6 books for « ministere de la marine... »Edit

‎Recueil de textes réglementaires concernant le service de la Caisse générale de prévoyance des marins français contre le risque d' accident , de maladie et d' invalidité.‎

‎ P, Imprimerie nationale , 1949 , gr in8 br , 184 pp Langue: Français ‎

‎Code Disciplinaire de la Marine Marchande (Textes Codifiés). Loi du 17 décembre 1926‎

‎IMPRIMERIE NATIONALE. 1940. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 99 pages.. . . . Classification Dewey : 386-Marine‎

‎ Classification Dewey : 386-Marine‎

‎PILOTAGE DE LA GIRONDE - REGLEMENT PARTICULIER CONCERNANT LES CONDITIONS D'ADMINISTRATION DU FONDS COMMUN DU MATERIEL COLLECTIF DES PILOTES DE LA GIRONDE‎

‎IMP. DELBREIL. 1955. In-32. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 11 pages. . . . Classification Dewey : 386-Marine‎

‎Prévu par article 2 du décret du 14 mars 1949 portant modification du règlement de pilotage de la gironde et de la Dordogne - Classification Dewey : 386-Marine‎

‎PILOTAGE DE LA GIRONDE - DECRET N° 49.358 DU 14 MARS 1949‎

‎IMP. DELBREIL. 1959. In-32. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 31 pages -. . . . Classification Dewey : 386-Marine‎

‎Portant modification du règlement de pilotage de la Gironde et de la Dordonge - modifié par décrets des 3 mars 1951 - 16 octobre 1951 - 26 avril 1955 - 21 décembre 1956 - 21 janvier 1959 Classification Dewey : 386-Marine‎

‎REGLEMENT DE SERVICE - PILOTAGE DE LA GIRONDE -‎

‎NON COMMUNIQUE. NON DATE. In-32. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 36 pages - nombreuses notes dans l'ouvrage sans conséquences réelles sur la lecture - notes sur le 1er contre plat et sur le 2ème plat -. . . . Classification Dewey : 386-Marine‎

‎ Classification Dewey : 386-Marine‎

‎PILOTAGE DE LA GIRONDE - SECTION BORDEAUX-AMONT - REGLEMENT INTERIEUR - PREVU A L'ARTICLE 7 DU DECRET DU 14 DECEMBRE 1929 - ARRETE DU 28 NOVEMBRE 1951‎

‎DELBREL. 1951. In-32. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 28 pages - + notes manuscrites - Notes sur le 1er contreplat -*. . . . Classification Dewey : 386-Marine‎

‎ Classification Dewey : 386-Marine‎