18 books for « napoleon bacqua m »Edit

‎Codes de la Législation française‎

‎Au Bureau de l'Administration. 1847. In-8. Relié plein cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos frotté, Quelques rousseurs. 1091 pages. + table alphabétique et raisonnée des matières - Plats frottés avec nombreuses épidermures - Filets dorés sur les tranches des plats estompés partiellement - Titre, filets et motif ornemental dorés - Tranches marbrées.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Ouvrage contenant la Charte constitutionnelle et les codes ordinaires , des codes spéciaux sur chacune des autres matières du Droit ; De plus, une rubrique dinstincte, les Lois, Décrets et Ordonnances sur les matières qui n'ont pu être codifiées ; Des annotations sur les lois les plus usuelles ; La définition et l'explication des termes de droit ; La corrélation exacte des articles des codes - 6e édition contenant les lois sur les Brevets d'invention, la Chasse et les Patentes. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎CODES SPECIAUX DE LA LEGISLATION FRANCAISE - AVEC DES ANNOTATIONS SUR LES LOIS LES PLUS USUELLES, LA DEFINITION ET L'EXPLICATION DES TERMES DE DROIT - LAZA CORRELATION COMPLETE DES ARTICLES DES CODES ET DES TABLES CHRONOLOGIQUE, ALPHABETIQUE DES MATIERES.‎

‎DUPONT PAUL. 1861. In-8. Relié toile grenée. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Papier jauni. VIII + 1345 pages - Coins et tranches très frottés - Mors frottés - Dos a 4 nerfs - Auteur, titre et fleurons dorés - Coiffe en tete manquante - Plats intérieurs marbrés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SOMMAIRE : Code Administratif, code de l'armée, code des avocats, code de la chasse, code des colonies, code de la contrainte par corps, code des contribution, code des cultes, code électoral législatif, code de l'enregistrement, code d'expropriation, code de la garde nationale, code de l'instuction publique, code (pénal) de la marine marchande, code municipal et départemental, code des poids et mesures, code de la police médicale, code de la presse, code de la porpriété littéraire et de la voirie, lois et décrets divers, code des formules. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes Napoléon, législation française contenant outre la Constitution et les codes ordinaires, des codes spéciaux sur chacune des autres matières du droit... 9eme éd.‎

‎ 1856 demi-chagrin (1 cahier deboité). in-12, 1078-XLVIIpp., P. Durand 1856‎

‎Codes Napoléon législation française contenant outre la constitution et les codes ordinaires, des codes spéciaux sur chacune des autres matières du droit... - 8e édition‎

‎Auguste Durand. 1854. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. VI + k + XIV + 1072 + XLVI pages. Texte sur deux colonnes. Annotaion au crayon de papier en page de garde. PLats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, auteur et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bulletin Annote Des Lois Decrets Arretes Avis Du Conseil D'etat Etc - Tome Xiii Annee 1860‎

‎Imprimerie Et Librairie Administratifs De Paul Dupont 1860 1860.‎

‎Tom XIII année 1860. Reliure demi-cuir. Bon état sauf cuir du dos avec quelques grignotage d¿épiderme sinon restant en bon état. 352pp. Livre relié couverture cartonnée. En stock. Vendeur PRO Français. Expédition rapide et soignée sous enveloppe cartonnée ou à bulles‎

‎Bulletin Annote Des Lois Decrets Arretes Avis Du Conseil D Etat Tome Xiv Annee 1861‎

‎Dupont 1861 1861.‎

‎Tome XIV 1861. Reliure demi-cuir. Traces de grignotages sur l'épiderme du cuir sinon restant en bon état. Livre relié couverture cartonnée. En stock. Vendeur PRO Français. Expédition rapide et soignée sous enveloppe cartonnée ou à bulles‎

‎Bulletin Annote Des Lois Decrets Arretes Avis Du Conseil D Etat Tome Xxvi Annee 1873‎

‎Dupont Paul 1873 1873.‎

‎Tome XXVI 1873. Reliure demi-cuir. Cuir craquelé et petites traces de grignotage sur l'épiderme du cuir sinon restant en bon état. Livre relié couverture cartonnée. En stock. Vendeur PRO Français. Expédition rapide et soignée sous enveloppe cartonnée ou à bulles‎

‎Bulletin des Lois, TOME XIII : Année 1860‎

‎LOUSTAU-CHARTEZ FRERES. Non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 352 pages. Manque un coin sur le 1er plat de couverture.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎ Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Codes de la Législation Française.‎

‎AU BUREAU DE L'ENCYCLOPEDIE DU XIXème siècle. 3ème édition. 1847. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 1091 pages. Titre, filets et caissons dorés sur demi-chagrin rouge.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant outre la Charte Constitutionnelle et les Codes Ordinaires, des Codes Spéciaux, sur chacune des autres matières du droit. Lois, décrets et ordonnaces sur les matières qui n'ont pu être codifiées ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES DE LA LEGISLATION FRANCAISE‎

‎Bureau de l'Administration. 1842. In-8. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 1081 pages. Dos manquant. 1er plat taché, et détaché. 2e plat fortement abîmé, avec manques. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3e édition revue. Contenant outre la Charte constitutionnelle et les Codes ordinaires, des Codes spéciaux sur chacune des autres matières du Droit, Les Lois, Décrets et Ordonnances sur les matières qui n’ont pu être codifiées, etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎BULLETIN ANNOTE DES LOIS DECRETS ARRETES AVIS DU CONSEIL D ETAT TOME XXXI ANNEE 1878.‎

