Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 32 pp., broché sous couverture d'attente jaune. Couverture salie. Mouillures. Etiquette à la main sur la couverture.
Le 12 novembre 1789, la Constituante décida la formation des municipalités dans chaque ville, bourg et communauté rurale. Elles succèdaient aux paroisses et aux échevinages dans les villes. Les municipalités furent élues par les citoyens actifs, ainsi que le maire. Le bureau du conseil municipal était élu chaque année par les conseillers. Deux mandats avec renouvellement par moitié tous les deux ans.Martin & Walter, Anonymes, 14574. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
[Paris], Imprimé aux dépens des municipalités aristocratiques, 1789 in-8, 16 pp., en feuilles, cousu.
Comme le titre ne l'indique pas, l'opuscule contient aussi un plaidoyer en faveur la liberté absolue de la presse. Pour le reste, il s'agit d'une dénonciation des effets du suffrage censitaire dans la composition des municipalités et des directoires locaux.Au CCF, exemplaires seulement à la BnF et Strasbourg. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Agen, veuve Noubel, 1790. 1 vol. in-8°, demi-basane blanche, dos lisse muet. Reliure de conservation moderne. 32 pp. Tache et petite perforation en tête du feuillet de titre, sans atteinte au texte.
Impression agenaise de la loi du 14 décembre 1789 sur l'organisation des communes de France.
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In-8, broché, couverture papier moderne, tranches rouges, 32 p. Paris, Imprimerie Nationale, 1789.
Edition originale de cette disposition historique du 22 décembre 1789. (Martin & Walter, IV 2, 14574).Très bon exemplaire, très frais.
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Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791; in-4, 3 pp., vignette.
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Paris, Imprimerie Royale, 1790 in-4, 7 pp., en feuilles.
Répond à certains doutes émis sur le décret en 21 points brièvement traités, et en trois questions plus développées. L'essentiel des matières tourne autour du droit de suffrage et de la qualité de citoyen actif. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, rue des Poitevins, Hôtel Bouthillier, 1789 in-8, 156 pp., cartonnage Bradel de papier marbré, tranches jaunes (reliure moderne). Bon exemplaire.
La question municipale, il ne faut pas l'oublier, fut l'un des grands thèmes de la pré-révolution et des réformes de 1789-1790. Fleurirent alors quantité de projets et d'études visant à donner à l'échelon politique élémentaire plus de libertés et d'indépendance. Notre ouvrage est attribué par certains catalogues à un certain Favier, dont on ne sait rien. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Montauban, Descaussat, 1703 in-4, 12 pp., déchirure sans manque au dernier feuillet. (H2)
[TRAVAUX PUBLICS] - Instruction pour les Commissaires des Districts et des Municipalités, les Conducteurs et Piqueurs chargés de l’exécution à faire sur les Routes, dont l’ouverture a été ordonnée par l’Arrêté du représentant du peuple Pélissier, du 19 vendémiaire dernier.
Reference : 9010
Placard de 42 x 52 cm (manque de papier angulaire).
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Paris, Imprimerie du Dépôt des Lois, s.d. in-4,
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