Bourg-en-Bresse, Veuve Besson, 1781 ; in-folio, broché ; 27, (1 bl.), 15 pp., (1 bl.).
Pièce absente de Sirand et Douglas. Au delà du procès, dont l'intérêt est secondaire, ce document apporte des renseignements sur les rentes du Comte de Montrevel et celles du sieur de Vaulpré, certaines remontant au XVIe siècle et créées au profit des Ducs de Savoie. Traces de poussière, bon état général. Sirand a recensé très peu de documents imprimés par la Veuve Besson.
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