‎DUPONT PAUL.. 1878. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 426 pages.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES‎

‎ Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES‎

‎CODES DE LA LEGISLATION FRANCAISE CONTENANT outre la Charte constitutionelle et les codes ordinaires, des codes speciaux sur chacune des autres matieres du droit, de plus sous une rubrique distincte les lois, decrets et ordonnances sur les matieres...‎

‎AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1840. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 1121 pages - nombreuses epidermures sur la couverture - contre-plats jaspé - texte en 2 colonnes - quelques annotations en noir et blanc dans et en marge du texte - annotations au stylo noir sur les pages de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎outre la Charte constitutionelle et les codes ordinaires, des codes speciaux sur chacune des autres matieres du droit, de plus sous une rubrique distincte les lois, decrets et ordonnances sur les matieres qui n'ont pu l'etre codifiees, des annotations sur les lois les plus usuelles la definition et l'expliction des termes de droit et . la correlation exacte des articles des codes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES DE LA LEGISLATION FRANCAISE - OUVRAGE CONTENANT OUTRE LA CONSTITUTION ET LES CODES ORDINAIRES DES CODES SPECIAUX SUR CHACUNE DES AUTRES MATIERES DU DROIT... - 7eme EDITION.‎

‎DURAND AUGUSTE. 1849. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 1113 pages - texte en 2 colonnes - 1 tampon sur la page de titre et 2 tampons au dos de la page de titre - contre-plats jaspés - dos à 4 nerfs - dos frottés - 1 etiquette collée au dos - auteur, titre et caissons dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES DE LA LEGISLATION FRANCAISE - Contenant outre le code politique et les codes ordinaires, des codes spéciaux sur chacune des matières du droit‎

‎IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES PAUL DUPONT. 1854. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1617 pages - texte sur 2 colonnes - pièce de titre - filets dorés sur le dos - coiffe en pied légèrement abimée. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎édition nouvelle Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes de la législation française contenant outre la constitution et les codes ordinaires des codes spéciaux sur chacune des autres matières du droit les lois, décrets et ordonnances sur les matières qui n'ont pu être codifiées des annotations sur les‎

‎Auguste Durand. 1852. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 1169 pages. Reliure demi-cuir. Dos à nerfs. Epidermures. Auteur et titre doré sur pièce de titre. Filets. Caissons. Plats, gardes et contreplats marbrés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sepyième édition Classification Dewey : 340-Droit‎

‎- Codes spéciaux de la législation française avec annotations sur les lois les plus usuelles, la définition et l’explication des termes de droit, la corrélation complète des articles des codes et des tables chronologique et alphabétique des matières. Edition nouvelle contenant vinght-six codes spéciaus: Code Administratif, code de l’armée, code des avocats, code de la chasse, code des colonies, code de la contrainte par corps, code des contribution, code des cultes, code électoral législatif, code de l’enregistrement, code d’expropriation, code de la garde nationale, code de l’instuction publique, code (pénal) de la marine marchande, code municipal et départemental, code des poids et mesures, code de la police médicale, code de la presse, code de la porpriété littéraire et de la voirie, lois et décrets divers, code des formules. Suppléments. - Codes usuels de la législation française avec des annotations sur les lois d’intérêt général, la définition et l’explication des termes de droit, la corrélation complète des articles des codes et des tables chronologique et alphabétique des matières. Suivi d’un appendice annoté contenant les lois communales les plus importantes. Edition nouvelle.‎

‎ Paris, Impr. et Librairie Administratives de Paul Dupont 1863, 240x155mm, VIII + VIII - 1345 + 891pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré, auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.‎

‎Chemins de fer Français code annoté contenant la législation applicable aux chemins de fer en général-Les lois ordonnances cahiers des charges relatifs a chaque chemin de fer-Une table ou dictionnaire raisonné des matières & une table géographique.‎

‎Paris Au bureau de législation usuelle. 1847 463p+29p+10p 1 volume In8. Reliure d'époque en demi basane noire. Dos orné de fers romantiques titré. ‎

‎CODES SPECIAUX de la législation française. CODES USUELS de la législation française. Edition nouvelle.‎

‎Paris Imprimerie et Librairie Administratives de Paul Dupont 1864-1865. 2vol grand et fort in-8 imprimés sur 2 colonnes VIII 1345 VIII 827pp. Demi chagrin bleu nuit, dos à 4 nerfs orné de cadres de filets à froid et fleurons dorés, plats de percaline bleu nuit avec encadrements à froid, rel époque. Bel exemplaire sans aucune rousseur, dans une reliure décorative.‎

‎*Codes spéciaux: administratif, des avocats, de l'armée, de la chasse, des colonies, des contraintes par corps, des controbutions, du culte, éléctoral législatif, de l'enregistrement, de l'expropriation, de la Garde Nationale, de l'instruction publique, pénal de la marine marchande, code municipal, départemental, des officiers ministériels, patente, pêche, poids et mesures, police médicale, presse, propriété littéraire et industrielle, rural, des tribunaux, des usines, de la voirie, décrets et lois divers, code des formules. *Codes usuels: politique, Napoléon, procédure civile, commerce, instruction criminelle, code pénal, des frais, forestier,lois et décrets divers. ‎