24 books for « ministres »Edit

‎Réunion des dix-neuf brochures de la Chambre des Députés.‎

‎Paris, 1814-1816 in-8, demi-chagrin bleu cyan, dos à petits nerfs (J. Weber). ‎

‎De par la Charte, si le monarque reste le seul arbitre de la Loi, les Chambres peuvent en faire la proposition et indiquer ce qu'il paraît convenable d'y placer. Dans le cadre de la responsabilité des ministres, il s'agit de déterminer la possible intervention de la Chambre des Députés selon les cas de trahison ou de prévarication puisque le pouvoir étant confié au ministre pour assurer la liberté et la propriété des citoyens, ce dernier doit répondre de ses actes.1/ FAREZ. Rapport fait, en Comité secret, au nom de la Commission centrale, sur la proposition d'une Loi relative à la responsabilité des Ministres. Séance du 5 octobre 1814. (Paris), Impr. Hacquart, s.d. (1814), 39 pp.2/ FAGET de BAURE. Projet de résolution proposé en Comité secret. (Paris), Impr. Hacquart, s.d. (1814), 14 pp.3/ CHALLAN. Opinion sur la proposition d'une Loi relative à la responsabilité des Ministres. Comité secret du 11 octobre 1814. (Paris), Impr. Hacquart, s.d. (1814), 52 pp.4/ FLEURY. Opinion relative au projet de Loi sur la responsabilité des Ministres. Séance du 15 octobre 1814. (Paris), Impr. Hacquart, s.d. (1814), 24 pp.5/ FAREZ. Discours d[u] rapporteur de la Commission centrale, relatif à la responsabilité des Ministres. Séance du 18 octobre 1814. (Paris). Impr. Hacquart, s.d. (1814), 56 pp.6/ TANNEGUI-LEVENEUR. Opinion prononcée le 18 octobre 1814, sur le projet de Loi concernant la responsabilité des Ministres. (Paris), Impr. de Fain, s.d. (1814), 3 pp.7/ MAUREL. Opinion d[u] député de l'Isère, sur la proposition faite à Chambre concernant la responsabilité des Ministres. (Paris), Impr. Hacquart, s.d. (1814), 23 pp.8/ FAGET de BAURE. Rapport sur la responsabilité des Ministres. Séance du 23 novembre 1814. (Paris), Impr. Hacquart, s.d. (1814), 30 pp.9/ VERNEILH-PUIRASEAU. Opinion sur la responsabilité des Ministres. Séance du 2 décembre 1814. (Paris), Impr. Hacquart, s.d. (1814), 11 pp.10/ CHALLAN. Seconde opinion sur le projet de Loi relatif à la responsabilité des Ministres. comité secret du 2 décembre 1814. (Paris), Impr. Hacquart, s.d. (1814), 39 pp.11/ MORTREUX (baron de). Opinion d[u] député du Calvados, sur le projet de Loi relatif à la responsabilité des Ministres. Comité secret du 6 décembre 1814. (Paris), Impr. Hacquart, s.d. (1814), 18 pp.12/ DEL'HORME. Opinion sur le projet de Loi relatif à la responsabilité des Ministres. Séance du 8 décembre 1814. (Paris), impr. Hacquart, s.d. (1814), 23 pp.13/ SÉDILLEZ. Opinion sur le projet de Loi relatif à la responsabilité des Ministres. Séance du 8 décembre 1814. (Paris), Impr. Hacquart, s.d. (1814), 34 pp.14/ FAGET de BAURE. Opinion sur le projet de Loi relatif à la responsabilité des Ministres. (Paris), Impr. Hacquart, s.d. (1814), 31 pp.15/ RÉSOLUTION de la Chambre des Députés des Départements. Comité secret du 16 décembre 1814. Projet de Loi relatif à la responsabilité des Ministres. (Paris), Impr. Hacquart, s.d. (1814), 12 pp.16/ RÉSOLUTION de la Chambre des Députés des Départements, relative à la responsabilité des Ministres. Envoyée à la Chambre des Pairs le 27 décembre 1814. (Paris), Imprimerie de Didot l'aîné, s.d. (1814), 18 pp.17/ CONSTANT (Benjamin de). De la responsabilité des Ministres. Paris, Nicolle, 1815, [2]-100 pp.18/ LA LUZERNE (César-Guillaume de). Sur la responsabilité des Ministres. À Paris, chez Potey, 1816, 40 pp.19/ KERGORLAY. Développements de [m]a proposition, prise en considération par la Chambre des Députés, dans son Comité secret du 22 mars 1816, sur la responsabilité des Ministres. (Paris), Impr. Hacquart, s.d. (1816), 14 pp.De la bibliothèque du comte Paul Eugène Lanjuinais (1799-1872), homme politique et membre de la Chambre des Pairs, avec son ex-libris. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎[Charles X] Mea culpa de Charles X ex roi de France, et de ses Ministres - Les adieux de Charles aux Français. - Son départ pour se rendre en Saxe passant par Hambourg accompagné seulement de cent personnes. Paris 14 août 1830.‎

