, Amiral de France." L'exécution de la présente ordonnance s'est faite à Paris, le 5 avril 1781. "Signé L.J.M. de Bourbon. Et plus bas (...) Signé Ducoudray." Ordonnance relative aux déplacements, à l'administration et à la vie des français sous le règne de Louis XVI dans les comptoirs commerciaux des "Échelles du Levant & de Barbarie" (désigne l'Afrique du Nord ou les territoires méditerranéens dominés par les Turcs ottomans du XVe au XXe siècle). Table: I. "Des consuls & autres Officiers" (157 articles) - II. "De la Résidence et du Commerce" (88 articles) - III. "De la navigation des Sujets du Roi" (57 articles) - IV. De la Relâche des Bâtimens du Roi (31 articles). On y trouve, notamment, les uniformes et les retraites des consuls & vice-consuls, auxquels "il ne sera accordé aucune retraite avant quinze ans de service, excepté dans les cas d'accident ou d'infirmité" (feuillet 17) , les cérémonies, le mariage, les costumes, la police, les naufrages, salaires des équipages, précautions en cas de peste: "Lorsque l'avis, (...), sera relatif à quelqu'accident ou soupçon de peste, le bateau aura au bout de son mât ou au bâton de pavillon, une flamme rouge; dans ce cas le bateau se placera à pouvoir jeter ses dépêches dans un seau rempli de vinaigre..." (feuillet 76). Quelques minuscules déchirures marginales, fine galerie de vers marginale sur sept ff. affectant à peine le texte d'un article. Couverture rigide‎

‎Bon [4]-83 pp.‎

‎[Bruxelles] Placard de l'ordonnance du 28 juillet 1674 sur les taxes sur le transport de marchandise.‎

‎[Bruxelles] Placard de l'ordonnance du 28 juillet 1674 sur les taxes sur le transport de marchandise. [Bruxelles], s.n., 1675. In-folio (51.5*31.5cm environ). Placard, en français et en flamand, de la publication de cette ordonnance, le 31 août 1675, avec les montants des taxes suivant les marchandises transportées (les bourgeois de Bruxelles en étaient exemptés) en liard ou en gigot (= 1/2 liard). Belle gravure en tête avec Saint Michel terrassant le dragon et les initiales S.P.Q.B. (Senatus Populusque Bruxellensis i.e. le conseil communal et le peuple de Bruxelles). Mouillure ancienne, placard découpé en deux à un pli avec manques minimes. Rare document. [144] ‎

‎Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre ,Donnée à Saint Germain en Laye au mois d'avril 1667‎

‎ 1667 A Paris Chez les Associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression de ses nouvelles Ordonnances - 1667 - Un volume in-16,-(6) + 306 pp + (82)index. reliure pleine basane de l'époque, dos à nerfs tres frotté,charnieres abimées,coins usés,texte bon‎

‎Édition portative de la première ordonnance du Code Louis "sur la réformation de la justice civile et criminelle", dont l'une des mesures les plus connues consiste en la tenue des registres paroissiaux en double, à la suite et sans blanc pour éviter les fraudes et pouvoir pallier la destruction d'un dossier. ‎

‎Ordonnance de Louis XIV, Roi de France et de Navarre, Pour les Matières Criminelles. Donnée à S. Germain en Laye au mois d’Août 1670. ‎

‎Paris, Chez les Associés, 1760. Pet. in 12 (65 x 125) de VIII-495 p. Veau marbré de l’époque, dos à nerfs orné, pièce de titre de maroquin rouge, deux coins émoussés. ‎

‎Ordonnance (150 p.) suivie des Edits, Arrêts & Réglements intervenus depuis l’Ordonnance (de 1672 à 1731), & notamment des Edits & Déclarations concernant les Duels (pp. 311 à 429). Suivie d’une ample Table des matières (pp. 430 à 495). ‎

