Paris, Knapen et fils, 1777 in-4, 32 pp., texte sur deux colonnes. demi-veau brun marbré, dos lisse orné de filets dorés, coins en vélin, tranches mouchetées de rouge (reliure moderne).
Concerne les droits sur les vins, cidres, poirés, eaux-de-vie.et s'étend aux généralités d'Amiens, de Bpurges, de Châlons, de La Rochelle, de Lyon, de Moulins, de Paris, de Poitiers, de Soissons, de Tours (à l'intérieur de chaque rubrique, suit le détail par localité ; exemple : "Dans la ville de Corbeil, trente-un sols par muid de vin, mesure de Paris, qui entrera ou sera façonné dans ladite ville, pour y être vendu ou consommé"). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Jean-Roch Lottin, 1791 in-8, titre, 10 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé.
C'est le 20 janvier 1791 que ’Assemblée nationale constituante proclama la suppression des octrois perçus à l’entrée de Paris, symbole à abattre pour les mouvements populaires parisiens ; et de toutes les villes à partir du 1er mai 1791.Au CCF, exemplaires seulement à la BnF, Nantes et Rouen. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
[Paris], Imprimerie de Cordier & Meymac, s.d. (1791) in-8, 8 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé.
C'est le 20 janvier 1791 que l’Assemblée nationale constituante proclama la suppression des octrois perçus à l’entrée de Paris, symbole à abattre pour les mouvements populaires parisiens ; et de toutes les villes à partir du 1er mai 1791. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
RENE DE KERMENO, RECTEUR DE LA PAROISSE D'HERBIGNAC + GABRIEL MONTON DE KERGENTIL, Conseiller du Roi, Receveur des octrois
Reference : 21258
(1687)
herbignac 1687 1 acte, brochure 4 pages (une grande page pliée en deux), sur papier velin ligné, manuscrite à l'encre brune, format : 18,7 x 26 cm, tampon timbre fiscal noir :"BRETAGNE", Un Sol, en haut de la 1ère page à gauche, fait à Guérande, le 24 janvier 1687 signé : MONTON (sieur de Kergentil),
Beau DOCUMENT....................RARETE.....en bon état (very good condition), en trés bon état