‎[Charles X] Mea culpa de Charles X ex roi de France, et de ses Ministres - Les adieux de Charles aux Français. - Son départ pour se rendre en Saxe passant par Hambourg accompagné seulement de cent personnes. Paris 14 août 1830. [Paris], imprimerie de Demonville, rue Christine n°2. 2p in-4. Rare document contre le roi déchu et ses ministres, à peine répertorié, qui existe dans deux versions : la nôtre et une imprimée à Nancy chez Richard-Durupt. Le WorldCat ne donne qu'un seul exemplaire de chaque tirage : Leyde pour notre tirage, BnF pour celui de Nancy. Ce document se présente comme une lettre de Charles X, commençant et finissant par la formule « Mea culpa, mea culpa, mea maxima culpa », dans laquelle on voit un roi faible, naïf, manipulé par ses ministres dont certains, pourtant catholiques, ne sont que des « loups ravissants ». A la fin de la lettre, trois petits paragraphes montrent que le document date d'août 1830. En effet, il est dit que Charles X part en Saxe via Hambourg, ne pouvant se rendre en Angleterre, alors qu'il embarque le 16 août pour l'Angleterre. Très rare document. [304-2] ‎

‎Loi relative aux Ministres de la Guerre, de l'Intérieur & des Contributions publiques.-‎

‎Donnée à Paris, le 11 Août 1792, l'an quatrième de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées.‎

‎(Décret du 10 août 1792). Suite à l'insurrection du 10 Août, élection d'un conseil exécutif: Ministre de l'Intérieur ROLAND (de La PLATRIERE) né à Villefranche-sur-Saône en 1734. Ministre de la Guerre SERVAN (de GERBEY) né à Romans en 1741. Ministre des Contributions publiques CLAVIERE né à Genève en 1735. Ces 3 ministres avaient déjà été nommés aux mêmes postes le 23 mars 1792 mais avaient dû démissionner le 20 juin suivant. ‎

‎Motion faite à l'ouverture de la séance du 13 juillet 1789.‎

‎Paris, Baudouin, 1789 in-8, 4 pp., dérelié. Rousseurs.‎

‎Secrétaire des Etats du Dauphiné, Mounier fut un des chefs des monarchiens, c'est-à-dire des députés à la Constituante, favorables à une monarchie parlementaire sur le modèle anglais. Dans cette brochure, Mounier demande à l'Assemblée nationale de solliciter le rappel des ministres écartés par le Roi, en particulier, Necker, Montmorin, de la Luzerne et de Saint-Priest.Martin & Walter, III, 25399. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Réflexions , à l'occasion du décret d'accusation. porté contre M. Delessart, ex-ministre des Affaires étrangères, et des dénonciations faites contre M. Duport ex-ministre de la Justice‎