‎Ordonnance Pour le Reglement des Chasses ‎

‎[Paris,] Jacques Langlois 1669 in-4 de 4 pp. demi-veau brun, dos orné de petits fers dorés, pièce de titre en long maroquin bordeaux, coins vélin [Rel. mod. à l'imitation] ‎

‎Édition originale de cette ordonnance de la « capitainerie des forêts, buissons et plaines » d'avril 1669 interdisant "à toutes personnes de quelque qualité & conditions qu'elles soient" de chasser à proximité des forêts royales. Quatre mois plus tard, la grande ordonnance royale d'août 1669 sur les eaux et forêts étendra cette interdiction de la chasse en tous lieux pour les roturiers ‎

‎PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelleéd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’une Instruction sur la PROCÉDURE CIVILE & CRIMINELLE; PROCÈS-VERBAL DE L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CRIMINELLE du mois d’août 1670 ‎

‎, Paris, les Associés, choisis par ordre de Sa Majesté ... 1757, 2 t. en 1 vol. in-4, pl. veau fauve raciné, titre doré sur pc. brune, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, dentelles sur les nerfs, roulettes dorées sur les coupes, tr. jaspées, bandeaux et lettrines, (plats lég. frottés, 1 mors très lég. fendu, coiffe de tête et de qq. mm à 1,5 cm du haut du dos manquant, coupes et coins émoussés avec très lég. mq., plusieurs ptt. travaux de vers marginaux sans conséquence sur le texte), intérieur très frais, [8ff.]-LXII-[1ff.]-504p. XXIV-272p.‎

6 Images

‎Les évolutions de la cavalerie françoise suivant l'ordonnance du 1er juin 1766.‎

‎Paris, Lattré, 1767. In-8, titre rehaussé de couleurs, 1 ff. d'avertissement, 8 pp. de table des planches, 3 figures montrant les différentes position du cavalier et 26 planches doubles ou dépliantes figurant les différentes formations. Plein veau fauve brûlé, dos à nerfs orné et doré, armes dorées au centre des plats. Reliure de l'époque. (une charnière restaurée).‎

10 Images

‎Edition originale de cet ouvrage entièrement gravé par Lattré, graveur ordinaire de Monseigneur le Dauphin. Réduction de lédition in-folio de limprimerie Royale intitulé " Ordonnance du Roi pour régler lExercice de la Cavalerie, du 1er Juin 1766". (Duc de Choisel). Très bel exemplaire aux armes de Jeanne-Antoinette Poisson, Marquise de Pompadour, frappées postérieurement. Provenance: Collection Philippe Gutzwiller ‎

‎Concernant la marine, du 25 mars 1765.‎

‎Imprimerie royale 1766 In-12 plein veau moucheté, dos à nerfs, caissons ornés, XVI- 482- LXXIX pp. table. Reliure ternie, dos frotté, coiffe inf. usée, coins émoussés. Manque la pièce de titre.‎

‎Ordonnance de Choiseul, se substituant à celle de 1689. Détail intéressant : cette ordonnance institue qu'en cas de naufrage, le capitaine de vaisseau « ne quittera le vaisseau que le dernier ». Depuis, cette règle de conduite a acquis universellement force de loi morale. Bon état d’occasion ‎

‎Instruction relative à l'ordonnance du roi, concernant les Consulats, la Résidence, le Commerce & la Navigation des Sujets du Roi, dans les Échelles du Levant & de Barbarie, rendue le 3 mars 1781‎

