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Coutumes du Pays de Normandie, anciens ressorts & enclaves d'iceluy, augmentées des édits, arrests et règlemens, desquels le lecteur pourra voir les titres en la page suivante.
Rouen, Robert de Rost, 1697 ; in-24 (12 x 6 cm). Veau brun, dos à nerfs orné, titre doré. Frottements sur les coins, coiffe sup. arasée, papier légèrement bruni. Ex-libris manuscrit sur le titre ; "J.R. Fayolle".
Gourdon et Terrin, (Bibliographie des coutumes), ne signalent pas cette édition, qui peut cependant se rattacher aux publications de petit format N°1326-1330.
COUTUME DE NORMANDIE expliquée par M. Pesnelle, Avocat au parlement, Troisième édition avec les observations de M. ROUPNEL, seigneur de Chenilly,...
Rouen R. Lallemant 1759 -in-4 plein-veau un fort volume, reliure plein veau (binding full calfskin) havane in-quarto (20,6 x 26,4 cm), RELIURE D'EPOQUE, dos à nerfs (spine with raised bands), décoré "or" et à froid (gilt and blind stamping decoration), titre frappé "or", pièce de titre sur fond marron clair avec double filets "or" en encadrement, roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, entre-nerfs à fleuron "or" dans un encadrement de deux filets "or" avec fleurette (floweret), roulette et double filets "or" en tête et en pied, coiffe supérieure manquante avec 5 petits trous de vers en tête, mors du premier plat fendu sur 3 cm en tête et 5 cm en pied, mais la reliure est trés solide, plats frottés et légèrement épidermés, coins écornés (corners dog-eared), roulette "or" sur les coupes avec manque de dorure, toutes tranches lisses rouges (all edges red), marques de tampons "EX-LIBRIS" à l'encre brune d'un cabinet d'avocats de Granville sur la page de titre, ([XVI] + 732 + [85 p.de table]) pages avec Approbation & Privilège, 1759 Rouen : R. Lallemant Editeur,
Autre auteur : Roupnel de Chenilly. Annotateur .....Coutume de Normandie expliquée par M. Pesnelle, avocat au parlement, 3ème édition, avec les observations de M. Roupnel. On y a joint un recueil dédits, déclarations, arrêts et réglemens, et les ordonnances sur le fait des mariages..........COUTUME DE NORMANDIE : La législation anglaise a conservé de larges portions du droit normand, y compris dans les procédés, les formules et le langage. Le droit anglo-gallois reste lui aussi imprégné de droit normand. Aujourdhui encore, la coutume de Normandie inspire la législation des parties de la Normandie dépendant de la couronne britannique, notamment la clameur de haro qui reste en vigueur à Sercq, Jersey et Guernesey, ainsi que la plupart des dispositions sur la succession et les fiefs. Les juristes se destinant à la profession davocat ou davocat-conseil à Guernesey (ou, jusquà récemment, à Jersey) doivent compléter un cycle détude de six mois en droit normand à luniversité de Caen et obtenir un Certificat détudes juridiques françaises et normandes avant de pouvoir sinscrire au barreau de Guernesey, dont dépendent les îles d'Aurigny, Sercq et Guernesey (il est devenu facultatif pour l'inscription au barreau de Jersey, depuis 1991). Perdure aussi la coutume du retrait lignager, qui donne la possibilité à un enfant, de contester la vente d'un bien, réalisée par ses parents. Cette coutume a été abolie à Jersey au XIXe siècle, puis abolie, à Guernesey, en 2012. Elle s'applique encore à Sercq. ...RARE............en bon état malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the small defect indicated). bon état
[COUTUMIER] Édition de la Coutume réformée de Normandie, 1585
Reference : 12654
(1586)
Coustumes du pais de Normandie, anciens ressors, et enclaves d'iceluy.
1586 1 À Paris, pour Thomas Mallard marchand libraire demeurant à Rouën, 1586, in-4° de 10 ff.n.ch. (2 bl., titre "aux léopards", 7 ff. d'Epistre) - 120 ff. chiffrés - un arbre de consanguinité replié (non mentionné par Frère) - 43 ff. de Procès-verbal - 2 ff.n.ch. (table, feuillet de la marque "aux léopards" du libraire Martin Le Mégissier) ; reliure de vélin souple à recouvrement d'époque, dos lisse, lacets postérieurs ; manque angulaire de vélin au second plat, coins inférieurs de la page de titre et des 4 premiers feuillets restaurés, de même les cinq derniers feuillets restaurés, quelques traces de mouillure marginales.
Édition originale de la Coutume réformée de Normandie, imprimée à Paris par Jean Le Blanc pour les libraires rouennais Martin Le Megissier et Thomas Mallard, la première à prendre en compte la réformation de la Coutume de 1585. Outre la Coutume, l'édition contient quelques arrêts notables, le procès-verbal de la rédaction, les lettres patentes qui ordonnent cette nouvelle rédaction, l'approbation des Etats, l'enregistrement au Parlement et les noms de tous les députés aux Etats de Rouen.L'Épitre dédicatoire à l'amiral, duc de Joyeuse, lieutenant-général en Normandie, est signée de Guillaume Lambert, bailly de Saint-Sauveur-le-Vicomte, lequel étant très versé dans le droit normand, fut choisi en 1583 pour coopérer à la nouvelle rédaction de la Coutume de la province, qui se fit à Rouen par ordre de Henri III. Lorsque ce travail fut terminé, on chargea le même jurisconsulte de donner au public la première édition de la Coutume de Normandie ainsi réformée. Très rare coutume, bien complète de son arbre de consanguinité que Frère ne mentionne pas mais dont on trouve trace dans l'exemplaire de la vente H. de Lassize (1867, n° 905) ainsi que dans l'exemplaire de la Bibliothèque Sainte-Geneviève. Frère I, 301.