‎Paris, Impr. Nationale, (1792) in-8, 31 pp., dérelié, imprimé en partie sur papier bleu. ‎

‎Avocat à Aubenas, député de l'Ardèche à la Législative, Dalmas prit place à droite de l'Assemblée et refusa la déchéance de Louis XVI. L'auteur met en valeur la faiblesse des preuves rassemblées contre les deux ex-ministres. M. Delessart est uniquement accusé à partir d'une lettre adressée à M. de Noailles, or le jugement d'une telle correspondance doit être confié au roi, afin de respecter la séparation des pouvoirs. Martin & Walter, I, 9093. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Chambre des Pairs. - Séance du 7 avril 1836. Rapport fait à la Chambre au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la responsabilité des ministres. et des autres agens du Pouvoir‎

‎S.l. [Paris], s.d. (1836) in-8, 72 pp., en feuilles, cousu, non coupé. ‎

‎Félix Barthe (1795-1863), élu député en 1830, devient ministre de la Justice de mars 1831 à avril 1834. Il sera ensuite nommé Pair de France et président de la Cour des Comptes avant de reprendre le portefeuille de la Justice entre 1837 et 1839. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Ham Août 1829 - Novembre 1832 par un ancien attaché à la Présidence du Conseil des derniers Ministres de la Restauration‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau brun à petits coins, dos à 4 nerfs plats orné, Urbain Canel, Adolphe Guyot, Paris, 1833, VII-475 pp. avec 1 fac-similé‎

9 Images

‎Une note manuscrite l'attribue à Nettement, mais Quérard l'attribue à Alexandre Mazas (Quérard, I, 321). Etat satisfaisant (rel. frottée avec petits mq. de cuir en coins et coupes, brunissures).‎

‎Babeuf (Emile) Procès des Ex-Ministres précédé de Notices Historiques contenant des faits inédits sur MM. de Polignac, de Peyronnet, Chantelauze et de Guernon de Ranville. Hocquart jeune, 1830. 5 tomes en 3 volumes in-16, 90 x 145 mm., 216, 216, 215 & 216 & 193 pp. Belle petites reliures demi-cuir, tranches marbrées, usures en coins, rares rousseurs. Quatre portraits hors-texte. Le procès de quatre anciens ministres de Charles X, accusés d'avoir participé au coup de force constitutionnel du 25 juillet 1830 qui déclencha la révolution de Juillet‎

5 Images

‎RECUEIL DE PRIERES A L'USAGE DES FAMILLES - EDITION REVISEE PAR LES SOINS DE LA SOCIETE DES PASTEURS ET MINISTRES NEUCHATELOIS ET RECOMMANDEE PAR ELLE.‎

‎ATTINGER FRERES. NON DATE. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. XXIV + 375 pages - plats jaspés - dos tâché - salissures sur les pages 152 et 153 altérant légèrement la lecture.. . . . Classification Dewey : 264.1-Les prières‎

‎ Classification Dewey : 264.1-Les prières‎

‎Procès des 7 ministres de Charles X accusés de haute trahison.‎

‎Contenant : le rapport au Roi, les ordonnances du 25 juillet, les développements de la proposition de M. Salverte, le rapport et la discussion devant la Chambre des députés, les débats et les plaidoyers devant la Chambre des Pairs, etc. P.Marchands de Nouveautés 1830. In-8 (20/12cm). XXXII-631 pages. Demi veau framboise de l'époque, dos lisse orné de beaux fleurons romantiques dorés. Tranches jaspées. Bon état.‎

‎Les accusés sont : MM. De Polignac - De Peyronnet - Chantelauze - De Guernon-Ranville - D'Haussez - Capelle et De Montbel. Bel exemplaire.‎

‎Procès des derniers ministres de CHARLES X, depuis leur mise en accusation jusqu'au jugement rendu par la Cour des Pairs.‎