‎Paris, Imprimerie royale, [6 mai] 1781, in-8, 71 pp, broché, Édition originale de cette instruction relative à l'ordonnance codifiant les déplacements, l'administration et la vie des français dans les comptoirs commerciaux des "échelles du Levant & de Barbarie" (ou nom donné à l'Afrique du Nord par les Français aux villes et ports marchands des territoires méditerranéens dominés par les Turcs ottomans du XVe au XXe siècle, en turc Iskele de l'italien Scala ou escale.) Au feuillet 51, qui concerne le chapitre du Commerce, on peut lire que "toutes les décisions de Sa Majesté (Louis XVI) ont défendu très expressément, et sous des peines les plus fortes, de prêter leur nom aux Grecs, Juifs, Arméniens & Autres Étrangers"; c'est les faire jouir de nos droits & de nos privilèges" et plus loin (p. 52) "par-tout il faut maintenir la bonne-foi de notre Commerce" et encore que "ce régime doit tenir à la liberté & à une sorte de règle : à la liberté (en italique)." Il est question essentiellement du commerce des draps, "article essentiel & majeur". Cette instruction vise à minimiser les avanies possibles et favoriser le commerce avec les "Rayas" (terme qui désigne ici les non musulmans de l'Empire ottoman), empêcher une révolution car si "une Nation venait à s'emparer du Commerce des draps, notre Commerce en Levant cesserait". Quelques minuscules déchirures marginales, le dernier feuillet est débroché. Couverture rigide‎

‎Bon 71 pp.‎

‎Les évolutions de la cavalerie françoise suivant l'ordonnance du 1er juin 1766.‎

‎Paris, Lattré, 1767. In-8, titre colorié et feuillet d'avertissement en fac-similé sur papier ancien, 8 pp. de table des planches, 3 figures montrant les différentes position du cavalier et 26 planches doubles figurant les différentes formations, la dernière dépliante. Basane mouchetée, dos à nerfs orné de fleurs de lys, coiffes arasées, un mors fendu (Reliure de l'époque).‎

11 Images

‎Edition originale de cet ouvrage entièrement gravé par Lattré, graveur ordinaire de Monseigneur le Dauphin. Réduction de lédition in-folio de limprimerie Royale intitulé " Ordonnance du Roi pour régler lExercice de la Cavalerie, du 1er Juin 1766". (Duc de Choisel). Exemplaire très frais à l'intérieur ‎

‎Explication de l'ordonnance de Louis XV... donnée à Versailles au mois de Février 1731, concernant les donations, par Me Claude Serres,... Avec les Déclarations du Roi... Nouvelle édition, revûe, corrigée & augmentée par l’Auteur‎

‎Avignon, Chez François Girard, Libraire 1766 In-12 18 x 11 cm. Reliure de l’époque plein veau havane marbré, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièce de titre cuir grenat, 6-254 pp. Reliure frottée, coiffe de pied de dos arrachée, mouillures marginales sur les premières pages de garde, intérieur correct. En l’état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Ordonnance du Roy, pour la reformation des logis dudict Seigneur, à la suyte de sa Cour ‎

‎Paris Robert Estienne 1563 pet. in-8 de 8 ff.n.ch. dérel ‎

‎Pièce rare qui a échappé à Renouard. Ordonnance de Charles IX datée de Fontainebleau le 2 février 1563 ‎

‎Ordonnance du Roi, concernant les invalides pensionnés, soldes, demi-soldes & récompenses militaires, retirés dans les provinces. Du 9 mars 1778 ‎

‎Paris Imprimerie royale 1778 in-4 dérelié ‎

‎14 pp., 8 tableaux, la plupart dépliants.A la suite : I. Convention entre le Roi et l'Electeur de Trèves, pour la restitution réciproque des déserteurs. Du 25 juin 1778. Paris, Imprimerie royale, 1778, 6 pp. - II. Ordonnance du Roi, pour donner au régiment d'infanterie de Nivernois le nom du maréchal de Turenne. Du 22 octobre 1778. Paris, Imprimerie royale, 1778, 2 pp ‎

‎ordonnance du Roi concernant les crimes et délits militaires ‎

‎ordonnance du Roi concernant les crimes et délits militaires à la quelle les soldats provinciaux sont assujettis, ainsi que les soldats des autres troupes. Du 1er juillet 1725. A Valenciennes de l’imprimerie J.B Henry imprimeur du Roi 1786. Texte sur 3 colonnes format 80x46cm. Traces de pliures Un manque en marge supérieure droite. ‎