‎Chez L'Editeur - Imprimerie De G. Doyen Paris 1830 In-16 ( 135 X 85 mm ) de 180 pages, demi-veau caramel, dos lisse orné de filets et fleuron doré. ( Reliure de l'époque ). Compte rendu des audiences du procès. Petits manques angulaires aux 5 derniers feuillets, bel exemplaire.‎

‎La désagrégation de l'Europe - Essai sur des vérités impopulaires‎

‎Paris, Spes 1938 566pp., br.orig., 19cm., bon état‎

‎(Alexis) Lagarde Biographie des Ministres depuis la Restauration / publiée par M.-A. Lagarde. Paris : Chez les Marchands de Nouveautés, 1826, 119 pp., broché, 69 x 111 mm.‎

‎Procès des Ministres de Charles X Nouvelle édition, mise dans un meilleur ordre que les éditions précédentes, et contenant la relation exacte des débats et des plaidoyers ; avec leurs quatre portraits, in-8 reliure demi-basane marron de l'époque, (dos abimé en partie manquant) Chez Lequien Fils, Paris, 1831, IV-699 pp. avec 4 portraits hors texte rousseurs, bords frottés‎

‎Les fastes de Louis XV, de ses ministres, maîtresses, généraux et autres notables de son règne ... 1783 Chez la Veuve Liberté A Ville Franche, reliure plein cuir, plats épidermés, tranches jaune, 18 x 10,5 cm - 322 & 270 pages, intérieur frais.‎

‎Rappel immédiat de certaines catégories de réservistes (8)‎

‎ Imprimerie nationale, 1938. Affiche 63 x 50 cm - mentions manuscrites pour la date et l'heure.‎

‎Trace faible d'insolation et deux petites déchirures sans manque. ‎

‎1990, panorama de l'année.‎

‎DEPARTEMENT DE L'INFORMATION ET DE L'EDITION. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 248 pages.. . . . Classification Dewey : 945-Italie‎

‎Vie italienne, documents et informations. Academia della crusca. Jardin italien à Osaka. Titianus Cadorinus. Classification Dewey : 945-Italie‎

‎Vie Italienne N°3, XXIVè année.‎

‎NON INDIQUE. 1976. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 211 à 320. Quelques planches de photos en noir et blanc hors-texte.. . . . Classification Dewey : 945-Italie‎

‎Documents et Informations. Législation urbaine, centres historiques et décentralisation régionale. La Bibliothèque Nationale de Rome. La conservation des ressources en eau et l'aménagement du territoire. Agrigente, cité des temples. Classification Dewey : 945-Italie‎

‎LA CONSTITUTION DE LA REPUBLIQUE ITALIENNE.‎

‎CHEZ L AUTEUR.. 1971. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 50 pages.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES‎

‎ Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES‎

‎Réflexions après l'action. Réflexions sur les institutions et les hommes, sur la stratégie, sur la monnaie, sur les alliances, sur l'époque actuelle.‎

‎ 1973 Paris, Plon (Collection "Tribune Libre"), 1973, petit in 8° broché, 153 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Projet de Traité de Paix avec la Bulgarie‎

‎ PARIS, Im. Nationale - Palais du Luxembourg 18/07/1946 - In-4 Broché - 50 pages - Propre ‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Projet de Traité de Paix avec la hongrie‎

‎ PARIS, Im. Nationale - Palais du Luxembourg 18/07/1946 - In-4 Broché - 51 pages - Propre ‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Projet de Traité de Paix avec la Finlande‎

‎ PARIS, Im. Nationale - Palais du Luxembourg 18/07/1946 - In-4 Broché - 43 pages - Propre ‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎La Méditerranée Américaine - l'expansion des Etats-Unis dans la Mer des Antilles‎

‎ PARIS, Payot - 1927 - in-8 - broché - 1 carte HT sur double-page - 273 pages - Bel exemplaire‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