5 Images

‎Pour régler le service dans les Places et dans les Quartiers. Du 1er Mars 1768.‎

‎Paris, Imprimerie Royale, Paris, Imprimerie Royale1768 ; petit in-12, veau fauve marbré, dos à nerfs couvert d’un décor doré, tranches rouges. (Reliure de l’époque) VI pp., 452 pp., XXXI pp. (table)Ordonnance en 37 titres pour les officiers qui commandent dans les places et les quartiers : arrivée des troupes dans les places, logement, service des troupes, parade des gardes, rondes, détachement de guerre, police des places, discipline, exercices, hôpitaux, prisons militaires, conseils de guerre et exécutions, honneurs militaires, honneurs funèbres, milices bourgeoises, quartiers et villes ouvertes, citadelles, forts et châteaux, émoluments des Étatas-majors, droits et prérogatives des différents corps de troupes... Ordonnance faite à Versailles le 1er mars 1768, signée par le roi et par le duc de Choiseul. Reliure en bel état.‎

‎Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité chargé de la réformation provisoire de l'Ordonnance criminelle.‎

‎Paris, Chez Baudouin, imprimeur., s.d. (1790) in-8, 20 pp., dérelié. ‎

‎Le projet de décret comprend XI articles, en particulier sur le rôle des Adjoints dans les procédures criminelles.Martin & Walter, I, 2241. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Ordonnance Sur l' Exercice et Les Évolutions De La Cavalerie Du 6 Décembre 1829 - école Du Cavalier à Pied - Lanciers‎

‎ Leneveu Libraire Broché Paris 1850 108 pages en format 7 - 11 cm - livre très usagé ‎

‎Etat D'usage ‎

‎Ordonnance Sur l' Exercice et Les Évolutions De La Cavalerie Du 6 Décembre 1829 - école Du Cavalier à Pied - Lanciers‎

‎ Leneveu Libraire Broché Paris 1851 137 pages en format 7 - 11 cm - livre très usagé ‎

‎Etat D'usage ‎

‎ORDONNANCE DU ROI, pour régler l'exercice de l'Infanterie. Du 1er Janvier 1766.‎

‎ P; Imprimerie Royale, 1972. In-4 reliure éditeur skivertex rouge, plat orné, 76 pp. 36 figures. Ex-libris. Très bon état. Reproduction en fac-similé, établie par Christian Ariès.‎

‎Ordonnance du Roi, pour attacher aux régimens de chasseurs à cheval, les officiers des légions supprimées. Du 8 avril 1779 ‎

‎Paris Imprimerie royale 1779 in-4 dérelié ‎

‎10 pp. ‎

‎Ordonnance du Roi, concernant les compagnies colonelles, mestre-de-camp, & lieutenantes-colonelles de ses troupes d'infanterie, cavalerie, hussards & dragons. Du 26 septembre 1779 ‎

‎Paris Imprimerie royale 1779 in-4 dérelié ‎

‎1 f.n.ch. de titre, 2 pp. ‎

‎Ordonnance du Roi, concernant les hôpitaux militaires. Du 26 février 1777 ‎

‎Paris Imprimerie royale 1777 in-4 dérelié ‎

‎16 pp.Joint : Règlement fait par ordre du Roi, concernant les trois amphithéâtres établis dans les hôpitaux militaires de Strasbourg, Metz & Lille. Du 26 février 1777. Paris, Imprimerie royale, 1777, 12 pp. ‎

‎Ordonnance du Roi, pour régler l'exercice de toutes les troupes à cheval. Du 1er mai 1777 ‎

‎Paris Imprimerie royale 1777 in-4 dérelié ‎

‎1 f.n.ch. de titre, iv pp., 136 pp., une planche gravée dépliante (formation en bataille d'un régiment) ‎